Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau délibératif du 6 décembre 2004


le procès-verbal du Bureau délibératif du 25 octobre 2004 a été adopté.

les décisions n° B-2004-2714 à B-2004-2771 ont été adressées en préfecture le 9 décembre 2004.



DECISIONS

n° B-2004-2714

marché de prestations de conseils juridiques hors contentieux - Avenant de prolongation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2715

remplacement de l'indice produits et services divers téléphone dans deux marchés de télécommunication - Avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2716

contrat de plan Etat-Région 2000-2006 - Convention de site de Lyon enseignement supérieur et recherche - Avenant n° 3 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2717

mipim 2005 - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, de réunions et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2718

système Rosalye - Maintenance et développement - Outil de modélisation pour la gestion du champ captant de Crépieux-Charmy - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2719

chassieu - Rue Méliès - Station de relèvement - Reconstruction - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2720

travaux de réhabilitation et de motorisation de vannes d'isolation de réseaux d'assainissement et de dessableurs - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2721

fabrication et maintenance de chariots fixes de propreté - Autorisation de signer le marché  - Dossier retiré

n° B-2004-2722

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des lignes d'incinération - Location et pose d'échafaudages - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2723

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Remplacement du laveur Granilab G1 de la ligne 3 du traitement des fumées - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise LAB - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2724

villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2725

garantie d'emprunt accordée à la société foncière d'Habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2726

garanties d'emprunts accordées à Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2727

transfert de deux garanties Dexia crédit local de Batigère Sarel vers Batigère Centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2728

compte-rendu des tirages effectués sur les lignes pluriannuelles des Opac et OPCHLM communautaires au titre de 2004 - Situation arrêtée au 31 octobre 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2729

garantie d'emprunt accordée à Batigère Centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2730

transfert de garanties initialement accordées à Batigère Sarel au profit de Batigère Centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2731

meyzieu - Revente, au Sytral, d'un terrain situé avenue Docteur Schweitzer, lieu-dit les Panettes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2732

villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'assainissement et d'eau potable sur un terrain appartenant à la société Inéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2733

rillieux la Pape - Cession, aux sociétés Natexis Bail, CMCI Lease et Sicomi Rhône-Alpes, d'une parcelle de terrain située avenue de l'Hippodrome, lieu-dit les Bruyères - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2734

fournitures de bureau - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2735

fourniture de consommables informatiques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2736

villeurbanne, Meyzieu, Collonges au Mont d'Or, Ecully, Vaulx en Velin, Lyon 9°, Tassin la Demi Lune - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2737

dardilly - Echange, avec la société Lazard Construction, de terrains situés chemin des Bruyères - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2738

lyon 9° - Autorisation donnée aux sociétés Pathéciné 1 et Sogelym Steiner, ou toutes sociétés en leur nom substituées, de déposer un permis de construire sur deux parcelles communautaires situées rue Antonin Laborde, à l'angle de la rue des Docks - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2739

lyon 8° - Boulevard Jean XXIII - Tènement pharmacie galénique - Création d'un parc de stationnement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2740

saint Priest - Porte des Alpes - Coulée verte - Aménagement, entretien et animation - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2741

vénissieux - Groupe scolaire Léo Lagrange - Requalification des abords - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2742

meyzieu - Quartier des plantées - Requalification des abords de l'immeuble Ajaccio - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour transfert à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2743

rillieux la Pape - Centre commercial Boileau - Réaménagement des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2744

caluire et Cuire, La Mulatière, Meyzieu, Oullins, Rillieux la Pape - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2745

lyon - Tunnel sous Fourvière, tunnel de la Croix-Rousse - Radio mobile professionnelle - Autorisation de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2746

vaulx en Velin, Villeurbanne - Avenues Gabriel Péri et Salvador Allende - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission composée en jury - Abrogation de la décision n° B-2004-2640 en date du 25 octobre 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2747

interventions et travaux urgents de voirie sur tout le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2748

irigny - Centre-ville - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2749

info-trafic - Animation et développement - Autorisation de signer un marché de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2750

travaux de peinture et de protection anticorrosion sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2751

lyon 7° - Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1  - Dossier retiré

n° B-2004-2752

etudes, expertises d'arbres et ingénierie du paysage - Autorisation de signer deux marchés de prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2753

pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située 163, rue des Martyrs de la Libération et appartenant à l'Association du lotissement Les Noisetiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2754

