Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 8 septembre 2014

 

·                     Les décisions n° B-2014-0233 à B-2014-0330 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 9 septembre 2014.

 




DECISIONS

 



N° B-2014-0233

Mandat spécial accordé à M. le Conseiller délégué Max Vincent pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0234

Mandat spécial accordé à M. le Conseiller délégué Max Vincent pour un déplacement à Porto Novo (Bénin) - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0235

Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain dépendant d'une propriété située 14, chemin Notre-Dame et appartenant à M. Gabriel Michaud - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0236

Bron - Acquisition d'un appartement et d'une cave formant respectivement les lots n° 488 et 638 de la copropriété Le Terraillon, situés au 6, rue Hélène Boucher et appartenant à M. et Mme Salem et Kmar Habhab - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0237

Bron - Acquisition d'un appartement et d'une cave formant respectivement les lots n° 507 et 657 de la copropriété Le Terraillon, situés 10, rue Hélène Boucher et appartenant aux consorts Oudjoudi - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0238

Bron - Acquisition des lots n° 150 et 334 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé bâtiment A - 17, rue Guynemer et appartenant à M. et Mme Abbès Bezzine - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0239

Bron - Acquisition d'un garage constituant le lot n° 61 de la copropriété Le Terraillon située 2, rue Guynemer - bâtiment E - et appartenant aux consorts Teolis - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0240

Bron - Acquisition du lot n° 90 dépendant de la copropriété Le Terraillon situé rue Guynemer et appartenant à M. Daniel Ravet et Mme Josiane Picut épouse Ravet - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0241

Corbas - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 61, rue de l'Aviation et appartenant à la Société foncière et immobilière Rhône-Alpes (SOFIREL) - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0242

Décines Charpieu - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 16, rue d'Alsace et appartenant à Mme Suzanne Arabian, représentée par Mme Germaine Auriol - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0243

Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 4, route de Solaize et appartenant aux consorts Choisy - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0244

Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées route de Solaize et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0245

Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 2 ter, route de Solaize et appartenant aux époux Ameur - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0246

Lyon 5° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située angle 1, rue Chazay et rue du Commandant Charcot et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0247

Lyon 8° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 11, impasse Chanas et appartenant aux époux Lapierre - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0248

Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 25, route de Toussieu et appartenant à M. Guillaume Eynard et Mme Laure Hugonet - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0249

Pierre Bénite - Acquisition des lots n° 6 et 9 situés 87, rue des Martyrs de la Libération et appartenant aux consorts Cesario - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0250

Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 7, rue Francisque Darcieux et appartenant à la société COGEDIM Grand Lyon ou à toute société à elle substituée - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0251

Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 55, rue Gambetta et appartenant à la SARL Alphazan ou toute autre société qui lui sera substituée - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0252

Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, des emprises publiques de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mozart secteur 2, appartenant à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0253

Vénissieux - Acquisition d'une propriété située 13, chemin de Feyzin et appartenant à M. Gérard Garnier  - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0254

Villeurbanne - Projet urbain Villeurbanne La Soie - Acquisition d'un immeuble situé 227-229, rue Léon Blum et appartenant aux époux Rigaud - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0255

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 1, 5 et 6 de l'ensemble immobilier en copropriété situé 12, rue Francia et appartenant à madame Annie Guillermin et madame Dominique Cerbera - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0256

Bron - Cession d'un garage formant le lot n° 831, de la copropriété Caravelle Terraillon, situé 356, route de Genas au profit de monsieur Daniel Ravet et madame Josiane Picut épouse Ravet - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0257

Bron - Cession, au Syndicat de la copropriété Plein Ciel, de 7 lots de copropriété faisant partie d'un centre commercial démoli, situés au 1 à 13, rue Gérard Philipe, au 16 à 20, rue Louis Pergaud et avenue Pierre Brossolette - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0258

Bron - Cession, à Mlle Azziza Kebsissi, d'un garage formant le lot n° 816 de la copropriété Caravelle, situé au 356, route de Genas - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0259

Bron - Cession d'un appartement et d'une cave formant respectivement les lots n° 1213 et 1123 de la copropriété Le Terraillon,  situés au 11, rue Jules Védrines - bâtiment D à M. et Mme Abbès Bezzine - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0260

Bron - Cession, à M. Hamida Mekki, d'un garage formant le lot n° 838 de la copropriété Caravelle, situé au 356, route de Genas - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0261

Caluire et Cuire - Déclassement et cession à la société Promoval ou tout autre société se substituant à elle d'une partie du domaine public communautaire située 8, rue de Margnolles - Décision - Annexe

N° B-2014-0262

Chassieu, Décines Charpieu, Meyzieu - Cession, à l'Etat, des parcelles cadastrées BP 46, BP 61, BP 47, CH 290, CH 294, DB 47, DB 50 et DB 137 et d'un terrain à détacher de la parcelle cadastrée BP 44 - Abrogation de la décision n° B-2012-3507 du Bureau du 17 septembre 2012 - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0263

