Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 5 mai 2003


les procès-verbaux des Bureaux des 10 et 24 mars 2003 ont été approuvés



DECISIONS

n° B-2003-1227

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située 219, rue de l'Ozon et appartenant aux consorts Fabre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1228

adaptation de l'application informatique Polivil aux besoins des principaux acteurs et financeurs de la politique de la ville - Marché avec mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1229

mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur le thème de la sécurité urbaine - Marché avec mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1230

saint Priest - Parc de stationnement Mozart - Opération de renouvellement urbain - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1231

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 341, rue des Dîmes et appartenant à M. Jean-Claude Benet et à Mlle Brigitte Coutal - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1233

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire, îlot Roquette - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1234

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Fleurieu et appartenant à la société Urba Concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1235

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Bellegarde et appartenant à la SNC En Gras - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1236

sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue de Pérouges et appartenant à la SNC Pérouges Castellane - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1237

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 225, avenue Général Charles de Gaulle et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1238

meyzieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la rue Chantalouette - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1239

architectes de secteur de la Communauté urbaine - Missions de conseil en architecture, urbanisme et paysage - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1240

pierre Bénite - Quartier des Hautes Roches - Actions 2003 de gestion sociale et urbaine de proximité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1241

décines Charpieu - Quartiers de la Soie-Montaberlet et la Berthaudière-les Sablons - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres restreint - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1242

saint Priest - Rue Maréchal Leclerc - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Autorisation de signature des marchés avec le groupement d'entreprises Gerland Lyon, Asphalteurs réunis et Gauthey et avec l'entreprise Laquet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1243

prestations de réalisation d'une prise de vues aériennes couleur, d'actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain (MNT) et de réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1244

saint Priest - Pôle bus - Rue Léon Perrier - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Autorisation de signature des marchés avec le groupement d'entreprises De Filippis et Jean Lefebvre Sud Est et avec l'entreprise Parcs et sports - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1245

fourniture, maintenance de licences OPX2 et prestations d'assistance et de mise en oeuvre associées - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1246

montanay - Echange de deux parcelles de terrain situées 194, chemin des Acacias avec les époux Melin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1247

bron - Rue Camille Rousset - Place Curial - Requalification - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1248

décines Charpieu - Rue Barbezat - Construction d'une déchetterie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1249

lyon 3°, Lyon 7° - Cours Gambetta - Aménagement des cheminements piétonniers entre la place Gabriel Péri et l'avenue Maréchal de Saxe - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1250

décines Charpieu - Acquisition d'un immeuble situé 31, rue Danton et appartenant à Mme Corneille Saint-Marc - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1251

fabrication d'outils de curage et d'exploitation des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes de la Communauté urbaine - Autorisation de signature d'un marché à bons de commande avec l'entreprise TIP Perradin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1252

jonage, Vaulx en Velin, Montanay, Neuville sur Saône, Genay, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Craponne, Francheville - Réalisation de diagnostics agricoles - Troisième et dernière tranche - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1253

vénissieux - Cession, à l'association Emmaüs, d'une parcelle de terrain située rue des Frères Amadéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1254

lyon 7° - Autorisation donnée à la société Marignan immobilier de déposer un permis de lotir sur des tènements communautaires situés entre les rues Garibaldi, Abbé Boisard et Grande rue de la Guillotière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1255

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Repos et appartenant aux époux Antunes-Da Costa - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1256

pierre Bénite, Vénissieux, Décines Charpieu - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1257

boulevard périphérique nord - Contrôle d'accès des tunnels - Marché de travaux sur appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1258

saint Priest - Rue Ambroise Paré - Réfection - Individualisation de recette - Opération 0498 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1259

lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Cité Nouvelle, du tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 27 bis, rue Jean Marc Bernard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1260

villeurbanne - Résidence Alexandre Ribot - Aménagement des espaces extérieurs - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1261

lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Aménagement de la seconde tranche opérationnelle - Autorisation de signature du marché de fourniture de pierres - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1262

lyon 3°, Lyon 8° - Lyon 3° et Lyon 8° - Echange, avec la Ville, de divers biens - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1263

