Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 3 février 2003


le procès-verbal du Bureau du 13 janvier 2003 a été adopté.



DECISIONS

n° B-2003-1090

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1091

caluire et Cuire - Cession, aux époux d'Alessandri, d'un immeuble situé 3, chemin Wette Faÿs - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1092

charbonnières les Bains - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin du Bois de la Lune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1093

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant aux époux Venet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1094

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à Mme Marie Thérèse Comte, épouse Venet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1095

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à Mme Clémence Averly, veuve Coudrette - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1096

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant aux époux Bard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1097

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à M. Paul Giroux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1098

saint Genis Laval - Acquisition d'un immeuble situé chemin de Putet et appartenant à Mlle Guiguitant - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1099

villeurbanne - Acquisition des lots n° 2 et 13 dans un bâtiment en copropriété situé 125, route de Genas et 56, rue Eugène Fournière et appartenant aux consorts Bredy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1100

mions - Acquisition d'une parcelle située 27, route de Corbas et appartenant à M. Roger Jouffrey, usufruitier, et à Mme Ingrid Di Adamo, nue-propriétaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1101

saint Priest - Requalification de la ZI Lyon sud-est - Acquisition de la parcelle DV 24 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1102

solaize - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue du Repos, rue de la République et route du Pilon et appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1103

charbonnières les Bains - Cession, à la Commune, d'une parcelle communautaire située 9 à 13, rue Benoît Bennier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1104

oullins - Vente, à la société PGT, de tènements situés rue de la Convention à l'angle de la rue Pierre Baudin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1105

saint Genis les Ollières - Cession, à l'Opac du Rhône et à l'Association mornantaise pour handicapés (AMPH), de deux terrains communautaires situés avenue Marcel Mérieux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1106

chassieu - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 23, avenue du Progrès - Dossier retiré

n° B-2003-1107

feyzin - Cession, à la société Finapar, d'un terrain situé rue Louise Michel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1108

lyon 9° - Cession, aux époux Vincent, d'un tènement immobilier situé 9, impasse de la Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1109

saint Priest - Echange, avec M. Charles Charbonnier, de deux parcelles situées lieu-dit Petit Bois et Déserte sud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1110

vénissieux, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Lyon 8° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1111

lyon 9° - La Duchère - Prestations de diagnostics commerciaux et d'animation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Marchés à bons de commande et ordinaire - Mise en concurrence simplifiée - Dossier retiré

n° B-2003-1112

saint Priest - Boulevard Edouard Herriot - Place Ottina - Aménagements connexes à l'extension du tramway - Convention de participation financière avec la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1113

garanties d'emprunts accordées à Sageco Rhône-Alpes au profit de SCIC  Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1114

subvention au centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU) - Avenant annuel à la convention cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1115

tarification pour l'installation de bornes de délimitation du stationnement - Modalités de révision - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1116

lyon 2° - Maintenance des équipements de concentration des informations et du logiciel de traitement du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1117

fourniture et aménagement sur véhicule d'un équipement d'inspection télévisée pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1118

lyon 3° - Prestations de fournitures, de vérifications et de mise en conformité des équipements de protection incendie des immeubles et des véhicules de la Communauté urbaine - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1119

lyon 7° - Ancien centre hospitalier Saint Luc-Saint Joseph - Gardiennage avant démolition - Marché à bons de commande - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1120

saint Priest - Saint Priest centre - Acquisition de logements - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1121

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 1 - Vente d'un terrain à la SNC 3, place Antonin Perrin - Décision - Annexe

n° B-2003-1122

charbonnières les Bains - Avenue Denis Delorme - Réfection des revêtements de chaussée et de trottoirs - Création d'îlots directionnels - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1123

tarification des travaux de construction des entrées charretières - Modalités de révision - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1090

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1091

caluire et Cuire - Cession, aux époux d'Alessandri, d'un immeuble situé 3, chemin Wette Faÿs - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1092

charbonnières les Bains - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin du Bois de la Lune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1093

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant aux époux Venet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1094

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à Mme Marie Thérèse Comte, épouse Venet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1095

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à Mme Clémence Averly, veuve Coudrette - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1096

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant aux époux Bard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1097

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à M. Paul Giroux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1098

saint Genis Laval - Acquisition d'un immeuble situé chemin de Putet et appartenant à Mlle Guiguitant - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1099

villeurbanne - Acquisition des lots n° 2 et 13 dans un bâtiment en copropriété situé 125, route de Genas et 56, rue Eugène Fournière et appartenant aux consorts Bredy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1100

mions - Acquisition d'une parcelle située 27, route de Corbas et appartenant à M. Roger Jouffrey, usufruitier, et à Mme Ingrid Di Adamo, nue-propriétaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1101

saint Priest - Requalification de la ZI Lyon sud-est - Acquisition de la parcelle DV 24 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1102

solaize - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue du Repos, rue de la République et route du Pilon et appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1103

charbonnières les Bains - Cession, à la Commune, d'une parcelle communautaire située 9 à 13, rue Benoît Bennier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1104

oullins - Vente, à la société PGT, de tènements situés rue de la Convention à l'angle de la rue Pierre Baudin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1105

saint Genis les Ollières - Cession, à l'Opac du Rhône et à l'Association mornantaise pour handicapés (AMPH), de deux terrains communautaires situés avenue Marcel Mérieux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1106

chassieu - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 23, avenue du Progrès - Dossier retiré

n° B-2003-1107

feyzin - Cession, à la société Finapar, d'un terrain situé rue Louise Michel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1108

lyon 9° - Cession, aux époux Vincent, d'un tènement immobilier situé 9, impasse de la Duchère - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1109

saint Priest - Echange, avec M. Charles Charbonnier, de deux parcelles situées lieu-dit Petit Bois et Déserte sud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1110

vénissieux, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Lyon 8° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1111

lyon 9° - La Duchère - Prestations de diagnostics commerciaux et d'animation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Marchés à bons de commande et ordinaire - Mise en concurrence simplifiée - Dossier retiré

n° B-2003-1112

saint Priest - Boulevard Edouard Herriot - Place Ottina - Aménagements connexes à l'extension du tramway - Convention de participation financière avec la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1113

garanties d'emprunts accordées à Sageco Rhône-Alpes au profit de SCIC  Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1114

subvention au centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU) - Avenant annuel à la convention cadre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1115

tarification pour l'installation de bornes de délimitation du stationnement - Modalités de révision - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1116

lyon 2° - Maintenance des équipements de concentration des informations et du logiciel de traitement du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1117

fourniture et aménagement sur véhicule d'un équipement d'inspection télévisée pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1118

lyon 3° - Prestations de fournitures, de vérifications et de mise en conformité des équipements de protection incendie des immeubles et des véhicules de la Communauté urbaine - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1119

lyon 7° - Ancien centre hospitalier Saint Luc-Saint Joseph - Gardiennage avant démolition - Marché à bons de commande - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1120

saint Priest - Saint Priest centre - Acquisition de logements - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1121

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 1 - Vente d'un terrain à la SNC 3, place Antonin Perrin - Décision - Annexe

n° B-2003-1122

charbonnières les Bains - Avenue Denis Delorme - Réfection des revêtements de chaussée et de trottoirs - Création d'îlots directionnels - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1123

tarification des travaux de construction des entrées charretières - Modalités de révision - Décision - (sans annexe)