Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 7 juin 2010

 



le procès-verbal du Bureau du 26 avril 2010 a été adopté.

les décisions n° B-2010-1581 à n° B-2010-1628 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 8 juin 2010.




DECISIONS

 



N° B-2010-1581

Lyon - Boulevard périphérique nord de Lyon - Section de l'autoroute A47 - Système Coraly - Convention du 11 août 2008 - Approbation du budget prévisionnel pour 2010 - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1582

Albigny sur Saône - Extension du centre, reconversion de la friche du Centre de Long et Moyen Séjour (CLMS) - Phase 1 - Travaux - Voie nouvelle, rue Richerand et Chirat et voie secondaire - Marché 1 : voirie - Autorisation de signer le marché de travaux voirie suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1583

Albigny sur Saône - Extension du centre, reconversion de la friche du Centre de Long et Moyen Séjour (CLMS) - Phase 1 - Travaux - Voie nouvelle, rues Richerand et Chirat et voie secondaire - Marché n° 4 : génie civil des réseaux secs - Autorisation de signer un marché de travaux voirie suite à une procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1584

Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est" entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Autorisation de signer un marché de travaux de signalisation lumineuse suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1585

Bron - Acquisition des lots n° 932 et 996 dépendant du bâtiment D de la copropriété Le Terraillon située 21, rue Jules Védrines et appartenant à M. Djamel Mekaoui - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1586

Bron - Acquisition des lots n° 1277 et 1231 dépendant du bâtiment F de la copropriété la Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à Mme Josiane Chanaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1587

Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard Kaufmann et appartenant à la société Areva T & D - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1588

Francheville - Acquisition, par la Communauté urbaine, à la SLC d'un local dans la résidence Chantegrillet, situé 1, place de l'Europe et 43, avenue du Chater - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1589

Francheville - Acquisition, par la Communauté urbaine, à la SLC d'une parcelle de terrain située 1, place de l'Europe - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1590

Lyon 7° - Acquisition d'un tènement immobilier formant les lots n° 13 et 14 de la copropriété située 14, rue Crépet et appartenant à la SCI Mathos - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1591

Lyon 8° - Acquisition d'un immeuble situé 6 bis, rue Jules Valensault et appartenant à M. Lucas - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1592

Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Mangetemps et appartenant à M. Thierry Mas et Mme Christel Riondy - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1593

Neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Pollet et appartenant à Réseau Ferré de France (RFF) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1594

Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain dépendant de la propriété de la SA d'HLM Sollar située 63, chemin de Maintenue - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1595

Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 1, rue Paul Painlevé et appartenant aux époux Svezia - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1596

Sathonay Village - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin de la Broche et appartenant à la SNC les Verchères - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1597

Vaulx en Velin - Acquisition de trois parcelles de terrain situées avenue de Bolhën et rue Jacquard et appartenant à la SCI SLICA Peugeot - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1598

Lyon 1er - Cession, à la ville de Lyon, d'un lot de copropriété à usage de stationnement couvert dépendant de l'immeuble situé 148, boulevard de la Croix-Rousse, à l'angle du 33, rue de Crimée - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1599

Saint Fons - Cession, à la Ville, d'une maison d'habitation située 39, rue Mathieu Dussurgey - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1600

Lyon 3° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à Cité Nouvelle, de l'immeuble situé 18, rue Lamartine - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1601

Lyon 7° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'association Habitat et Humanisme Rhône, d'un tènement communautaire situé 9, rue Mathieu Varille - Abrogation de la décision n° B-2003-1069 du Bureau du 13 janvier 2003 - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1602

Lyon 8° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 6 bis, rue Jules Valensault - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1603

Saint Cyr au Mont d'Or - Mise à disposition, à l'OPH Grand Lyon Habitat, d'un immeuble situé 24, rue des Monts d'Or - Abrogation de la décision n° B-2010-1444 du Bureau du 8 mars 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1604

Saint Priest - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA), de l'immeuble situé 1, rue Paul Painlevé - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1605

Villeurbanne - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'OPH Villeurbanne Est Habitat, d'un immeuble situé 281, rue Léon Blum - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1606

Rillieux la Pape - Chemin du Champ du Roy - Demande de prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique (DUP) du 19 août 2005 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1607

Lyon 9°, Lyon 7° - Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable et une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1608

Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Exploitation et maintenance des installations de chauffage et de climatisation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1609

Prestations de contrôle technique de la construction - Autorisation de signer les accords-cadres multi-attributaires - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1610

Lyon 2° - Place Bellecour - Aménagement de la partie sud - Travaux de fontainerie - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1611

Conventions d'occupation temporaire du domaine public entre les opérateurs de téléphonie mobile, Orange, SFR et Bouygues Telecom, les délégataires du service de l'eau et la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer un avenant  - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1612

Meyzieu - Rue Jean Jaurès - Zone industrielle - Marché pour des travaux de construction du collecteur d'eaux pluviales - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1613

Vénissieux - Quartier Charréard - Réduire les risques d'inondations - Travaux de renforcement du réseau d'assainissement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1614

Décines Charpieu, Meyzieu, Chassieu, Lyon, Bron - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des opérations d'accessibilité connexes au Grand Stade - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1615

Lyon 4°, Lyon 9° - Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du quai Gillet, du quai Gare d'eau et de l'avenue de Birmingham - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1616

Marché public pour la fourniture, la mise en place et la maintenance d'outils de suivi des dossiers fonciers, de gestion patrimoniale, locative et techniques des biens sur lesquels la Communauté urbaine intervient (direction du foncier et de l'immobilier et direction de la logistique et des bâtiments) - Lot n° 1 - Autorisation de signer l'avenant n° 1 de substitution - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1617

Garanties d'emprunts accordées à Immobilière Rhône-Alpes - Modification de la décision n° B-2010-1377 du Bureau du 18 janvier 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1618

Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Décision - Annexe

N° B-2010-1619

Garantie d'emprunt accordée à la SCI Athénée - Refinancement de deux prêts - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1620

Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Décision - Annexe

N° B-2010-1621

Garantie d'empunt accordée à la Semcoda - Prêt PSLA - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1622

Garanties d'emprunts accordées à des organismes d'HLM - Abrogation de la décision n° B-2010-1550 du Bureau du 26 avril 2010 - Décision - Annexe

N° B-2010-1623

Adhésion à l'association Rhône-Alpes des professionnels du développement économique local (ARADEL) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1624

Pôle de compétitivité Lyon Urban Truck and Bus - Attribution d'une subvention à la société Vibratec pour le projet de recherche et de développement Avelec - Convention d'application financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1625

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Attribution d'une subvention à la société SRA Instrument pour le projet de recherche et de développement Innoval - Convention d'application financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1626

Pôle de compétitivité Techtera - Attribution d'une subvention à la société Promega pour le projet de recherche et de développement Dose LESS 2 - Convention d'application financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1627

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à la société Aguettant pour le projet de recherche et de développement Polybio - Convention d'application financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1628

Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Erévan (Arménie) - Décision - (sans annexe)