Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 10 juin 2013

 



·                     Les procès-verbaux des Bureaux des 15 avril et 13 mai 2013 ont été adoptés.

·                     Les décisions n° B-2013-4200 à B-2013-4309 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 11 juin 2013.




DECISIONS

 



N° B-2013-4200

Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain et d'un bâtiment dépendant d'une propriété située 16, chemin Notre Dame et appartenant à Mme Colette Billiar - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4201

Bron - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 13, rue Georges Clémenceau et appartenant aux établissements Mazarian-Verover SA - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4202

Bron - Acquisition d'un appartement et d'une cave formant respectivement les lots n° 142 et 326 de la copropriété Terraillon, situés au 29, rue Guillermin et appartenant à M. et Mme Zeki et Hediye Karauzum - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4203

Bron - Acquisition d'un appartement, d'une cave et d'un parking formant respectivement les lots n° 1245, 1155 et 1435 de la copropriété Terraillon, situés au 5, rue Jules Védrines et appartenant à Mme Anne-Florence Bui Nguyen - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4204

Champagne au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Docteur Jean Sauzay - boulevard de la République et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4205

Décines Charpieu - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 6 bis, rue Wilson et appartenant à Mme Maria Maio - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4206

Décines Charpieu - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées route de Vaulx et appartenant au Département du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4207

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41, rue Danton et appartenant aux consorts Fergane - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4208

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, rue Camille Desmoulins et appartenant à monsieur Franck Liaudet et madame Delphine Gonzalez - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4209

Fontaines Saint Martin - Acquisition d'un terrain situé lieu-dit Les Cotes et appartenant à M. et Mme Daviet Philippe - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4210

Givors - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Fleury Neuvesel et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4211

Jonage - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain situées rue Hector Berlioz et boulevard Louis Pradel et appartenant au lotissement La Patelière - Abrogation des délibérations n° 83-0328 et 83‑0334 du Conseil du 24 octobre 1983  - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4212

Lyon 5° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 84, rue du Commandant Charcot et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4213

Lyon 8° - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain situées route de Vienne et appartenant à la société Nohao Aménagement - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4214

Lyon 8° - Mise en demeure d'acquérir un tènement situé 33, rue Marius Berliet et appartenant aux consorts Laissus - Renoncement à l'acquisition - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4215

Meyzieu - Acquisition, à titre gratuit, de 4 parcelles de terrain situées place Jean Monnet et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4216

Meyzieu - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue La Fontaine et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4217

Mions - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées rue Arthur Rimbaud et appartenant à la société Patrice Briois Immobilier - Décision modificative à la décision n° B-2006-4471 du Bureau du 4 septembre 2006 - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4218

Mions - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située chemin du Charbonnier et appartenant à l'Association syndicale libre du lotissement Le Fer à cheval - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4219

Pierre Bénite - Acquisition d'un terrain bâti situé 85, rue des Martyrs de la Libération et appartenant à M. Le Perff Jacques - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4220

Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située lieu-dit Les Culattes et appartenant à M. Grumel Paul - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4221

Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 76, chemin de Moly et appartenant aux époux Rotivel - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4222

Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 78 bis, chemin de Moly et appartenant aux époux Rolland - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4223

Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Saint Bonnet de Mûre et appartenant à Mme Jacomin Juliette - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4224

Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Rouget de l'Isle et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4225

Vaulx en Velin - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située avenue Gabriel Péri et appartenant au Département du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4226

Villeurbanne - Acquisition des lots 21 et 3 de l'ensemble immobilier en copropriété situé 2, rue Jean Bourgey et appartenant à madame Yvette Bentoumi - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4227

Villeurbanne - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 6, rue Jean Novel et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4228

Caluire et Cuire - Déclassement  en volume et cession de plusieurs parties du domaine public communautaire situées rue Edouard Branly, rue Paul Painlevé, place Calmette et square Abbé Edouard Desgeorges - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrains nu et d'un volume situés rue Pasteur et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Autorisation de dépôt d'un permis de construire  - Décision - Annexe

N° B-2013-4229

Lissieu - Cession à la SARL SF Immo 12, d'un terrain nu situé aux lieudits Roty et Braille - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4230

Lyon 2° - Cession à Habitations modernes et familiales (HMF) de 2 immeubles situés 23 et 25, cours de Verdun - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4231

Lyon 2° - Reconversion du site de l'Hôtel Dieu - Déclassement en volume et cession aux Hospices civils de Lyon (HCL) d'une partie du domaine public communautaire située quai Jules Courmont - Décision - Annexe

N° B-2013-4232

Lyon 3° - Déclassement et cession, à titre gratuit à la Ville de Lyon, d'une partie du domaine public communautaire située 58, rue Saint-Maximin - Décision - Annexe

N° B-2013-4233

Lyon 7° - Cession à la Foncière Aguettant de 5 parcelles de terrain situées à l'angle du quai Fillon et de la rue Alexander Fleming - Déclassement du domaine public communautaire d'une partie de la parcelle cadastrée CK 36 pour une surface de 28 mètres carrés - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4234

