Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 4 février 2008

 



les procès-verbaux des Bureaux des 19 novembre et 10 décembre 2007 ont été adoptés.

les décisions n° B-2008-5899 à B-2008-5975 et B-2008-5977 à B-2008-5992 ont été adressées en préfecture le jeudi 7 février 2008.

la décision n° B-2008-5976 est retirée.




DECISIONS

 



N° B-2008-5899

La Mulatière - Place du Général Leclerc - Aménagement -  Mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5900

Fontaines sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Fontaines Saint Martin - Ruisseau des Vosges - Aménagement hydraulique et paysager - Requalification de la rue du Prado dans sa section bordant le ruisseau - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5901

Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Travaux de voirie - Lot n° 1 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5902

Bron - Désenclavement de l'îlot Caravelle - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5903

Bron - Acquisition des lots n° 1120, 1210 et 1400 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 11, rue Jules Védrines et appartenant aux époux Akay - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5904

Bron - Acquisition de divers lots de copropriété dépendant des immeubles de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à la SA d'HLM Alliade habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5905

Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Ponterle et appartenant à la SCI Les Jardins de Ponterle - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5906

Craponne - Acquisition d'une parcelle située 72, Voie Romaine et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5907

Décines Charpieu - Acquisition de parcelles de terrain situées rue de la République et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Parc des Camélias - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5908

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant à EDF - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5909

Ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, chemin de Chalin et appartenant aux consorts Baland - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5910

Marcy l'Etoile - Acquisition de deux parcelles situées chemin de la Madone et appartenant aux consorts Rollin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5911

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41, rue du 8 mai 1945 et appartenant à M. et Mme Thierry Aslanian - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5912

Meyzieu - Acquisition d'une propriété située 35, rue du 8 mai 1945 et appartenant à M. Jean-Marc Alberto et Melle Françoise Coedic - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5913

Meyzieu - Acquisition de parcelles de terrain dépendant de la ZAC du Centre appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5914

Meyzieu - Acquisition d'une propriété située 12, rue Gambetta et appartenant aux consorts Niel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5915

Meyzieu - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 43, rue du 8 mai 1945 et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5916

Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Creux de Sathonay et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5917

Saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Gambetta et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5918

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2030 dépendant de la copropriété Les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Novis - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5919

Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard de l'Ouest et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5920

Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle des boulevards de l'Ouest et des Monts d'Or et appartenant à la SCI Les Lilas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5921

Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Aux Vallières et appartenant aux consorts Buisson-Paton - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5922

Tassin la Demi Lune - Acquisition de trois parcelles dépendant d'une propriété située chemin de la Pomme et boulevard des Hespérides et appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5923

Vaulx en Velin - Acquisition de deux parcelles de terrain situées avenue de Bohlen et rue Jacquard appartenant à la Société immobilière pour le commerce et la réparation de l'automobile (Simcra) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5924

Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement appartenant au Sytral situé entre la rue Rail et la future avenue des Canuts - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5925

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 12, rue des Bienvenus et appartenant à la SCI Clémenceau-Bienvenus - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5926

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain situé 121, rue Roger Salengro et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5927

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 17, rue Antonin Perrin à l'angle de la rue de la Rize et appartenant à la SCI B2 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5928

Rillieux la Pape - Transfert des équipements communs de l'opération d'ensemble Vancia à la Communauté urbaine et à la Commune par la SCI Rhône - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5929

Lyon 1er, Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5930

Plan de traitement des foyers de travailleurs migrants (PTFTM) - Programme d'études 2007-2008- - Participation financière de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5931

Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Notification d'un décompte général pour un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5932

Lyon 2° - Place Bellecour - Aménagement des mails nord et "est" de la place - Travaux de voirie et d'espaces verts - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5933

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Secteur du Carré de Soie - Etudes et conseils en urbanisme - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5934

Bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de la programmation 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5935

Bron - Quartier Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de la programmation 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5936

Feyzin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation du programme d'actions 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5937

Lyon 5° - Quartiers Ménival, Jeunet et Janin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5938

Lyon 7° - Quartiers de la Guillotière et de Gerland - Cités sociales - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5939

Lyon 9° - Quartier de La Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation du programme 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5940

Lyon 9° - Quartier du Vergoin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5941

Meyzieu - Quartier des Plantées - 4° tranche - Requalification des abords des immeubles Bourgogne, Berlioz et Plantées - Autorisation donné à la SERL mandataire, de signer le marché de travaux du lot n° 3 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5942

Mions - Quartier Joliot Curie - Réaménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5943

Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme des actions pour l'année 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-5944

Développement d'une application informatique SIG dédiée à la saisie, la mise à jour et la qualification des données de réseaux  d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5945

Progiciel Pléïades - Prestations de maintenance, fourniture d'évolutions majeures et prestations complémentaires - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Sopra Group  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5946

Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution informatique multi-canal de gestion et de suivi des demandes d'information, des réclamations et prestations d'accompagnement à la conduite du changement (projet Greco) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5947

Prestations de maintenance du progiciel Apic, acquisition de licences d'utilisation des progiciels Apic et prestations complémentaires - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5948

Services de téléphonie mobile - Fourniture et maintenance des terminaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5949

Aménagement intérieur de véhicules de type fourgon polyvalent pour la direction de la voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5950

