Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 9 février 2009

 



le procès-verbal du Bureau du 22 décembre 2008 a été adopté.

les décisions n° B-2009-0581 à B-2009-0631 et n° B-2009-0635 à B-2009-0640 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 10 février 2009.

les décisions n° B-2009-0632 à B-2009-0634 ont été retirées.




DECISIONS

 



N° B-2009-0581

Corbas - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue de Savoie  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0582

Lyon 9° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 31, rue de Bourgogne - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0583

Dardilly - Acquisition du lot n° 12 de la copropriété du centre commercial du complexe touristique de la Porte de Lyon situé 5, place de la Porte de Lyon et appartenant à Mme Marie-Louise Lejeune - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0584

Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Saint André de Corcy et appartenant à Mme Marie Antoinette Deborde - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0585

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 130, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à M. Jean-Pierre Corond et à Mme Pamela Guillen - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0586

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 11, rue des Pierres Plantées appartenant à la SCI des Pierres Plantées - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0587

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 12, rue Grognard et appartenant à la copropriété du 12, rue Grognard - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0588

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 30, rue de Crimée et appartenant à la copropriété du 30, rue de Crimée - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0589

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 13, rue Jean-Baptiste Say et appartenant à la copropriété du 13, rue Jean-Baptiste Say - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0590

Lyon 5° - Acquisition d'une parcelle de terrain située dans l'impasse du Point du jour et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0591

Lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, rue du Béal et appartenant à Mlle Marie-Joséphine Angileri - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0592

Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Champoulin et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0593

Saint Priest - Acquisition du lot n° 1060 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Ballandras - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0594

Saint Priest - Acquisition d'un terrain situé rue Clemenceau et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0595

Vaulx en Velin - Acquisition du lot n° 16 dans un ensemble immobilier en copropriété situé, place Guy Moquet et appartenant à la SCI Mercure - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0596

Villeurbanne - Liquidation de la ZAC Tonkin III - Acquisition des fonciers relatifs aux espaces publics situés dans la ZAC Tonkin III dont le concessionnaire est la SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0597

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 13 et 32 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 4, rue Jean Bourgey et appartenant à M. Alain Bakirdjian - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0598

Villeurbanne - Liquidation de la ZAC Tonkin III - Acquisition des fonciers relatifs aux baux à construction situés dans la ZAC  Tonkin III dont le concessionnaire est la  SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0599

Lyon 1er - Cession, à M. Benaïssa, d'un lot de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 14, rue Tavernier - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0600

Lyon 9° - Cession, à la SCI Cityzen, d'un tènement industriel situé 18 à 22, rue Berjon - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0601

Lyon 9° - Cession, à la SCI Boulet-Marty, d'un lot de copropriété à usage d'atelier et hangar dépendant de l'immeuble situé 3, rue Roquette - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0602

Marcy l'Etoile - Revente, à la Commune, d'un ensemble immobilier situé 45, route de Sainte Consorce - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0603

Saint Priest - Cession, à la Ville, d'un ensemble immobilier dit La Ferme situé avenue C et 8° Rue, Cité Berliet, îlot 19 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0604

Craponne - Echange, avec les époux Brulé, de parcelles de terrain situées avenue Joachim Gladel - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0605

Saint Priest - Echange, avec la SCI Montgolfier, de divers terrains situés rue Monseigneur Ancel - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0606

Accord-cadre pour la location, l'achat et le déplacement de bâtiments modulaires - Autorisation de signer un accord-cadre multi-attributaires - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0607

Accord-cadre pour travaux de maintenance et petits travaux neufs sur biens immobiliers de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : sols souples, moquettes - Autorisation de signer un accord-cadre multi-attributaires - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0608

Lyon 4°, Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0609

Oullins - Autorisation donnée au Sytral de déposer toutes demandes de permis de démolir et de construire portant sur partie des parcelles communautaires situées rues Pierre Sémard et Lionel Terray et place Valmy - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0610

Villeurbanne - Autorisation donnée à la Ville de déposer une demande de permis de construire sur la parcelle communautaire située 334, rue Francis de Pressensé - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0611

Hôtel de Communauté, centre d'échanges de Lyon-Perrache, immeuble le Clip - Maintenance des onduleurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0612

Location et maintenance de copieurs libre-service pour l'ensemble des directions de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Ricoh - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0613

Lyon 7° - Secteur de Gerland - Mission d'études et de conseil en urbanisme, architecture et paysage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0614

Agglomération lyonnaise - Mission d'accompagnement du réseau des habitants en renouvellement urbain - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0615

Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville (GPV) - Participation de la Communauté urbaine à la mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations développées - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0616

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires de montage, de reconditionnement, de consommables et de prestations de contrôle et d'étalonnage d'un parc existant de matériel d'instrumentation de marque Siemens installé sur divers sites de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0617

Saint Priest - Porte des Alpes Renault Trucks - Création de réseaux - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0618

Saint Priest - ZAC Berliet - Protocole transactionnel entre la Communauté urbaine et Renault Trucks Oils suite à un réaménagement des réseaux d'assainissement - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0619

Vaulx en Velin - Mission Carré de Soie - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle au-dessus du dépôt du Sytral et de la rue Jacquard - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0620

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien-Laferrière pour une mission au Benin et au Mali - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0621

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission à Bamako (Mali) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0622

Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0623

Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques non captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'intervention associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements des véhicules poids lourds et équipements spéciaux du parc automobile de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0624

Réalisation de prestations de désherbage non chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot  n° 1 : subdivision centre-ouest (NET 1) et subdivision centre-est (NET 2) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0625

Réalisation de prestations de désherbage non chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : subdivision nord-est (NET 3) et subdivision sud-est (NET 6) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0626

Réalisation de prestations de désherbage non chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 3 : subdivision nord (NET4) et subdivision ouest (NET 5) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0627

Réalisation de prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : subdivision centre-ouest - (NET 1) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0628

Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : subdivision centre-est NET 2 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0629

Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 3 : subdivision nord-est NET 3 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0630

Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 4 : subdivision nord NET 4 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0631

Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 6 : subdivision sud-est NET 6 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0632

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 1 : maintenance d'organes de transmissions, réducteurs de vitesse, commande de ramoneurs vapeurs - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

N° B-2009-0633

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 2 : maintenance de transfert des mâchefers, tapis vibrants - Autorisation de signer un marché - Dossier retiré

N° B-2009-0634

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 3 : maintenance des grosses machines tournantes, ventilateurs de grandes capacités, air primaire et fumées - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

N° B-2009-0635

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 4 : maintenance mécanique des fours, grilles d'incinération, alimentateurs de déchets, extracteurs des mâchefers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0636

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 5 : maintenance des soupapes de sécurité des circuits sous pression de gaz et vapeur - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0637

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 6 : nettoyages spécifiques d'équipements imposant du matériel dédié - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0638

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 7 : manutention de gros équipements, pompes de forage, déplacements d'échangeurs, pièces de turboalternateurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0639

Décines Charpieu, Lyon 3°, Meyzieu, Villeurbanne - Travaux d'aménagement de pistes cyclables le long du tramway Léa - Lancement de la procédure d'appel d'offre ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0640

Lyon 8° - Projets connexes T4 - Réaménagement du carrefour Etats-Unis-Cazeneuve et des espaces publics attenant - Travaux de voirie et d'espaces verts - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)