Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 3 novembre 2003


les procès-verbaux des Bureaux délibératifs des 29 septembre et 13 octobre 2003 ont été adoptés



DECISIONS

n° B-2003-1794

subventions à trois organisations de solidarité internationale de l'agglomération lyonnaise - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1795

sathonay Camp - Acquisition d'un tènement immobilier dénommé annexe du Génie situé avenue Félix Faure et appartenant à l'Etat (ministère de la défense) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1796

saint Fons - Instauration d'une servitude de canalisation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1797

lyon 7° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 129-131-133, Grande rue de la Guillotière et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1798

albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 8 bis, avenue Gabriel Péri et appartenant à M. et Mme Henri Genin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1799

mission Grand Lyon Véolia environnement à Madagascar du 3 au 9 août 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1800

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 2 - Vente d'un terrain et d'un volume en tréfonds à la société Sogelym Steiner - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1801

lyon 3° - Travaux d'imprimerie administrative, d'assemblage ou de finition pour les services de la Communauté urbaine, y compris les travaux de reprographie connexes - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1802

charly - Tènements immobiliers communautaires situés rue de l'Eglise - Autorisation donnée à la Commune de déposer un permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1803

lyon 7° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la place Jean Jaurès - Extension du groupe scolaire Ravier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1804

villeurbanne - Déclassement en volumes d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue Léon Fabre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1805

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Contrôle d'accès du tunnel par barrières télécommandées et équipement des intertubes - Approbation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1806

coût des chefs de projet 2003 - Rémunération des secrétariats de quartier, des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Subvention - Convention de participation financière - Décision - Annexe

n° B-2003-1807

vénissieux - Requalification des abords du groupe scolaire Léo Lagrange - Approbation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1808

etude de faisabilité en vue du regroupement des salles de commande des tunnels, bornes et du PC de régulation du trafic ainsi que de la mutualisation des activités de maintenance -Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1809

rochetaillée sur Saône - Aménagement paysager des abords de l'école - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1810

lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Autorisation de signer un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1811

saint Priest - Cité Berliet - Travaux de remise aux normes communautaires - Autorisation de signer quatre marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1812

vénissieux - Autorisation de dépôt du permis de construire par l'Opac du Grand Lyon sur un tènement communautaire situé boulevard Lénine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1813

mions - ZAC du Centre - Autorisation donnée à l'Opac du Rhône de démolir des propriétés communautaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1814

villeurbanne, Lyon 7° - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1815

saint Priest - Extension de l'université Lyon 2 - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenants aux consorts Lombardi Umberto - Individualisation de l'autorisation de programme contrat de plan - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1816

vénissieux - Requalification des espaces extérieurs du centre commercial Monmousseau  - Approbation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1817

rillieux la Pape - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue du Capitaine Julien et appartenant aux consorts Gaillet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1818

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Diagonale sur la parcelle de terrain communautaire située 4, rue de la Fraternité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1819

installation temporaire d'équipements radiotéléphoniques sur des ouvrages communautaires - Convention d'occupation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1820

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 12, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1821

collonges au Mont d'Or - Acquisition d'un ténement immobilier situé rue de Trêves Pâques et appartenant à M. et Mme Ammar Daas - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1822

vaulx en Velin - Acquisition de deux terrains situés 6, avenue de Bohlen et appartenant aux SCI GJH Vaulx en Velin Bohlen, SCI GJH Vaulx en Velin hippodrome et SCI GJH Vaulx en Velin park - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1823

sainte Foy lès Lyon - Acquisition de deux parcelles de terrain situées avenue de Limburg et appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier du Parc de la Gravière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1824

meyzieu - Rénovation des décanteurs de la station d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1825

saint Genis Laval - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue des Troubadours - Abrogation de la décision n° B-2003-1674 en date du 15 septembre 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1826

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Redéfinition des domanialités - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1827

lyon 5° - Saint Georges - Aménagement d'espaces publics - Procédure de consultation pour une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1828

sainte Foy lès Lyon - Revente des lots n° 1 à 3 et 5 à 9, de l'immeuble en copropriété situé 88, route de la Libération - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1829

oullins - Réaménagement de la rue du Merlo et de ses deux impasses (partie haute) - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1830

prestations d'accueil, d'enregistrement et de suivi des dossiers d'incidents signalés par tous les utilisateurs du système d'information de la communauté urbaine de Lyon (hot-line) - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1831

lyon 7° - Réseau mutualisé pour les télécommunications - Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition de câbles de fibres optiques sur l'emprise du métro de Lyon en date du 10 avril 1998 - Création d'un nouveau lien structurant entre les stations Jean Macé et Gerland-Debourg - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1832

vaulx en Velin - Le Carré de Soie - Projet de développement - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la gestion des opérations - Marché d'études à bons de commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1833

prestations de nettoiement des parois des trémies routières, des passages souterrains et des passerelles pour piétons sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1834

lyon 1er - 14, rue des Tables Claudiennes - Construction d'un parc de stationnement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure négociée spécifique à la maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1835

fourniture d'équipements et d'outillages de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1836

irigny - Chemin des Hauts de Sélettes - Réaménagement (3° tranche) - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1837

lyon 7° - Aménagement de la route de Vienne - Approbation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1838

saint Priest - ZAC des Hauts de Feuilly - Habitat - Travaux primaires - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1839

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1840

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Gutenberg prolongée et appartenant à la SCI Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1841

