Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 4 juillet 2011

 

- le procès-verbal du Bureau du 16 mai 2011 a été adopté.

 

- les décisions n° B-2011-2414 à n° B-2011-2514 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 5 juillet 2011.




DECISIONS

 



N° B-2011-2414

Vaulx en Velin - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Lounès Matoub et appartenant à Aralis - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2415

Meyzieu - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Dugay Trouin et appartenant à l'association syndicale Les régates du pont d'herbens - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2416

Saint Romain au Mont d'Or - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située chemin de l'Eperon et appartenant à M. Matera Marcel - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2417

Craponne - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 16, rue des Tourrais et appartenant à M. Devidal Jean-Pierre et Mme Devidal Henriette - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2418

Craponne - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 12, rue des Tourrais et appartenant aux consorts Gabrié - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2419

Vaulx en Velin - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située à l'angle des rues Rémy Cachet et Jean Corona et appartenant à la société Samson - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2420

Tassin la Demi Lune - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 9, rue François Mermet et appartenant à la Société lyonnaise pour la construction (SLC) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2421

Craponne - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue du Pont Chabrol et rue de la Gatolière et appartenant à l'Association syndicale des copropriétaires du lotissement la Vignolière - Abrogation de la décision n° B-2010-1913 du Bureau du 15 novembre 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2422

Vaulx en Velin - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 3, rue Francine Fromont et appartenant à la SCI Jeroki - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2423

Craponne - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 10, rue des Tourrais et appartenant à M. Marc Tabey - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2424

Francheville - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 20, chemin du Gareizin et appartenant aux époux Tropibani - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2425

Meyzieu - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Guillaume Apollinaire et appartenant à l'association syndicale du lotissement Les Balmes - 5° tranche - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2426

Craponne - Acquisition de parcelles de terrain à LIDL et appartenant jusqu'à la levée d'option du crédit bail à la société Finamur pour la réalisation d'un mail piéton reliant la rue Centrale à la rue de Verdun - Approbation d'un protocole d'accord préalable - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2427

Vernaison - Acquisition d'une maison d'habitation sur son terrain situé 199, rue du Pont et appartenant à la commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2428

Lyon 7° - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Surville et appartenant à GDF Suez - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2429

Lyon 3° - Acquisition du lot n° 202 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 102 bis, rue Maurice Flandin et appartenant aux consorts Bottemer - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2430

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 111-113, rue Alexis Perroncel et appartenant à la SCI Lyon Villeurbanne Villa Duc - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2431

Vaulx en Velin - Acquisition d'un terrain situé 156, avenue Roger Salengro et appartenant à la société Invest Team Pro - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2432

Genay - Acquisition de 3 parcelles de terrain situées rue de la Roue lieu-dit Les Mignotières et appartenant à Mme Françoise Bourgey - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2433

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue du Progrès, à l'angle de la rue du 4 août 1789 et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 2, rue du Progrès - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2434

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Honoré de Balzac et appartenant aux consorts Lethier - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2435

Bron - Acquisition d'un immeuble situé 109, avenue Franklin Roosevelt et appartenant aux époux Callet - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2436

Lyon 7° - Acquisition de 2 parcelles de terrain nu situées rue de Gerland, passage Faugier et impasse de l'Asphalte et appartenant à la SNC 15, rue de Gerland - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2437

Bron - Acquisition des lots n° 483 et 633 correspondant à un appartement et une cave dépendant du bâtiment B de la copropriété Terraillon située 6, rue Hélène Boucher et appartenant à M. et Mme Yahyaoui - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2438

Feyzin - Acquisition de 2 parcelles de terrain nu situées rue du Docteur Long et appartenant aux consorts Pichot - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2439

Bron - Acquisition du lot n° 87 correspondant à un garage de la copropriété Terraillon située 3, rue Guynemer et appartenant à M. et Mme Rousseau - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2440

Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Georges Chevalier et appartenant à la commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2441

Saint Priest - ZAC du Triangle - Acquisition d'une cave correspondant au lot n° 327 située dans le bâtiment B au 13, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Chemain et Vernay - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2442

Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue du Docteur Long et appartenant aux consorts Thierry - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2443

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située chemin de Fontanières, à l'angle de la rue du Grand Roule et appartenant à la SCI Les Manoirs de Fontanières ou toute autre société qui lui sera substituée - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2444

Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, rue des Tourrais et appartenant aux époux Gauché - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2445

Bron - Acquisition des lots n° 486 et 636 correspondant à un appartement et une cave dépendant du bâtiment B de la copropriété Terraillon située 6, rue Hélène Boucher et appartenant à M. et Mme Mebarki - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2446

Lyon 5° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 26, rue des Noyers et appartenant à Mme Marie Monjol-Delphine - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2447

Lyon 7° - Acquisition d'un terrain issu des parcelles cadastrées BC 187 et BC 188, situé au 319, avenue Jean Jaurès et appartenant au SYTRAL - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2448

Corbas - Acquisition d'une parcelle de terrain située 34, rue de l'Agriculture et appartenant à M. Pierre Durand - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2449

Craponne - Cession, à la société HMF Rhône-Alpes, d'une parcelle de terrain située rue Centrale - Approbation d'un protocole d'accord - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2450

Oullins - Cession, à l'Etat, à titre gratuit, de diverses parcelles situées avenue des Saules - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2451

Vaulx en Velin - Cession, à la société Alta Carré de Soie, d'un volume au droit de la parcelle communautaire cadastrée BN numéro 133 et située 38, avenue de Bölhen - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2452

Bron - Cession, à M. et Mme Mebarki des lots n° 874 et 938 dépendant du bâtiment D de la copropriété Terraillon située 19, rue Guynemer - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2453

Collonges au Mont d'Or - Revente, à la commune, d'une parcelle de terrain située quai de la Jonchère, lieu-dit le Port - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2454

Saint Priest - Cession, à la société Gattefossé Holding d'un terrain nu situé rue Paul Rieupeyroux et allée des Bouvreuils, issu des parcelles cadastrées sous les numéros 88, 91, 92 et 93 de la section AX - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2455

Vaulx en Velin - Cession, à la SCI Jeroki, d'une parcelle de terrain située entre les rues Pierre Mendès France et Francine Fromont - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2456

Neuville sur Saône, Genay - Cession, à la société Coatex, de la parcelle cadastrée AM 737 sur la commune de Genay, des parcelles cadastrées AD 53, AD 54, AD 66, AD 67, AD 68, AD 75, AD 83, AD 234, AD 247 et AD 248 en totalité et des parcelles cadastrées AD 55, AD 64, AD 84, AD 94, AD 95, AD 96, AD 98, AD 233 et AD 235 en partie pour chacune d'entre elles, sur la commune de Neuville sur Saône, pour une superficie d'environ 4,6 hectares, sur le secteur en Champagne - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2457

Saint Cyr au Mont d'Or - Autorisation donnée à la société Dynacité de déposer une demande de permis de construire portant sur la parcelle communautaire située rue Pierre Termier - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2458

Lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL de déposer des demandes de permis de construire, de démolir et d'aménager portant sur les parcelles communautaires situées rue Joannès Carret et cadastrées sous les numéros 14, 15, 16, 17, 18 et 19 de la section AL - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2459

Saint Fons - Autorisation donnée à la compagnie immobilière Sarrail SAS de déposer des demandes de permis de démolir et de constuire sur les tènements communautaires situés rue Louis Girardet, cadastrés sous les numéros 73, 75 et 76 de la section AM - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2460

Lyon 7° - Autorisation donnée à la société I-novativ de déposer des demandes de permis de démolir et de construire sur le tènement communautaire situé 39, rue Sébastien Gryphe à Lyon 7°, cadastré sous le numéro 108 de la section AM - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2461

Rillieux la Pape - Autorisation donnée à la société Capitol de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé 555, chemin du Bois et cadastré sous le numéro 598 de la section AC - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2462

Bron - Autorisation donnée à l'association Foncière logement de déposer une demande de permis de construire portant sur la parcelle communautaire située 60, rue Jean Jaurès, à l'angle de la rue d'Annonay et cadastrée sous le numéro 1011 de la section E - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2463

