Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 10 juillet 2003

 


DECISIONS

n° B-2003-1472

bron - Quartier de Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2003 - Convention-cadre 2003-2005 - Décision - Annexe

n° B-2003-1473

caluire et Cuire - Grande rue de Saint Clair - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission siègeant en jury  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1474

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 5, petite rue de la Poudrette et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1475

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 101, route de Genas - Indemnité versée à la SARL Garage Massis - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1476

la Tour de Salvagny - Cession, aux époux Genin, aux époux Rey et aux consorts Fildier d'une parcelle communautaire située au lieu-dit les Hormets - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1477

fourniture et réparation d'automates programmables et d'équipements d'automatisme, destinés aux stations d'épuration et de relèvement - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Société Schneider Electric - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1478

lyon 7° - Acquisition d'un immeuble situé 4, rue Ravier et appartenant à la SCI le Cubix - Transfert du Conservatoire national des arts et métiers  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1479

travaux de reproduction de documents d'urbanisme réglementaire pour tout le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1480

saint Priest - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 11, rue Maréchal Leclerc - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1481

vaulx en Velin - Renforcement de la gestion sociale et urbaine de proximité du grand projet de ville - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1482

bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières de la Communauté urbaine - Travaux d'aménagement des carrés et clairières - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1483

bron, Rillieux la Pape - Opération cimetières communautaires - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1484

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle située 37, rocade des Monts d'Or et appartenant à M. et Mme de Rocquigny du Fayel, à M. et Mme Bardalou, à M. et Mme Chetail et à M. et Mme Bassinot - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1485

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonds de concours à l'Etat pour les années 2003 et 2004 pour le fonctionnement du système Coraly - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1486

montanay - Bassin versant du Fossard - Maîtrise du ruissellement et de l'érosion - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert à la suite de l'appel d'offres infructueux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1487

lyon 9° - Tènement des Deux Amants - Travaux de viabilisation - Autorisation de signer un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1488

saint Priest - Saint Priest centre - Opération de renouvellement urbain - Plan de sauvegarde des copropriétés Alpes, Bellevue, Ermitage et Beauséjour - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1489

fleurieu sur Saône - Ancienne gare de la Cachette - Aménagement - Modification du programme et de l'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1490

décines Charpieu - Rue Barbezat - Construction d'une déchetterie - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1491

lyon 9° - La Duchère - Barre 550 - Avenue d'Ecully - Réaménagement de l'espace résidentiel - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1492

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Repos et appartenant aux époux Gervaix - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1493

fourniture de chaux pour le traitement des fumées du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1494

villeurbanne - Acquisition des lots n° 1, 2, 4 à 12, 14 à 16 dans un bâtiment en copropriété situé 2, rue Victor Jara et appartenant à Mme Nicole Monet épouse Cure  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1495

villeurbanne - Acquisition des lots n° 1 à 11 dans un bâtiment en copropriété situé 4, rue Victor Jara et appartenant aux époux Monet  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1496

irigny - Echange, avec la Commune, de deux terrains situés l'un lieu-dit Château d'Yvours, l'autre allée de la Fibre Française - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1497

saint Genis Laval, Décines Charpieu, Lyon 7°, Craponne, Rillieux la Pape - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1498

dardilly - Revente, à I'Opac du Grand Lyon, de la propriété communautaire située 5, avenue de Verdun - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1499

lyon 9° - La Sauvegarde - Barre 530-540 - Réaménagement des espaces de proximité - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1500

sathonay Camp - Travaux d'aménagement de la rue de la République - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1501

fontaines Saint Martin - Travaux d'aménagement du carrefour montée de la Ruelle-rue Rigot Vitton - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1502

lyon 3° - Acquisition des locaux dans l'immeuble en copropriété situé 102 bis, rue Maurice Flandin à Lyon 3° et appartenant aux consorts Roland-Barbier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1503

villeurbanne - Rue de la Doua - Travaux de déconstruction de bâtiment - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1504

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située montée des Gorges et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1505

vénissieux - ZAC du Vieux Bourg - îlot D - Travaux d'aménagement des espaces publics - Autorisation de signer des marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1506

bron - Quartier de Parilly - Prolongement de la rue du Bois - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer des marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1507