Lyon 9° - Cession, à la SCI Noaho Résidences d'un tènement immobilier situé 11, 13, 15, 17, rue des Tanneurs et 2, rue du Bourbonnais - Abrogation de la décision n° B-2013-3985 du Bureau du 11 mars 2013 - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4235

Meyzieu - Cession à la SCI DJC d'un terrain situé 7, boulevard Monge - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4236

Sathonay Camp - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Castellane - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire et cession à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) de la parcelle cadastrée AE 542 située à l'angle de l'avenue Félix Faure et du boulevard Castellane - Abrogation de la décision n° B-2013-3949 du Bureau du 11 février 2013  - Décision - Annexe

N° B-2013-4237

Vénissieux - Cession, à la société SCCV ELLA, de parcelles de terrain situées dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Amstrong - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4238

Lyon 3° - Prolongation de la durée du bail emphytéotique au profit de la SCI SEPR-AFPIA de la partie sud du tènement immobilier communautaire situé à l'angle des 49, rue Feuillat et 84, avenue Lacassagne - Autorisation de signer l'avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4239

Villeurbanne - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'Office de l'habitat (OPH) Villeurbanne est habitat, de l'immeuble situé 23, impasse Million - Modification de la décision n° B-2012-3800 du Bureau du 10 décembre 2012 - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4240

Lyon 3° - Autorisation donnée à l'Etat de déposer une demande de permis de construire portant sur les parcelles communautaires situées rue Docteur Bouchut et cadastrées AR 77 et AR 84  - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4241

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2013-4242

Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte (SAEM) Adoma auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2013-4243

Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) Villeurbanne est habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4244

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Habitations modernes et familiales (HMF) Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2013-4245

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Cité nouvelle auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision modificative à la décision n° B-2013-4162 du Bureau du 13 mai 2013 - Décision - Annexe

N° B-2013-4246

Garantie d'emprunt accordée à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) SEM Patrimoniale du Grand Lyon auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4247

Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte (SAEM) Semcoda auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes  - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4248

Garanties d'emprunts accordées à la SA  d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations  - Décision - Annexe

N° B-2013-4249

Accompagnement à la création de la Métropole de Lyon - Volet ressources : transferts liés à la création de la Métropole - Autorisation de signer un marché subséquent suite à une procédure d'appel d'offres de l'accord-cadre - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4250

Travaux de maintenance du réseau d'assainissement - Lots n° 1 à 18 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4251

Maintenance Gestion des réclamations et du courrier (GRECO) et prestations associées - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4252

Maîtrise d'oeuvre sociale pour l'habitat spécifique sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer les accords-cadres à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4253

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque Hach Lange installée sur divers sites de la direction de l'eau de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure négociée avec mise en concurrence et publicité - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4254

Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques et réalisation de prestation de maintenance sur les équipements des véhicules hydrocureurs de marque RIVARD - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée sans mise en concurrence avec l'entreprise Rivard - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4255

Maintenance et assistance technique sur les équipements auxiliaires de l'unité de traitement et de valorisation énergétique Lyon-Sud - 5 lots - Autorisation de signer les lots n° 1, 3 et 5 à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4256

Réalisation et réparation de matériels spécifiques pour le traitement des eaux usées - Lancement de la procédure adaptée - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4257

Services de téléphonie mobile, y compris messagerie et transmission de données mobile, fourniture et maintenance des terminaux - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4258

Reprise des papiers et des cartons provenant des déchèteries - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4259

Interventions en astreinte sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4260

Travaux de maintenance et petits travaux neufs sur biens immobiliers de la Communauté urbaine de Lyon - Marché subséquent pierre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4261

Etudes d'opportunité et de fonctionnement pour la création, la modification et la conception des aménagements des carrefours à feux sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appels d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4262

Feyzin - Aménagement du Carré Brûlé - Tranche 2 - Marché n° 3 : plantations - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4263

Fleurieu sur Saône - Requalification du Centre Bourg - Travaux de voirie et de béton désactivé - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4264

Givors, Grigny - Exploitation des déchèteries de Givors et de Grigny et du quai de transfert des déchets ménagers de Givors - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4265

Lyon 4° - Aménagement de la Place des Tapis - Marché  n° 1 : voirie-eaux pluviales - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4266

Lyon 4° - Aménagement de la Place des Tapis - Marché n° 3 : Espaces verts et mobilier urbain - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4267

Lyon 4° - Aménagement de la Place des Tapis - Marché n° 5 : Revêtement en béton - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4268

Lyon 8° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz nord - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4269

Vaulx en Velin - Aménagement Péri-Allende - Tranches B et D - Marché n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4270

Vaulx en Velin - Aménagement Péri-Allende - Tranches B et D - Marché n° 3 : plantations - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4271

Vaulx en Velin - Boulevard urbain est (BUE), tronçon La Soie - marché n° 4 : Travaux de réseaux secs - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4272

Vénissieux - Requalification du chemin du Charbonnier - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4273

