Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 4 octobre 2004


l La décision n° B-2004-2536 a été déposée en préfecture le 5 octobre 2004.

l Les décisions n° B-2004-2518 à B-2004-2535, B-2004-2537 à B-2004-2539, B-2004-2541 à B-2004-2546 et B-2004-2548 à B-2004-2587 ont été déposées en préfecture le 7 octobre 2004.

l Les décisions n° B-2004-2540 et B-2004-2547 sont retirées.



DECISIONS

n° B-2004-2518

maintenance et assistance du parc de licences Business object - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2519

réalisation de prise de vues aériennes couleur, l'actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain et réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Marché de prestations de service - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2520

mandats spéciaux accordés à monsieur le conseiller Bernard Sauzay et monsieur le vice-président Maurice Charrier pour une mission à Montréal et New York - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2521

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission à Beyrouth (Liban) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2522

lyon 3° - Acquisition d'un local et de 12 places de stationnement dans l'ensemble immobilier en copropriété M + M situé 177 à 203, rue Garibaldi et appartenant à la société Macif - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2523

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à M. Pétroff - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2524

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à la SCI Porte de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2525

saint Priest - Acquisition des lots n° 2085 et 2095 dépendant de la copropriété Les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Carmen Gil - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2526

mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 46, route de Corbas et appartenant aux époux Brulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2527

décines Charpieu - Acquisition du lot n° 300 de la copropriété située 180, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Raymonde Gelas - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2528

meyzieu - Acquisition d'un immeuble situé 1, rue Boileau et appartenant à M. Gilles Vella - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2529

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Hector Malot, à l'angle de la rue André Bollier et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2530

corbas - Acquisition d'un immeuble situé 69, rue de l'Aviation et appartenant aux consorts Scappaticci - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2531

mions - Acquisition de deux parcelles de terrain situées route de Corbas et appartenant aux époux Philippe - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2532

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 2, rue Marcel Dutartre et appartenant à la SARL Axel - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2533

mions - Acquisition d'un tènement industriel situé rue Joliot Curie, à l'angle de la rue Charles Péguy et appartenant à la SCI Guimions - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2534

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant à Mme Cécile Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2535

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux époux Besson - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2536

saint Priest - Extension de l'université Lyon II - Acquisition d'un immeuble situé 26, impasse de l'Hippodrome et appartenant à Mme Yvonne Lombardi - Autorisation de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2537

fontaines sur Saône - Acquisition d'un tènement immobilier situé lieudit l'Ile Roy et appartenant à la Safer - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2538

mapic - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, d'espaces de réunions et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2539

contrat d'agglomération entre la Région et la Communauté urbaine - Programme de requalification des parcs et zones industriels - Jalonnement et signalétique - Interventions sur le site de la vallée de la Chimie - Demande de subvention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2540

feyzin, Saint Fons - Emissaire du plateau sud-est - Emissaire aval - Traversée de l'avenue Ramboz et de la bretelle d'accès au boulevard urbain sud - Construction d'un ouvrage en galerie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré

n° B-2004-2541

lyon 9° - Rues de Saint Cyr et Isaac - Construction d'une canalisation d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2542

saint Fons - Rue Carnot - Construction d'une canalisation d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2543

villeurbanne - Cours Tolstoï - Reconstruction d'un collecteur d'assainissement visitable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2544

saint Priest - Rue du Grisard - Construction d'un égout circulaire de diamètres 1 000 et 600 mm - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2545

lyon 5° - Rue Witkowski et rue et allée Henriette - Construction d'une canalisation d'eau potable de diamètres 80 et 100 mm - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2546

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Mise en conformité avec l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 - Mise en place de brûleurs sur les trois fours d'incinération  - Brûleurs d'appoint - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2547

garantie d'emprunt accordée à la Société française d'habitations économiques (SFHE) - Dossier retiré

n° B-2004-2548

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Rhône - Réaménagement de la dette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2549

garantie d'emprunt accordée à l'Union chrétienne de jeunes gens (UCJG) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2550

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2551

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de VIlleurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2552

lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Berges du Rhône - Aménagement - Travaux pour la réalisation de ducs d'Albe et de pieux métalliques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2553

vénissieux - Cession, à la société Copra Rhône-Alpes, d'un terrain situé 40, chemin de Feyzin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2554

irigny - Cession, aux époux Subtil, d'une parcelle de terrain située 47, rue de Garantèze - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2555

champagne au Mont d'Or - Cession, à M. Régis Badin, d'une parcelle communautaire située chemin du Tronchon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2556

bron - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 8, avenue d'Annonay - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2557

bron - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 118 bis, avenue Franklin Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2558

francheville - Construction de la déchetterie de Francheville-Sainte Foy lès Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2559

oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire à l'Opac du Rhône concernant un immeuble communautaire situé 42, rue de la Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2560

lyon 2°, Lyon 3° - Hôtel de communauté - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Maintenance des groupes électrogènes - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2561

pierre Bénite - Place de la Paix - Aménagement - Lancement d'un concours d'architecture et d'ingénierie - Complément à la décision n° B-2004-2338 en date du 21 juin 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2562