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux consorts Mangin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2755

charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 868, chemin de la Rossignole et appartenant aux époux Flandin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2756

charbonnières les Bains - Acquisition de quatre parcelles de terrain situées chemin du Baudy - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2757

charbonnières les Bains - Acquisition de six parcelles de terrain situées 17, chemin du Baudy - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2758

irigny - Acquisition d'un immeuble situé 19, rue de la Fondarmée et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2759

saint Priest - Acquisition du lot n° 15 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à M. Valette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2760

vénissieux - Acquisition de diverses parcelles appartenant à la Société villeurbannaise d'HLM, la Ville et l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2761

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, rue Bataille en vue de l'aménagement d'un passage piétonnier reliant la rue Bataille à la rue Marius Berliet - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2762

saint Priest - Acquisition des lots n° 202, 187 et 25 dépendant de la copropriété les Alpes située 5, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à Mme Anna Maria Rosique - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2763

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'intersection des avenues de Lattre de Tassigny et Charles de Gaulle et appartenant à la SCI Le Nova - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2764

lyon 9° - Acquisition des lots n° 1, 10, 15, 16 et 17 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et appartenant à la SCI Mysomps - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2765

dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 10, chemin du Pont et appartenant à Mme Adrienne Dedinger - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2766

villeurbanne - Acquisition d'un terrain situé rue Eugène Pottier et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2767

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 223, route de Genas et appartenant aux époux Mezouak - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2768

lyon 6° - Acquisition de terrains appartenant à la SERL et aux HCL situés boulevard Stalingrad, rue Jean Novel et rue Louis Guérin - Revente d'une partie desdits terrains ainsi que des parcelles et des droits à construire à la société San Parc pour la construction de la nouvelle clinique du Parc - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2769

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération Asul volley-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Dossier retiré

n° B-2004-2770

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération VHA hand-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Dossier retiré

n° B-2004-2771

lyon 7° - Réalisation d'une aire de stationnement provisoire - Opération n° 0424 : caserne Bissuel - Autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2714

marché de prestations de conseils juridiques hors contentieux - Avenant de prolongation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2715

remplacement de l'indice produits et services divers téléphone dans deux marchés de télécommunication - Avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2716

contrat de plan Etat-Région 2000-2006 - Convention de site de Lyon enseignement supérieur et recherche - Avenant n° 3 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2717

mipim 2005 - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, de réunions et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2718

système Rosalye - Maintenance et développement - Outil de modélisation pour la gestion du champ captant de Crépieux-Charmy - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2719

chassieu - Rue Méliès - Station de relèvement - Reconstruction - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2720

travaux de réhabilitation et de motorisation de vannes d'isolation de réseaux d'assainissement et de dessableurs - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2721

fabrication et maintenance de chariots fixes de propreté - Autorisation de signer le marché  - Dossier retiré

n° B-2004-2722

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des lignes d'incinération - Location et pose d'échafaudages - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2723

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Remplacement du laveur Granilab G1 de la ligne 3 du traitement des fumées - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise LAB - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2724

villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2725

garantie d'emprunt accordée à la société foncière d'Habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2726

garanties d'emprunts accordées à Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2727

transfert de deux garanties Dexia crédit local de Batigère Sarel vers Batigère Centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2728

compte-rendu des tirages effectués sur les lignes pluriannuelles des Opac et OPCHLM communautaires au titre de 2004 - Situation arrêtée au 31 octobre 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2729

garantie d'emprunt accordée à Batigère Centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2730

transfert de garanties initialement accordées à Batigère Sarel au profit de Batigère Centre-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2731

meyzieu - Revente, au Sytral, d'un terrain situé avenue Docteur Schweitzer, lieu-dit les Panettes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2732

villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'assainissement et d'eau potable sur un terrain appartenant à la société Inéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2733

rillieux la Pape - Cession, aux sociétés Natexis Bail, CMCI Lease et Sicomi Rhône-Alpes, d'une parcelle de terrain située avenue de l'Hippodrome, lieu-dit les Bruyères - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2734

