Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 10 décembre 2001




DECISIONS

n° 2001-0317

abonnement au Bulletin officiel de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0318

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située montée de la Vigourette et appartenant à Mme Servant - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0319

vaulx en Velin - Acquisition gratuite d'emprises de voiries situées dans la ZAC "du Centre-Ville" et appartenant à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0320

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 22, rue Colin et appartenant aux époux Harfi - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0321

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle située 12, rue Raspail et appartenant aux consorts Lucca-Nguyen - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0322

jonage - Acquisition de deux parcelles situées 18-20, rue de la République et appartenant aux époux Mercy - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0323

lyon 5° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 13, bis rue de la Garenne et appartenant à Mme Gauthier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0324

lyon 7° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 239, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SCI le Majestic - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0325

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Paul Duvivier et appartenant à la SCI Vivier-Toulon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0326

lyon 9° - Acquisition, pour classement dans le domaine public communautaire, d'une parcelle de terrain située 10, avenue de Douaumont - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0327

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 30, rue de la Claire et appartenant à la copropriété du 30, rue de la Claire - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0328

lyon 9° - Acquisition des lots n° 45 et 58 dans l'immeuble en copropriété situé 47, quai Paul Sédaillan et appartenant à M. Cotton - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0329

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 11, rue Joannès Carret et appartenant aux époux Canard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0330

ecully - Cession, aux époux Thénoz, d'un terrain communautaire situé chemin de Pontet et Crases - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0331

fontaines sur Saône - Revente, à l'Opac du Rhône, du tènement immobilier situé 14, quai Jean Baptiste Simon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0332

oullins - Vente, à la SCI 3M, d'un terrain situé 115, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0333

vaulx en Velin - Revente, à la société d'HLM Rhône Saône Habitat, de 16 logements dépendant de l'immeuble en copropriété situé 5 et 7, chemin du Bac - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0334

lyon 6° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un ensemble immobilier situé 29 à 35, boulevard des Brotteaux à l'angle des 143 à 147, rue Vauban - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0335

lyon 9° - Echange, avec l'Alged, de terrains situés rue de la Claire et impasse des Docks - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0336

lyon 1er - Mise à disposition, de l'Opac du Rhône, d'un ensemble immobilier situé 29, rue du Bât d'Argent et 2, rue Commarmot - Bail emphytéotique - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0337

lyon 2° - Mise à disposition, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 34, cours de Verdun - Bail emphytéotique - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0338

lyon 3° - Mise à disposition de l'immeuble communautaire situé 7, rue de l'Epée - Bail emphytéotique consenti à la société La Foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0339

autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0340

contrôle des travaux de construction et de réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement sur le territoire de la subdivision ouest-nord - Mission de maîtrise d'oeuvre - Approbation d'un dossier de consultation - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0341

meyzieu - Cité Espérance - Opération de démolition-réhabilitation - Fonds de concours à l'Opac du Rhône et à la SA Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0342

lyon 9° - Copropriété La Maladière - Travaux d'aménagements extérieurs facilitant la circulation et l'accès des camions poubelles - Participation financière - Dossier retiré

n° 2001-0343

transfert de sept garanties d'emprunts accordées à la société Sofilogis au profit de la société Villeurbannaise d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0344

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0345

garanties d'emprunts accordées à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0346

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne et à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0347

allongement de durée de deux prêts accordés à la SA d'HLM Sollar - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0348

garantie d'emprunt accordée à la Sonacotra - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0349

marché passé avec la société Apic SA pour la maintenance du progiciel Apic - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0350

réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la Communauté urbaine - Marchés passés avec des cabinets de géomètres experts - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0351

réalisation des supports d'information de proximité de la Communauté urbaine - Marché n° 001 228 K - Avenant collectif de transfert au bénéfice de l'entreprise Zigzagone - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0352

travaux d'aménagement à exécuter dans les immeubles communautaires au cours de l'année 1999 et renouvellement en 2000 et 2001 - Approbation de quatre avenants - Travaux sur patrimoine à exécuter dans les immeubles communautaires au cours des années 2002, 2003 et 2004 - Lot n° 10 : maçonnerie - Approbation du nouveau dossier de consultation des entrepreneurs - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0353

bron - Quartier Parilly - Requalification des espaces extérieurs de l'immeuble UC6A, rues Annonay et Pic - Nouvelle désignation des membres de la commission composée comme un jury pour la maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0354

neuville sur Saône - Opération de requalification des espaces extérieurs de la résidence Logirel - Fonds de concours à Logirel - Dossier retiré

n° 2001-0355

tassin la Demi Lune - Restructuration du centre - Marché de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0356

rillieux la Pape - Place Alexandre Dumas - Réaménagement - Avenant n° 1 au mandat donné à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0357

lyon 7° - ZAC "Massimi" - Travaux d'aménagement - Convention de maîtrise d'oeuvre à souscrire avec la société immobilière Massimi - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0358

lyon 9° - La Duchère - Assistance opérationnelle sur la tour panoramique - Coût de la mission et financements  - Dossier retiré

n° 2001-0359

programmation et montage des dossiers de parcs de stationnement - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Marchés à bons de commande - Dossier retiré




n° 2001-0317

abonnement au Bulletin officiel de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0318