vénissieux - Quartier de la Darnaise - Aire de stationnement - Travaux d'aménagement - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1264

lyon 7° - Parc de Gerland (première tranche) - Travaux complémentaires - Autorisation de signature du marché de travaux de ventilation, mécanique, électricité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1265

vaulx en Velin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'allée des Marronniers - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1266

charbonnières les Bains - Chemin du Barthélémy - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1267

vernaison - Chemin de la Rossignole - Individualisation de l'autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1268

saint Cyr au Mont d'Or - Aménagement du carrefour du chemin de l'Indiennerie et de la Rocade des Monts d'Or - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1269

albigny sur Saône - Avenue Gabriel Péri - Travaux d'aménagement de voirie - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1270

vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est" entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Appel d'offres ouvert - Composition de la commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1271

lyon 7° - Prestation de régie immobilière du programme immobilier dédié aux jeunes entreprises spécialisées dans les biotechnologies et situé sur le site dénommé Chateaubriand 181 à 203, avenue Jean Jaurès - Marché à bons de commande - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1272

lyon 2° - Revente, à la Cité nouvelle, d'un immeuble situé 44, rue Ferrandière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1273

bron - Revente, à la SERL, de locaux dans un immeuble en copropriété situé 14, rue Hélène Boucher  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1274

soutien aux missions d'été pour le développement et l'action humanitaire organisées par les associations d'étudiants et mouvements de jeunesse - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1275

lyon 9° - 370, boulevard de Balmont - Construction de bâtiments pour la subdivision territoriale Eton et d'une unité d'exploitation des réseaux d'assainissement (ESX) - Avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1276

fontaines sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située place de la Chardonnière et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1277

villeurbanne - Champs captants de Crépieux Charmy - Réfection de la peinture de la passerelle métallique de l'usine de Croix Luizet - Autorisation de signature du marché avec l'entreprise Presiozo - Dossier retiré

n° B-2003-1278

oullins - Rue Pierre Sémard - Résiliation d'un bail commercial - Indemnisation de M. et Mme Dhib - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1279

saint Genis Laval - Vente, à M. Dessus, d'une parcelle de terrain située avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1280

fourniture de lubrifiants pour véhicules - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1281

lyon 7° - Boulevard scientifique Tony Garnier - Aménagement du boulevard Chambaud de la Bruyère, du pont CNR à la rue de Surville - Affermissement de la tranche F du marché de maîtrise d'œuvre - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1282

lyon 1er - Rue des Tables Claudiennes - Construction d'un parc de stationnement - Lancement d'une procédure négociée de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1283

bron - Cession, à la société Le Raphaël, d'un immeuble communautaire situé 54, avenue de Lattre de Tassigny - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1284

mise en place du périphérique Criter sur le site de Vitton en vue d'une gestion technique centralisée - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1285

fournitures de denrées alimentaires (viandes et charcuteries autres que surgelés ou en conserve appertisée) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1286

craponne - Rue des Aqueducs - Requalification de la zone industrielle - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1287

marché pour les opérations de maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les centrifugeuses - Marché pour la mise en oeuvre d'une centrifugeuse à Neuville sur Saône - Avenants de substitution n° 1 - Décision - Annexe

n° B-2003-1288

fournitures de denrées alimentaires (épicerie) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1289

lyon 3° - Acquisition de divers biens appartenant aux époux Ronzon dans l'immeuble en copropriété situé 198 bis, rue de Créqui - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1290

corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure - Constitution d'une commission siégeant en jury - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1291

lyon 4° - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, de deux appartements situés 27, rue du Chariot d'Or et 12, rue Pelletier - Mise à disposition, par bail emphytéotique, au profit de l'Opac du Grand Lyon, des immeubles situés 2, rue Pelletier et 31, rue de Cuire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1292

transfert de neuf garanties accordées à la Société lyonnaise pour l'habitat au profit de la société Axiade - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1293

