Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau délibératif du 11 avril 2005


les procès-verbaux des Bureaux délibératifs des 28 février et 21 mars 2005 ont été adoptés.

les décisions n° B-2005-3077 à B-2005-3134 ont été adressées en préfecture le jeudi 14 avril 2005.



DECISIONS

n° B-2005-3077

vernaison - Aménagement du parc de stationnement Bourdin - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3078

francheville - Place du Bourg et mail - Réaménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3079

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, chemin Ferrand et appartenant à M. et Mme Maged Fattal - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3080

neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Pollet et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3081

montanay - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue de la Vosne, à l'angle de la rue de Neuville sur Saône et appartenant aux époux Buvat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3082

montanay - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 6 et 6 bis, rue des Frères Voisin et appartenant à Mme Marie-Louise Lafay - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3083

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 6, rue des Frères Voisin et appartenant aux consorts Lafay-Longère - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3084

meyzieu - Acquisition de quatre terrains nus situés rue Fusier et d'un terrain nu situé chemin de la Combe aux Loups et appartenant à M. Jean-Louis Rabilloud - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3085

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 79 bis, rue de la République et appartenant à la SCI MPH et S - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3086

jonage - Acquisition de quatre terrains nus situés entre les impasses du Boucher et de la Balme et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3087

vénissieux - Acquisition de deux parcelles situées aux 13 et 15, rue Pelloutier et appartenant l'une aux consorts Laboni et l'autre à M. et Mme Jabone - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3088

dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit la Bruyère Ouest et appartenant à M. Marcel Gareflaudy  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3089

craponne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 16 et 26, impasse du Tonkin - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3090

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, impasse du Tonkin et appartenant à Melle Yvonne Roche  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3091

subvention à la région urbaine de Lyon (RUL) - Avenant annuel n° 2 à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3092

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3093

modification de deux garanties accordées à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3094

garantie d'emprunt accordée à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3095

lyon 3° - Nouvelle rue Mouton Duvernet - Réalisation d'une 1ère phase du réseau d'assainissement - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3096

lyon 3° - Rue Feuillat - Aménagement du site de l'ancienne usine RVI - Aménagements provisoires en vue de l'ouverture de l'établissement de la SEPR - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3097

marché public de prestations de maintenance du progiciel Mercure et formation autour de ce progiciel - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3098

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission en Ukraine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3099

mandat spécial accordé à messieurs Collomb et Muet pour une mission à Genève (Suisse) - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3100

restructuration du restaurant - Assistance technique - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3101

lyon 7° - Cession, à la société Batigère Centre-Est, de l'immeuble situé 37, rue Bechevelin préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3102

lyon 7° - Cession, à la SERL, d'un tènement situé îlot du Bon Lait dans le cadre de la ZAC du Bon Lait - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3103

feyzin - Echange, avec la Ville, de diverses parcelles de terrain situées rue de la Bégude - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3104

genay - Libération de la parcelle de terrain située lieu-dit les Ruettes dans la zone industrielle et exploitée par Mme Isabelle Paule - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3105

vaulx en Velin - Echange sans soulte, avec l'association diocésaine de Lyon, de parcelles situées 8-10, rue Cuzin - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3106

hôtel de Communauté - Aménagement et sécurisation du hall d'accueil - Lot n° 4 : équipements physiques et sécurisation - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3107

travaux sur biens immobiliers - Lot n° 15 vitrerie, miroiterie - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3108

vénissieux - Autorisation donnée à la Société lyonnaise de conseil et construction de déposer une demande de permis de construire sur une parcelle communautaire située 3, rue Brossolette - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3109

villeurbanne - Mandat 1er équipement de la rénovation et de l'extension du bâtiment de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) - Systèmes d'information et de la télécommunication - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3110

vénissieux, Feyzin, Lyon 4°, Lyon 5°, Mions - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire, de permis de démolir et une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3111

véhicules utilitaires et véhicules poids lourds de la Communauté urbaine - Fourniture de pièces et travaux de remise en état nécessaires à l'entretien des équipements de levage et d'élévation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3112

véhicules, engins et équipements divers de la Communauté urbaine - Fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3113

lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique, à la SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes, d'un immeuble situé 2, place Meissonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3114

