Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau délibératif du 6 juin 2005


le procès-verbal du Bureau délibératif du 2 mai 2005 a été adopté.

les décisions n° B-2005-3244 à B-2005-3304 ont été adressées en préfecture le jeudi 9 juin 2005.



DECISIONS

n° B-2005-3244

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant aux consorts Parisot-Lacroix - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3245

saint Priest - Acquisition des lots n° 137 et 124 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Bounama - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3246

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 2, chemin du Monteillier et appartenant à M. et Mme Vincent Neyret - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3247

villeurbanne - Acquisition de divers lots dans une copropriété située 107, route de Genas et appartenant à Mme Muriel Burgada, épouse Chirpaz et à Mme Danielle Burgada, née Chabanas et son époux M. André Burgada - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3248

saint Priest - Acquisition des lots n° 384 et 363 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Mohamed Dira - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3249

saint Priest - Acquisition des lots n° 381 et 373 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Hadji - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3250

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées boulevard Chambaud de la Bruyère et appartenant à Gaz de France - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3251

saint Priest - Acquisition des lots n° 247 et 220 dépendant de la copropriété les Alpes située 7, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ros Rios - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3252

saint Priest - Acquisition du lot n° 2111 dépendant de la copropriété les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Messeau - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3253

saint Priest - Acquisition des lots n° 314 et 294 dépendant de la copropriété les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Gulsari - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3254

saint Priest - Acquisition des lots n° 283, 256, 383, 372 et 11 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Driss Dira - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3255

villeurbanne - Acquisition et libération des lots n° 27 et 28 dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas à l'angle de la rue Arago et appartenant à M. Patrick Cognard et à la SARL ACDE - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3256

villeurbanne - Acquisition de divers lots dans une copropriété située 107, route de Genas et appartenant aux époux Burgada - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3257

bron - Acquisition des lots n° 70 et 101 dépendant de la copropriété Terraillon située 2, rue Guynemer et appartenant à M. Kamel Benchaar - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3258

observatoire multisites des flux du logement et du peuplement - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3259

villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3260

lyon 8° - Avenue Général Frère - Elargissement - Convention de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3261

avenants de substitution au bénéfice des groupements d'entreprises Sud-est plâtre - Paré et Cie et Paré et Cie - M. et J. Botta - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3262

lyon 9° - Mission Vaise - Mission d'assistance opérationnelle - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3263

lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Lot n° 45 : revêtement en pierre des douves extérieures - Autorisation de signer le marché conclu par voie de procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3264

lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Lot n° 44 : revêtement de sol minéral intérieur - Autorisation de signer le marché conclu par voie de procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3265

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programme des actions - Année 2005 - Décision - Annexe

n° B-2005-3266

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2005 - Participation financière - Décision - Annexe

n° B-2005-3267

progiciel Geide documentaire - Prestations de maintenance et prestations complémentaires d'assistance technique - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3268

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Béatrice Vessiller pour une mission à San Francisco (Etats Unis) - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3269

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission au Sri Lanka - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3270

colloque "coopérations territoriales face aux enjeux de l'organisation des déplacements et de la croissance urbaine" - Réservation de places - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3271

consultation du grand public sur les enjeux de l'eau - Prestations de retour des enveloppes T - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3272

restructuration du restaurant - Formations en restauration collective - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3273

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 1 : prestations de chaudronnerie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3274

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 2 : entretien de la tuyauterie en acier - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3275

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 3 : entretien de la tuyauterie en plastique - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3276

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 4 : prestations de calorifuge, traçage antigel - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3277

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3278

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3279

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 8 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3280

vénissieux - Echange foncier sans soulte de diverses parcelles, situées notamment dans les quartiers des Minguettes et de la Glunière et appartenant à la Ville, avec des parcelles communautaires situées dans divers secteurs de la commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3281

lyon 4° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 75, grande rue de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3282

lyon 7° - Echange sans soulte avec l'Opac du Grand Lyon, de parcelles de terrain nu situées 178, boulevard Yves Farge et place Antonin Perrin - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3283

corbas - Institution d'une servitude de passage au profit de l'Union de la boucherie lyonnaise - Création d'une sortie sur la partie nord de la rue du Petit Bois déclassée - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3284

lyon 7° - Cession, à la Ville, d'une partie de la rue du Brigadier Voituret et d'une parcelle, comprise entre les rues Marc Bloch et Chevreul, en vue de la restructuration du groupe scolaire Jean Macé - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3285

