Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 5 juillet 2004


le procès-verbal du Bureau délibératif du 7 juin 2004 a été adopté.

les décisions n° B-2004-2352 à B-2004-2404 et B-2004-2406 à B-2004-2413 ont été déposées en préfecture le 8 juillet 2004

la décision n° B-2004-2405 est retirée.

 


DECISIONS

n° B-2004-2352

marché pour l'assurance flotte automobile - Avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2353

lyon 3° - Place de Francfort - Liaison entre les parcs de stationnement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2354

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Feyzin et appartenant à M. Dominique Couriol et Mlle Nadine Sahuc - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2355

villeurbanne - Acquisition du lot n° 2 appartenant à la société La Gérance générale foncière dans un bâtiment en copropriété situé 2, rue de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2356

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Champ du Roy et appartenant à Mme Geneviève Gansert, née Dulac - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2357

lyon 3° - Acquisition d'un terrain situé en limite de l'avenue Félix Faure et appartenant au conseil général du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2358

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit les Bruyères Sud et appartenant aux époux Dumoulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2359

ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située 126, chemin du Petit Bois et appartenant à M. Georges Hugues Sylvestre et à Mme Elisabeth Marie Vareilles  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2360

caluire et Cuire - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Louis Dufour et appartenant aux époux Guillotte - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2361

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 20, rue Raspail et appartenant à la copropriété formée par Mme et M. Perrin et M. Guibout - Abrogation de la délibération n° 1999-3720 en date du 1er mars 1999 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2362

lyon 3° - Acquisition de locaux appartenant à la société des passages Flandin et Millon, représentée par M. Maurice Moreau - Indemnisation d'une servitude de passage au profit de Mme Moreau, dans un immeuble en copropriété situé 110, rue Maurice Flandin - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2003-1637 en date du 15 septembre 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2363

lyon 9° - Acquisition, à RFF, d'un terrain nu et de deux volumes situés gare de Vaise rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2364

décines Charpieu - Acquisition d'un immeuble situé 26, rue Gambetta et appartenant aux époux Cathelin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2365

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain situé 4, rue Joseph Desbois et appartenant à M. René Mojon  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2366

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue Joseph Desbois et appartenant aux époux d'Agostini - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2367

forêt de Charmy sud - Approbation du plan d'actions pour la révision de l'aménagement forestier  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2368

prestations d'études relatives à la ressource en eau de la Communauté urbaine (protection, production et distribution d'eau potable) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2369

saint Fons - Station d'épuration - Sécurisation des visites et du personnel - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2370

acquisition de trois combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des branchements, des canalisations de petit diamètre, des bouches d'avaloirs et des bassins de dessablement du réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Lots n° 1 et 2 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2371

mise en oeuvre d'une politique agricole périurbaine - Convention de réalisation avec la chambre d'agriculture du Rhône - Année 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2372

aires d'accueil des gens du voyage - Autorisation de programme globalisée pour les travaux de compétence communautaire - Programme 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2373

marchés communautaires attribués à la société SCR Masson - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Appia Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2374

lyon 7° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon de l'immeuble situé 9, rue Montesquieu  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2375

vénissieux - Echange, avec la Ville, de diverses parcelles situées notamment dans les quartiers des Minguettes et de la Glunière et appartenant à la Ville avec des parcelles communautaires situées dans divers secteurs de la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2376

lyon 9° - Quai Paul Sédaillan - Déconstruction de bâtiments industriels sur le domaine privé de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2377

lyon 9° - Cession, à la SACVL, d'un local commercial constituant le lot de copropriété n° 12 du centre commercial de Balmont à La Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2378

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots dépendant de la copropriété l'Ermitage située 5, rue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2379

oullins - Vente, à la SCI Le Themis, de tènements situés rue de la Convention à l'angle de la rue Pierre Baudin - Avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2380

lyon 9° - Autorisation donnée à l'Opac du Rhône de déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé 25-27, rue de la Claire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2381

vernaison - Revente, à la Commune, de deux immeubles situés 20, impasse des Lilas - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2382

agents de sécurité dans les établissements recevant du public (ERP) et gardiennage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2383

télésurveillance et interventions pour le gardiennage des biens immobiliers - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2384

curage et vidange des réseaux privatifs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2385

lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Sollar, du ténement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 61, rue du Professeur Rochaix - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2386

lyon 3° - Immeubles communautaires - Prestations de maintenance de divers équipements et matériels - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2387

villeurbanne - Revente, à l'Opac de Villeurbanne, d'un immeuble situé 40, rue Georges Courteline - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2388

lyon 9° - Autorisation donnée à la SACVL de déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé rue de la Corderie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2389