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 15, rue de la Cachette et appartenant aux époux Besson - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1508

lyon 3° - Acquisition des locaux dans un immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert et appartenant à la succession Biscaldi, représentée par monsieur Siranossian, mandataire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1509

saint Priest - ZAC des Hauts de Feuilly - Habitat - Travaux primaires - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1510

collonges au Mont d'Or, Rillieux la Pape - Etude de jalonnement sur la commune de Collonges aux Mont d'Or - Jalonnement de la polyclinique de Rillieux la Pape - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1511

dardilly, Ecully, Charbonnières les Bains, Chassieu, Saint Genis les Ollières, Saint Genis Laval - Projets nature vallons de Serres et des Planches, vallon du Ribes et de ses affluents et plateau des Hautes Barolles - Programmes 2003 - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1512

bron - Quartier de Parilly - Requalification des abords à l'arrière des immeubles UC6 et Galaxie - Marchés de travaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1513

sathonay Camp - Zone d'activités - Réalisation d'une clôture - Paiement des frais d'hypothèque - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1514

sathonay Camp - Etudes de composition urbaine et technique du site militaire - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1515

lyon 7° - Rue Professeur Grignard - Déconstruction de l'hôpital Saint-Joseph  - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1516

lyon 1er - Opah - Mission de suivi-animation - Marché à tranches - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1517

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 11, rue de la Cachette et appartenant à M. François Ferret - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1518

lyon 1er - Pentes de la Croix-Rousse - Renforcement de la gestion sociale et urbaine de proximité - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1519

lyon 3° - Libération de locaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert - Indemnisation de la SARL CER Part-Dieu, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1520

la Tour de Salvagny - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 20, rue de Fontbonne et appartenant à Mme Solange Cordonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1521

saint Genis les Ollières - Aménagement du carrefour Mérieux, Pradel, Kayser, Guillot, Marronniers - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1522

lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Aménagement de la seconde tranche opérationnelle - Autorisation de signature des marchés de travaux pour les lots n° 2 et n° 3 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1523

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 129 bis, route de Genas et 17, impasse Amblard et appartenant aux époux Riehl - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1524

lyon 1er - Acquisition de locaux situés 5, place Croix-Paquet et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1525

lyon 6° - Etudes diverses liées à l'insertion des lignes fortes de transports en commun dans leur environnement proche - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Seralp et Isis - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1526

lyon 3° - Acquisition d'un local commercial et de deux caves dans l'immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert et appartenant à la succession Biscaldi  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1527

sathonay Village - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Epinettes et appartenant à la société Deviq - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1528

fourniture de dispositifs de fermeture pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1529

saint Genis Laval - Aménagement de l'avenue de Gadagne et de la rue des Martyrs - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1530

charbonnières les Bains - Avenue Denis Delorme - Réfection des revêtements de chaussée et de trottoirs - Création d'îlots directionnels - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1531

oullins - Rues Dolet, Rousseau et Raspail - Réaménagement - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1532

entretien et création d'espaces verts de la direction de l'eau - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1533

meyzieu - Acquisition d'un terrain situé avenue Lionel Terray et appartenant à la société Roux Combaluzier Schindler - Indemnisation de la société titrée pour acquérir - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1534

lyon 9° - Ilot Roquette - Autorisation donnée à la Ville pour déposer un permis de construire sur diverses parcelles communautaires  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1535

collonges au Mont d'Or - Acquisition d'un immeuble situé 21, rue de Trêves Pâques et appartenant à M. et Mme Jean Battin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1536

travaux de réhabilitations ponctuelles, non destructives, pour réseaux non visitables - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1537

vaulx en Velin - ZAC du Centre-ville - Garanties d'emprunts accordées à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1538

fourniture de produits chimiques industriels pour les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes - Avenant de substitution au marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1539

lyon 9° - Boulevard de Balmont - Construction de bâtiments pour la subdivision territoriale Eton et d'une unité d'exploitation des réseaux d'assainissement - Marché de travaux - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1540

villeurbanne - Quartier Saint Jean - Requalification de la rue du Marais - Autorisation donnée à la SERL pour signer les marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1541

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à Porte des Alpes habitat  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1542

nettoyage des locaux et immeubles communautaires - Section nord-ouest - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1543

lyon 7° - Secteur du Bon Lait - Mandat de suivi d'études préalables à la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Autorisation de signer une convention de mandat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1544

fournitures et services de téléphonie mobile sur réseau radio numérique ouvert au public - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1545

