Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 11 mars 2002




DECISIONS

n° B-2002-0439

feyzin - Echange, avec la société Elf Antar France, de parcelles situées rue des Brotteaux et lieu-dit "Grande Verchère" - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0440

feyzin - Cession, à la société CPE, d'un terrain situé à l'angle des rues Louise Michel et du Vernay - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0441

chassieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du Pré Adam - Lotissement Les Hauts des Boutières - Acquisition du terrain d'assiette de cette voie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0442

lyon 9° - Autorisation donnée à la société Eiffage immobilier Rhône-Alpes Auvergne de déposer un dossier devant la CDEC du Rhône, un permis de démolir et un permis de construire sur diverses parcelles communautaires situées dans l'îlot Mas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0443

coopération décentralisée avec la ville de Balti (Moldavie) - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0444

villeurbanne - Cession, à la société Bouygues immobilier, d'un terrain communautaire situé à l'angle du boulevard Stalingrad, du cours André Philip et de la rue Louis Guérin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0445

saint Didier au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé 74, avenue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0446

champagne au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé rue de la Mairie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0447

vénissieux - Centre de quartier de Vénissy - Acquisition foncière - Demande de subvention à l'Europe - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0448

villeurbanne - Amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0449

lyon 3° - Opah Lyon 1er et 3° - Versement d'un fonds de concours à la société La Foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0450

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 1, rue Charles Plasse - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0451

villeurbanne - Acquisition d'un tènement immobilier situé 10 et 12, place des Maisons Neuves et 9 et 11, route de Genas et appartenant aux consorts Guillermin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0452

lyon 2° - Rue des Marronniers - Requalification - Approbation de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0453

vénissieux - Opération expérimentale d'amélioration de l'habitat (OEAH) - Financement des travaux des copropriétés Nouveau Montchaud et Pyramide - Décision - Annexe

n° B-2002-0454

marchés communautaires attribués à la société Team partners infogérance - Avenant de substitution au bénéfice de la société Team partners centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0455

saint Priest - Boulevard Edouard Herriot - Aménagement - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0456

démarche globale de conduite de projet - Elaboration de supports pédagogiques - Animation de sessions de formation à la conduite de projet - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0457

lyon 4° - Avenue de Birmingham - Travaux de construction - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0458

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41-43, rue du Bourbonnais et appartenant à la SCI Villa Montel en vue de son classement dans le domaine public de la voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0459

saint Genis Laval - Cession, aux époux Brouty, de deux parcelles de terrain situées avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0460

fontaines sur Saône - Rue du Stade et avenue Rigot Vitton - Travaux d'aménagement - Avenant à un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0461

saint Genis Laval - Vente, à M. Olivier Dumas, d'un terrain situé avenue Charles André - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0462

lyon 6° - ZAC "Thiers" - Ouverture d'une enquête préalable à la DUP - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0463

garanties d'emprunts à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0464

subvention à l'Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0465

subvention à la Région urbaine de Lyon - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0466

subvention à l'association La Gourguillonnaise - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0467

subvention à l'Ascul - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0468

adhésion à l'Association pour le développement de l'information administrative et juridique (ADIAJ) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0469

plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteurs centre, "est", nord, nord-ouest et sud-ouest - Fixation des tarifs - Dossier retiré

n° B-2002-0470

marché communautaire attribué à la société Multiphone - Avenant de substitution au bénéfice de la société BBG Développement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0471

marché n° 010367 T passé avec la société Decan CS pour la réalisation d'un système informatique pour l'autosurveillance du système d'assainissement - Avenant n° 1  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0472

office du tourisme - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0473

mandat spécial accordé à monsieur Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0439

feyzin - Echange, avec la société Elf Antar France, de parcelles situées rue des Brotteaux et lieu-dit "Grande Verchère" - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0440

feyzin - Cession, à la société CPE, d'un terrain situé à l'angle des rues Louise Michel et du Vernay - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0441

chassieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du Pré Adam - Lotissement Les Hauts des Boutières - Acquisition du terrain d'assiette de cette voie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0442

lyon 9° - Autorisation donnée à la société Eiffage immobilier Rhône-Alpes Auvergne de déposer un dossier devant la CDEC du Rhône, un permis de démolir et un permis de construire sur diverses parcelles communautaires situées dans l'îlot Mas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0443

coopération décentralisée avec la ville de Balti (Moldavie) - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0444

villeurbanne - Cession, à la société Bouygues immobilier, d'un terrain communautaire situé à l'angle du boulevard Stalingrad, du cours André Philip et de la rue Louis Guérin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0445

saint Didier au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé 74, avenue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0446

champagne au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé rue de la Mairie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0447

vénissieux - Centre de quartier de Vénissy - Acquisition foncière - Demande de subvention à l'Europe - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0448

villeurbanne - Amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0449

lyon 3° - Opah Lyon 1er et 3° - Versement d'un fonds de concours à la société La Foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0450

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 1, rue Charles Plasse - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0451

villeurbanne - Acquisition d'un tènement immobilier situé 10 et 12, place des Maisons Neuves et 9 et 11, route de Genas et appartenant aux consorts Guillermin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0452

lyon 2° - Rue des Marronniers - Requalification - Approbation de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0453

vénissieux - Opération expérimentale d'amélioration de l'habitat (OEAH) - Financement des travaux des copropriétés Nouveau Montchaud et Pyramide - Décision - Annexe

n° B-2002-0454

marchés communautaires attribués à la société Team partners infogérance - Avenant de substitution au bénéfice de la société Team partners centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0455

saint Priest - Boulevard Edouard Herriot - Aménagement - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0456

démarche globale de conduite de projet - Elaboration de supports pédagogiques - Animation de sessions de formation à la conduite de projet - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0457

lyon 4° - Avenue de Birmingham - Travaux de construction - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0458

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41-43, rue du Bourbonnais et appartenant à la SCI Villa Montel en vue de son classement dans le domaine public de la voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0459

saint Genis Laval - Cession, aux époux Brouty, de deux parcelles de terrain situées avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0460

fontaines sur Saône - Rue du Stade et avenue Rigot Vitton - Travaux d'aménagement - Avenant à un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0461

saint Genis Laval - Vente, à M. Olivier Dumas, d'un terrain situé avenue Charles André - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0462

lyon 6° - ZAC "Thiers" - Ouverture d'une enquête préalable à la DUP - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0463

garanties d'emprunts à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0464

subvention à l'Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0465

subvention à la Région urbaine de Lyon - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0466

subvention à l'association La Gourguillonnaise - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0467

subvention à l'Ascul - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0468

adhésion à l'Association pour le développement de l'information administrative et juridique (ADIAJ) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0469

plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteurs centre, "est", nord, nord-ouest et sud-ouest - Fixation des tarifs - Dossier retiré

n° B-2002-0470

marché communautaire attribué à la société Multiphone - Avenant de substitution au bénéfice de la société BBG Développement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0471

marché n° 010367 T passé avec la société Decan CS pour la réalisation d'un système informatique pour l'autosurveillance du système d'assainissement - Avenant n° 1  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0472

office du tourisme - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0473

mandat spécial accordé à monsieur Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Décision - (sans annexe)