Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 8 juin 2009

 



les procès-verbaux des Bureaux des 27 avril et 11 mai 2009 ont été adoptés.

les décisions n° B-2009-0894 à B-2009-0957 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 9 juin 2009.




DECISIONS

 



N° B-2009-0894

Fourniture de produits de marquage et de signalisation au sol sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 Fourniture de peinture routière - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0895

Fourniture de plaques de rue sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0896

Maintenance de petit outillage et matériel thermique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0897

Etudes de circulation sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer trois marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0898

Fourniture d'armoires pour la signalisation lumineuse sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0899

Fourniture de contrôleurs de feux pour la signalisation lumineuse sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0900

Fourniture de matériels de visualisation et de synthèses vocales pour la signalisation lumineuse sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0901

Contrôles électriques initiaux et périodiques des installations de signalisation lumineuse sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0902

Travaux d'entretien d'électricité pour les équipements de la signalisation lumineuse, des contrôles d'accès par bornes escamotables et par barrières automatiques sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0903

Entretien et pose des équipements vidéo et de détection sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0904

Mise à jour partielle des bases de données et d'images numériques du patrimoine de la voirie sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0905

Missions de coordination sécurité et protection de la santé catégories 2, 3 et 3+ pour des opérations liées aux tunnels sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0906

Avenant collectif de transfert société LINEA BTP au profit de la société LINEA BTP Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0907

Givors, Grigny - Rénovation des carrefours à feux - Travaux de voirie et de signalisation lumineuse - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0908

Lyon 7° - Réaménagement des abords de la gare Jean Macé - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0909

Bron - Acquisition des lots n° 224 et 231 dépendant du bâtiment B de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à Mme Suzanne Rols - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0910

Bron - Acquisition des lots n° 790, 1217 et 1263 dépendant du bâtiment F de la copropriété "La Caravelle" située 356, route de Genas et appartenant à M. Max Jacquier - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0911

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 138, avenue Jean Jaurès et appartenant aux consorts Beau - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0912

Feyzin - Acquisition d'un terrain situé rue des Maures et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0913

Feyzin - Acquisition d'un terrain situé rue des Maures et appartenant à l'OPH de l'Isère - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0914

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 31, rue de Crimée et appartenant au Sytral - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0915

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 9, rue de Crimée appartenant à la copropriété du 9, rue de Crimée - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0916

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 5, rue Claude Joseph Bonnet appartenant à M. René Solelhac et Mme Jeanne Baud - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0917

Lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle du 65, rue Feuillat et de la rue des Frères Lumière et appartenant à la SCI Feuillat Lumière - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0918

Mions - Mise à disposition, à Porte des Alpes Habitat, d'un immeuble situé 1, place de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0919

Saint Didier au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Eugène Montagnier et appartenant à Mme Marie-Christine Montagnier - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0920

Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 31, rue Marius Poncet et appartenant à Mlle Rocher et à M. Renier - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0921

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2053 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Sasso - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0922

Saint Priest - Acquisition d'un local dans un immeuble situé 4-8, rue Jean-Jacques Rousseau et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0923

Saint Priest - Acquisition du lot n° 941 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Yvars - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0924

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2098 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Moritz - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0925

Saint Priest - Acquisition de diverses parcelles de terrain destinées à être incorporées au domaine public à l'issue de l'opération de prolongement du tramway T2 appartenant au Sytral - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0926

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2054 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Fredenucci - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0927

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2055 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Schulhof - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0928

Saint Priest - Acquisition du lot n° 6 de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à M. Gérard De Haro - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0929

Tassin la Demi Lune - Acquisition de trois parcelles de terrain dépendant des propriétés appartenant respectivement à la société Camaa, aux époux Haution et à M. Paul Dalla Via - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0930

Vaulx en Velin - Acquisition du lot n° 5 dans un ensemble immobilier en copropriété situé place Guy Moquet et appartenant à la SCI du Taurobole - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0931

Vaulx en Velin - Acquisition du lot n° 6 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 7, place Guy Moquet et appartenant à la SCI Dahmani-Gay - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0932

Vaulx en Velin - Acquisition du lot n° 2 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 18, place Guy Moquet et appartenant à la SCI du Mas du Taureau - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0933

Vénissieux - Acquisition du lot n° 65 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à la société Norisko - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0934

Lyon 9° - Revente, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 43, rue du Chapeau Rouge - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0935

Saint Priest - Revente, à la Ville, d'un bien situé 87, rue du Dauphiné - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0936

Vénissieux - Cession à l'OPH Grand Lyon Habitat d'un terrain situé boulevard Lénine - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0937

Lyon 3° - Mise à disposition, à l'OPH Grand Lyon Habitat, d'un immeuble situé 16 bis, rue Bara - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0938

Villeurbanne - Protocole transactionnel avec la SCI du Chemin de fer de l'est, 36, rue Emile Decorps - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0939

Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Rochetaillée sur Saône - Aménagement d'un chemin piétonnier le long du ruisseau des Vosges entre le chemin du Train Bleu et le pont Golfier - Demande de prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique du 11 juin 2004 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0940

Genay - Création de bassins de rétention pour la protection du centre bourg - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0941

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 8, rue des Pierres Plantées et appartenant au centre hospitalier du Vinatier - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0942

Prestations d'aménagement intérieur de véhicules pour la Communauté urbaine - Lot n° 1 : aménagement fourgons voirie type polyvalent et brigade d'intervention d'urgence - Lot n° 2 : aménagements spécifiques des fourgons des services urbains - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0943

Oullins, Villeurbanne, Caluire et Cuire - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0944

Exploitation des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments de la Communauté urbaine (hors Centre d'échanges de Lyon-Perrache) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0945

Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Marché public pour des prestations de surveillance incendie et gardiennage - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0946

Lyon 2° -  ZAC Lyon Confluence - Construction d'un groupe scolaire, d'un CLSH et d'un équipement petite enfance - Maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0947

Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence - 1ère phase - Approbation d'une convention de transfert de la garde des ouvrages ou équipements publics - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0948

Lyon 3° - Zone urbaine sensible (ZUS) Guillotière - Quartiers Moncey et Voltaire - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2009 - Décision - Annexe

N° B-2009-0949

Fabrication de panneaux de communication pour les chantiers menés par la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0950

Lyon - Tunnels sous Fourvière et sous la Croix-Rousse - Messages radio d'urgence - Convention avec la société TDF - Avenant n° 3 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0951

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Roland Bernard pour une mission à Reykjavik (Islande) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0952

Prestations de travaux d'imprimerie - Lot n° 1 : travaux de papeterie administrative en imprimerie pour les services communautaires - Lot n° 2 : travaux d'impression de documents administratifs pour les services communautaires - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0953

Décines Charpieu, Vaulx en Velin - Réalisation de prestations topographiques et foncières de la Communauté Urbaine - Lot n° 8 - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0954

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement MicroVAX - Avenant n° 1 à la convention d'application financière avec l'Inserm - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0955

Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0956

Réalisation de prestations permettant d'effectuer la viabilité hivernale sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : subdivision centre-ouest (NET 1) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-0957

Mandat spécial accordé à MM. Bruno Charles et Henry Chabert pour une mission en Chine - Décision - (sans annexe)