Lyon 7°, Lyon 8°, Oullins - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2464

Pierre Bénite - Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable  - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2465

Feyzin - Déclassement d'une partie du domaine public communautaire située placette des Razes, à l'angle de la rue du 8 mai 1945 et de la rue des Razes - Autorisation de déposer une demande de permis de construire  - Décision - Annexe

N° B-2011-2466

Vaulx en Velin - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située rue Rémy Cachet - Décision - Annexe

N° B-2011-2467

Vaulx en Velin - Déclassement et cession à la Société habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes d'une partie du domaine public communautaire située avenue d'Orcha - Décision - Annexe

N° B-2011-2468

Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire de la rue Beauséjour - Décision - Annexe

N° B-2011-2469

Vaulx en Velin - Déclassement et cession à la commune de Vaulx en Velin d'une partie du domaine public communautaire située avenue d'Orcha - Décision - Annexe

N° B-2011-2470

Lyon 8° - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située entre la place Julie Daubié et la parcelle cadastrée AN 111 - Décision - Annexe

N° B-2011-2471

Villeurbanne - Institution d'une servitude d'ancrage sur les passerelles de l'avenue Roberto Rosselini - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2472

Caluire et Cuire - Institution d'une servitude d'ancrage sur le pont-route Poincaré et le pont-route de la Montée des Soldats - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2473

Genay - Résiliation anticipée d'un bail rural sur une parcelle de terrain agricole - Indemnisation de M. Francis Leclerc, exploitant agricole - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2474

Genay - Résiliation anticipée d'un bail rural sur 3 parcelles de terrain agricole - Indemnisation de M. Christian Faurite, exploitant agricole - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2475

Vénissieux - Bail à construction de l'association Emmaüs de 2 parcelles situées rue Marcel Pagnol et avenue Berliet - Réduction de l'assiette du bail - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2476

Vaulx en Velin - Résiliation d'un bail à construction et indemnisation de la SCI Jacquard pour les constructions édifiées sur le tènement situé 10-12, avenue Roger Salengro - Abrogation de la décision n° B-2011-2162 du 14 mars 2011 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2477

Protocole d'accord transactionnel entre la Communauté urbaine de Lyon et la société DTP Terrassement - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2478

Utilisation de fourreaux existants et de supports d'éclairage public pour la mise en oeuvre d'équipements de gestion du trafic (CRITER) - Convention-cadre avec le Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la Région lyonnaise (SIGERLY) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2479

Boulevard périphérique nord de Lyon - Section de l'autoroute A 432 - Système Coraly - Convention du 11 août 2008 - Approbation du budget prévisionnel pour 2011 - Autorisation de signer un avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2480

Attribution d'une subvention en nature à l'Organisation mondiale de la santé (OMS)  - Soutien au développement du bureau OMS de Lyon - Approbation d'une convention de partenariat 2011-2013 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2481

Corbas, Feyzin, Vénissieux - Projet nature du plateau des Grandes Terres - Convention de partenariat triennal avec le syndicat intercommunal du plateau des Grandes Terres - Période 2011-2013 - Attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2011 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2482

Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Gestion du milieu naturel des îles de Crépieux-Charmy dans le cadre de l'arrêté préfectoral de protection de biotope - Convention 2011 d'actions et de financement avec le conservatoire Rhône-Alpes des espaces naturels (CREN) et Véolia - Attribution d'une subvention au CREN pour l'année 2011 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2483

Garanties d'emprunts accordées à  des organismes de logements sociaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2011-2484

Garantie d'emprunt accordée à Dynacité auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2011-2485

Réaménagement de l'emprunt souscrit par Erilia auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2011-2486

Garantie d'emprunt accordée à Alliade Habitat auprès du Crédit foncier de France - Décision - Annexe

N° B-2011-2487

Garantie d'emprunt accordée à Cité Nouvelle auprès du Crédit foncier de France - Décision - Annexe

N° B-2011-2488

Garantie d'emprunt accordée à Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2011-2489

Oullins - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation d'actions 2011 - Participation financière - Décision - Annexe

