Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 10 mars 2003


les procès-verbaux des Bureaux des 3 et 17 février 2003 ont été adoptés.



DECISIONS

n° B-2003-1154

craponne - Requalification du parc d'activités - Réaménagement de la rue des Acqueducs - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1155

mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Mireille Elmalan et à M. le vice-président Gilles Buna pour une mission à Kyoto (Japon) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1156

fleurieu sur Saône - Acquisition d'un immeuble situé rue de la Gare et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1157

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Venières et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1158

tassin la Demi Lune - Acquisition d'un terrain situé chemin de la Raude et appartenant à la SCI Utei Tassin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1159

villeurbanne - Acquisition du lot n° 2 appartenant aux époux Serboff dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1160

villeurbanne - Acquisition des lots n° 14, 15 et 16 appartenant à Mlle Térésa de Jésus Gomes dans un bâtiment en copropriété situé 47, cours de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1161

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant à l'association syndicale du lotissement Le Pré de Marie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1162

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant aux époux Grangier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1163

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant aux époux Maldant - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1164

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 27, rue Jules Massenet et appartenant aux époux Courvoisy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1165

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Frères Voisin et appartenant aux époux Bidal - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1166

sathonay Village - Acquisition de six parcelles de terrain situées chemin du Rivau et appartenant au Réseau ferré de France (RFF) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1167

lyon 9° - La Duchère - Acquisition des lots n° 24 et 31 de la copropriété du centre commercial Le Plateau appartenant aux époux Vuignier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1168

dardilly - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de la propriété communautaire située 3, avenue de Verdun - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1169

oullins - ZAC Narcisse Bertholey - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue des Jardins - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1170

rochetaillée sur Saône - Libération de la parcelle de terrain située rue de la République et exploitée par M. Henri Comte - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1171

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 10 et 12, place des Maisons Neuves - Convention de résiliation de bail - Indemnités versées à la SARL Jean-Claude engineering - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1172

caluire et Cuire - Autorisation donnée à la Société de conception d'opérations et montages financiers (Comofi) de déposer un permis de lotir sur deux parcelles de terrain communautaires situées avenue  de Poumeyrol - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1173

neuville sur Saône, Lyon 4°, Rillieux la Pape, Saint Fons, Lyon 3°, Tassin la Demi Lune, Villeurbanne, Oullins - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire, de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1174

pierre Bénite - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'eau potable dans une parcelle communautaire située chemin du Barrage - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1175

saint Genis Laval - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'égout dans deux parcelles de terrain situées 46, rue Guilloux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1176

présentation du programme de réserves foncières - Autorisation de programme globale : investissement foncier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1177

tassin la Demi Lune - Travaux de sécurité sur la RN 7 - Fonds de concours à l'Etat - Approbation de la convention avec l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1178

pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Reportage du suivi de chantier - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1179

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - 3° tranche - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert par exception au concours - Désignation du maître d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1180

lyon 2° - Carrefour Pasteur - Marché de maîtrise d'oeuvre - Constitution d'une commission composée comme un jury - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1181

lyon 3° - Aménagement et sécurisation du hall d'entrée de l'hôtel de la Communauté urbaine - Marchés de travaux - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1182

lyon - Marchés de travaux - Avenant de transfert à la société Eurovia Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1183

saint Germain au Mont d'Or - Rues Villemot et Mathieu - Réfection - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Modification de l'individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1184

saint Genis Laval - Quartier du Champlong - Aménagement des espaces extérieurs - Ajustement de la participation du Sytral - Modification de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1185

tassin la Demi Lune - Projet de ZAC du Centre - Restructuration des espaces publics - Concertation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1186

vaulx en Velin - ZAC du Centre-ville - Approbation du protocole d'accord pour la mise en oeuvre du programme de construction Les terrasses d'Orion par l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1187

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Aménagement du parc des Berges du Rhône - Maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres restreint - Constitution d'une commission composée comme un jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1188

lyon 7° - Pépinière d'entreprises dite Châteaubriand - Avenant n° 1 au lot n° 2 cloisons-peinture-plafonds - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1189

