Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 5 janvier 2004


le procès-verbal du Bureau délibératif du 1er décembre 2003 a été adopté



DECISIONS

n° B-2004-1987

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Ramboz et appartenant à la société Rhodia PI Belle étoile - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1988

lyon 7° - Cession, à la SACVL, d'un tènement immobilier situé 3, rue du Vivier en vue de la relocalisation de la MJC Lucien Bonnard - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1989

saint Fons - Mise à disposition par bail emphytéotique à la société Les Courriers rhodaniens d'un terrain situé impasse Lucien Sampaix - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1990

etudes de déplacements relatives à l'organisation multimodale des réseaux ainsi qu'à la circulation et l'exploitation du réseau viaire - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1991

observatoires de la demande de logement social - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1992

etudes spécialisées sur les transports collectifs - Marché d'études à bons de commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1993

rillieux la Pape - Liaison Dumas-Michelet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1994

vénissieux - Echange, avec le Sytral, de deux parcelles de terrain situées rue des Combats et ancienne rue de la Rivoire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1995

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 218, avenue Franklin Roosevelt et appartenant aux copropriétaires du groupe immobilier Le Soleil d'or - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1996

etudes et expertises sur le transport de marchandises - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1997

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit la Garenne et appartenant aux époux Perez - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1998

subvention au Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CRDSU) - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1999

travaux de réhabilitations ponctuelles, non destructives, pour réseaux non visitables - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2000

garanties accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2001

réalisation de récolements numérisés des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de galeries - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2002

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Entretien des ascenseurs et des escaliers mécaniques - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2003

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-1987

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Ramboz et appartenant à la société Rhodia PI Belle étoile - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1988

lyon 7° - Cession, à la SACVL, d'un tènement immobilier situé 3, rue du Vivier en vue de la relocalisation de la MJC Lucien Bonnard - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1989

saint Fons - Mise à disposition par bail emphytéotique à la société Les Courriers rhodaniens d'un terrain situé impasse Lucien Sampaix - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1990

etudes de déplacements relatives à l'organisation multimodale des réseaux ainsi qu'à la circulation et l'exploitation du réseau viaire - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1991

observatoires de la demande de logement social - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1992

etudes spécialisées sur les transports collectifs - Marché d'études à bons de commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1993

rillieux la Pape - Liaison Dumas-Michelet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1994

vénissieux - Echange, avec le Sytral, de deux parcelles de terrain situées rue des Combats et ancienne rue de la Rivoire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1995

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 218, avenue Franklin Roosevelt et appartenant aux copropriétaires du groupe immobilier Le Soleil d'or - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1996

etudes et expertises sur le transport de marchandises - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1997

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit la Garenne et appartenant aux époux Perez - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1998

subvention au Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CRDSU) - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-1999

travaux de réhabilitations ponctuelles, non destructives, pour réseaux non visitables - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2000

garanties accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2001

réalisation de récolements numérisés des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de galeries - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2002

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Entretien des ascenseurs et des escaliers mécaniques - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2003

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)