Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 9 janvier 2006


les procès-verbaux des Bureaux des 28 novembre et 12 décembre 2005 ont été adoptés.

les décisions n° B-2006-3881 à B-2006-3929 ont été adressées en préfecture le jeudi 12 janvier 2006.



DECISIONS

n° B-2006-3881

saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Alphonse Daudet et appartenant à l'association syndicale du lotissement Les Jardins du centre - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3882

bron - Acquisition des lots n° 63 et 247 dépendant de la copropriété Terraillon située 7, rue Guynemer et appartenant à M. Denis Lanza - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3883

saint Priest - Acquisition du lot n° 13 dépendant de la copropriété Les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Moiteiro - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3884

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, impasse du Tonkin et appartenant aux époux Denizou - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3885

neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Pollet et appartenant aux époux Roux - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3886

la Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, chemin du Grand Champ et appartenant à l'association syndicale du lotissement Beauvallon - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3887

villeurbanne - Acquisition des lots n° 7, 8, 9, 15 et 16 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 19, rue Léon Chomel et appartenant à Mme Valérie Di Litta épouse Kebe - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3888

dardilly - Revente, à la commune de Dardilly, d'un terrain communautaire situé 20, montée du Clair - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3889

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue du Cimetière et appartenant aux époux Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3890

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant à la SCI Les Sablières de Chassieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3891

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant à la SCI Gambetta - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3892

mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 30, route de Corbas, lieu-dit Aux Pierres Deux, et appartenant aux consorts Pilat et à monsieur Broutin - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3893

saint Priest - Acquisition du lot n° 31 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Rat - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3894

saint Priest - Acquisition des lots n° 313, 297 et 966 dépendant de la copropriété Les Alpes située 11 et 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ferino - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3895

chassieu - Acquisition de trois tènements immobiliers situés 92 et 93 à 97, avenue du Progrès et appartenant aux sociétés Province Publicité n° 1 et Delaroche SA - Dossier retiré

n° B-2006-3896

prestations de veille prospective - Lot n° 5 : environnement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3897

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Modifications techniques découlant des études d'exécution du projet en cours - Autorisation de signer les avenants à certains marchés de travaux concernés par ces modifications - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3898

lyon 3° - Place Voltaire - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3899

lyon 3°, Lyon 7° - Places Jutard et Raspail - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3900

bron, Oullins, Saint Priest, Vénissieux - Financement des équipes de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (EMOUS) - Rémunération des postes de secrétariat de quartier, d'agent de développement et de chargé de communication - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3901

fourniture, installation et maintenance d'un réseau de mesure permanente des bruits urbains sur la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3902

impression, fourniture et routage du bulletin officiel de la communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3903

mandat spécial accordé à mesdames Decieux et Gautier ainsi qu'à messieurs Vesco et Roche pour une mission en Palestine et en Israël - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3904

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission au Benin - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3905

achat de prestations de relations publiques et de prestations de communication - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Olympique lyonnais - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Sportfive - Retrait de la décision n° B-2005-3848 en date du 12 décembre 2005 - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3906

lyon 6° - Mise à disposition, à l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 83, rue Boileau - Abrogation de la décision n° B-2005-3592 en date du 3 octobre 2005 - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3907

décines Charpieu - Revente, au Sytral, d'un terrain situé lieu-dit le Moulin d'Amont, 28, rue Francisco Ferrer - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3908

lyon 3° - Revente, à la Sonacotra, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 5, rue Marius Audin - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3909

charly - Vente, à la Commune, de divers immeubles situés rue Jean-Baptiste Fremet et 48, rue de l'Eglise - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3910

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 50, avenue Felix Faure - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3911

lyon 9° - Cession, à la SACVL, d'une parcelle communautaire située 21, rue de la Corderie et 5, rue Roquette - Dossier retiré

n° B-2006-3912

vénissieux - 18, rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de construction d'un bâtiment - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3913

pierre Bénite - Station d'épuration - Fourniture de pièces détachées et/ou prestations de maintenance pour des matériels Koch installés sur l'unité d'incinération - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3914

saint Fons - Station d'épuration - Travaux de sécurisation des visites et du personnel - Autorisation de signer le marché et la convention pour la participation financière du GRE exploitant de la station d'épuration - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3915

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3916

garantie d'emprunt accordée à Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3917

rencontres annuelles de la Fédération nationale des agences d'urbanisme - Autorisation de signature d'une convention spécifique - Subvention à l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3918

lyon 3° - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire, rez-de-chaussée du bâtiment b10, 27, boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3919

charbonnières les Bains - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la place de Verdun et de la parcelle 198, située rue de Gaulle - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3920

saint Priest - Impasse de l'Hippodrome - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3921

mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations tunnels - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3922

tunnel sous la Croix-Rousse - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation lourde - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3923

francheville - Rue de la Gare - Aménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3924

pierre Bénite - Rue Roger Salengro - Aménagement du carrefour de la RD 15 - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3925

maintenance et fourniture de petit outillage et matériel thermique - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3926

bron - Secteur Albert Camus - Création d'une voie nouvelle et réaménagement de parking - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3927

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée ou en peinture époxy avec support en aluminium - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3928