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1546

prestations de maintenance et d'assistance liées au progiciel Gemlire - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec la société Médial - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1547

mandat spécial accordé à monsieur le président Gérard Collomb, à madame la vice-présidente Mireille Elmalan et à monsieur le conseiller Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Madagascar - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1548

mandat spécial accordé à monsieur le conseiller Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Sao Paulo (Brésil) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1549

caluire et Cuire - Chemin de Wette Faÿs - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1550

sathonay Camp - Rue Paul Delorme - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1551

rillieux la Pape - Quartier Mont Blanc - Requalification des espaces extérieurs - Troisième tranche - Autorisation donnée à la SERL pour signer les marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1552

observatoires de la demande de logement social - Lot n° 10 : consolidation des observatoires de Lyon et de l'agglomération lyonnaise - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1553

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'électricité (courants faibles) - Lot n° 33 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise ETDE - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1554

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation du système de sécurité incendie - Lot n° 34 - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Roiret-Cegelec-Sdel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1555

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation de la gestion technique du bâtiment - Lot n° 35 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Honeywell - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1556

lyon 3° - Place Gabriel Péri - Installation d'une bâche et aménagement d'un local technique - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Maïa Sonnier, Xerotec, Guinet Deriaz, Lenoir métallerie et Forclum - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1557

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Façades vitrées traditionnelles - Lot n° 10 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Paralu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1558

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Façades vitrées - Lot n° 11 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Paralu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1559

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation de la façade double peau - Lot n° 12 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Paralu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1560

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Installation des portes et menuiseries en bois - Lot n° 17 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Suscillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1561

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Installation des cloisons mobiles - Lot n° 19 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Algaflex - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1562

marché d'analyse financière et d'assistance sur l'évaluation des transferts de charges - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1563

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de serrurerie et métallerie intérieure - Lot n° 23 - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Lenoir-Giraud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1564

marché n° 020578 S pour la fourniture de matériel de viabilité hivernale - Lot n° 2 : fourniture de raclage - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1565

marché n° 020001Q pour la fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation de saleuses automatiques - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1566

fourniture et mise en place de liaisons informatiques privées par faisceaux hertziens - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1567

prestations de formation en informatique et télécommunications pour les agents de la Communauté urbaine - Autorisation de signature des marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1568

lyon 2° - Lyon Confluence - Cours Charlemagne - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1472

bron - Quartier de Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2003 - Convention-cadre 2003-2005 - Décision - Annexe

n° B-2003-1473

caluire et Cuire - Grande rue de Saint Clair - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission siègeant en jury  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1474

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 5, petite rue de la Poudrette et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1475

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 101, route de Genas - Indemnité versée à la SARL Garage Massis - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1476

la Tour de Salvagny - Cession, aux époux Genin, aux époux Rey et aux consorts Fildier d'une parcelle communautaire située au lieu-dit les Hormets - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1477

fourniture et réparation d'automates programmables et d'équipements d'automatisme, destinés aux stations d'épuration et de relèvement - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Société Schneider Electric - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1478

lyon 7° - Acquisition d'un immeuble situé 4, rue Ravier et appartenant à la SCI le Cubix - Transfert du Conservatoire national des arts et métiers  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1479

travaux de reproduction de documents d'urbanisme réglementaire pour tout le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1480

saint Priest - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 11, rue Maréchal Leclerc - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1481

vaulx en Velin - Renforcement de la gestion sociale et urbaine de proximité du grand projet de ville - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1482

bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières de la Communauté urbaine - Travaux d'aménagement des carrés et clairières - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1483

bron, Rillieux la Pape - Opération cimetières communautaires - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1484

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle située 37, rocade des Monts d'Or et appartenant à M. et Mme de Rocquigny du Fayel, à M. et Mme Bardalou, à M. et Mme Chetail et à M. et Mme Bassinot - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1485

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonds de concours à l'Etat pour les années 2003 et 2004 pour le fonctionnement du système Coraly - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1486

montanay - Bassin versant du Fossard - Maîtrise du ruissellement et de l'érosion - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert à la suite de l'appel d'offres infructueux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1487

lyon 9° - Tènement des Deux Amants - Travaux de viabilisation - Autorisation de signer un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1488

saint Priest - Saint Priest centre - Opération de renouvellement urbain - Plan de sauvegarde des copropriétés Alpes, Bellevue, Ermitage et Beauséjour - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1489

fleurieu sur Saône - Ancienne gare de la Cachette - Aménagement - Modification du programme et de l'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1490

décines Charpieu - Rue Barbezat - Construction d'une déchetterie - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1491

lyon 9° - La Duchère - Barre 550 - Avenue d'Ecully - Réaménagement de l'espace résidentiel - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1492