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 125, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la SARL Ghizzo, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2390

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 125, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la SA Méliodon-Farec, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2391

marchés passés avec la société Ayme et fils SA - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2392

poleymieux au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un ensemble immobilier constituant les lots n° 1, 2 et 5 de la copropriété située 68, chemin des Côtes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2393

villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Lots n° 3 et n° 6 - Autorisation de signer des marchés de travaux - Abrogation de la décision n° B-2004-2333 en date du 21 juin 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2394

montanay - Place de l'ancienne mairie - Acquisition foncière et réalisation de travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2395

irigny, Pierre Bénite, Saint Genis Laval - ZI La Mouche - Requalification - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2396

vénissieux - Quartier Léo Lagrange - Résidence Nouveau Monchaud - Aménagement des espaces extérieurs - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2397

vénissieux - Quartier Monmousseau-Edouard Herriot - Grand projet de ville des Minguettes - Construction de garages - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2398

mions - Quartier des Brosses-Joliot Curie - Mission de conduite de projet - Fonds de concours à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2399

elaboration du plan local d'urbanisme - Arrêt du projet - Fixation des tarifs - Décision - Annexe

n° B-2004-2400

rillieux la Pape - Création d'une voie d'évitement - Etude préalable - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2401

villeurbanne - Quartier de Bel-Air Les Brosses - Copropriété Saint André - Requalification des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2402

vénissieux - Groupe scolaire Léo Lagrange - Requalification des abords - Marché n° 1 : voirie - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2403

vénissieux - Quartier Max Barel - Requalification des espaces extérieurs - Lot n° 3 - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2404

feyzin - Requalification de la RN 7 - Fourniture et pose de matériel de signalisation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2405

lyon - Tunnel de la Croix-Rousse - Travaux d'urgence de réparation et de sécurisation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré

n° B-2004-2406

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Requalification - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre suite à une procédure de concours restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2407

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Contrôle d'accès du tunnel - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2408

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Equipement des intertubes - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2409

lyon 7° - Route de Vienne - Aménagement - Autorisation de signer les trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2410

lyon 5° - Boulevard des Castors - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2411

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonctionnement du système Coraly au cours de l'année 2004 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2412

fleurieu sur Saône - Ancienne gare - Aménagement des abords - Convention avec la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2413

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation : trappes de désenfumage du tube sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2352

marché pour l'assurance flotte automobile - Avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2353

lyon 3° - Place de Francfort - Liaison entre les parcs de stationnement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2354

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Feyzin et appartenant à M. Dominique Couriol et Mlle Nadine Sahuc - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2355

villeurbanne - Acquisition du lot n° 2 appartenant à la société La Gérance générale foncière dans un bâtiment en copropriété situé 2, rue de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2356

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Champ du Roy et appartenant à Mme Geneviève Gansert, née Dulac - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2357

lyon 3° - Acquisition d'un terrain situé en limite de l'avenue Félix Faure et appartenant au conseil général du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2358

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit les Bruyères Sud et appartenant aux époux Dumoulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2359

ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située 126, chemin du Petit Bois et appartenant à M. Georges Hugues Sylvestre et à Mme Elisabeth Marie Vareilles  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2360

caluire et Cuire - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Louis Dufour et appartenant aux époux Guillotte - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2361

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 20, rue Raspail et appartenant à la copropriété formée par Mme et M. Perrin et M. Guibout - Abrogation de la délibération n° 1999-3720 en date du 1er mars 1999 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2362

lyon 3° - Acquisition de locaux appartenant à la société des passages Flandin et Millon, représentée par M. Maurice Moreau - Indemnisation d'une servitude de passage au profit de Mme Moreau, dans un immeuble en copropriété situé 110, rue Maurice Flandin - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2003-1637 en date du 15 septembre 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2363

lyon 9° - Acquisition, à RFF, d'un terrain nu et de deux volumes situés gare de Vaise rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2364

décines Charpieu - Acquisition d'un immeuble situé 26, rue Gambetta et appartenant aux époux Cathelin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2365

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain situé 4, rue Joseph Desbois et appartenant à M. René Mojon  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2366