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Travaux de voirie - Marché n° 1 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3929

entretien des bas-ports du domaine de l'Etat concédé à la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)




n° B-2006-3881

saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Alphonse Daudet et appartenant à l'association syndicale du lotissement Les Jardins du centre - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3882

bron - Acquisition des lots n° 63 et 247 dépendant de la copropriété Terraillon située 7, rue Guynemer et appartenant à M. Denis Lanza - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3883

saint Priest - Acquisition du lot n° 13 dépendant de la copropriété Les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Moiteiro - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3884

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, impasse du Tonkin et appartenant aux époux Denizou - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3885

neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Pollet et appartenant aux époux Roux - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3886

la Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, chemin du Grand Champ et appartenant à l'association syndicale du lotissement Beauvallon - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3887

villeurbanne - Acquisition des lots n° 7, 8, 9, 15 et 16 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 19, rue Léon Chomel et appartenant à Mme Valérie Di Litta épouse Kebe - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3888

dardilly - Revente, à la commune de Dardilly, d'un terrain communautaire situé 20, montée du Clair - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3889

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue du Cimetière et appartenant aux époux Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3890

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant à la SCI Les Sablières de Chassieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3891

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant à la SCI Gambetta - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3892

mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 30, route de Corbas, lieu-dit Aux Pierres Deux, et appartenant aux consorts Pilat et à monsieur Broutin - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3893

saint Priest - Acquisition du lot n° 31 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Rat - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3894

saint Priest - Acquisition des lots n° 313, 297 et 966 dépendant de la copropriété Les Alpes située 11 et 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ferino - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3895

chassieu - Acquisition de trois tènements immobiliers situés 92 et 93 à 97, avenue du Progrès et appartenant aux sociétés Province Publicité n° 1 et Delaroche SA - Dossier retiré

n° B-2006-3896

prestations de veille prospective - Lot n° 5 : environnement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3897

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Modifications techniques découlant des études d'exécution du projet en cours - Autorisation de signer les avenants à certains marchés de travaux concernés par ces modifications - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3898

lyon 3° - Place Voltaire - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3899

lyon 3°, Lyon 7° - Places Jutard et Raspail - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3900

bron, Oullins, Saint Priest, Vénissieux - Financement des équipes de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (EMOUS) - Rémunération des postes de secrétariat de quartier, d'agent de développement et de chargé de communication - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3901

fourniture, installation et maintenance d'un réseau de mesure permanente des bruits urbains sur la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3902

impression, fourniture et routage du bulletin officiel de la communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3903

mandat spécial accordé à mesdames Decieux et Gautier ainsi qu'à messieurs Vesco et Roche pour une mission en Palestine et en Israël - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3904

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission au Benin - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3905

achat de prestations de relations publiques et de prestations de communication - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Olympique lyonnais - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Sportfive - Retrait de la décision n° B-2005-3848 en date du 12 décembre 2005 - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3906

lyon 6° - Mise à disposition, à l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 83, rue Boileau - Abrogation de la décision n° B-2005-3592 en date du 3 octobre 2005 - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3907

décines Charpieu - Revente, au Sytral, d'un terrain situé lieu-dit le Moulin d'Amont, 28, rue Francisco Ferrer - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3908

lyon 3° - Revente, à la Sonacotra, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 5, rue Marius Audin - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3909

charly - Vente, à la Commune, de divers immeubles situés rue Jean-Baptiste Fremet et 48, rue de l'Eglise - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3910

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 50, avenue Felix Faure - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3911

lyon 9° - Cession, à la SACVL, d'une parcelle communautaire située 21, rue de la Corderie et 5, rue Roquette - Dossier retiré

n° B-2006-3912

vénissieux - 18, rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de construction d'un bâtiment - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3913

pierre Bénite - Station d'épuration - Fourniture de pièces détachées et/ou prestations de maintenance pour des matériels Koch installés sur l'unité d'incinération - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3914

saint Fons - Station d'épuration - Travaux de sécurisation des visites et du personnel - Autorisation de signer le marché et la convention pour la participation financière du GRE exploitant de la station d'épuration - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3915

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3916

garantie d'emprunt accordée à Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3917

rencontres annuelles de la Fédération nationale des agences d'urbanisme - Autorisation de signature d'une convention spécifique - Subvention à l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3918

lyon 3° - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire, rez-de-chaussée du bâtiment b10, 27, boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3919

charbonnières les Bains - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la place de Verdun et de la parcelle 198, située rue de Gaulle - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3920

saint Priest - Impasse de l'Hippodrome - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3921

mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations tunnels - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3922

tunnel sous la Croix-Rousse - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation lourde - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3923

francheville - Rue de la Gare - Aménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3924

pierre Bénite - Rue Roger Salengro - Aménagement du carrefour de la RD 15 - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3925

maintenance et fourniture de petit outillage et matériel thermique - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3926

bron - Secteur Albert Camus - Création d'une voie nouvelle et réaménagement de parking - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3927

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée ou en peinture époxy avec support en aluminium - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3928

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Travaux de voirie - Marché n° 1 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-3929

entretien des bas-ports du domaine de l'Etat concédé à la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)