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1294

garanties d'emprunts accordées à Porte des Alpes habitat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1295

lyon 7° - Avenue Tony Garnier - Aménagement - Tronçon Fleming-Vercors - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1296

développement des modes de déplacement doux de la Communauté urbaine - Premières études opérationnelles - Programme 2003 - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1297

contrat d'assurance flotte automobile - Marché passé avec AON-Rhodia - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1298

vénissieux - Rue Eugène Maréchal - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées T180 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1299

bron - Quartier Lacouture - Rues Hector Berlioz et des Glycines - Construction d'égouts circulaires - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1300

garanties d'emprunts accordées à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1301

vaulx en Velin - Vente de la SCI Jacquard à la Communauté urbaine - Régularisation de la TVA immobilière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1302

lyon 3°, Villeurbanne - Rue du Lac - Aménagement et sécurisation du hall d'entrée de l'hôtel de Communauté - Boulevard du 11 novembre 1918 - Restructuration de l'ENSSIB - Missions de maîtrise d'oeuvre - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1303

bron - Quartier Terraillon - Etude de renouvellement urbain - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1304

lyon 9° - Acquisition des lots n° 3, 7 et 12 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et appartenant à M. Louis Chambonnet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1305

lyon 9° - Acquisition des lots n° 5, 6 et 11 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et apppartenant à M. et Mme M'Sili - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1306

lyon 3° - Esplanade Dauphiné - Travaux d'aménagement - Autorisation de signature des marchés publics de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1307

lyon 9° - Place de Paris et rue de Saint-Cyr - Aménagement de la voie nouvelle - Avenants au marché n° 1 : travaux de voirie et au marché n° 2 : travaux d'assainissement - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1308

services de téléphonie fixe et de location de liaisons permanentes - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1309

lyon 3° - ZAC de la Gare de Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre gratuit, de la SA Sobail ou éventuellement de toute société susceptible de lui être substituée, d'une parcelle de terrain située en bordure du boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1310

lyon 3° - ZAC de la Gare de Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre gratuit, de la SCI Vivier Merle-Rancy ou éventuellement de toute société susceptible de lui être substituée, d'une parcelle de terrain située en bordure du boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1311

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Monmousseau - Requalification des espaces extérieurs - Complément d'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1312

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Pyramide - Requalification des espaces extérieurs - Complément d'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1313

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Restructuration - Acquisitions foncières - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Décision - Annexe

n° B-2003-1314

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Avenue d'Ecully - Barre n° 550 - Réaménagement de l'espace résidentiel - La Sauvegarde - Barres n° 530 et 540 - Réaménagement des espaces de proximité - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1315

irigny - ZAC d'Yvours - Desserte du lotissement d'activité - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1316

fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution progicielle de gestion des ressources humaines - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1317

fourniture de chaux au centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1318

lyon, Bron - Mermoz Pinel - Viaduc A 43 inscrit au contrat de plan 2000-2006 - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - Annexe

n° B-2003-1319

fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Lot n°1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1320

lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Aménagement des berges de la rive gauche du Rhône - Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) - Appel d'offres restreint européen - Commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1321

fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1322

travaux de carrosserie sur véhicules légers - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1323

travaux de maintenance et fourniture de pièces détachées pour des équipements de levage et d'élévation montés sur véhicules - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1324

villeurbanne, Vaulx en Velin - Quartier du Carré de Soie - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la gestion des opérations du développement du quartier - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1325

villeurbanne - Prolongation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Mission de suivi-animation - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1326

politique de la ville - Complément d'individualisation d'autorisations de programme en recettes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1327

lyon 1er - Pentes de la Croix-Rousse - Secteur du Griffon - Plan des déplacements urbains - Lancement d'une autorisation de programme complémentaire d'études pour la rue Désirée et de travaux pour les rues Terraille et Saint Claude - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1328

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Nadine Gelas et à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1329

saint Fons - Observatoire de la demande de logement social - Marché 2003-2005 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1331

mandat spécial accordé à monsieur le conseiller Daclin pour une mission à Budapest (Hongrie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1332

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Autorisation de signer le marché pour des travaux de construction d'un by-pass au traitement physico-chimique - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1333

collonges au Mont d'Or - Cession, à la société Groupe France terre, de deux parcelles de terrain situées rue de Trêves Pâques et place Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1227