la Mulatière - Cession, à M et Mme Djellol Elgarni, d'un immeuble situé 27, quai Pierre Sémard - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3115

villeurbanne - Bail emphyéotique, au profit de la ville de Lyon, de la salle de spectacle Le Transbordeur appartenant à la Communauté urbaine et située boulevard Stalingrad - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3116

lyon 3° - Immeuble Le Clip - Rénovation de la gestion technique du bâtiment et des contrôles d'accès - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3117

travaux sur des biens immobiliers - Lot n° 6 : maçonnerie - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3118

acquisition de deux combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des canalisations de tous diamètres et ouvrages de décantation tous volumes existant sur le réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3119

stations de la direction de l'eau - Remplacement du support liaisons de la télégestion - Lancement de la procédure de marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3120

réalisation de diagnostics de fonctionnement global du système d'assainissement par temps sec et par temps de pluie à l'échelle des bassins versants de la station d'épuration - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3121

prestations d'études relatives à la ressource en eau de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3122

villeurbanne - Rue Château Gaillard - Travaux de construction d'une canalisation d'eau potable de diamètre 100 mm - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3123

marché de conception, réalisation et hébergement du portail de l'agglomération lyonnaise - Marché n° 040 642 B - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3124

marchés communautaires attribués à la société Jardins des pierres dorées - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société ISS Espaces verts - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3125

solaize - Secteur de la rue du Repos - Requalification - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3126

etudes de circulation sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer trois marchés de prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3127

marcy l'Etoile - Travaux de signalisation lumineuse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3128

mise à jour partielle des bases de données et d'images numériques du patrimoine de voirie de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3129

marché public pour l'animation et le développement d'Info Trafic - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3130

champagne au Mont d'Or, Lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de l'îlot Louis Juttet-Ben Gourion - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3131

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire avenue de la Sauvegarde et boulevard de la Duchère, pour la réalisation du groupe scolaire Géraniums - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3132

lyon 9° - Rue Schoelcher et voie interne de desserte du Groupe scolaire Bleuets Capucines - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3133

bennes à ordures ménagères - Nettoyage intérieur et des châssis - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3134

prestations de désherbage sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 - Autorisation de signer un marché négocié avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)




n° B-2005-3077

vernaison - Aménagement du parc de stationnement Bourdin - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3078

francheville - Place du Bourg et mail - Réaménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3079

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, chemin Ferrand et appartenant à M. et Mme Maged Fattal - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3080

neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Pollet et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3081

montanay - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue de la Vosne, à l'angle de la rue de Neuville sur Saône et appartenant aux époux Buvat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3082

montanay - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 6 et 6 bis, rue des Frères Voisin et appartenant à Mme Marie-Louise Lafay - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3083

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 6, rue des Frères Voisin et appartenant aux consorts Lafay-Longère - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3084

meyzieu - Acquisition de quatre terrains nus situés rue Fusier et d'un terrain nu situé chemin de la Combe aux Loups et appartenant à M. Jean-Louis Rabilloud - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3085

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 79 bis, rue de la République et appartenant à la SCI MPH et S - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3086

jonage - Acquisition de quatre terrains nus situés entre les impasses du Boucher et de la Balme et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3087

vénissieux - Acquisition de deux parcelles situées aux 13 et 15, rue Pelloutier et appartenant l'une aux consorts Laboni et l'autre à M. et Mme Jabone - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3088

dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit la Bruyère Ouest et appartenant à M. Marcel Gareflaudy  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3089

craponne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 16 et 26, impasse du Tonkin - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3090

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, impasse du Tonkin et appartenant à Melle Yvonne Roche  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3091

subvention à la région urbaine de Lyon (RUL) - Avenant annuel n° 2 à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3092

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3093

modification de deux garanties accordées à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3094

garantie d'emprunt accordée à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3095

lyon 3° - Nouvelle rue Mouton Duvernet - Réalisation d'une 1ère phase du réseau d'assainissement - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3096

lyon 3° - Rue Feuillat - Aménagement du site de l'ancienne usine RVI - Aménagements provisoires en vue de l'ouverture de l'établissement de la SEPR - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3097

marché public de prestations de maintenance du progiciel Mercure et formation autour de ce progiciel - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3098

