Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 12 janvier 2009

 

 

Le procès-verbal du Bureau du 1er décembre 2008 a été adopté.

Les décisions n° B-2009-0552 à B-2009-0575, B-2009-0577, B-2009-0579 et B-2009-0580 ont été reçues au contrôle de légalité le 13 janvier 2009.

La décision n° B-2009-0576 a été reçue au contrôle de légalité le mardi 20 janvier 2009.

La décision n° B-2009-0578 a été retirée.

 




DECISIONS

 



N° B-2009-0552

Rillieux la Pape - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'une partie de la rue des Feuillantines entre l'avenue Victor Hugo et l'avenue de l'Ain - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0553

Saint Genis Laval - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, du parking situé rue du 11 novembre 1918 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0554

Lyon 8° - Mise à disposition, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 23 bis, rue Claude Violet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0555

Tassin la Demi Lune - Mise à disposition par bail emphytéotique, à la Foncière habitat et humanisme, des lots n° 4, 13 et 21 dans l'immeuble en copropriété situé 2, place de la Gare - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0556

Collonges au Mont d'Or - Acquisition d'un immeuble situé 15, rue de la République et appartenant aux époux Pelvet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0557

Saint Priest - Acquisition des lots n° 98 et 78 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, boulevard Edouard Herriot et appartenant aux époux Benamrouche - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0558

Caluire et Cuire - Revente, à Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes (HMF), des lots n° 108 et 90 dans l'immeuble en copropriété situé 138, avenue Général de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0559

Caluire et Cuire - Mise à disposition, par bail emphytéotique de l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 6, rue Pierre Terrasse - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0560

Collonges au Mont d'Or - Mise à disposition, par bail à construction, à l'Immobilière Rhône-Alpes, de l'immeuble situé 15, rue de la République  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0561

Francheville - Cession gratuite, par l'association syndicale du lotissement Les Bastides du Vallon, des installations d'eau potable placées dans la voie desservant le lotissement - Institution d'une servitude de passage - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0562

Limonest - Cession, à la Commune, d'un immeuble situé 260, avenue Général de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0563

Meyzieu - Revente, à l'Immobilière Rhône-Alpes (IRA), d'un immeuble situé avenue du Carreau et chemin des Pommiers - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0564

Villeurbanne - Cession, à la société SNC 3, place Antonin Perrin, d'un tènement immobilier situé 24, rue de la Feyssine - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0565

Lyon 4° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 4, rue du Chariot d'Or - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0566

Oullins - Autorisation donnée à la société Habitations modernes et familiales de déposer des demandes de permis de démolir et de construire portant sur le bien communautaire situé 3-5, rue Pierre Sémard - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0567

Lyon 2° - Déclassement du marché gare Lyon-Perrache du domaine public au domaine privé communautaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0568

Vaulx en Velin - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0569

Aménagement des véhicules de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : véhicules fourgons de la direction de la voirie - Lot n° 2 : véhicules spécifiques des directions de la voirie, de l'eau et de la propreté - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0570

Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance des détections incendie - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Siemens SAS - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0571

Villeurbanne - Usine d'eau potable de Croix Luizet - Sécurisation du site - Marchés de travaux - Lot n° 1 : voirie-terrassement - Lot n° 3 : maçonnerie, second oeuvre - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0572

Travaux de maintenance et petits travaux neufs sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine - Lot n° 9 : métallerie, serrurerie - Autorisation de signer un marché multi-attributaires - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0573

Chassieu - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 6 : télégestion, éclairage et électricité générale - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0574

Irigny - Liaison Mouche-Sources - Marché de travaux : lot voirie, réseaux divers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0575

Entretien et maintenance des stations de métrologie - Marché négocié sans mise en concurrence avec la société Cegelec - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0576

Impression des supports d'information de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0577

Fermeture du MIN de Lyon-Perrache - Indemnisation complémentaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0578

Neuville sur Saône - Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 : terrassement-voirie-réseaux divers et n° 2 : bâtiments - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert pour le lot n° 1 - Lancement de la procédure de marché négocié avec publicité pour le lot n° 2 - Dossier retiré

N° B-2009-0579

Nettoiement du territoire de la Communauté urbaine - Location, maintenance de balayeuses compactes sans conducteur - Lot n° 1 : location, maintenance de 5 balayeuses aspiratrices compactes sans conducteur  - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0580

Nettoiement du territoire de la Communaué urbaine - Location, maintenance de balayeuses compactes sans conducteur - Lot n° 2 : location, maintenance de 2 balayeuses ramasseuses aspiratrices compactes sans conducteur - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)