Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 2 septembre 2002




DECISIONS

n° B-2002-0733

mandat spécial accordé à monsieur le président Gérard Collomb, à monsieur le vice-président Michel Reppelin et à monsieur José Mansot pour une mission à Johannesburg - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0734

albigny sur Saône - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située chemin du Tremblay et appartenant aux époux Moulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0735

albigny sur Saône - Acquisition d'un local situé 24, rue Germain et appartenant à M. Alain Saiki - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0736

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située place Louis Jouvet et appartenant à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0737

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 80, route de Noailleux et appartenant à l'Office public d'aménagement et de construction du département du Rhône (OPAC du Rhône) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0738

feyzin, Corbas, Vénissieux - Acquisition de diverses parcelles situées rue du Docteur Long et appartenant à la Safer Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0739

lyon 3° - Acquisition d'une bande de terrain nu située 28, rue Saint Philippe - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0740

lyon 3° - Acquisition d'un immeuble situé 83, avenue Rockefeller et appartenant aux consorts Bernard-Moussier. - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0741

lyon 5° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 13 bis, rue de la Garenne et appartenant aux époux Boulon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0742

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "le Fossard" et appartenant à M. Louis Henry - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0743

neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41, rue Aristide Briand et appartenant à la société civile immobilière (SCI) Les Opalines de Neuville - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0744

rochetaillée sur Saône - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin du Train Bleu et appartenant à la société Rhodia Chimie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0745

vaulx en Velin - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située chemin de la Rize et appartenant aux consorts Tarlet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0746

vénissieux - Acquisition puis classement d'une placette située 44, rue Ernest Renan - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0747

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 14, impasse Amblard, à l'angle de la route de Genas, appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0748

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 87, route de Genas et appartenant aux époux Bernard - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0749

villeurbanne - Acquisition du lot n° 7 dans un bâtiment en copropriété situé 34, rue Colin et appartenant aux consorts Danière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0750

villeurbanne - Acquisition des lots n° 4, 12, et 17 dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas appartenant à M. Michel Thievenaz - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0751

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 31, rue de la Baïsse et appartenant aux époux Romeas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0752

villeurbanne - Acquisition des lots n° 11 et 24, 9 et 18 dans un immeuble en copropriété situé 107, route de Genas et appartenant à Mmes Excler et Woodcock - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0753

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 51 et 235) dans un immeuble en copropriété situé 9, rue Guynemer - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0754

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 148 et 332) dans un immeuble en copropriété situé 17, rue Guynemer - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0755

champagne au Mont d'Or - Cession d'une parcelle de terrain située chemin du Tronchon à la société civile immobilière (SCI) Sans Souci - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0756

feyzin - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 14 à 18, route de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0757

lyon 6° - Revente, à la société Aralis, d'un immeuble situé 39-41, rue Duquesne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0758

oullins - ZAC "Narcisse Bertholey" - Cession, à la SERL, de divers immeubles - Modification de la décision n° B-2002-0379 en date du 14 janvier 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0759

tassin la Demi Lune - Revente, à l'Opac du Rhône, de divers lots de copropriété dans un immeuble situé 1, place de la Gare - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0760

lyon 3° - Echange entre la Communauté urbaine et la SA Gécina ou éventuellement toute société susceptible de lui être substituée, de parcelles de terrain situées, rue de la Bannière prolongée et en bordure de la rue Julien Duvivier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0761

lyon 3° - Libération de l'immeuble situé 83, avenue Rockefeller - Indemnisation de Mme Gisèle Rebahi, locataire-commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0762

saint Priest - Libération d'une parcelle communautaire située chemin du Lortaret - Indemnisation de Mme Roberte Pagnoud-Chenavard, exploitante agricole - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0763

lyon 3° - Mise à disposition de la partie sud du tènement immobilier communautaire situé à l'angle des 49, rue Feuillat et 84, avenue Lacassagne - Bail emphytéotique consenti à la SCI SEPR-AFPIA - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0764

lyon 7° - Mise à disposition de la SCI de l'Olympique lyonnais ou de toute personne se substituant par le biais d'un bail à construction, d'un terrain situé 328, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0765

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que des déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0766

oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire donnée à m. et mme Jandard et concernant un immeuble situé 95, rue du Buisset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0767

rillieux la Pape - Institution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées et pluviales dans un terrain appartenant à la Société d'économie mixte et de construction du département de l'Ain (Semcoda) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0768

lyon 6° - Rues Vendôme (des rues Barême à Tronchet), Lieutenant Colonel Prévost et place Puvis de Chavannes - Pose de canalisations d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0769

neuville sur Saône - Rue Rey Loras - Restructuration du réseau de distribution d'eau potable - Pose d'une conduite - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0770

crépieux-charmy - Zone de captage - Enfouissement des lignes électriques de 20 000 volts - Convention d'assistance technique - Avenant n° 2 - Décision - Annexe

n° B-2002-0771

transport à la demande - Poursuite de l'action en 2002 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0772

lyon 9° - La Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité - Année 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0773

saint Priest - Gestion sociale et urbaine de proximité - Année 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0774

missions de contrôle technique - Approbation du dossier de consultation des bureaux de contrôle technique - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0775