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Repos et appartenant aux époux Gervaix - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1493

fourniture de chaux pour le traitement des fumées du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1494

villeurbanne - Acquisition des lots n° 1, 2, 4 à 12, 14 à 16 dans un bâtiment en copropriété situé 2, rue Victor Jara et appartenant à Mme Nicole Monet épouse Cure  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1495

villeurbanne - Acquisition des lots n° 1 à 11 dans un bâtiment en copropriété situé 4, rue Victor Jara et appartenant aux époux Monet  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1496

irigny - Echange, avec la Commune, de deux terrains situés l'un lieu-dit Château d'Yvours, l'autre allée de la Fibre Française - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1497

saint Genis Laval, Décines Charpieu, Lyon 7°, Craponne, Rillieux la Pape - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1498

dardilly - Revente, à I'Opac du Grand Lyon, de la propriété communautaire située 5, avenue de Verdun - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1499

lyon 9° - La Sauvegarde - Barre 530-540 - Réaménagement des espaces de proximité - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1500

sathonay Camp - Travaux d'aménagement de la rue de la République - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1501

fontaines Saint Martin - Travaux d'aménagement du carrefour montée de la Ruelle-rue Rigot Vitton - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1502

lyon 3° - Acquisition des locaux dans l'immeuble en copropriété situé 102 bis, rue Maurice Flandin à Lyon 3° et appartenant aux consorts Roland-Barbier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1503

villeurbanne - Rue de la Doua - Travaux de déconstruction de bâtiment - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1504

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située montée des Gorges et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1505

vénissieux - ZAC du Vieux Bourg - îlot D - Travaux d'aménagement des espaces publics - Autorisation de signer des marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1506

bron - Quartier de Parilly - Prolongement de la rue du Bois - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer des marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1507

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 15, rue de la Cachette et appartenant aux époux Besson - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1508

lyon 3° - Acquisition des locaux dans un immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert et appartenant à la succession Biscaldi, représentée par monsieur Siranossian, mandataire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1509

saint Priest - ZAC des Hauts de Feuilly - Habitat - Travaux primaires - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1510

collonges au Mont d'Or, Rillieux la Pape - Etude de jalonnement sur la commune de Collonges aux Mont d'Or - Jalonnement de la polyclinique de Rillieux la Pape - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1511

dardilly, Ecully, Charbonnières les Bains, Chassieu, Saint Genis les Ollières, Saint Genis Laval - Projets nature vallons de Serres et des Planches, vallon du Ribes et de ses affluents et plateau des Hautes Barolles - Programmes 2003 - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1512

bron - Quartier de Parilly - Requalification des abords à l'arrière des immeubles UC6 et Galaxie - Marchés de travaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1513

sathonay Camp - Zone d'activités - Réalisation d'une clôture - Paiement des frais d'hypothèque - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1514

sathonay Camp - Etudes de composition urbaine et technique du site militaire - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1515

lyon 7° - Rue Professeur Grignard - Déconstruction de l'hôpital Saint-Joseph  - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1516

lyon 1er - Opah - Mission de suivi-animation - Marché à tranches - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1517

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 11, rue de la Cachette et appartenant à M. François Ferret - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1518

lyon 1er - Pentes de la Croix-Rousse - Renforcement de la gestion sociale et urbaine de proximité - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1519

lyon 3° - Libération de locaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert - Indemnisation de la SARL CER Part-Dieu, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1520

la Tour de Salvagny - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 20, rue de Fontbonne et appartenant à Mme Solange Cordonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1521

saint Genis les Ollières - Aménagement du carrefour Mérieux, Pradel, Kayser, Guillot, Marronniers - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1522

lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Aménagement de la seconde tranche opérationnelle - Autorisation de signature des marchés de travaux pour les lots n° 2 et n° 3 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1523