fournitures de bureau - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2735

fourniture de consommables informatiques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2736

villeurbanne, Meyzieu, Collonges au Mont d'Or, Ecully, Vaulx en Velin, Lyon 9°, Tassin la Demi Lune - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2737

dardilly - Echange, avec la société Lazard Construction, de terrains situés chemin des Bruyères - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2738

lyon 9° - Autorisation donnée aux sociétés Pathéciné 1 et Sogelym Steiner, ou toutes sociétés en leur nom substituées, de déposer un permis de construire sur deux parcelles communautaires situées rue Antonin Laborde, à l'angle de la rue des Docks - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2739

lyon 8° - Boulevard Jean XXIII - Tènement pharmacie galénique - Création d'un parc de stationnement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2740

saint Priest - Porte des Alpes - Coulée verte - Aménagement, entretien et animation - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2741

vénissieux - Groupe scolaire Léo Lagrange - Requalification des abords - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2742

meyzieu - Quartier des plantées - Requalification des abords de l'immeuble Ajaccio - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour transfert à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2743

rillieux la Pape - Centre commercial Boileau - Réaménagement des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2744

caluire et Cuire, La Mulatière, Meyzieu, Oullins, Rillieux la Pape - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2745

lyon - Tunnel sous Fourvière, tunnel de la Croix-Rousse - Radio mobile professionnelle - Autorisation de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2746

vaulx en Velin, Villeurbanne - Avenues Gabriel Péri et Salvador Allende - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission composée en jury - Abrogation de la décision n° B-2004-2640 en date du 25 octobre 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2747

interventions et travaux urgents de voirie sur tout le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2748

irigny - Centre-ville - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2749

info-trafic - Animation et développement - Autorisation de signer un marché de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2750

travaux de peinture et de protection anticorrosion sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2751

lyon 7° - Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1  - Dossier retiré

n° B-2004-2752

etudes, expertises d'arbres et ingénierie du paysage - Autorisation de signer deux marchés de prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2753

pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située 163, rue des Martyrs de la Libération et appartenant à l'Association du lotissement Les Noisetiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2754

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux consorts Mangin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2755

charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 868, chemin de la Rossignole et appartenant aux époux Flandin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2756

charbonnières les Bains - Acquisition de quatre parcelles de terrain situées chemin du Baudy - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2757

charbonnières les Bains - Acquisition de six parcelles de terrain situées 17, chemin du Baudy - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2758

irigny - Acquisition d'un immeuble situé 19, rue de la Fondarmée et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2759

saint Priest - Acquisition du lot n° 15 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à M. Valette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2760

vénissieux - Acquisition de diverses parcelles appartenant à la Société villeurbannaise d'HLM, la Ville et l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2761

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, rue Bataille en vue de l'aménagement d'un passage piétonnier reliant la rue Bataille à la rue Marius Berliet - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2762

saint Priest - Acquisition des lots n° 202, 187 et 25 dépendant de la copropriété les Alpes située 5, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à Mme Anna Maria Rosique - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2763

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'intersection des avenues de Lattre de Tassigny et Charles de Gaulle et appartenant à la SCI Le Nova - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2764

lyon 9° - Acquisition des lots n° 1, 10, 15, 16 et 17 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et appartenant à la SCI Mysomps - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2765

dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 10, chemin du Pont et appartenant à Mme Adrienne Dedinger - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2766

villeurbanne - Acquisition d'un terrain situé rue Eugène Pottier et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2767

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 223, route de Genas et appartenant aux époux Mezouak - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2768

lyon 6° - Acquisition de terrains appartenant à la SERL et aux HCL situés boulevard Stalingrad, rue Jean Novel et rue Louis Guérin - Revente d'une partie desdits terrains ainsi que des parcelles et des droits à construire à la société San Parc pour la construction de la nouvelle clinique du Parc - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2769

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération Asul volley-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Dossier retiré

n° B-2004-2770

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération VHA hand-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Dossier retiré

n° B-2004-2771

lyon 7° - Réalisation d'une aire de stationnement provisoire - Opération n° 0424 : caserne Bissuel - Autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)