Lyon 3° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 132, rue Baraban  - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0264

Lyon 4° - Cession, à titre gratuit, à la Région Rhône-Alpes d'un ensemble immobilier communautaire, constitué de 2 parcelles de terrain en partie bâtie situé 15, rue de Cuire constituant le lycée Camille Claudel - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0265

Lyon 8° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz nord - Cession, à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de 2 terrains nus formant le lot n° 21, issu des parcelles cadastrées AN 269 et AN 272 et le lot n° 26, issu des parcelles cadastrées AN 269, AN 271 et du domaine public déclassé, situés rue Capitaine Élisabeth Boselli - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0266

Lyon 9° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Duchère - Déclassement de 2 parties du domaine public communautaire situées avenue Andreï Sakharov - Cession, à titre gratuit, à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône de 2 parcelles de terrain nu situées avenue Andreï Sakharov - Décision - Annexe

N° B-2014-0267

Lyon 9° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) nord du Quartier de l'Industrie - Cession, à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL), d'un tènement immobilier situé au 23, rue Joannès Carret - Modification de la décision n° B-2014-0104 du Bureau du 2 juin 2014 - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0268

Marcy l'Etoile - Cession, aux époux El Haimer, d'une parcelle de terrain nu située route de Sain Bel - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0269

Villeurbanne - Revente, à la société Batigère Rhône-Alpes, d'un immeuble situé 16 et 18, rue de la Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0270

Francheville - Déclassement et échange, sans soulte, d'une partie du domaine public communautaire située allée de l'Aubier contre 3 emprises de terrain situées passage de l'Aubier, rue des Ecoles et Grande Rue appartenant à la Copropriété Les Aubiers - Classement du passage de l'Aubier - Décision - Annexe

N° B-2014-0271

Tassin la Demi Lune - Libération d'un immeuble situé au 100, avenue Charles de Gaulle - Versement de l'indemnité de transfert à la société La Poste - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0272

Villeurbanne - Projet urbain Villeurbanne La Soie - Libération d'un immeuble situé 227-229, rue Léon Blum et indemnisation de la société Garage J. Rigaud - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0273

Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0274

Marcy l'Etoile - Institution d'une servitude de passage de canalisations des eaux pluviales et d'un bassin de rétention enterré sous une parcelle située 32, route de Sainte Consorce et appartenant à l'Association immobilière de Marcy - Approbation d'une convention  - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0275

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière en Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° B-2014-0276

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Cité Nouvelle auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0277

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Sollar auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° B-2014-0278

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° B-2014-0279

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° B-2014-0280

Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° B-2014-0281

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° B-2014-0282

Garantie d'emprunt accordée à la SCA Foncière d'habitat et humanisme auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0283

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière en Rhône-Alpes auprès du Crédit agricole centre-est - Décision modificative à la décision n° B-2014-4854 du Bureau du 6 janvier 2014 - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0284

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Contrat de prêt global - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0285

Assistance technique, juridique et financière pour le choix du mode de gestion et la passation de délégations de service public de production et de distribution de chaud et froid urbains de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0286

Communauté urbaine de Lyon - Etudes et expertises sur le transport de marchandises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0287

Fourniture de matériel de sécurité pour accès et interventions sur les installations du système d'assainissement de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0288

Assistance technique et financière pour le mode de gestion et la passation de délégation de service public de gestion et d'exploitation du Centre des congrès de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0289

Rénovation de la restitution des flux vidéo dans la salle d'exploitation du PC de régulation de trafic de la Communauté urbaine de Lyon - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0290

Travaux de génie civil pour l'extension du réseau mutualisé de télécommunications (RMT) et du réseau de régulation de trafic - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0291

Prestations d'études spécifiques relatives au fonctionnement du système d'eau potable de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0292

Fourniture d'articles d'outillage bâtiment, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0293

Maintenance, réparation et réception des hydrants de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0294

Fourniture, livraison, génie civil, installation de silos enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des recyclables et du verre - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0295

Entretien des ouvrages hydrauliques, électromécaniques et électrotechniques, des lacs de retenue des eaux pluviales de la Porte des Alpes à Saint Priest et de la Darse Confluence à Lyon 2° - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0296

Contrôle du débit des hydrants sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0297

Achat de consommables de laboratoire pour le fonctionnement des laboratoires des directions de l'eau et de la voirie et de l'usine d'incinération de la direction de la propreté - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché de fournitures - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0298

Fourniture et entretien de matériels de levage des différents services techniques de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0299

Lyon 2° - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) dans le cadre du projet urbain du pôle d'échange multimodal (PEM) Perrache - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0300

Lyon 3° - Renault véhicules industriels (RVI)-Feuillat nord - Création de la voie nouvelle entre les rues Rochaix et Feuillat - Lot n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD) Béton - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0301