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située 219, rue de l'Ozon et appartenant aux consorts Fabre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1228

adaptation de l'application informatique Polivil aux besoins des principaux acteurs et financeurs de la politique de la ville - Marché avec mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1229

mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur le thème de la sécurité urbaine - Marché avec mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1230

saint Priest - Parc de stationnement Mozart - Opération de renouvellement urbain - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1231

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 341, rue des Dîmes et appartenant à M. Jean-Claude Benet et à Mlle Brigitte Coutal - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1233

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire, îlot Roquette - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1234

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Fleurieu et appartenant à la société Urba Concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1235

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Bellegarde et appartenant à la SNC En Gras - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1236

sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue de Pérouges et appartenant à la SNC Pérouges Castellane - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1237

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 225, avenue Général Charles de Gaulle et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1238

meyzieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la rue Chantalouette - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1239

architectes de secteur de la Communauté urbaine - Missions de conseil en architecture, urbanisme et paysage - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1240

pierre Bénite - Quartier des Hautes Roches - Actions 2003 de gestion sociale et urbaine de proximité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1241

décines Charpieu - Quartiers de la Soie-Montaberlet et la Berthaudière-les Sablons - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres restreint - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1242

saint Priest - Rue Maréchal Leclerc - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Autorisation de signature des marchés avec le groupement d'entreprises Gerland Lyon, Asphalteurs réunis et Gauthey et avec l'entreprise Laquet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1243

prestations de réalisation d'une prise de vues aériennes couleur, d'actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain (MNT) et de réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1244

saint Priest - Pôle bus - Rue Léon Perrier - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Autorisation de signature des marchés avec le groupement d'entreprises De Filippis et Jean Lefebvre Sud Est et avec l'entreprise Parcs et sports - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1245

fourniture, maintenance de licences OPX2 et prestations d'assistance et de mise en oeuvre associées - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1246

montanay - Echange de deux parcelles de terrain situées 194, chemin des Acacias avec les époux Melin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1247

bron - Rue Camille Rousset - Place Curial - Requalification - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1248

décines Charpieu - Rue Barbezat - Construction d'une déchetterie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1249

lyon 3°, Lyon 7° - Cours Gambetta - Aménagement des cheminements piétonniers entre la place Gabriel Péri et l'avenue Maréchal de Saxe - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1250

décines Charpieu - Acquisition d'un immeuble situé 31, rue Danton et appartenant à Mme Corneille Saint-Marc - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1251

fabrication d'outils de curage et d'exploitation des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes de la Communauté urbaine - Autorisation de signature d'un marché à bons de commande avec l'entreprise TIP Perradin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1252

jonage, Vaulx en Velin, Montanay, Neuville sur Saône, Genay, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Craponne, Francheville - Réalisation de diagnostics agricoles - Troisième et dernière tranche - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1253

vénissieux - Cession, à l'association Emmaüs, d'une parcelle de terrain située rue des Frères Amadéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1254

lyon 7° - Autorisation donnée à la société Marignan immobilier de déposer un permis de lotir sur des tènements communautaires situés entre les rues Garibaldi, Abbé Boisard et Grande rue de la Guillotière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1255

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Repos et appartenant aux époux Antunes-Da Costa - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1256

pierre Bénite, Vénissieux, Décines Charpieu - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1257

boulevard périphérique nord - Contrôle d'accès des tunnels - Marché de travaux sur appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1258

saint Priest - Rue Ambroise Paré - Réfection - Individualisation de recette - Opération 0498 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1259

lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Cité Nouvelle, du tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 27 bis, rue Jean Marc Bernard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1260

villeurbanne - Résidence Alexandre Ribot - Aménagement des espaces extérieurs - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1261

lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Aménagement de la seconde tranche opérationnelle - Autorisation de signature du marché de fourniture de pierres - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1262

lyon 3°, Lyon 8° - Lyon 3° et Lyon 8° - Echange, avec la Ville, de divers biens - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1263