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 57 - Fourniture et mise en oeuvre d'une installation de panneaux photovoltaïques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2563

bron - Quartier du Terraillon - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2564

saint Genis Laval - Place des Basses Barolles - Requalification - 1ère phase - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2565

décines Charpieu - Quartier de la Soie-Montaberlet - Place Stepanavan - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2566

vénissieux - Grand projet de ville des Minguettes - Bâtiment Bioforce - Espaces extérieurs - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2567

feyzin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2568

saint Fons - Quartier des Clochettes - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2569

caluire et Cuire - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de parcelles situées avenue de Poumeyrol - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2570

lyon 1er - Rue des Capucins - Aménagement - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2571

champagne au Mont d'Or - Secteur Kennedy-mairie - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2572

lyon 7° - Parc de Gerland tranche 2 - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de l'avenue Jean Jaurès et du quai Fillon   - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2573

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2574

fontaines Saint Martin - Centre-village - Places du 8 mai 1945 et de l'Eglise - Travaux de réaménagement - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2575

genay - ZI Lyon nord - Travaux de désenclavement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2576

lyon 9° - Rue de la Claire - Aménagement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2577

lyon 9° - Rue Cottin - Aménagement du prolongement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2578

ouvrages communautaires non exploités par un délégataire - Installation temporaire d'équipements radiotéléphoniques - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2579

réseau mutualisé pour les télécommunications - Convention de mise à disposition de câbles de fibres optiques sur l'emprise du métro de Lyon - Révision des tarifs concernant les aspects entretien et exploitation - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2580

réseau mutualisé pour les télécommunications - Approbation d'un barême des droits de passage sur le domaine public routier pour les opérateurs de télécommunications - Abrogation de la délibération n° 1998-2500 en date du 24 février 1998 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2581

collonges au Mont d'Or - Abords de la gare - Aménagement - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2582

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée avec chanfrein - Sérigraphie des textes et des armoiries - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2583

tunnel sous Fourvière - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation - Autorisation de signer un avenant n° 3 pour le marché n° 971056 W et un avenant n° 1 pour le marché n° 020718 V - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2584

lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2585

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Réaménagement - Autorisation de signer un marché pour une mission de coordination sécurité et protection de la santé - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2586

lyon 9° - Grande rue de Vaise - Requalification - Attribution et autorisation de signer un marché de maîtrise d'œuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2587

fleurieu sur Saône - Aménagement du site de l'ancienne gare en bâtiment pour équipements sportifs - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2518

maintenance et assistance du parc de licences Business object - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2519

réalisation de prise de vues aériennes couleur, l'actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain et réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Marché de prestations de service - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2520

mandats spéciaux accordés à monsieur le conseiller Bernard Sauzay et monsieur le vice-président Maurice Charrier pour une mission à Montréal et New York - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2521

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission à Beyrouth (Liban) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2522

lyon 3° - Acquisition d'un local et de 12 places de stationnement dans l'ensemble immobilier en copropriété M + M situé 177 à 203, rue Garibaldi et appartenant à la société Macif - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2523

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à M. Pétroff - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2524

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à la SCI Porte de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2525

saint Priest - Acquisition des lots n° 2085 et 2095 dépendant de la copropriété Les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Carmen Gil - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2526

mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 46, route de Corbas et appartenant aux époux Brulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2527

décines Charpieu - Acquisition du lot n° 300 de la copropriété située 180, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Raymonde Gelas - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2528

meyzieu - Acquisition d'un immeuble situé 1, rue Boileau et appartenant à M. Gilles Vella - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2529

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Hector Malot, à l'angle de la rue André Bollier et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2530

corbas - Acquisition d'un immeuble situé 69, rue de l'Aviation et appartenant aux consorts Scappaticci - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2531

mions - Acquisition de deux parcelles de terrain situées route de Corbas et appartenant aux époux Philippe - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2532

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 2, rue Marcel Dutartre et appartenant à la SARL Axel - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2533

mions - Acquisition d'un tènement industriel situé rue Joliot Curie, à l'angle de la rue Charles Péguy et appartenant à la SCI Guimions - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2534

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant à Mme Cécile Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2535

