Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 10 mai 2010

 



les décisions n° B-2010-1554 à B-2010-1559 et B-2010-1561 à B-2010-1580 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 11 mai 2010.

la décision n° B-2010-1560 est retirée.




DECISIONS

 



N° B-2010-1554

Lyon 3° - Convention relative à l'occupation du domaine public communautaire par des canalisations d'évacuation des eaux d'exhaure de la Tour Oxygène - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1555

Oullins - Pôle multimodal de la Saulaie - Création d'une voie nouvelle et gestion des eaux - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1556

Saint Cyr au Mont d'Or - Chemin du Moulin d'Arche - Requalification - Autorisation de signer un marché de travaux de voirie suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1557

Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est" entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Autorisation de signer un marché de travaux serrurerie à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1558

Lyon 3° - Acquisition d'un immeuble situé 18, rue Lamartine et appartenant à M. Grange - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1559

Saint Priest - Cession, à la SARL Shiroga, de deux immeubles situés 1 et 3, rue du Progrès - Autorisation de signer un avenant au compromis de cession - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1560

Saint Cyr au Mont d'Or - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'OPH Grand Lyon Habitat, d'un immeuble situé 24, rue des Monts d'Or - Abrogation de la décision n° B-2010-1444 du Bureau du 8 mars 2010  - Dossier retiré

N° B-2010-1561

Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3° - Opérations de démolition-reconstruction et de réhabilitations de trois immeubles d'habitation inscrits en emplacements réservés en vue de la réalisation de programmes de logements sociaux situés 7, impasse Fernand Rey à Lyon 1er, 28, cours Charlemagne à Lyon 2° et 2/4, rue de la Ruche à Lyon 3°- Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (DUP) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1562

Bron - Autorisation donnée à la ville de Bron de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé rue Albert Camus et cadastré sous le numéro 1904 de la section OC - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1563

Lyon 3° - Autorisation donnée à la Société d'Equipement Professionnel du Rhône (SEPR) de déposer des demandes de permis de démolir et de construire portant sur le bien communautaire situé 49, rue Feuillat et cadastré sous le numéro 40 de la section BN - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1564

Rillieux la Pape - Autorisation donnée à la société MCG de déposer une demande de défrichement portant sur le bien communautaire situé 110, rue du Companet et cadastré sous le numéro 80 de la section CH - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1565

Saint Priest - Autorisation donnée à la Direction interdépartementale des routes (DIR) centre-est de déposer une demande de permis de construire portant sur les biens communautaires situés route de Vienne et cadastrés sous les numéros 75 et 78 de la section AY - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1566

Vénissieux - Autorisation donnée à l'Association Foncière logement (AFL) de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé 2, avenue d'Oschatz et cadastré sous le numéro 2663 de la section E - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1567

Travaux de maintenance et petits travaux neufs de carrelage sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1568

Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence -  Marché public de mission de contrôle technique pour la construction d'un groupe scolaire, d'un centre de loisirs sans hébergement et d'un équipement petite enfance - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1569

Bron - Parilly Nord - Mission de maîtrise d'oeuvre et d'ordonnancement pilotage coordination (OPC) pour la conception et la réalisation d'espaces publics - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1570

Vaulx en Velin - ZAC de la Grappinière - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lots n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD), n° 2 : réseau d'assainissement et d'adduction en eau potable, n° 3 : plantations, n° 4 : jeux pour enfants et  n° 5 : éclairage public - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1571

Travaux de construction, de réparation et d'entretien des branchements particuliers au réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert ‑ Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1572

Dardilly - Aménagement d'un système de rétention et de traitement des eaux - Quartier de la Beffe et Montcourant - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1573

Maintenance de licences OPX2 et prestations d'assistance technique associées - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Planisware-92 Malakoff - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1574

Contrats d'assurance généraux - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1575

Réalisation des missions du centre de service auprès des bénéficiaires de la direction des systèmes d'information et télécommunications (DSIT) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1576

Réaménagement de trois prêts accordés à l'OPH Grand Lyon Habitat  - Décision - Annexe

N° B-2010-1577

Réalisation de prestations de nettoiement renforcé des espaces publics et WC publics situés sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - 4 lots - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1578

Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Gérard Claisse pour une mission à Montréal (Canada) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1579

Lyon 2° - Centres d'échanges de Lyon-Perrache - Marché public de travaux de revêtements en pierre pour la rénovation - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1580

Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Réaménagement de la rue Garibaldi - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre suite à une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Décision - (sans annexe)