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue Joseph Desbois et appartenant aux époux d'Agostini - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2367

forêt de Charmy sud - Approbation du plan d'actions pour la révision de l'aménagement forestier  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2368

prestations d'études relatives à la ressource en eau de la Communauté urbaine (protection, production et distribution d'eau potable) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2369

saint Fons - Station d'épuration - Sécurisation des visites et du personnel - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2370

acquisition de trois combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des branchements, des canalisations de petit diamètre, des bouches d'avaloirs et des bassins de dessablement du réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Lots n° 1 et 2 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2371

mise en oeuvre d'une politique agricole périurbaine - Convention de réalisation avec la chambre d'agriculture du Rhône - Année 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2372

aires d'accueil des gens du voyage - Autorisation de programme globalisée pour les travaux de compétence communautaire - Programme 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2373

marchés communautaires attribués à la société SCR Masson - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Appia Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2374

lyon 7° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon de l'immeuble situé 9, rue Montesquieu  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2375

vénissieux - Echange, avec la Ville, de diverses parcelles situées notamment dans les quartiers des Minguettes et de la Glunière et appartenant à la Ville avec des parcelles communautaires situées dans divers secteurs de la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2376

lyon 9° - Quai Paul Sédaillan - Déconstruction de bâtiments industriels sur le domaine privé de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2377

lyon 9° - Cession, à la SACVL, d'un local commercial constituant le lot de copropriété n° 12 du centre commercial de Balmont à La Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2378

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots dépendant de la copropriété l'Ermitage située 5, rue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2379

oullins - Vente, à la SCI Le Themis, de tènements situés rue de la Convention à l'angle de la rue Pierre Baudin - Avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2380

lyon 9° - Autorisation donnée à l'Opac du Rhône de déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé 25-27, rue de la Claire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2381

vernaison - Revente, à la Commune, de deux immeubles situés 20, impasse des Lilas - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2382

agents de sécurité dans les établissements recevant du public (ERP) et gardiennage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2383

télésurveillance et interventions pour le gardiennage des biens immobiliers - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2384

curage et vidange des réseaux privatifs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2385

lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Sollar, du ténement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 61, rue du Professeur Rochaix - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2386

lyon 3° - Immeubles communautaires - Prestations de maintenance de divers équipements et matériels - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2387

villeurbanne - Revente, à l'Opac de Villeurbanne, d'un immeuble situé 40, rue Georges Courteline - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2388

lyon 9° - Autorisation donnée à la SACVL de déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé rue de la Corderie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2389

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 125, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la SARL Ghizzo, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2390

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 125, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la SA Méliodon-Farec, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2391

marchés passés avec la société Ayme et fils SA - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2392

poleymieux au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un ensemble immobilier constituant les lots n° 1, 2 et 5 de la copropriété située 68, chemin des Côtes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2393

villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Lots n° 3 et n° 6 - Autorisation de signer des marchés de travaux - Abrogation de la décision n° B-2004-2333 en date du 21 juin 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2394

montanay - Place de l'ancienne mairie - Acquisition foncière et réalisation de travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2395

irigny, Pierre Bénite, Saint Genis Laval - ZI La Mouche - Requalification - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2396

vénissieux - Quartier Léo Lagrange - Résidence Nouveau Monchaud - Aménagement des espaces extérieurs - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2397

vénissieux - Quartier Monmousseau-Edouard Herriot - Grand projet de ville des Minguettes - Construction de garages - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2398

mions - Quartier des Brosses-Joliot Curie - Mission de conduite de projet - Fonds de concours à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2399

elaboration du plan local d'urbanisme - Arrêt du projet - Fixation des tarifs - Décision - Annexe

n° B-2004-2400

rillieux la Pape - Création d'une voie d'évitement - Etude préalable - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2401

villeurbanne - Quartier de Bel-Air Les Brosses - Copropriété Saint André - Requalification des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2402

vénissieux - Groupe scolaire Léo Lagrange - Requalification des abords - Marché n° 1 : voirie - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2403

vénissieux - Quartier Max Barel - Requalification des espaces extérieurs - Lot n° 3 - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2404

feyzin - Requalification de la RN 7 - Fourniture et pose de matériel de signalisation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2405

lyon - Tunnel de la Croix-Rousse - Travaux d'urgence de réparation et de sécurisation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré

n° B-2004-2406

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Requalification - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre suite à une procédure de concours restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2407

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Contrôle d'accès du tunnel - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2408

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Equipement des intertubes - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2409

lyon 7° - Route de Vienne - Aménagement - Autorisation de signer les trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2410

lyon 5° - Boulevard des Castors - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2411

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonctionnement du système Coraly au cours de l'année 2004 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2412

fleurieu sur Saône - Ancienne gare - Aménagement des abords - Convention avec la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2413

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation : trappes de désenfumage du tube sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)