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux époux Besson - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2536

saint Priest - Extension de l'université Lyon II - Acquisition d'un immeuble situé 26, impasse de l'Hippodrome et appartenant à Mme Yvonne Lombardi - Autorisation de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2537

fontaines sur Saône - Acquisition d'un tènement immobilier situé lieudit l'Ile Roy et appartenant à la Safer - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2538

mapic - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, d'espaces de réunions et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2539

contrat d'agglomération entre la Région et la Communauté urbaine - Programme de requalification des parcs et zones industriels - Jalonnement et signalétique - Interventions sur le site de la vallée de la Chimie - Demande de subvention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2540

feyzin, Saint Fons - Emissaire du plateau sud-est - Emissaire aval - Traversée de l'avenue Ramboz et de la bretelle d'accès au boulevard urbain sud - Construction d'un ouvrage en galerie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré

n° B-2004-2541

lyon 9° - Rues de Saint Cyr et Isaac - Construction d'une canalisation d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2542

saint Fons - Rue Carnot - Construction d'une canalisation d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2543

villeurbanne - Cours Tolstoï - Reconstruction d'un collecteur d'assainissement visitable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2544

saint Priest - Rue du Grisard - Construction d'un égout circulaire de diamètres 1 000 et 600 mm - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2545

lyon 5° - Rue Witkowski et rue et allée Henriette - Construction d'une canalisation d'eau potable de diamètres 80 et 100 mm - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2546

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Mise en conformité avec l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 - Mise en place de brûleurs sur les trois fours d'incinération  - Brûleurs d'appoint - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2547

garantie d'emprunt accordée à la Société française d'habitations économiques (SFHE) - Dossier retiré

n° B-2004-2548

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Rhône - Réaménagement de la dette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2549

garantie d'emprunt accordée à l'Union chrétienne de jeunes gens (UCJG) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2550

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2551

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de VIlleurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2552

lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Berges du Rhône - Aménagement - Travaux pour la réalisation de ducs d'Albe et de pieux métalliques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2553

vénissieux - Cession, à la société Copra Rhône-Alpes, d'un terrain situé 40, chemin de Feyzin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2554

irigny - Cession, aux époux Subtil, d'une parcelle de terrain située 47, rue de Garantèze - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2555

champagne au Mont d'Or - Cession, à M. Régis Badin, d'une parcelle communautaire située chemin du Tronchon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2556

bron - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 8, avenue d'Annonay - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2557

bron - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 118 bis, avenue Franklin Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2558

francheville - Construction de la déchetterie de Francheville-Sainte Foy lès Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2559

oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire à l'Opac du Rhône concernant un immeuble communautaire situé 42, rue de la Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2560

lyon 2°, Lyon 3° - Hôtel de communauté - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Maintenance des groupes électrogènes - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2561

pierre Bénite - Place de la Paix - Aménagement - Lancement d'un concours d'architecture et d'ingénierie - Complément à la décision n° B-2004-2338 en date du 21 juin 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2562

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 57 - Fourniture et mise en oeuvre d'une installation de panneaux photovoltaïques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2563

bron - Quartier du Terraillon - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2564

saint Genis Laval - Place des Basses Barolles - Requalification - 1ère phase - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2565

décines Charpieu - Quartier de la Soie-Montaberlet - Place Stepanavan - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2566

vénissieux - Grand projet de ville des Minguettes - Bâtiment Bioforce - Espaces extérieurs - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2567

feyzin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2568

saint Fons - Quartier des Clochettes - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2569

caluire et Cuire - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de parcelles situées avenue de Poumeyrol - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2570

lyon 1er - Rue des Capucins - Aménagement - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2571

champagne au Mont d'Or - Secteur Kennedy-mairie - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2572

lyon 7° - Parc de Gerland tranche 2 - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de l'avenue Jean Jaurès et du quai Fillon   - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2573

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2574

fontaines Saint Martin - Centre-village - Places du 8 mai 1945 et de l'Eglise - Travaux de réaménagement - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2575

genay - ZI Lyon nord - Travaux de désenclavement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2576

lyon 9° - Rue de la Claire - Aménagement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2577

lyon 9° - Rue Cottin - Aménagement du prolongement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2578

ouvrages communautaires non exploités par un délégataire - Installation temporaire d'équipements radiotéléphoniques - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2579

réseau mutualisé pour les télécommunications - Convention de mise à disposition de câbles de fibres optiques sur l'emprise du métro de Lyon - Révision des tarifs concernant les aspects entretien et exploitation - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2580

réseau mutualisé pour les télécommunications - Approbation d'un barême des droits de passage sur le domaine public routier pour les opérateurs de télécommunications - Abrogation de la délibération n° 1998-2500 en date du 24 février 1998 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2581

collonges au Mont d'Or - Abords de la gare - Aménagement - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2582

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée avec chanfrein - Sérigraphie des textes et des armoiries - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2583

tunnel sous Fourvière - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation - Autorisation de signer un avenant n° 3 pour le marché n° 971056 W et un avenant n° 1 pour le marché n° 020718 V - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2584

lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2585

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Réaménagement - Autorisation de signer un marché pour une mission de coordination sécurité et protection de la santé - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2586

lyon 9° - Grande rue de Vaise - Requalification - Attribution et autorisation de signer un marché de maîtrise d'œuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2587

fleurieu sur Saône - Aménagement du site de l'ancienne gare en bâtiment pour équipements sportifs - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)