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 129 bis, route de Genas et 17, impasse Amblard et appartenant aux époux Riehl - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1524

lyon 1er - Acquisition de locaux situés 5, place Croix-Paquet et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1525

lyon 6° - Etudes diverses liées à l'insertion des lignes fortes de transports en commun dans leur environnement proche - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Seralp et Isis - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1526

lyon 3° - Acquisition d'un local commercial et de deux caves dans l'immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert et appartenant à la succession Biscaldi  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1527

sathonay Village - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Epinettes et appartenant à la société Deviq - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1528

fourniture de dispositifs de fermeture pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1529

saint Genis Laval - Aménagement de l'avenue de Gadagne et de la rue des Martyrs - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1530

charbonnières les Bains - Avenue Denis Delorme - Réfection des revêtements de chaussée et de trottoirs - Création d'îlots directionnels - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1531

oullins - Rues Dolet, Rousseau et Raspail - Réaménagement - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1532

entretien et création d'espaces verts de la direction de l'eau - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1533

meyzieu - Acquisition d'un terrain situé avenue Lionel Terray et appartenant à la société Roux Combaluzier Schindler - Indemnisation de la société titrée pour acquérir - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1534

lyon 9° - Ilot Roquette - Autorisation donnée à la Ville pour déposer un permis de construire sur diverses parcelles communautaires  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1535

collonges au Mont d'Or - Acquisition d'un immeuble situé 21, rue de Trêves Pâques et appartenant à M. et Mme Jean Battin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1536

travaux de réhabilitations ponctuelles, non destructives, pour réseaux non visitables - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1537

vaulx en Velin - ZAC du Centre-ville - Garanties d'emprunts accordées à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1538

fourniture de produits chimiques industriels pour les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes - Avenant de substitution au marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1539

lyon 9° - Boulevard de Balmont - Construction de bâtiments pour la subdivision territoriale Eton et d'une unité d'exploitation des réseaux d'assainissement - Marché de travaux - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1540

villeurbanne - Quartier Saint Jean - Requalification de la rue du Marais - Autorisation donnée à la SERL pour signer les marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1541

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à Porte des Alpes habitat  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1542

nettoyage des locaux et immeubles communautaires - Section nord-ouest - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1543

lyon 7° - Secteur du Bon Lait - Mandat de suivi d'études préalables à la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Autorisation de signer une convention de mandat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1544

fournitures et services de téléphonie mobile sur réseau radio numérique ouvert au public - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1545

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1546

prestations de maintenance et d'assistance liées au progiciel Gemlire - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec la société Médial - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1547

mandat spécial accordé à monsieur le président Gérard Collomb, à madame la vice-présidente Mireille Elmalan et à monsieur le conseiller Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Madagascar - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1548

mandat spécial accordé à monsieur le conseiller Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Sao Paulo (Brésil) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1549

caluire et Cuire - Chemin de Wette Faÿs - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1550

sathonay Camp - Rue Paul Delorme - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1551

rillieux la Pape - Quartier Mont Blanc - Requalification des espaces extérieurs - Troisième tranche - Autorisation donnée à la SERL pour signer les marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1552

observatoires de la demande de logement social - Lot n° 10 : consolidation des observatoires de Lyon et de l'agglomération lyonnaise - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1553

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'électricité (courants faibles) - Lot n° 33 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise ETDE - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1554

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation du système de sécurité incendie - Lot n° 34 - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Roiret-Cegelec-Sdel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1555

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation de la gestion technique du bâtiment - Lot n° 35 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Honeywell - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1556

lyon 3° - Place Gabriel Péri - Installation d'une bâche et aménagement d'un local technique - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Maïa Sonnier, Xerotec, Guinet Deriaz, Lenoir métallerie et Forclum - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1557

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Façades vitrées traditionnelles - Lot n° 10 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Paralu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1558

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Façades vitrées - Lot n° 11 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Paralu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1559

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation de la façade double peau - Lot n° 12 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Paralu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1560

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Installation des portes et menuiseries en bois - Lot n° 17 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Suscillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1561

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Installation des cloisons mobiles - Lot n° 19 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Algaflex - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1562

marché d'analyse financière et d'assistance sur l'évaluation des transferts de charges - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1563

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de serrurerie et métallerie intérieure - Lot n° 23 - Autorisation de signer le marché avec le groupement d'entreprises Lenoir-Giraud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1564

marché n° 020578 S pour la fourniture de matériel de viabilité hivernale - Lot n° 2 : fourniture de raclage - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1565

marché n° 020001Q pour la fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation de saleuses automatiques - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1566

fourniture et mise en place de liaisons informatiques privées par faisceaux hertziens - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1567

prestations de formation en informatique et télécommunications pour les agents de la Communauté urbaine - Autorisation de signature des marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1568

lyon 2° - Lyon Confluence - Cours Charlemagne - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)