N° B-2011-2490

Meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation d'actions 2011 - Participation financière - Décision - Annexe

N° B-2011-2491

Bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2011 - Approbation de conventions - Participation financière 2011 - Décision - Annexe

N° B-2011-2492

Saint Priest - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation d'actions 2011 - Participation financière - Décision - Annexe

N° B-2011-2493

Charly, Irigny, Vernaison - Requalification du chemin des Flaches et de la route de Buye - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (DUP) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2494

Lyon 4° - Résorption de l'habitat insalubre - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) et d'expropriation dite loi Vivien - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2495

Vaulx en Velin - ZAC de la Grappinière - Travaux d'aménagement des espaces publics - Autorisation de signer le marché de prestations pour une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en phase réalisation à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2496

Décines Charpieu - Requalification de la place Salengro - Marché de travaux de revêtement de sol en pierres naturelles calcaires - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2497

Tassin la Demi Lune - Réaménagement de la place du Bourg -  Marché n° 1 : voirie réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2498

Meyzieu - Requalification de l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Travaux de voirie - Autorisation de signer un marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2499

Tassin la Demi Lune - Réaménagement de la place du Bourg -  Marché n° 2 : bétons architecturés - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2500

Lyon 3° - Coordination urbaine générale des travaux et chantiers sur le périmètre du projet urbain Part-Dieu - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2501

Formation professionnelle de conducteurs de véhicules poids-lourds de la Communauté urbaine de Lyon (FIMO, FCO et Passerelle) - Autorisation de signer le marché à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2502

Villeurbanne - Réaménagement du cours Emile Zola -  Attribution et autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre, à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2503

Corbas - ZAC Pôle alimentaire - Travaux primaires - Aménagements paysagers dans le cadre d'un mandat - Autorisation de signer le marché conclu suite à une procédure adaptée avec le groupement d'entreprises Laquet/RJS - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2504

Prestations de conseil et d'expertise en matière de sécurité des ouvrages hydrauliques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2505

Vaulx en Velin - ZAC de la Grappinière - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lot n° 6 : ligne aérienne de contact - Autorisation de signer le marché conclu suite à une procédure adaptée avec le groupement d'entreprises Cegelec Centre-Est/Carrion TP - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2506

Réalisation de prestations de support des logiciels Oracle - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise ORACLE - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2507

Vaulx en Velin - ZAC Hôtel de ville - Aménagement des espaces publics et des réseaux - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2508

Vaulx en Velin - Quartier Vernay Verchères - Aménagement et requalification des espaces extérieurs - Marché de maitrise d'oeuvre - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2509

Mandat spécial accordé à M. le Président Gérard Collomb ainsi que MM. les Vice-Présidents Hubert Julien-Laferrière, Jean-Yves Sécheresse, Bernard Rivalta, Mme la Conseillère Madeleine Yérémian et M. le Conseiller Denis Bousson pour une mission à Erevan (Arménie) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2510

Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) - Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Attribution d'une subvention à l'Association Rhône Loire de Développement de l'Agriculture Biologique - Lancement d'une étude de définition d'un plan de sauvegarde de l'oedicnème criard - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2511

Décines Charpieu - Déplacement des bassins de ruissellement agricole du Montout - Indemnisation suite à éviction agricole de la parcelle cadastrée BO 32 d'une surface de 19 516 mètres carrés située rue Voltaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2512

Solaize - Autorisation donnée à la commune de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé rue Chantabeau et cadastré sous le numéro 105 de la section AS  - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2513

Marchés attribués à la société Signature - Travaux de marquage pour la signalisation au sol - Lot n° 3 - Fourniture et pose de matériel de signalisation de direction pour l'évolution, la maintenance et l'extension de jalonnement - Autorisation de signer l'avenant de transfert du marché à la société Signature (ex-Grands Travaux Urbains) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2514

Fourniture de produits de marquage et de signalisation au sol - Lot n° 1 : fourniture de peinture routière - Autorisation de signer l'avenant de transfert du marché à la Société d'applications routières (SAR) - Décision - (sans annexe)