Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 9 février 2004


le procès-verbal du Bureau délibératif du 5 janvier 2004 a été adopté



DECISIONS

n° B-2004-2047

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Hector Malot à l'angle de la rue André Bollier et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2048

bron - Autorisation donnée à la Société immobilière d'études et de réalisation de déposer un permis de construire sur le terrain situé à l'intersection du boulevard Pinel et de l'avenue Franklin Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2049

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située lieu-dit les Ruettes dans la zone industrielle et appartenant aux consorts Roche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2050

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Beauregard et appartenant aux consorts Paillet - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2051

sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Vallée et appartenant aux consorts de Virieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2052

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 13, rue Louis Gayet et appartenant à M. Roger Domin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2053

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 84, avenue Sidoine Apollinaire et appartenant à la copropriété du 84, avenue Sidoine Apollinaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2054

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de l'Epie, à l'angle de la rue Claude Monet et appartenant à M. Christian Boschetti - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2055

saint Genis Laval - Acquisition d'un immeuble situé 82, avenue Foch et appartenant à la SCI Les Oliviers - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2056

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de chaux pour le traitement des fumées - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2057

meyzieu - Revente, à l'Opac du Rhône, du lot n° 3 de la copropriété située 20, rue Edison - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2058

oullins - Vente, à la SCI Le Themis, de tènements situés rue de la Convention à l'angle de la rue Pierre Baudin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2059

vaulx en Velin - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbanisme - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2060

saint Genis Laval - Avenue de Gadagne - Parc de stationnement - Approbation de la convention financière et de remise d'ouvrages - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2061

feyzin - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue des Razes et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2062

feyzin - Constitution, au profit d'EDF, d'une servitude pour l'implantation d'un poste de transformation de courant électrique sur la parcelle communautaire située chemin Sous le Fort - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2063

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 36 : appareils élévateurs - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2064

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 110, rue Chatelain et appartenant aux époux Streiff - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2065

rillieux la Pape - Coeur de Vancia - Aménagement des espaces publics - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2066

décines Charpieu - Assainissement des berges sud du Grand Large - Travaux d'aménagement des berges sud du Grand Large - Autorisation de signer une convention de superposition de gestion d'ouvrages publics à conclure avec EDF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2067

maintenance des logiciels et acquisition éventuelle de licences supplémentaires ShockyMap (projet POS sur CD-ROM) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2068

subvention à l'association Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Avenant n° 1 à la convention 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2069

subvention à l'association Acoucité - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2070

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 42 : fourniture et mise en oeuvre des revêtements en pierre agrafée - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2071

lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Mission de diagnostic, veille et appui aux copropriétés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2072

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne pour le compactage de divers prêts - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2073

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission à Chisinau et Balti (Moldavie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2074

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Construction d'un bâtiment comprenant un logement de gardien et des locaux pour les agents d'entretien de la voie publique - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2047

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Hector Malot à l'angle de la rue André Bollier et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2048

bron - Autorisation donnée à la Société immobilière d'études et de réalisation de déposer un permis de construire sur le terrain situé à l'intersection du boulevard Pinel et de l'avenue Franklin Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2049

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située lieu-dit les Ruettes dans la zone industrielle et appartenant aux consorts Roche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2050

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Beauregard et appartenant aux consorts Paillet - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2051

sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Vallée et appartenant aux consorts de Virieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2052

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 13, rue Louis Gayet et appartenant à M. Roger Domin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2053

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 84, avenue Sidoine Apollinaire et appartenant à la copropriété du 84, avenue Sidoine Apollinaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2054

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de l'Epie, à l'angle de la rue Claude Monet et appartenant à M. Christian Boschetti - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2055

saint Genis Laval - Acquisition d'un immeuble situé 82, avenue Foch et appartenant à la SCI Les Oliviers - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2056

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de chaux pour le traitement des fumées - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2057

meyzieu - Revente, à l'Opac du Rhône, du lot n° 3 de la copropriété située 20, rue Edison - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2058

oullins - Vente, à la SCI Le Themis, de tènements situés rue de la Convention à l'angle de la rue Pierre Baudin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2059

vaulx en Velin - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbanisme - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2060

saint Genis Laval - Avenue de Gadagne - Parc de stationnement - Approbation de la convention financière et de remise d'ouvrages - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2061

feyzin - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue des Razes et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2062

feyzin - Constitution, au profit d'EDF, d'une servitude pour l'implantation d'un poste de transformation de courant électrique sur la parcelle communautaire située chemin Sous le Fort - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2063

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 36 : appareils élévateurs - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2064

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 110, rue Chatelain et appartenant aux époux Streiff - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2065

rillieux la Pape - Coeur de Vancia - Aménagement des espaces publics - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2066

décines Charpieu - Assainissement des berges sud du Grand Large - Travaux d'aménagement des berges sud du Grand Large - Autorisation de signer une convention de superposition de gestion d'ouvrages publics à conclure avec EDF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2067

maintenance des logiciels et acquisition éventuelle de licences supplémentaires ShockyMap (projet POS sur CD-ROM) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2068

subvention à l'association Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Avenant n° 1 à la convention 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2069

subvention à l'association Acoucité - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2070

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 42 : fourniture et mise en oeuvre des revêtements en pierre agrafée - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2071

lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Mission de diagnostic, veille et appui aux copropriétés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2072

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne pour le compactage de divers prêts - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2073

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission à Chisinau et Balti (Moldavie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2074

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Construction d'un bâtiment comprenant un logement de gardien et des locaux pour les agents d'entretien de la voie publique - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)