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 54, rue Feuillat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3286

lyon 3° - Cession, à l'association Majo logement, de divers locaux communautaires dépendant de l'immeuble en copropriété situé 131, rue Chaponnay - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3287

bron - Cession, à la société Premier plan ou toute personne physique ou morale susceptible de se substituer partiellement ou totalement, d'un terrain communautaire situé rue de Rebufer - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3288

lyon 7° - 19, rue Clément Marot - Garage véhicules légers et utilitaires - Travaux d'extension et réaménagement - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3289

saint Priest - Autorisation de déposer un permis de construire, par la société PGT, sur un terrain communautaire situé lieu-dit les Luèpes nord - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3290

saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 1 497, 1 436 et 1 548 dépendant de la copropriété Bellevue située 41, boulevard Edouard Herriot - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3291

vaulx en Velin - Quartier d'Ecoin sous la Combe - Travaux de démolition et de reconstruction de garages et d'aménagement d'un terrain de sport - Lot n° 3 : étanchéité - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3292

stations d'épuration, de relèvement et ouvrages hydrauliques - Travaux d'électromécanique et d'automatisme - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3293

traitement des eaux usées - Réalisation et réparation de matériels spécifiques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3294

stations d'épuration, de relèvement et ouvrages hydrauliques - Travaux de génie civil - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3295

fourniture de préleveurs et de pièces détachées - Réparation et location de préleveurs - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3296

contrat d'agglomération entre la Région et la Communauté urbaine - Programme de requalification des parcs et zones industriels - Jalonnement et signalétique - Interventions sur le site de la vallée de la Chimie - Demande de subvention 2005 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3297

marché communautaire attribué à la société Inéo Rhône-Auvergne - Avenant de substitution au bénéfice de la société Inéo réseaux Sud-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3298

lyon - Tunnels sous Fourvière et de la Croix-Rousse - Radio mobile professionnelle à la norme Tetra - Convention avec la société TDF - Avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3299

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée ou en peinture époxy avec support en aluminium - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3300

assistance technique pour des opérations tunnels - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3301

vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Aménagement des voiries - Mission coordination sécurité et protection de la santé conception et réalisation, catégorie 1 - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3302

tunnels de Fourvière, Croix-Rousse, Vivier Merle et Brotteaux Servient - Nettoyage des pieds droits, chaussées, trottoirs, murets et caniveaux - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3303

centre d'échanges de Lyon Perrache - Désamiantage des trémies routières n° 1, 3, 6 et 7 - Travaux de curage et assainissement de la projection amiante - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3304

mois du développement durable - Campagne 2005 - Subventions - Décision - Annexe




n° B-2005-3244

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant aux consorts Parisot-Lacroix - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3245

saint Priest - Acquisition des lots n° 137 et 124 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Bounama - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3246

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 2, chemin du Monteillier et appartenant à M. et Mme Vincent Neyret - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3247

villeurbanne - Acquisition de divers lots dans une copropriété située 107, route de Genas et appartenant à Mme Muriel Burgada, épouse Chirpaz et à Mme Danielle Burgada, née Chabanas et son époux M. André Burgada - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3248

saint Priest - Acquisition des lots n° 384 et 363 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Mohamed Dira - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3249

saint Priest - Acquisition des lots n° 381 et 373 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Hadji - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3250

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées boulevard Chambaud de la Bruyère et appartenant à Gaz de France - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3251

saint Priest - Acquisition des lots n° 247 et 220 dépendant de la copropriété les Alpes située 7, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ros Rios - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3252

saint Priest - Acquisition du lot n° 2111 dépendant de la copropriété les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Messeau - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3253

saint Priest - Acquisition des lots n° 314 et 294 dépendant de la copropriété les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Gulsari - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3254

saint Priest - Acquisition des lots n° 283, 256, 383, 372 et 11 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Driss Dira - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3255

villeurbanne - Acquisition et libération des lots n° 27 et 28 dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas à l'angle de la rue Arago et appartenant à M. Patrick Cognard et à la SARL ACDE - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3256

villeurbanne - Acquisition de divers lots dans une copropriété située 107, route de Genas et appartenant aux époux Burgada - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3257

bron - Acquisition des lots n° 70 et 101 dépendant de la copropriété Terraillon située 2, rue Guynemer et appartenant à M. Kamel Benchaar - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3258

observatoire multisites des flux du logement et du peuplement - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3259

villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3260

lyon 8° - Avenue Général Frère - Elargissement - Convention de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3261

avenants de substitution au bénéfice des groupements d'entreprises Sud-est plâtre - Paré et Cie et Paré et Cie - M. et J. Botta - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3262

lyon 9° - Mission Vaise - Mission d'assistance opérationnelle - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3263

lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Lot n° 45 : revêtement en pierre des douves extérieures - Autorisation de signer le marché conclu par voie de procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3264

lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Lot n° 44 : revêtement de sol minéral intérieur - Autorisation de signer le marché conclu par voie de procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3265

