Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 11 février 2002




DECISIONS

n° B-2002-0400

vénissieux - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, du dévoiement de l'avenue du 11 novembre 1918 - Déclassement, du domaine public de voirie communautaire, de l'ancien tracé de l'avenue du 11 novembre 1918 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0401

lyon 9° - Déclassement, du domaine public de voirie communautaire, d'une parcelle située 65, rue Gorge de Loup - Echange, avec la SA Benoît, de terrains - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0402

lyon 9° - Ilot Roquette - Institution d'un périmètre d'étude - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0403

garanties d'emprunts accordées à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0404

lyon 9° - Revente, à la Ville, du lot n° 6 (local commercial) de la copropriété du centre commercial Le Plateau à la Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0405

lyon 9° - Revente, à la Ville, du lot n° 28 (garage) de la copropriété du centre commercial Le Plateau à la Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0406

lyon 5°, Lyon 9°, La Mulatière - Opah Saône rive droite - Mission de suivi-animation - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0407

lyon 9° - Mission expérimentale de prospection foncière - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0408

fontaines sur Saône - La Norenchal - Mandat d'études préalables confié à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0409

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 106, chemin de Chantegrillet et appartenant aux époux Lorenzo - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0410

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0411

pierre Bénite - Station d'épuration - Travaux de remise en état du réfractaire de la chaîne d'incinération - Avenant n° 1 au marché n° 010384 M  - Décision - Annexe

n° B-2002-0412

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0413

mandat spécial accordé à messieurs Muet et Lambert pour une mission à Zurich (Suisse) - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0400

vénissieux - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, du dévoiement de l'avenue du 11 novembre 1918 - Déclassement, du domaine public de voirie communautaire, de l'ancien tracé de l'avenue du 11 novembre 1918 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0401

lyon 9° - Déclassement, du domaine public de voirie communautaire, d'une parcelle située 65, rue Gorge de Loup - Echange, avec la SA Benoît, de terrains - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0402

lyon 9° - Ilot Roquette - Institution d'un périmètre d'étude - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0403

garanties d'emprunts accordées à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0404

lyon 9° - Revente, à la Ville, du lot n° 6 (local commercial) de la copropriété du centre commercial Le Plateau à la Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0405

lyon 9° - Revente, à la Ville, du lot n° 28 (garage) de la copropriété du centre commercial Le Plateau à la Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0406

lyon 5°, Lyon 9°, La Mulatière - Opah Saône rive droite - Mission de suivi-animation - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0407

lyon 9° - Mission expérimentale de prospection foncière - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0408

fontaines sur Saône - La Norenchal - Mandat d'études préalables confié à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0409

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 106, chemin de Chantegrillet et appartenant aux époux Lorenzo - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0410

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0411

pierre Bénite - Station d'épuration - Travaux de remise en état du réfractaire de la chaîne d'incinération - Avenant n° 1 au marché n° 010384 M  - Décision - Annexe

n° B-2002-0412

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0413

mandat spécial accordé à messieurs Muet et Lambert pour une mission à Zurich (Suisse) - Décision - (sans annexe)