Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 6 mai 2002




DECISIONS

n° B-2002-0537

lyon 2°, Lyon 5° - Passerelle du palais de justice - Travaux de peinture - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0538

saint Priest - Rue Rhin et Danube - Aménagement dans le cadre des travaux connexes à l'extension du tramway - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0539

albigny sur Saône - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située chemin du Tremblay et appartenant aux époux Truchet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0540

craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 48, rue de Verdun et appartenant aux époux Monange - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0541

vénissieux - Acquisition d'un tènement situé à l'angle des rues des Frères Amadéo et Marius Berliet et appartenant à RVI - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0542

chassieu - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située 74, route de Lyon et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0543

lyon 3° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 49, rue Feuillat à l'angle du 84, avenue Lacassagne et appartenant à la SA Renault véhicules industriels (RVI) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0544

lyon 9° - Modification de la décision du Bureau n° B-2001-0166 concernant l'acquisition de terrains nus et de volumes, à l'angle des rues Saint Pierre de Vaise et Sergent Michel Berthet et appartenant aux consorts Millet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0545

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lot n° 703 et 803) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 36, rue Marcel Bramet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0546

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 427 et 577) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 21, rue Guillermin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0547

saint Genis Laval - Revente, à l'Opac du Rhône, de divers biens immobiliers situés 29, rue des Halles - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0548

lyon 1er - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 13, rue Imbert Colomès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0549

lyon 7° - Revente à l'Opac du Rhône d'un immeuble situé 42, rue d'Anvers et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0550

bron - Echange, avec la Commune, de deux immeubles situés rue Jean Jaurès et avenue Edouard Herriot - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0551

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Cirmad sur les parcelles de terrain communautaires situées 4 et 8, avenue Marc Sangnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0552

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire sur une parcelle communautaire située 13, avenue Albert Einstein - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0553

lyon 7° - Autorisation donnée à la société Marignan Immobilier de déposer un permis de construire sur des tènements communautaires situés entre les rues Garibaldi, Abbé Boisard et Grande rue de la Guillotière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0554

lyon 8° - Annulation de l'autorisation donnée à la Ville d'utiliser un terrain communautaire situé entre la rue Antoine Lumière et la rue Berchet et d'y déposer un permis de démolir, un permis de contruire puis un permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0555

lyon 9° - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire en surplomb par la SCI Berthet Loucheur sur une partie d'une parcelle de terrain communautaire située 40, rue Sergent Michel Berthet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0556

lyon 9° - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire par la Ville sur une partie d'une parcelle de terrain communautaire située rue Gabriel Chevalier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0557

cailloux sur Fontaines, Sathonay Village - Route de la Combe et chemin des Epinettes - Restructuration du réseau de distribution d'eau potable - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0558

décines Charpieu - Rue Marceau - Construction d'un collecteur d'eaux pluviales - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0559

villeurbanne - Usine de Croix Luizet - Champs captants de Crépieux Charmy - Travaux de réfection de la peinture de la passerelle métallique - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0560

budget principal - Individualisation de l'autorisation de programme globale déplacements urbains - Inscriptions des recettes sur diverses opérations d'investissement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0561

garantie d'emprunt accordée au Cofil (Comité de la foire de Lyon) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0562

transfert de garanties initialement accordées à la société Habitat et Humanisme Insertion au profit de la SA Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0563

jonage - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé liée à la construction d'une station d'épuration - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0564

lyon 3° - Maintenance des climatiseurs individuels de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0565

avenant de substitution au marché n° 020123 Y concernant la fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds, bennes à ordures ménagères, saleuses et rabots de déneigement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0566

marchés communautaires attribués à la société BET Dutour - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la Sarl 3,14 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0567

lyon 9° - Boulevard périphérique nord de Lyon - Echangeur de Rochecardon - Travaux d'équipements dynamiques - Avenant n° 1 au marché n° 010 586 G - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0568

limonest - Route de la Glande - Collecte des eaux usées de la base aérienne 942 - Construction d'un égout - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Convention de participation financière du Génie de Lyon pour le compte du compte du ministère de la défense - Décision - Annexe

n° B-2002-0569

saint Priest - Rue Florian - Aménagement dans le cadre des travaux connexes à l'extension du tramway - Appel d'offres ouvert - Approbation du dossier de consultations des entrepreneurs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0570

saint Priest - Parvis du collège Gérard Philipe - Square Hélias - Aménagement dans le cadre des travaux connexes à l'extension du tramway - Appel d'offres ouvert - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0571

lyon 8° - Rue des Lilas - Construction d'un égout - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0572

oullins - ZAC "La Saulaie-tranche 1" - Rue Dubois Crancé - Vente d'un terrain à la Sarl Les jardins de la Saulaie - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0573

oullins - ZAC "La Saulaie-tranche 1" - Rue Dubois Crancé - Vente de terrains, à la société Inpac - Modification des conditions de cession - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0574

bron - Passerelle des Essarts - Rénovation et mise aux normes des garde-corps - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0575

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité - Année 2002 - Médiation de proximité dans le centre commercial du Terraillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0576