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programme des actions - Année 2005 - Décision - Annexe

n° B-2005-3266

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2005 - Participation financière - Décision - Annexe

n° B-2005-3267

progiciel Geide documentaire - Prestations de maintenance et prestations complémentaires d'assistance technique - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3268

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Béatrice Vessiller pour une mission à San Francisco (Etats Unis) - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3269

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission au Sri Lanka - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3270

colloque "coopérations territoriales face aux enjeux de l'organisation des déplacements et de la croissance urbaine" - Réservation de places - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3271

consultation du grand public sur les enjeux de l'eau - Prestations de retour des enveloppes T - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3272

restructuration du restaurant - Formations en restauration collective - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3273

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 1 : prestations de chaudronnerie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3274

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 2 : entretien de la tuyauterie en acier - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3275

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 3 : entretien de la tuyauterie en plastique - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3276

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 4 : prestations de calorifuge, traçage antigel - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3277

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3278

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3279

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 8 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3280

vénissieux - Echange foncier sans soulte de diverses parcelles, situées notamment dans les quartiers des Minguettes et de la Glunière et appartenant à la Ville, avec des parcelles communautaires situées dans divers secteurs de la commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3281

lyon 4° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 75, grande rue de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3282

lyon 7° - Echange sans soulte avec l'Opac du Grand Lyon, de parcelles de terrain nu situées 178, boulevard Yves Farge et place Antonin Perrin - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3283

corbas - Institution d'une servitude de passage au profit de l'Union de la boucherie lyonnaise - Création d'une sortie sur la partie nord de la rue du Petit Bois déclassée - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3284

lyon 7° - Cession, à la Ville, d'une partie de la rue du Brigadier Voituret et d'une parcelle, comprise entre les rues Marc Bloch et Chevreul, en vue de la restructuration du groupe scolaire Jean Macé - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3285

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 54, rue Feuillat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3286

lyon 3° - Cession, à l'association Majo logement, de divers locaux communautaires dépendant de l'immeuble en copropriété situé 131, rue Chaponnay - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3287

bron - Cession, à la société Premier plan ou toute personne physique ou morale susceptible de se substituer partiellement ou totalement, d'un terrain communautaire situé rue de Rebufer - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3288

lyon 7° - 19, rue Clément Marot - Garage véhicules légers et utilitaires - Travaux d'extension et réaménagement - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3289

saint Priest - Autorisation de déposer un permis de construire, par la société PGT, sur un terrain communautaire situé lieu-dit les Luèpes nord - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3290

saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 1 497, 1 436 et 1 548 dépendant de la copropriété Bellevue située 41, boulevard Edouard Herriot - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3291

vaulx en Velin - Quartier d'Ecoin sous la Combe - Travaux de démolition et de reconstruction de garages et d'aménagement d'un terrain de sport - Lot n° 3 : étanchéité - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3292

stations d'épuration, de relèvement et ouvrages hydrauliques - Travaux d'électromécanique et d'automatisme - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3293

traitement des eaux usées - Réalisation et réparation de matériels spécifiques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3294

stations d'épuration, de relèvement et ouvrages hydrauliques - Travaux de génie civil - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3295

fourniture de préleveurs et de pièces détachées - Réparation et location de préleveurs - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3296

contrat d'agglomération entre la Région et la Communauté urbaine - Programme de requalification des parcs et zones industriels - Jalonnement et signalétique - Interventions sur le site de la vallée de la Chimie - Demande de subvention 2005 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3297

marché communautaire attribué à la société Inéo Rhône-Auvergne - Avenant de substitution au bénéfice de la société Inéo réseaux Sud-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3298

lyon - Tunnels sous Fourvière et de la Croix-Rousse - Radio mobile professionnelle à la norme Tetra - Convention avec la société TDF - Avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3299

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée ou en peinture époxy avec support en aluminium - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3300

assistance technique pour des opérations tunnels - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3301

vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Aménagement des voiries - Mission coordination sécurité et protection de la santé conception et réalisation, catégorie 1 - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3302

tunnels de Fourvière, Croix-Rousse, Vivier Merle et Brotteaux Servient - Nettoyage des pieds droits, chaussées, trottoirs, murets et caniveaux - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3303

centre d'échanges de Lyon Perrache - Désamiantage des trémies routières n° 1, 3, 6 et 7 - Travaux de curage et assainissement de la projection amiante - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3304

mois du développement durable - Campagne 2005 - Subventions - Décision - Annexe