Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 8 septembre 2008

 



le procès-verbal du Bureau du 16 juin 2008 a été adopté.

les décisions n° B-2008-0180 à n° B-2008-0226, n° B-2008-0228 à n° B-2008-0270 et n° B-2008-0272 à n° B-2008-0275 ont été télétransmises en préfecture le mardi 9 septembre 2008.

la décision n° B-2008-0227 a été télétransmise en préfecture le jeudi 11 septembre 2008.

la décision n° B-2008-0271 est retirée.




DECISIONS

 



N° B-2008-0180

Jonage - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'avenue des Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0181

Meyzieu - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de terrains situés avenue Hector Berlioz et avenue des Plantées - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0182

Neuville sur Saône - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue de l'Aventurière - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0183

Villeurbanne - Déclassement d'un volume du domaine public de voirie communautaire en tréfonds de la rue Louis Becker - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0184

Lyon 3° - Autorisation donnée à la SARL MUM4LO de déposer une demande de permis de construire sur le kiosque buvette situé quai Victor Augagneur en aval du pont Wilson - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0185

Sainte Foy lès Lyon - Création de la voie nouvelle Sainte Barbe - Lot n° 1 : travaux de voirie - Protocole d'accord transactionnel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0186

Fourniture de supports de signalisation lumineuse  - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés pour ces prestations - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0187

Marchés communautaires attribués à la société Signature SA - Avenant collectif de transfert à la société Signature SAS (anciennement Signature horizontal) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0188

Caluire et Cuire - Cours Aristide Briand - Réaménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0189

Lyon - Fermeture du MIN de Lyon-Perrache - Indemnisation complémentaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0190

Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix Saint Marc et appartenant aux consorts Martel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0191

Tassin la Demi Lune, La Tour de Salvagny, Marcy l'Etoile - Création de quatre bassins de traitement naturel sur déversoirs d'orage - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0192

Vénissieux - Création de la voie nouvelle n° 19 - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0193

Bron, Chassieu, Saint Priest - Acquisition de différents tènements immobiliers appartenant à l'Etat dans le cadre de la constitution de réserves foncières - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0194

Cailloux sur Fontaines - Acquisition de parcelles de terrain situées chemin de Four et appartenant à M. Eric Pierrot - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0195

Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Combe et appartenant aux consorts Mezquita - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0196

Cailloux sur Fontaines - Cession, au profit de Mme Chantal Henry, d'une parcelle de terrain située rue des Chaumes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0197

Charly - Acquisition d'une parcellle de terrain située chemin du Contentin et appartenant aux époux Foret - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0198

Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Contentin et appartenant aux consorts Trabichet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0199

Craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 12, rue du Viard et appartenant à M. Pierre Vallas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0200

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant aux consorts Kaklamanos - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0201

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Cornavent et appartenant aux copropriétaires du Groupe immobilier du 31 au 37, rue du Château d'Eau représentés par M. Carret de la régie Corneille Saint Marc - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0202

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant aux consorts Meng - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0203

Décines Charpieu - Acquisition de parcelles de terrain situées rue Raspail et appartenant aux consorts Arnaud-Beau - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0204

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 23, rue Francisco Ferrer et appartenant à MM. Marcel et Maurice Egea - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0205

Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 20, allée des Marronniers et appartenant aux époux Boria - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0206

Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Fontaines et appartenant aux époux Bruggeman - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0207

Fontaines Saint Martin - Acquisition d'un immeuble situé lieu-dit Les Côtes et appartenant aux consorts Soulinhac - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0208

Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Fontaines et appartenant aux époux Moscatelli - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0209

Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 170, chemin des Fontaines et appartenant aux consorts Crivellaro - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0210

Genay - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées rue de la Gare espace Ganathain appartenant à la Commune et constituant le sol des places Jacques Chauvire et Colette Besson - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0211

Lyon 3° - Acquisition d'un lot de copropriété à usage de logement avec cave dépendant de l'immeuble situé 104, rue Maurice Flandin et appartenant aux époux Perrier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0212

Lyon 7° - Acquisition de quatre lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 52, rue Montesquieu et appartenant aux époux Denis - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0213

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située route d'Azieu et appartenant à Mmes Suzanne Trux et Marie-Christine Lauvoisard - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0214

Mions - Acquisition d'un terrain situé rue Mangetemps et appartenant aux consorts Rosati - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0215

Saint Didier au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain situé rue Eugène Montagnier et appartenant à M. Marcel Montagnier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0216

Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain dépendant de la propriété de M. Jean-Baptiste Lachana située 29, rue Marius Poncet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0217

Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 49, chemin de Maintenue et appartenant aux époux Vezian - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0218

Saint Priest - Acquisition des lots n° 212 et 185 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 5, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Latreche - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0219

Saint Priest - Acquisition des lots n° 130 et 115 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux El Baghli - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0220

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2037 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Brunier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0221

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 63, chemin de Montray et appartenant aux consorts Cezilly - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0222

Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard de l'Ouest et appartenant à la société Electricité réseau distribution France (ERDF) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0223

Sathonay Camp - Acquisition de trois parcelles de terrain situées lieu-dit Aux Villotières et appartenant à M. Gabriel Bourdin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0224

Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement appartenant au Sytral situé entre la rue du Rail et la future avenue des Canuts - Avenant n° 2 à la promesse de vente du 28 février 2008 avec  le Sytral - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0225

Vénissieux - Acquisition des lots n° 109, 110 et 111 situés dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Bitton - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0226

Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble appartenant aux époux Chaud et situé 47, rue de la Soie - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0227

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, avenue Albert Einstein et appartenant à la SCI Oxxim - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0228

Givors - Revente, à la Commune, d'un terrain situé 14, rue Youri Gagarine - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0229

Lyon 6° - Cession, à la Villle,  d'un volume correspondant à divers espaces verts situés aux abords de la salle 3000, quai Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0230

Mions - Revente, à l'Immobilière Rhône-Alpes (IRA), d'une parcelle de terrain située rue Laplace  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0231

Solaize - Cession, à la Ville, d'un immeuble situé 12, rue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0232

Bron - Libération du local commercial situé 75, avenue Brossolette et exploité par la SARL Clair Optic - Convention d'éviction commerciale - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0233

Villeurbanne - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire par la Ville sur le volume en tréfonds de la rue Louis Becker - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0234

Vénissieux - Institution d'une servitude de passage d'une ligne souterraine de transport d'électricité avenue Jean Cagne - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0235

Attribution des prestations de contrôles périodiques et réglementaires des machines, équipements et installations de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0236

Prestations d'entretien des terrains, espaces verts et plantations de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0237

Villeurbanne, Décines Charpieu, Lyon 3°, Meyzieu - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0238

Maintenance des compresseurs d'air du patrimoine immobilier et des stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0239

Bâtiments de la Communauté urbaine - Prestations de nettoyage - Lot n° 1 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la propreté - Lot n° 2 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la voirie - Lot n° 3 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de l'eau - Lot n° 4 : nettoyage du bâtiment de l'hôtel de Communauté et ses annexes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0240

Bâtiments communautaires - Hygiène du bâtiment - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0241

Entretien des plantes vertes et compositions florales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0242

Curage vidange des réseaux privatifs de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0243

Biens immobiliers de la Communauté urbaine - Travaux de maintenance et petits travaux neufs - Accords-cadres - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0244

Biens immobiliers de la Communauté urbaine - Travaux de maintenance et petits travaux neufs - Lancement des procédures de marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0245

Saint Priest - Déchetterie - Agrandissement - Lot n° 3 : métallerie, serrurerie - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0246

Lyon 6° - Terrain de sport Edgar Quinet - Travaux de rénovation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0247

Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Travaux de maçonnerie à la suite d'un sinistre - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise RUIZ - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0248

Lyon 6° - Espace Brotteaux - Aménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0249

Lyon 7° - Parc de Gerland - Square Barcelone - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0250

Neuville sur Saône - Résidence l'Aventurière - Espaces extérieurs - Mandat confié à la SERL - Marchés de travaux des lots n° 1 : VRD et n° 3 : espaces verts - Autorisation de signer les avenants - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0251

Rillieux la Pape - Centre chorégraphique national (CCN) - Aménagements des abords - Mandat confié à la SERL - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux des lots n° 1 : VRD et n° 2 : maçonnerie - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0252

Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2008 - Modification du programme 2007 - Décision - Annexe

N° B-2008-0253

Vénissieux - Ilot du Cerisier - Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0254

Vaulx en Velin - Collecteur nord - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0255

Travaux de plasturgie à réaliser sur les stations d'épuration, de relèvement et les ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0256

Saint Priest - Porte des Alpes - Renault Trucks - Création des réseaux d'assainissement et d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0257

Marché multiservices de routage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0258

Promotion de l'offre d'accueil immobilière à destination des entreprises - Prestations de communication - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0259

Location d'une loge de 18 places dans le stade de Gerland lors de matches à domicile de l'Olympique Lyonnais - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0260

Acquisition de titres de transports en France et à l'étranger pour déplacements des élus et des personnels de la Communauté urbaine et prestations annexes - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0261

Lyon 4°, Lyon 9° - Projet du pont Schuman - Etudes hydrauliques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0262

Lyon 3° - Procès-verbal de transaction avec La Poste consécutif à un accident de travail survenu le 30 mai 2007 entre M. Sebbag  et un véhicule postal - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0263

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Julien-Laferrière pour un déplacement à Accra (Ghana) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0264

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Julien-Laferrière pour une mission à Saint Louis (Etats-Unis) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0265

Acquisition d'équipements et réalisation de prestations complémentaires pour l'infrastructure réseaux - Résiliation du marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0266

Achat et livraison de fournitures et petit matériel de bureau - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0267

Confirmation de l'adhésion de la Communauté urbaine comme membre fondateur au Fonds mondial de solidarité numérique - Subvention à l'Agence mondiale de solidarité numérique - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0268

Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logement social - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0269

Garantie d'emprunt accordée à Alliade habitat - Précision apportée à la décision n° B-2006-4781 du 20 novembre 2006 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0270

Lyon 6° - Garantie d'emprunt accordée à l'Escale lyonnaise - Précision apportée à la décision n° B‑2008‑0081 du 16 juin 2008 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0271

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Lancement de la délégation de service public de production et de distribution de chauffage urbain -  Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer les marchés - Dossier retiré

N° B-2008-0272

Saint Genis Laval - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 3 : bâtiments - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0273

Usine d'incinération de Lyon-sud - Fourniture de pièces de rechange pour l'entretien des deux groupes turboalternateurs de marque Thermodyn - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0274

Meyzieu - Rue du 8 mai 1945 - Réaménagement - Travaux de voirie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0275

Lyon 8° - Réaménagement du carrefour États-Unis, Cazeneuve et des espaces publics attenants - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)