vénissieux - Quartier de la Darnaise - Aire de stationnement - Travaux d'aménagement - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1264

lyon 7° - Parc de Gerland (première tranche) - Travaux complémentaires - Autorisation de signature du marché de travaux de ventilation, mécanique, électricité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1265

vaulx en Velin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'allée des Marronniers - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1266

charbonnières les Bains - Chemin du Barthélémy - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1267

vernaison - Chemin de la Rossignole - Individualisation de l'autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1268

saint Cyr au Mont d'Or - Aménagement du carrefour du chemin de l'Indiennerie et de la Rocade des Monts d'Or - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1269

albigny sur Saône - Avenue Gabriel Péri - Travaux d'aménagement de voirie - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1270

vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est" entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Appel d'offres ouvert - Composition de la commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1271

lyon 7° - Prestation de régie immobilière du programme immobilier dédié aux jeunes entreprises spécialisées dans les biotechnologies et situé sur le site dénommé Chateaubriand 181 à 203, avenue Jean Jaurès - Marché à bons de commande - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1272

lyon 2° - Revente, à la Cité nouvelle, d'un immeuble situé 44, rue Ferrandière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1273

bron - Revente, à la SERL, de locaux dans un immeuble en copropriété situé 14, rue Hélène Boucher  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1274

soutien aux missions d'été pour le développement et l'action humanitaire organisées par les associations d'étudiants et mouvements de jeunesse - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1275

lyon 9° - 370, boulevard de Balmont - Construction de bâtiments pour la subdivision territoriale Eton et d'une unité d'exploitation des réseaux d'assainissement (ESX) - Avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1276

fontaines sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située place de la Chardonnière et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1277

villeurbanne - Champs captants de Crépieux Charmy - Réfection de la peinture de la passerelle métallique de l'usine de Croix Luizet - Autorisation de signature du marché avec l'entreprise Presiozo - Dossier retiré

n° B-2003-1278

oullins - Rue Pierre Sémard - Résiliation d'un bail commercial - Indemnisation de M. et Mme Dhib - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1279

saint Genis Laval - Vente, à M. Dessus, d'une parcelle de terrain située avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1280

fourniture de lubrifiants pour véhicules - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1281

lyon 7° - Boulevard scientifique Tony Garnier - Aménagement du boulevard Chambaud de la Bruyère, du pont CNR à la rue de Surville - Affermissement de la tranche F du marché de maîtrise d'œuvre - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1282

lyon 1er - Rue des Tables Claudiennes - Construction d'un parc de stationnement - Lancement d'une procédure négociée de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1283

bron - Cession, à la société Le Raphaël, d'un immeuble communautaire situé 54, avenue de Lattre de Tassigny - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1284

mise en place du périphérique Criter sur le site de Vitton en vue d'une gestion technique centralisée - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1285

fournitures de denrées alimentaires (viandes et charcuteries autres que surgelés ou en conserve appertisée) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1286

craponne - Rue des Aqueducs - Requalification de la zone industrielle - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1287

marché pour les opérations de maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les centrifugeuses - Marché pour la mise en oeuvre d'une centrifugeuse à Neuville sur Saône - Avenants de substitution n° 1 - Décision - Annexe

n° B-2003-1288

fournitures de denrées alimentaires (épicerie) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1289

lyon 3° - Acquisition de divers biens appartenant aux époux Ronzon dans l'immeuble en copropriété situé 198 bis, rue de Créqui - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1290

corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure - Constitution d'une commission siégeant en jury - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1291

lyon 4° - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, de deux appartements situés 27, rue du Chariot d'Or et 12, rue Pelletier - Mise à disposition, par bail emphytéotique, au profit de l'Opac du Grand Lyon, des immeubles situés 2, rue Pelletier et 31, rue de Cuire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1292

transfert de neuf garanties accordées à la Société lyonnaise pour l'habitat au profit de la société Axiade - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1293