Villeurbanne - Secteur Grandclément 1 - Aménagement - Mission d'expertise d'études et de conseils - Autorisation de signer le marché de prestations intellectuelles à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4274

Marché de maintenance des analyseurs en continu des effluents gazeux de l'usine de traitement de valorisation énergétique Lyon-Sud et fourniture de pièces de rechange - Autorisation de signer un avenant de transfert au profit de la société SICK  - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4275

Levages et manutention avec opérateur - Autorisation de signer l'avenant de transfert au profit de la Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) FOSELEV Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4276

Lyon 7° - Parc Blandan - Entités esplanade et douves - Aménagement - Lot n° 2 : structures métalliques-serrurerie - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4277

Lyon 7° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bon Lait - Mandat travaux primaires - Requalification des rues Félix Brun et Clément Marot - Lot n° 2 : éclairage-équipement - Autorisation de signer l'avenant de transfert au profit de la société Colas Rhône-Alpes Auvergne - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4278

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art public - Autorisation de signer un avenant à la convention de mécénat entre Vinci construction, Pitance, CBR et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4279

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art public - Autorisation de signer l'avenant à la convention de mécénat entre Veolia eau et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4280

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet Art public - Approbation de l'avenant à la convention de mécénat entre Espace expansion groupe Unibail Rodamco et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4281

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art public - Autorisation de signer l'avenant à la convention de mécénat entre Electricité de France (EDF) et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4282

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art Public - Autorisation de signer l'avenant à la convention de mécénat entre Apicil Prévoyance et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4283

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art Public - Autorisation de signer l'avenant à la convention de mécénat Club des partenaire entre Rhône Saône Développement et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4284

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art Public - Approbation de l'avenant à la convention de mécénat entre Cardinal Investissement et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4285

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art Public - Autorisation de signer l'avenant à la convention de mécénat Club des partenaires entre Serge Ferrari SA et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4286

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art public - Approbation de la convention de mécénat entre La Poste et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4287

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art public - Approbation de la convention de mécénat entre la société Vicat et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4288

Saint Romain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, La Mulatière, Lyon 9°, Lyon 5°, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Caluire et Cuire, Lyon 4°, Lyon 1er, Lyon 2°, Fontaines sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art public - Approbation de la convention de mécénat Club des partenaires entre la société Tarvel et la Communauté urbaine de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4289

Opération numéro vert ambroisie - Attribution d'une subvention au Département du Rhône pour l'année 2013 - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4290

Bron - Quartier Terraillon - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions à la Commune de Bron, aux syndics des copropriétés privées, à Alliade habitat et à l'association Cobra - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4291

Bron - Quartier Parilly - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions à la Commune de Bron et à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4292

Ecully - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions au Comité de gestion Sources-Pérollier, à Alliade habitat et à la Commune d'Ecully - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4293

Fontaines sur Saône - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° B-2013-4294

Meyzieu - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution d'une subvention à la Commune de Meyzieu - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° B-2013-4295

Neuville sur Saône - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution d'une subvention à la Commune de Neuville sur Saône - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° B-2013-4296

Oullins - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution d'une subvention à la Commune - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° B-2013-4297

Pierre Bénite - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, l'OPH du Rhône et à la Commune de Pierre Bénite - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4298

Rillieux la Pape - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions à Erilia, Dynacité et à la Commune - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4299

Saint Genis Laval - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions à Alliade habitat et à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4300

Saint Priest - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions à la Commune et aux régies Pautet et Centrale immobilière - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4301

Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2013 - Attribution de subventions à Grand Lyon Habitat, Dynacité, ABC HLM, Villeurbanne Est Habitat et la Commune de Vaulx en Velin - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2013-4302

Décines Charpieu - Place Stépanavan - Oeuvre d'art : pavé du jardin japonais - Protocole d'accord transactionnel aux fins d'indemnisation au profit de M. Marc Pedoux, sculpteur-plasticien - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4303

Mandat spécial accordé à Mme la Vice-Présidente Karine Dognin-Sauze pour une mission à Tokyo (Japon) - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4304

Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Erévan (Arménie) - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4305

Mandat spécial accordé à Mme la Vice-Présidente Dounia Besson pour une mission à Alger (Algérie) - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4306

Lyon 5° - Rives de Saone - Débouché de la passerelle du Palais de Justice - Travaux lot n° 5 : éclairage public - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4307

Lyon 5° - Rives de Saône - Débouché de la passerelle du Palais de Justice - Travaux lot n° 3 : revêtements de sols et bassins en pierre naturelle - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4308

Lyon 4°, Caluire et Cuire - Rives de Saône - Aménagement du chemin nature - Travaux lot n° 3 : ouvrages fluviaux et structures métalliques - Travaux lot n° 5 : génie végétal confortement de berges - Autorisation de signer 2 avenants n° 1 aux marchés publics  - Décision - (sans annexe)

N° B-2013-4309

Fourniture de denrées alimentaires comprenant un lot équitable - Lot n° 1 : Fourniture de produits d'épicerie - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)