Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 3 novembre 2008

 



les décisions n° B-2008-0394 à n° B-2008-0431 ont été télétransmises et reçues en préfecture le mardi 4 novembre 2008.




DECISIONS

 



N° B-2008-0394

Tassin la Demi Lune - Mise à disposition de la Foncière habitat et humanisme des lots n° 5, 14, 16 et 20 dans l'immeuble en copropriété situé 2, place de la Gare - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0395

Bron - Acquisition des lots n° 1203 et 1194 dépendant du bâtiment E de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à Melle Chantal Robin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0396

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Sablon et appartenant aux consorts Chevaleyre - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0397

Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, allée des Marronniers et appartenant aux époux Perier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0398

Lyon 3° - Acquisition de 2 lots de copropriété à usage de logement et de cave dépendant de l'immeuble situé 198 bis, rue de Créqui et appartenant aux époux Peyrard - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0399

Lyon 7° - Acquisition de 4 parcelles de terrain situées à l'angle de la Grande rue de la Guillotière et de la rue Victorien Sardou et de 2 parcelles de terrain situées 305, rue Garibaldi et appartenant à la SARL de l'Ilot Garibaldi - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0400

Lyon 7° - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle des rues Victor Lagrange et des Bons Enfants et appartenant à la société Bouygues immobilier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0401

Lyon 7° - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées à l'angle de la rue de Gerland et du 2, rue Pierre Sémard et appartenant à la SCI Lyon Gerland représenté par la société Nexity Régions VI - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0402

Pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Grand Perron et appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Clavières - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0403

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2023 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Palumbo - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0404

Saint Priest - Acquisition des lots n° 380 et 371 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 15, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Drumain - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0405

Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rues Hô Chi Minh et Jules Romains et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0406

Vénissieux - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle des rues Louise Michel et Professeur Roux et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0407

Grigny - Revente, à la Commune, d'un terrain situé avenue Jean Durand - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0408

Lyon 7° - Cession, à M. Hubert Cateland, d'un lot de copropriété à usage de grenier dépendant de l'immeuble situé 22, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0409

Vénissieux - Cession, à la Commune, de quatre parcelles situées avenue Jean Moulin en vue du déplacement des serrres municipales et de la création d'un parc d'activités - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0410

Vénissieux - Versement à M. Guilherme Dos Santos Sousa d'une provision à valoir sur l'indemnité d'éviction du bail commercial situé 235, route de Vienne - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0411

Rillieux la Pape - Mise à disposition par bail emphytéotique, au profit de l'association Habitat et humanisme Rhône, de l'immeuble situé 656, chemin Pierre Drevet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0412

Vénissieux - Institution d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de gaz avenue de la Division Leclerc - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0413

Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) - Parc de stationnement Mozart - Acquisition d'une rampe d'accès (volume 2) appartenant à Rhône Saône habitat dans l'ensemble immobilier Le Carré Mozart - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0414

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 22, rue de Crimée appartenant à la Société immobilière Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0415

Mions - Autorisation donnée à l'Opac du Grand Lyon de déposer un permis de construire portant sur le bien communautaire situé lieu-dit Les Etachères - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0416

Entretien des plantes vertes et compositions florales - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0417

Prestations de contrôles périodiques et réglementaires des machines, équipements et installations de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0418

Fourniture d'équipements de protection individuelle (chaussures et bottes - parkas - gilets) - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0419

Sathonay Camp - Quartier Castellane - Création d'un bassin de rétention paysager et de ses ouvrages associés ‑ Autorisation de signer un avenant de transfert suite à l'absorption de la société Beugnet travaux du Forez par la société Forezienne d'entreprises et de terrassements - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0420

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Michel Reppelin pour une mission en Chine - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0421

Mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Michèle Vullien pour une mission à Hô Chi Minh Ville (Vietnam) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0422

Tierce maintenance applicative du système d'information géographique (SIG) de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0423

Garanties d'emprunts accordées à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0424

Garanties d'emprunt accordées à des organismes d'HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0425

Lyon 3° - Garantie d'emprunt accordée à Batigère Rhône-Alpes - Précision apportée à la décision n° B-2008-0063 en date du 2 juin 2008  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0426

Marchés communautaires attribués à M. Frédéric Agnesa - Avenant collectif de transfert à la Société Agnesa architecte  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0427

Marchés communautaires attribués à la société Arbres et phytho - Avenant collectif de transfert à la société Espaces verts-Tarvel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0428

Marchés communautaires attribués à la société Grands travaux d'espaces verts-Tarvel - Avenant collectif de transfert à la société Espaces verts-Tarvel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0429

Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville (GPV) - Dispositif de propreté - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0430

Vénissieux - Rue Paul Bert - Réaménagement - Lot n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD) et lot n° 2 : espaces verts - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0431

Vénissieux - Carrefour Cagne-Thorez - Réaménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)