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située montée de la Vigourette et appartenant à Mme Servant - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0319

vaulx en Velin - Acquisition gratuite d'emprises de voiries situées dans la ZAC "du Centre-Ville" et appartenant à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0320

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 22, rue Colin et appartenant aux époux Harfi - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0321

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle située 12, rue Raspail et appartenant aux consorts Lucca-Nguyen - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0322

jonage - Acquisition de deux parcelles situées 18-20, rue de la République et appartenant aux époux Mercy - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0323

lyon 5° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 13, bis rue de la Garenne et appartenant à Mme Gauthier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0324

lyon 7° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 239, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SCI le Majestic - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0325

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Paul Duvivier et appartenant à la SCI Vivier-Toulon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0326

lyon 9° - Acquisition, pour classement dans le domaine public communautaire, d'une parcelle de terrain située 10, avenue de Douaumont - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0327

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 30, rue de la Claire et appartenant à la copropriété du 30, rue de la Claire - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0328

lyon 9° - Acquisition des lots n° 45 et 58 dans l'immeuble en copropriété situé 47, quai Paul Sédaillan et appartenant à M. Cotton - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0329

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 11, rue Joannès Carret et appartenant aux époux Canard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0330

ecully - Cession, aux époux Thénoz, d'un terrain communautaire situé chemin de Pontet et Crases - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0331

fontaines sur Saône - Revente, à l'Opac du Rhône, du tènement immobilier situé 14, quai Jean Baptiste Simon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0332

oullins - Vente, à la SCI 3M, d'un terrain situé 115, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0333

vaulx en Velin - Revente, à la société d'HLM Rhône Saône Habitat, de 16 logements dépendant de l'immeuble en copropriété situé 5 et 7, chemin du Bac - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0334

lyon 6° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un ensemble immobilier situé 29 à 35, boulevard des Brotteaux à l'angle des 143 à 147, rue Vauban - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0335

lyon 9° - Echange, avec l'Alged, de terrains situés rue de la Claire et impasse des Docks - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0336

lyon 1er - Mise à disposition, de l'Opac du Rhône, d'un ensemble immobilier situé 29, rue du Bât d'Argent et 2, rue Commarmot - Bail emphytéotique - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0337

lyon 2° - Mise à disposition, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 34, cours de Verdun - Bail emphytéotique - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0338

lyon 3° - Mise à disposition de l'immeuble communautaire situé 7, rue de l'Epée - Bail emphytéotique consenti à la société La Foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0339

autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0340

contrôle des travaux de construction et de réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement sur le territoire de la subdivision ouest-nord - Mission de maîtrise d'oeuvre - Approbation d'un dossier de consultation - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0341

meyzieu - Cité Espérance - Opération de démolition-réhabilitation - Fonds de concours à l'Opac du Rhône et à la SA Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0342

lyon 9° - Copropriété La Maladière - Travaux d'aménagements extérieurs facilitant la circulation et l'accès des camions poubelles - Participation financière - Dossier retiré

n° 2001-0343

transfert de sept garanties d'emprunts accordées à la société Sofilogis au profit de la société Villeurbannaise d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0344

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0345

garanties d'emprunts accordées à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0346

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne et à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0347

allongement de durée de deux prêts accordés à la SA d'HLM Sollar - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0348

garantie d'emprunt accordée à la Sonacotra - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0349

marché passé avec la société Apic SA pour la maintenance du progiciel Apic - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0350

réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la Communauté urbaine - Marchés passés avec des cabinets de géomètres experts - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0351

réalisation des supports d'information de proximité de la Communauté urbaine - Marché n° 001 228 K - Avenant collectif de transfert au bénéfice de l'entreprise Zigzagone - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0352

travaux d'aménagement à exécuter dans les immeubles communautaires au cours de l'année 1999 et renouvellement en 2000 et 2001 - Approbation de quatre avenants - Travaux sur patrimoine à exécuter dans les immeubles communautaires au cours des années 2002, 2003 et 2004 - Lot n° 10 : maçonnerie - Approbation du nouveau dossier de consultation des entrepreneurs - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0353

bron - Quartier Parilly - Requalification des espaces extérieurs de l'immeuble UC6A, rues Annonay et Pic - Nouvelle désignation des membres de la commission composée comme un jury pour la maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0354

neuville sur Saône - Opération de requalification des espaces extérieurs de la résidence Logirel - Fonds de concours à Logirel - Dossier retiré

n° 2001-0355

tassin la Demi Lune - Restructuration du centre - Marché de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0356

rillieux la Pape - Place Alexandre Dumas - Réaménagement - Avenant n° 1 au mandat donné à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0357

lyon 7° - ZAC "Massimi" - Travaux d'aménagement - Convention de maîtrise d'oeuvre à souscrire avec la société immobilière Massimi - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0358

lyon 9° - La Duchère - Assistance opérationnelle sur la tour panoramique - Coût de la mission et financements  - Dossier retiré

n° 2001-0359

programmation et montage des dossiers de parcs de stationnement - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Marchés à bons de commande - Dossier retiré