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Achat de pièces détachées pour les électrofiltres - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5951

Lyon 5° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier situé 13, montée des Epies - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5952

Achat de gaz pour le centre de valorisation thermique des déchets urbains, la station d'épuration des eaux de Pierre Bénite et pour les bâtiments : Centre d'échanges de Lyon-Perrache, Centre Léon Blum, Ateliers Clément Marrot et les nouveaux branchements - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5953

Genay - Cession, à la SCI Genay-Lorraine, d'une parcelle de terrain située rue Thimonnier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5954

Lyon 3° - Cession, à la SARL GIS-Bleeker Group, de deux lots de volumes d'espace aérien place Charles Béraudier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5955

Lyon 3° - Cession, à la Société foncière et immobilière lyonnaise, de trois lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 13, rue Docteur Rebatel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5956

Lyon 9° - Cession, à la SERL, d'un immeuble situé 50, rue Joannès Carret dans le périmètre de la ZAC de l'Industrie - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5957

Meyzieu - Cession, à la SCI 4, rue Joseph Desbois, d'une parcelle de terrain nu située 6, rue Joseph Desbois - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5958

Meyzieu - Cession, à la société Bouygues immobilier, d'une parcelle de terrain nu située 83, rue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5959

Saint Cyr au Mont d'Or - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un tènement immobilier situé 1 et 4-6, rue Ampère et appartenant aux consorts Braymand - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5960

Saint Fons - Revente, à la Commune, d'un terrain situé 18-20, avenue Gabriel Péri - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5961

Saint Romain au Mont d'Or - Cession, au profit du conseil général du Rhône, de parcelles de terrain situées rue de la Bessée - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5962

Tassin la Demi Lune - Cession, à la Commune, de cinq parcelles de terrain situées boulevard des Hespérides - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5963

Vaulx en Velin - Cession, à la société Premier plan ou toute personne morale ou physique se substituant à elle, d'un tènement situé entre la rue du Rail et la future avenue des Canuts - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5964

Décines Charpieu - Echange, avec M. et Mme Pothier, de deux parcelles de terrain situées 26, rue Voltaire  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5965

Lyon 2° - Autorisation donnée à la Foncière d'habitat et humanisme de déposer une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 11, quai Perrache - Mise à disposition de l'immeuble à cet organisme par bail emphythéotique  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5966

Villeurbanne, Bron, Lyon 2° - Autorisation de déposer une demande de permis de construire et des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5967

Villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement sur un terrain appartenant à la société Ineo et situé rue Décomberousse - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5968

Fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marques Fassi, Hiab et Palfinger montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'interventions associées - Lot n° 1 : fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marque Fassi - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5969

Fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marques Fassi, Hiab et Palfinger montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'interventions associées - Lot n° 2 : fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marque Hiab - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5970

Fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marques Fassi, Hiab et Palfinger montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'intervention associées - Lot n° 3 : fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marque Palfinger - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5971

Fourniture de pièces d'origine pour la maintenance des bennes de marques Guima et Miltra montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'interventions associées - Lot n° 1 : fourniture de pièces d'origine pour la maintenance des bennes de marque Guima - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5972

Saint Priest - Déchèterie - Agrandissement - Travaux de maçonnerie, gros oeuvre, terrassement, VRD, métallerie-serrurerie, courants forts-courants faibles - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5973

Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Lot n° 13 : carrelage faïence - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5974

Hôtel de Communauté, annexes et biens immobiliers - Marché de nettoyage - Lots n° 1 et 3 - Autorisation de signer des avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5975

Fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5976

Fontaines sur Saône - Station d'épuration - Travaux de remise en état des filtres biologiques - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

N° B-2008-5977

Villeurbanne - Réalisation du rejet au Rhône de l'émissaire de la plaine de l'Est - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5978

Transfert de garanties de la société Sageco Rhône-Alpes au profit de la société Cité nouvelle - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5979

Partenariat avec la chambre d'agriculture du Rhône - Mise en  oeuvre d'une politique agricole périurbaine - Convention de réalisation pour 2008 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5980

Meyzieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues Mélina Mercouri et Louis Jouvet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5981

Prestations d'Etat des lieux du parc de mobiliers urbains - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5982

Prestations du marché de mobiliers urbains et du service de location de vélos Vélo'V - Audit de qualité - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5983

Travaux de mise en oeuvre de béton hydraulique sur le territoire communautaire - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5984

Animation et développement d'Info trafic sur le territoire communautaire - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5985

Fourniture et pose de matériel de signalisation de direction pour l'évolution et la maintenance de jalonnement sur le territoire communautaire - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5986

Travaux de peinture et de protection anticorrosion sur le territoire communautaire - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5987

Travaux d'entretien des joints de dilatation existants et de mise en place de joints neufs sur le territoire communautaire - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5988

Décines Charpieu - Pont de Décines sur le canal de Jonage - Travaux de réhabilitation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5989

Décines Charpieu - Canal de Jonage - Construction d'une passerelle - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5990

Meyzieu, Jonage - Zone industrielle Meyzieu-Jonage - Requalification des voies - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5991

Adhésion de la Communauté urbaine au réseau Tempo territorial - Subvention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5992

Prestations de travaux graphiques de communication générique - Autorisation de signer un accord cadre - Décision - (sans annexe)