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1294

garanties d'emprunts accordées à Porte des Alpes habitat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1295

lyon 7° - Avenue Tony Garnier - Aménagement - Tronçon Fleming-Vercors - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1296

développement des modes de déplacement doux de la Communauté urbaine - Premières études opérationnelles - Programme 2003 - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1297

contrat d'assurance flotte automobile - Marché passé avec AON-Rhodia - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1298

vénissieux - Rue Eugène Maréchal - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées T180 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1299

bron - Quartier Lacouture - Rues Hector Berlioz et des Glycines - Construction d'égouts circulaires - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1300

garanties d'emprunts accordées à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1301

vaulx en Velin - Vente de la SCI Jacquard à la Communauté urbaine - Régularisation de la TVA immobilière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1302

lyon 3°, Villeurbanne - Rue du Lac - Aménagement et sécurisation du hall d'entrée de l'hôtel de Communauté - Boulevard du 11 novembre 1918 - Restructuration de l'ENSSIB - Missions de maîtrise d'oeuvre - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1303

bron - Quartier Terraillon - Etude de renouvellement urbain - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1304

lyon 9° - Acquisition des lots n° 3, 7 et 12 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et appartenant à M. Louis Chambonnet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1305

lyon 9° - Acquisition des lots n° 5, 6 et 11 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et apppartenant à M. et Mme M'Sili - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1306

lyon 3° - Esplanade Dauphiné - Travaux d'aménagement - Autorisation de signature des marchés publics de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1307

lyon 9° - Place de Paris et rue de Saint-Cyr - Aménagement de la voie nouvelle - Avenants au marché n° 1 : travaux de voirie et au marché n° 2 : travaux d'assainissement - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1308

services de téléphonie fixe et de location de liaisons permanentes - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1309

lyon 3° - ZAC de la Gare de Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre gratuit, de la SA Sobail ou éventuellement de toute société susceptible de lui être substituée, d'une parcelle de terrain située en bordure du boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1310

lyon 3° - ZAC de la Gare de Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre gratuit, de la SCI Vivier Merle-Rancy ou éventuellement de toute société susceptible de lui être substituée, d'une parcelle de terrain située en bordure du boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1311

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Monmousseau - Requalification des espaces extérieurs - Complément d'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1312

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Pyramide - Requalification des espaces extérieurs - Complément d'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1313

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Restructuration - Acquisitions foncières - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Décision - Annexe

n° B-2003-1314

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Avenue d'Ecully - Barre n° 550 - Réaménagement de l'espace résidentiel - La Sauvegarde - Barres n° 530 et 540 - Réaménagement des espaces de proximité - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1315

irigny - ZAC d'Yvours - Desserte du lotissement d'activité - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1316

fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution progicielle de gestion des ressources humaines - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1317

fourniture de chaux au centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1318

lyon, Bron - Mermoz Pinel - Viaduc A 43 inscrit au contrat de plan 2000-2006 - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - Annexe

n° B-2003-1319

fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Lot n°1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1320

lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Aménagement des berges de la rive gauche du Rhône - Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) - Appel d'offres restreint européen - Commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1321

fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1322

travaux de carrosserie sur véhicules légers - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1323

travaux de maintenance et fourniture de pièces détachées pour des équipements de levage et d'élévation montés sur véhicules - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1324

villeurbanne, Vaulx en Velin - Quartier du Carré de Soie - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la gestion des opérations du développement du quartier - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1325

villeurbanne - Prolongation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Mission de suivi-animation - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1326

politique de la ville - Complément d'individualisation d'autorisations de programme en recettes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1327

lyon 1er - Pentes de la Croix-Rousse - Secteur du Griffon - Plan des déplacements urbains - Lancement d'une autorisation de programme complémentaire d'études pour la rue Désirée et de travaux pour les rues Terraille et Saint Claude - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1328

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Nadine Gelas et à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1329

saint Fons - Observatoire de la demande de logement social - Marché 2003-2005 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1331

mandat spécial accordé à monsieur le conseiller Daclin pour une mission à Budapest (Hongrie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1332

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Autorisation de signer le marché pour des travaux de construction d'un by-pass au traitement physico-chimique - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1333

collonges au Mont d'Or - Cession, à la société Groupe France terre, de deux parcelles de terrain situées rue de Trêves Pâques et place Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)