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Construction d'une déchetterie - Marché de travaux - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1190

feyzin - Tunnel et montée des Gorges - Convention de participation financière avec la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1191

lyon 9° - La Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Actions 2003 - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1154

craponne - Requalification du parc d'activités - Réaménagement de la rue des Acqueducs - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1155

mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Mireille Elmalan et à M. le vice-président Gilles Buna pour une mission à Kyoto (Japon) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1156

fleurieu sur Saône - Acquisition d'un immeuble situé rue de la Gare et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1157

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Venières et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1158

tassin la Demi Lune - Acquisition d'un terrain situé chemin de la Raude et appartenant à la SCI Utei Tassin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1159

villeurbanne - Acquisition du lot n° 2 appartenant aux époux Serboff dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1160

villeurbanne - Acquisition des lots n° 14, 15 et 16 appartenant à Mlle Térésa de Jésus Gomes dans un bâtiment en copropriété situé 47, cours de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1161

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant à l'association syndicale du lotissement Le Pré de Marie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1162

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant aux époux Grangier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1163

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant aux époux Maldant - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1164

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 27, rue Jules Massenet et appartenant aux époux Courvoisy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1165

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Frères Voisin et appartenant aux époux Bidal - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1166

sathonay Village - Acquisition de six parcelles de terrain situées chemin du Rivau et appartenant au Réseau ferré de France (RFF) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1167

lyon 9° - La Duchère - Acquisition des lots n° 24 et 31 de la copropriété du centre commercial Le Plateau appartenant aux époux Vuignier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1168

dardilly - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de la propriété communautaire située 3, avenue de Verdun - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1169

oullins - ZAC Narcisse Bertholey - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue des Jardins - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1170

rochetaillée sur Saône - Libération de la parcelle de terrain située rue de la République et exploitée par M. Henri Comte - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1171

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 10 et 12, place des Maisons Neuves - Convention de résiliation de bail - Indemnités versées à la SARL Jean-Claude engineering - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1172

caluire et Cuire - Autorisation donnée à la Société de conception d'opérations et montages financiers (Comofi) de déposer un permis de lotir sur deux parcelles de terrain communautaires situées avenue  de Poumeyrol - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1173

neuville sur Saône, Lyon 4°, Rillieux la Pape, Saint Fons, Lyon 3°, Tassin la Demi Lune, Villeurbanne, Oullins - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire, de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1174

pierre Bénite - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'eau potable dans une parcelle communautaire située chemin du Barrage - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1175

saint Genis Laval - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'égout dans deux parcelles de terrain situées 46, rue Guilloux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1176

présentation du programme de réserves foncières - Autorisation de programme globale : investissement foncier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1177

tassin la Demi Lune - Travaux de sécurité sur la RN 7 - Fonds de concours à l'Etat - Approbation de la convention avec l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1178

pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Reportage du suivi de chantier - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1179

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - 3° tranche - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert par exception au concours - Désignation du maître d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1180

lyon 2° - Carrefour Pasteur - Marché de maîtrise d'oeuvre - Constitution d'une commission composée comme un jury - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1181

lyon 3° - Aménagement et sécurisation du hall d'entrée de l'hôtel de la Communauté urbaine - Marchés de travaux - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1182

lyon - Marchés de travaux - Avenant de transfert à la société Eurovia Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1183

saint Germain au Mont d'Or - Rues Villemot et Mathieu - Réfection - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Modification de l'individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1184

saint Genis Laval - Quartier du Champlong - Aménagement des espaces extérieurs - Ajustement de la participation du Sytral - Modification de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1185

tassin la Demi Lune - Projet de ZAC du Centre - Restructuration des espaces publics - Concertation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1186

vaulx en Velin - ZAC du Centre-ville - Approbation du protocole d'accord pour la mise en oeuvre du programme de construction Les terrasses d'Orion par l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1187

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Aménagement du parc des Berges du Rhône - Maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres restreint - Constitution d'une commission composée comme un jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1188

lyon 7° - Pépinière d'entreprises dite Châteaubriand - Avenant n° 1 au lot n° 2 cloisons-peinture-plafonds - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1189

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Construction d'une déchetterie - Marché de travaux - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1190

feyzin - Tunnel et montée des Gorges - Convention de participation financière avec la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1191

lyon 9° - La Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Actions 2003 - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)