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1842

mandat spécial accordé à M. le conseiller Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Shanghai (Chine) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1843

mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Nadine Gelas pour une mission à Erevan (Arménie) - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1794

subventions à trois organisations de solidarité internationale de l'agglomération lyonnaise - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1795

sathonay Camp - Acquisition d'un tènement immobilier dénommé annexe du Génie situé avenue Félix Faure et appartenant à l'Etat (ministère de la défense) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1796

saint Fons - Instauration d'une servitude de canalisation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1797

lyon 7° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 129-131-133, Grande rue de la Guillotière et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1798

albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 8 bis, avenue Gabriel Péri et appartenant à M. et Mme Henri Genin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1799

mission Grand Lyon Véolia environnement à Madagascar du 3 au 9 août 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1800

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 2 - Vente d'un terrain et d'un volume en tréfonds à la société Sogelym Steiner - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1801

lyon 3° - Travaux d'imprimerie administrative, d'assemblage ou de finition pour les services de la Communauté urbaine, y compris les travaux de reprographie connexes - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1802

charly - Tènements immobiliers communautaires situés rue de l'Eglise - Autorisation donnée à la Commune de déposer un permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1803

lyon 7° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la place Jean Jaurès - Extension du groupe scolaire Ravier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1804

villeurbanne - Déclassement en volumes d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue Léon Fabre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1805

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Contrôle d'accès du tunnel par barrières télécommandées et équipement des intertubes - Approbation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1806

coût des chefs de projet 2003 - Rémunération des secrétariats de quartier, des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Subvention - Convention de participation financière - Décision - Annexe

n° B-2003-1807

vénissieux - Requalification des abords du groupe scolaire Léo Lagrange - Approbation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1808

etude de faisabilité en vue du regroupement des salles de commande des tunnels, bornes et du PC de régulation du trafic ainsi que de la mutualisation des activités de maintenance -Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1809

rochetaillée sur Saône - Aménagement paysager des abords de l'école - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1810

lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Autorisation de signer un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1811

saint Priest - Cité Berliet - Travaux de remise aux normes communautaires - Autorisation de signer quatre marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1812

vénissieux - Autorisation de dépôt du permis de construire par l'Opac du Grand Lyon sur un tènement communautaire situé boulevard Lénine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1813

mions - ZAC du Centre - Autorisation donnée à l'Opac du Rhône de démolir des propriétés communautaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1814

villeurbanne, Lyon 7° - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1815

saint Priest - Extension de l'université Lyon 2 - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenants aux consorts Lombardi Umberto - Individualisation de l'autorisation de programme contrat de plan - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1816

vénissieux - Requalification des espaces extérieurs du centre commercial Monmousseau  - Approbation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1817

rillieux la Pape - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue du Capitaine Julien et appartenant aux consorts Gaillet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1818

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Diagonale sur la parcelle de terrain communautaire située 4, rue de la Fraternité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1819

installation temporaire d'équipements radiotéléphoniques sur des ouvrages communautaires - Convention d'occupation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1820

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 12, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1821

collonges au Mont d'Or - Acquisition d'un ténement immobilier situé rue de Trêves Pâques et appartenant à M. et Mme Ammar Daas - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1822

vaulx en Velin - Acquisition de deux terrains situés 6, avenue de Bohlen et appartenant aux SCI GJH Vaulx en Velin Bohlen, SCI GJH Vaulx en Velin hippodrome et SCI GJH Vaulx en Velin park - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1823

sainte Foy lès Lyon - Acquisition de deux parcelles de terrain situées avenue de Limburg et appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier du Parc de la Gravière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1824

meyzieu - Rénovation des décanteurs de la station d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1825

saint Genis Laval - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue des Troubadours - Abrogation de la décision n° B-2003-1674 en date du 15 septembre 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1826

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Redéfinition des domanialités - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1827

lyon 5° - Saint Georges - Aménagement d'espaces publics - Procédure de consultation pour une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1828

sainte Foy lès Lyon - Revente des lots n° 1 à 3 et 5 à 9, de l'immeuble en copropriété situé 88, route de la Libération - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1829

oullins - Réaménagement de la rue du Merlo et de ses deux impasses (partie haute) - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1830

prestations d'accueil, d'enregistrement et de suivi des dossiers d'incidents signalés par tous les utilisateurs du système d'information de la communauté urbaine de Lyon (hot-line) - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1831

lyon 7° - Réseau mutualisé pour les télécommunications - Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition de câbles de fibres optiques sur l'emprise du métro de Lyon en date du 10 avril 1998 - Création d'un nouveau lien structurant entre les stations Jean Macé et Gerland-Debourg - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1832

vaulx en Velin - Le Carré de Soie - Projet de développement - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la gestion des opérations - Marché d'études à bons de commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1833

prestations de nettoiement des parois des trémies routières, des passages souterrains et des passerelles pour piétons sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1834

lyon 1er - 14, rue des Tables Claudiennes - Construction d'un parc de stationnement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure négociée spécifique à la maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1835

fourniture d'équipements et d'outillages de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1836

irigny - Chemin des Hauts de Sélettes - Réaménagement (3° tranche) - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1837

lyon 7° - Aménagement de la route de Vienne - Approbation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1838

saint Priest - ZAC des Hauts de Feuilly - Habitat - Travaux primaires - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1839

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1840

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Gutenberg prolongée et appartenant à la SCI Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1841

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1842

mandat spécial accordé à M. le conseiller Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Shanghai (Chine) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1843

mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Nadine Gelas pour une mission à Erevan (Arménie) - Décision - (sans annexe)