Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 8 février 2010

 



les décisions n° B-2010-1384, B-2010-1386 à B-2010-1419 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 9 février 2010.

la décision n° B-2010-1385 est retirée.




DECISIONS

 



N° B-2010-1384

Saint Priest - Boulevard urbain "est" entre la rue du Dauphiné et la RD 518 - Travaux de maçonnerie-serrurerie suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché n° 3  - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1385

Lyon 9° - Rue Sergent Michel Berthet - Autorisation de signer un avenant au marché public de concours de maîtrise d'œuvre - Dossier retiré

N° B-2010-1386

Lyon 8° - Convention d'occupation en surplomb de la rue Nungesser et Coli  par une passerelle du centre Léon Bérard - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1387

Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Gestion du milieu naturel des îles de Crépieux-Charmy dans le cadre de l'arrêté préfectoral de protection de biotope - Convention 2010 d'actions et de financement avec le Conservatoire Rhône-Alpes des espaces naturels (CREN) et Véolia - Attribution d'une subvention au CREN pour l'année 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1388

Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "Les Brosses" et appartenant aux consorts Dumont - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1389

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant d'une parcelle située 106, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 106, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1390

Lyon 2° - Acquisition d'un immeuble situé 1, rue de Brest et appartenant à la SNC Leynaud 43 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1391

Lyon 2° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à Alliade Habitat, de l'immeuble situé 1, rue de Brest - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1392

Lyon 9° - Acquisition du volume n° 2 d'un tènement immobilier situé 23, rue de la Corderie et appartenant à la SACVL - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1393

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 11 et 22 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 2, rue Jean Bourgey et appartenant aux consorts Luya - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1394

Lyon 3° - Revente, à Habitation moderne et familiale, d'un immeuble situé 21, rue de la Métallurgie - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1395

Saint Priest - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 17, rue Erik Satie - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1396

Lyon 1er - Mise à disposition, à Habitations modernes et familiales, d'un immeuble situé 47, rue des Tables Claudiennes - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1397

Lyon 3° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du restaurant administratif de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un avenant au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1398

Vénissieux, Lyon 2°, Villeurbanne, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire et de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1399

Fournitures d'articles de droguerie et de produits d'entretien - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1400

Lyon 6° - Nettoiement des espaces publics de la Cité internationale à Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1401

Lyon 9° - Travaux de construction d'un centre de viabilité hivernale et d'un dépôt de brigade d'intervention de nettoiement - Lot n° 10 : métallerie, serrurerie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1402

Meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement des espaces extérieurs de l'immeuble Ajaccio - Bilan de clôture du mandat de travaux - Quitus à la SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1403

Fourniture de pièces détachées et réparations des pompes haute pression à pistons de marque Schwing Stetter - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Schwing Stetter - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1404

Contrôle du débit des hydrants (poteau d'incendie et accessoires) sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1405

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériels de marque Seepex installés sur les stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure adaptée ouverte - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1406

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) de "l'est" lyonnais - Modalités techniques et financières des actions à mener - Convention d'application annuelle 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1407

Décines Charpieu, Chassieu - Accessibilité du site du Grand Montout - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de l'accès sud - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1408

Construction Salle 3000 - Autorisation de signer le marché complémentaire au contrat d'assurance responsabilité décennale - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1409

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1410

Accès à internet, interconnexion de réseau locaux et services associés - Deux lots - Lancement de la procédure d'appels d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1411

Fourniture d'une solution logicielle de mobilité pour une application de contrôle qualité des prestations et des prestations associées - Protocole transactionnel avec la société Osiatis - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1412

Pôle de compétitivité Lyon Urban Truck and Bus 2015 - Convention d'application financière avec l'Institut français du pétrole pour le projet de recherche et de développement Ciclamen 2 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1413

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien de la Comunauté urbaine au projet de recherche et de développement Ecopoly - Convention d'application financière avec l'université Claude Bernard Lyon I - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1414

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien de la Communauté urbaine au projet de recherche et développement Normacat - Convention d'application financière avec le CNRS - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1415

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien de la Communauté urbaine au projet de recherche et développement Normacat - Convention d'application financière avec la société Photoclean Quartz - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1416

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Expand ID - Convention d'application financière avec la société Sanofi Pasteur - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1417

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Natheb - Convention d'application financière avec la société Poxel - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1418

Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Décision - Annexe

N° B-2010-1419

Transfert de prêts accordés à la SERL - Décision - (sans annexe)