Lyon 7° - Projet urbain partenarial (PUP) - 75, rue de Gerland - Conception et réalisation des équipements publics d'infrastructures - Mission de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0302

Oullins - Boulevard de l'Yzeron - Démolition et reconstruction de la passerelle Lionel Terray - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0303

Oullins - Restructuration du collecteur de l'Yzeron - Tronçons 1.5 et 1.6 - Construction d'un collecteur visitable - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0304

Acquisition de matériels et de logiciels pour l'extension et l'évolution du parc informatique - Lot n° 1 : acquisition de micro-ordinateurs, de logiciels et de périphériques associés - Autorisation de signer un avenant financier - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0305

Acquisition de matériels et de logiciels pour l'extension et l'évolution du parc informatique - Lot n° 2 : acquisition de serveurs, de logiciels et de périphériques associés - Autorisation de signer un avenant financier et de prolongation de durée - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0306

Marchés à bons de commande - Disparition indice CS1D - Autorisation de signer les avenants - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0307

Décines Charpieu, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Exploitation de 17 déchèteries de la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 2 : exploitation des déchèteries de Villeurbanne nord et sud, Vaulx en Velin, Décines Charpieu - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0308

Lyon 1er, Lyon 2° - Rives de Saône - Promenade du Défilé - Travaux lot n° 4 : Ouvrages d'art - maçonnerie - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0309

Lyon 1er, Lyon 2° - Rives de Saône - Promenade du Défilé - Travaux lot n° 5 : Métallerie, Serrurerie - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0310

Lyon 4° - Marché attribué à la société DEAL - Aménagement de la place des Tapis - Marché n° 4 : réalisation d'une fontaine - Autorisation de signer l'avenant de transfert du marché à la société DEAL HYDRAULIQUE - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0311

Saint Genis les Ollières - Aménagement de la rue Sartoretti - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux de voirie - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0312

Lyon 3° - Lyon Part-Dieu - Démolition du bâtiment B10 - Autorisation de signer un marché de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0313

Maintenance, exploitation et évolution des installations téléphoniques - Autorisation de signer un avenant financier et de prolongation de durée - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0314

Réalisation des missions du centre de service auprès des bénéficiaires de la direction des systèmes d'information et télécommunications (DSIT) - Autorisation de signer l'avenant financier et de prolongation  - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0315

Maintenance gestion des réclamations et du courrier (GRECO) et prestations associées - Autorisation de signer l'avenant financier - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0316

Réalisation d'une série documentaire autour des travaux de rénovation du tunnel de la Croix-Rousse - Attribution de la subvention 2014 à l'association Trabouloscope - Autorisation de signer un avenant n° 4 - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0317

Lyon 2° - Construction d'un troisième bâtiment de l'Institut universitaire de technologie (IUT) de l'Université Lyon 2 - Autorisation de signer un avenant n° 1 pour les lots n° 8 : Cloisons-doublages-peinture, n° 12 : Chauffage-ventilation-plomberie et n° 13 : Electricité courants forts et courants faibles - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0318

Villeurbanne - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 21, cours Tolstoï - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0319

Accord de coexistence des marques SMART DATA et SMARTDATA GRAND LYON avec la société CF CONSULTING - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0320

Opération numéro vert Ambroisie - Attribution d'une subvention au département du Rhône au titre de l'année 2014 - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0321

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) de Parilly - Etudes - Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0322

Fontaines sur Saône - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation annuelle d'actions 2014 - Attribution de subventions à la Commune de Fontaines sur Saône et à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2014-0323

Pierre Bénite - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2014 - Attribution de subventions à Grand Lyon habitat, l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône et à la Commune de Pierre Bénite - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2014-0324

Rillieux la Pape - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation annuelle d'actions 2014 - Attribution de subventions à Erilia, la Commune de Rillieux la Pape et Dynacité - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2014-0325

Saint Fons - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2014 - Attributions de subventions à la Commune de Saint Fons, Alliade habitat et l'Association lyonnaise pour la tranquillité et la médiation (ALTM) - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2014-0326

Vénissieux - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2014 - Attribution de subventions à la Commune de Vénissieux, l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône, l'OPH Grand Lyon habitat, Alliade habitat et ABC HLM - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2014-0327

Protocole d'accord transactionnel suite à licenciement d'un agent communautaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0328

Fleurieu sur Saône - Marché de travaux - Lot voirie et réseaux divers (VRD) et béton désactivé pour la requalification du centre-bourg - Protocole d'accord transactionnel avec la société Eurovia - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0329

Lyon - Boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Occupation du domaine public par Télédiffusion de France (TDF) - Convention du 12 novembre 1998 - Autorisation de signer un protocole transactionnel de fin de convention - Nouvelle convention avec TDF - Décision - (sans annexe)

N° B-2014-0330

Mise en place de services d'information voyageur - Approbation de la charte information multimodale de la Communauté urbaine de Lyon - OnlyMoov' - Décision - (sans annexe)