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial de Vénissy - Réalisation d'une étude préopérationnelle pour sa restructuration par l'Epareca - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0577

villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2001 - Modification de bénéficiaires - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0537

lyon 2°, Lyon 5° - Passerelle du palais de justice - Travaux de peinture - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0538

saint Priest - Rue Rhin et Danube - Aménagement dans le cadre des travaux connexes à l'extension du tramway - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0539

albigny sur Saône - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située chemin du Tremblay et appartenant aux époux Truchet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0540

craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 48, rue de Verdun et appartenant aux époux Monange - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0541

vénissieux - Acquisition d'un tènement situé à l'angle des rues des Frères Amadéo et Marius Berliet et appartenant à RVI - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0542

chassieu - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située 74, route de Lyon et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0543

lyon 3° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 49, rue Feuillat à l'angle du 84, avenue Lacassagne et appartenant à la SA Renault véhicules industriels (RVI) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0544

lyon 9° - Modification de la décision du Bureau n° B-2001-0166 concernant l'acquisition de terrains nus et de volumes, à l'angle des rues Saint Pierre de Vaise et Sergent Michel Berthet et appartenant aux consorts Millet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0545

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lot n° 703 et 803) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 36, rue Marcel Bramet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0546

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 427 et 577) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 21, rue Guillermin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0547

saint Genis Laval - Revente, à l'Opac du Rhône, de divers biens immobiliers situés 29, rue des Halles - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0548

lyon 1er - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 13, rue Imbert Colomès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0549

lyon 7° - Revente à l'Opac du Rhône d'un immeuble situé 42, rue d'Anvers et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0550

bron - Echange, avec la Commune, de deux immeubles situés rue Jean Jaurès et avenue Edouard Herriot - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0551

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Cirmad sur les parcelles de terrain communautaires situées 4 et 8, avenue Marc Sangnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0552

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire sur une parcelle communautaire située 13, avenue Albert Einstein - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0553

lyon 7° - Autorisation donnée à la société Marignan Immobilier de déposer un permis de construire sur des tènements communautaires situés entre les rues Garibaldi, Abbé Boisard et Grande rue de la Guillotière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0554

lyon 8° - Annulation de l'autorisation donnée à la Ville d'utiliser un terrain communautaire situé entre la rue Antoine Lumière et la rue Berchet et d'y déposer un permis de démolir, un permis de contruire puis un permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0555

lyon 9° - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire en surplomb par la SCI Berthet Loucheur sur une partie d'une parcelle de terrain communautaire située 40, rue Sergent Michel Berthet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0556

lyon 9° - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire par la Ville sur une partie d'une parcelle de terrain communautaire située rue Gabriel Chevalier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0557

cailloux sur Fontaines, Sathonay Village - Route de la Combe et chemin des Epinettes - Restructuration du réseau de distribution d'eau potable - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0558

décines Charpieu - Rue Marceau - Construction d'un collecteur d'eaux pluviales - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0559

villeurbanne - Usine de Croix Luizet - Champs captants de Crépieux Charmy - Travaux de réfection de la peinture de la passerelle métallique - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0560

budget principal - Individualisation de l'autorisation de programme globale déplacements urbains - Inscriptions des recettes sur diverses opérations d'investissement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0561

garantie d'emprunt accordée au Cofil (Comité de la foire de Lyon) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0562

transfert de garanties initialement accordées à la société Habitat et Humanisme Insertion au profit de la SA Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0563

jonage - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé liée à la construction d'une station d'épuration - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0564

lyon 3° - Maintenance des climatiseurs individuels de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0565

avenant de substitution au marché n° 020123 Y concernant la fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds, bennes à ordures ménagères, saleuses et rabots de déneigement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0566

marchés communautaires attribués à la société BET Dutour - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la Sarl 3,14 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0567

lyon 9° - Boulevard périphérique nord de Lyon - Echangeur de Rochecardon - Travaux d'équipements dynamiques - Avenant n° 1 au marché n° 010 586 G - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0568

limonest - Route de la Glande - Collecte des eaux usées de la base aérienne 942 - Construction d'un égout - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Convention de participation financière du Génie de Lyon pour le compte du compte du ministère de la défense - Décision - Annexe

n° B-2002-0569

saint Priest - Rue Florian - Aménagement dans le cadre des travaux connexes à l'extension du tramway - Appel d'offres ouvert - Approbation du dossier de consultations des entrepreneurs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0570

saint Priest - Parvis du collège Gérard Philipe - Square Hélias - Aménagement dans le cadre des travaux connexes à l'extension du tramway - Appel d'offres ouvert - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0571

lyon 8° - Rue des Lilas - Construction d'un égout - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0572

oullins - ZAC "La Saulaie-tranche 1" - Rue Dubois Crancé - Vente d'un terrain à la Sarl Les jardins de la Saulaie - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0573

oullins - ZAC "La Saulaie-tranche 1" - Rue Dubois Crancé - Vente de terrains, à la société Inpac - Modification des conditions de cession - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0574

bron - Passerelle des Essarts - Rénovation et mise aux normes des garde-corps - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0575

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité - Année 2002 - Médiation de proximité dans le centre commercial du Terraillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0576

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial de Vénissy - Réalisation d'une étude préopérationnelle pour sa restructuration par l'Epareca - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0577

villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2001 - Modification de bénéficiaires - Décision - (sans annexe)