Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 11 mai 2009

 



les décisions n° B-2009-0860 à B-2009-0869 et B-2009-0871 à B-2009-0893 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 12 mai 2009.

la décision n° B-2009-0870 est retirée.




DECISIONS

 



N° B-2009-0860

Bron - Acquisition des lots n° 369 et 904 dépendant du bâtiment C de La copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à M. Mohiddine Samaali - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0861

Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Henri Bouchard et appartenant aux époux Pellegrin - Autorisation de déposer une déclaration préalable - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0862

Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Les Contamines et appartenant à Mme Sylviane Colombani - Autorisation de déposer une déclaration préalable - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0863

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2073 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Sosna - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0864

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2106 de la copropriété Les Alpes dans un immeulbe situé 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux consorts Ianucci - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0865

Lyon 8° - Cession, à l'OPH Grand Lyon habitat, de deux parcelles de terrain nu situées 233, avenue Général Frère et 16, avenue Pierre Millon - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0866

Rillieux la Pape - Cession, à l'OPH du Rhône, de parcelles situées 3276, route de Strasbourg - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0867

Saint Priest - Cession, aux époux Ducret, des lots n° 16 et 24 dépendant de l'ensemble immobilier Le Carré Mozart situé 13 à 27, boulevard Edouard Herriot, 28 à 29, rue Mozart et 1, impasse Mozart - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0868

Saint Priest - Cession, aux époux Renard, du lot n° 61 dépendant de l'ensemble immobilier Le Carré Mozart situé 13 à 27, boulevard Edouard Herriot, 28 à 29, rue Mozart et 1, impasse Mozart - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0869

Saint Priest - Cession, aux époux Maghrebi, du lot n° 25 dépendant de l'ensemble immobilier Le Carré Mozart situé 13 à 27, boulevard Edouard Herriot, 28 à 29, rue Mozart et 1, impasse Mozart - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0870

Lyon 1er - Mise en demeure d'acquérir divers lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 12, impasse des Chartreux et appartenant à la SCI Saint Bruno des Chartreux - Dossier retiré

N° B-2009-0871

Mission d'appui pour le développement de la mise en œuvre des clauses d'exécution sociale dans les marchés publics de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0872

Villeurbanne - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0873

Lyon 6° - Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Guérin Genève - Site SEPR - Création d'une voie nouvelle entre les rues Louis Guérin et de Genève - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0874

Feyzin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Annexe

N° B-2009-0875

Lyon 8° - Quartiers Mermoz, Etats-Unis, Langlet-Santy - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2009 - Conventions - Décision - Annexe

N° B-2009-0876

Meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2009 - Conventions - Décision - Annexe

N° B-2009-0877

Saint Fons - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Annexe

N° B-2009-0878

Lyon - Boulevard périphérique nord de Lyon - Implantation de radars automatiques - Convention d'occupation du domaine public - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0879

Lyon - Système Coraly - Fonds de concours à l'Etat pour les années 2008 et 2009 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0880

Lyon - Retransmission des fréquences radio Tétra dans les tunnels et du service radioélectrique Tetra par le Sytral - Convention avec le Sytral - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0881

Conseil et assistance dans le domaine des risques géotechniques dans le cadre de la délivrance des autorisations du droit du sol sur tout le territoire de la Communauté urbaine (hors Ville de Lyon) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0882

Mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Karine Dognin-Sauze et MM. les vice-présidents Jean-Michel Daclin, David Kimelfeld et Jean-François Arrue pour une mission au Japon - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0883

Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0884

Adhésion à l'association Lyon place financière et tertiaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0885

Marchés communautaires attribués à la société Alpes contrôles coordination sécurité - Avenant collectif de transfert à la société Bureau Alpes contrôles  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0886

Saint Fons - Contrat de marché d'entreprise de travaux publics (METP) pour l'exploitation de la station d'épuration avec le groupement rhodanien d'épuration GRE - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel de fin de contrat - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0887

Usine d'incinération de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie-tuyauterie-calorifuge - Lot n° 2 : prestations de tuyauteries en acier - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0888

Usine d'incinération Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie-tuyauterie-calorifuge - Lot n° 1 : prestations de chaudronnerie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0889

Usine d'incinération Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie-tuyauterie-calorifuge - Lot n° 3 : prestations de tuyauteries en plastique - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0890

Usine d'incinération de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie- tuyauterie- calorifuge - Lot n° 4 : prestations de calorifuge traçage antigel - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0891

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des protections en matériaux réfractaires des fours d'incinération - Lot n° 1 : entretien des fumisteries - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0892

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des protections en matériaux réfractaires des fours d'incinération - Lot n° 2 : décapage des parois par sablage ou hydraulique - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0893

Lyon 1er - Mise en demeure d'acquérir divers lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 12, impasse des Chartreux et appartenant à la SCI Saint Bruno des Chartreux - Décision - (sans annexe)