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission en Ukraine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3099

mandat spécial accordé à messieurs Collomb et Muet pour une mission à Genève (Suisse) - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3100

restructuration du restaurant - Assistance technique - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3101

lyon 7° - Cession, à la société Batigère Centre-Est, de l'immeuble situé 37, rue Bechevelin préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3102

lyon 7° - Cession, à la SERL, d'un tènement situé îlot du Bon Lait dans le cadre de la ZAC du Bon Lait - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3103

feyzin - Echange, avec la Ville, de diverses parcelles de terrain situées rue de la Bégude - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3104

genay - Libération de la parcelle de terrain située lieu-dit les Ruettes dans la zone industrielle et exploitée par Mme Isabelle Paule - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3105

vaulx en Velin - Echange sans soulte, avec l'association diocésaine de Lyon, de parcelles situées 8-10, rue Cuzin - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3106

hôtel de Communauté - Aménagement et sécurisation du hall d'accueil - Lot n° 4 : équipements physiques et sécurisation - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3107

travaux sur biens immobiliers - Lot n° 15 vitrerie, miroiterie - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3108

vénissieux - Autorisation donnée à la Société lyonnaise de conseil et construction de déposer une demande de permis de construire sur une parcelle communautaire située 3, rue Brossolette - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3109

villeurbanne - Mandat 1er équipement de la rénovation et de l'extension du bâtiment de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) - Systèmes d'information et de la télécommunication - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3110

vénissieux, Feyzin, Lyon 4°, Lyon 5°, Mions - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire, de permis de démolir et une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3111

véhicules utilitaires et véhicules poids lourds de la Communauté urbaine - Fourniture de pièces et travaux de remise en état nécessaires à l'entretien des équipements de levage et d'élévation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3112

véhicules, engins et équipements divers de la Communauté urbaine - Fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3113

lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique, à la SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes, d'un immeuble situé 2, place Meissonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3114

la Mulatière - Cession, à M et Mme Djellol Elgarni, d'un immeuble situé 27, quai Pierre Sémard - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3115

villeurbanne - Bail emphyéotique, au profit de la ville de Lyon, de la salle de spectacle Le Transbordeur appartenant à la Communauté urbaine et située boulevard Stalingrad - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3116

lyon 3° - Immeuble Le Clip - Rénovation de la gestion technique du bâtiment et des contrôles d'accès - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3117

travaux sur des biens immobiliers - Lot n° 6 : maçonnerie - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3118

acquisition de deux combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des canalisations de tous diamètres et ouvrages de décantation tous volumes existant sur le réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3119

stations de la direction de l'eau - Remplacement du support liaisons de la télégestion - Lancement de la procédure de marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3120

réalisation de diagnostics de fonctionnement global du système d'assainissement par temps sec et par temps de pluie à l'échelle des bassins versants de la station d'épuration - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3121

prestations d'études relatives à la ressource en eau de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3122

villeurbanne - Rue Château Gaillard - Travaux de construction d'une canalisation d'eau potable de diamètre 100 mm - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3123

marché de conception, réalisation et hébergement du portail de l'agglomération lyonnaise - Marché n° 040 642 B - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3124

marchés communautaires attribués à la société Jardins des pierres dorées - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société ISS Espaces verts - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3125

solaize - Secteur de la rue du Repos - Requalification - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3126

etudes de circulation sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer trois marchés de prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3127

marcy l'Etoile - Travaux de signalisation lumineuse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3128

mise à jour partielle des bases de données et d'images numériques du patrimoine de voirie de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3129

marché public pour l'animation et le développement d'Info Trafic - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3130

champagne au Mont d'Or, Lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de l'îlot Louis Juttet-Ben Gourion - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3131

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire avenue de la Sauvegarde et boulevard de la Duchère, pour la réalisation du groupe scolaire Géraniums - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3132

lyon 9° - Rue Schoelcher et voie interne de desserte du Groupe scolaire Bleuets Capucines - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3133

bennes à ordures ménagères - Nettoyage intérieur et des châssis - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3134

prestations de désherbage sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 - Autorisation de signer un marché négocié avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)