fourniture de denrées alimentaires (épicerie) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0776

fourniture de denrées alimentaires (viandes, charcuteries, volailles) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0777

maintenance des corbeilles et des bornes de propreté - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0778

fourniture de produits d'entretien ménager et d'articles de droguerie pour l'ensemble des services de la Communauté urbaine - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0779

missions de diagnostics et contrôles réglementaires - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0780

prestations d'études, de diagnostics commerciaux et d'aides à projets en vue de la réactualisation du schéma directeur d'urbanisme commercial de l'agglomération lyonnaise - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0781

saint Priest - Mission d'animation du volet réhabilitation du plan de sauvegarde - Appel d'offres restreint - Marché à bons de commande - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0782

contrat d'assurance responsabilité civile - Avenant n°1 - Marché passé avec la société Gras Savoye-Axa Courtage - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0783

marchés communautaires attribués à la société ETDE sud-est SA - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société ETDE SA - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0784

fourniture de carburants par cartes accréditives destinés aux véhicules des différents services de la communauté urbaine de Lyon - Avenant de substitution n°1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0785

la Mulatière - Rue Stéphane Dechant - Aménagement - Lot n° 1 : fourniture de bordures - Avenant au marché n° 010788 B - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0786

champagne au Mont d'Or - Allée des Tennis - Réfection du gros oeuvre du château d'eau du Tronchon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0787

lyon 2° - Maintenance des installations de chauffage et de climatisation du cente d'échanges de Lyon-Perrache - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0788

décines Charpieu - Cité du Marais - Requalification des espaces extérieurs - Fonds de concours à la SA d'HLM Gabriel Rosset  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0789

décines Charpieu - Quartier du Prainet - Programme d'intervention et entretien des espaces extérieurs - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0790

lyon 3° - Travaux de construction d'un escalier et d'un ascenseur, à la suite de la démolition de la passerelle Servient-Garibaldi - Avenant au marché n° 010435 S - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0791

lyon 8° - Quartier Langlet Santy - Fonds de concours pour petits travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0792

rillieux la Pape - Centre commercial Boileau - Requalification des espaces extérieurs - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0793

rillieux la Pape - Liaison Dumas-Michelet - Aménagement - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0794

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0795

saint Priest - Quartier Alpes-Bellevue - Rue Juliette Récamier - Aménagement - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0796

vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Groupe bâtiment - Lot n° 3 : portes de garages et commandes automatisées - Avenant n° 1  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0797

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Ilot B - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0798

vénissieux - Quartier Léo Lagrange - Requalification des espaces extérieurs, cour et passage - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0799

politique de la ville - Individualisation d'autorisations de programme en recettes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0800

saint Genis Laval, Irigny, Pierre Bénite - Zone industrielle La Mouche - Liaison la Mouche-les Sources - Requalification de la rue des sources - Autorisations de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0733

mandat spécial accordé à monsieur le président Gérard Collomb, à monsieur le vice-président Michel Reppelin et à monsieur José Mansot pour une mission à Johannesburg - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0734

albigny sur Saône - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située chemin du Tremblay et appartenant aux époux Moulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0735

albigny sur Saône - Acquisition d'un local situé 24, rue Germain et appartenant à M. Alain Saiki - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0736

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située place Louis Jouvet et appartenant à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0737

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 80, route de Noailleux et appartenant à l'Office public d'aménagement et de construction du département du Rhône (OPAC du Rhône) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0738

feyzin, Corbas, Vénissieux - Acquisition de diverses parcelles situées rue du Docteur Long et appartenant à la Safer Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0739

lyon 3° - Acquisition d'une bande de terrain nu située 28, rue Saint Philippe - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0740

lyon 3° - Acquisition d'un immeuble situé 83, avenue Rockefeller et appartenant aux consorts Bernard-Moussier. - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0741

lyon 5° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 13 bis, rue de la Garenne et appartenant aux époux Boulon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0742

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "le Fossard" et appartenant à M. Louis Henry - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0743

neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41, rue Aristide Briand et appartenant à la société civile immobilière (SCI) Les Opalines de Neuville - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0744

rochetaillée sur Saône - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin du Train Bleu et appartenant à la société Rhodia Chimie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0745

vaulx en Velin - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située chemin de la Rize et appartenant aux consorts Tarlet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0746

vénissieux - Acquisition puis classement d'une placette située 44, rue Ernest Renan - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0747

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 14, impasse Amblard, à l'angle de la route de Genas, appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0748

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 87, route de Genas et appartenant aux époux Bernard - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0749

villeurbanne - Acquisition du lot n° 7 dans un bâtiment en copropriété situé 34, rue Colin et appartenant aux consorts Danière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0750

villeurbanne - Acquisition des lots n° 4, 12, et 17 dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas appartenant à M. Michel Thievenaz - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0751

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 31, rue de la Baïsse et appartenant aux époux Romeas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0752

villeurbanne - Acquisition des lots n° 11 et 24, 9 et 18 dans un immeuble en copropriété situé 107, route de Genas et appartenant à Mmes Excler et Woodcock - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0753

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 51 et 235) dans un immeuble en copropriété situé 9, rue Guynemer - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0754

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 148 et 332) dans un immeuble en copropriété situé 17, rue Guynemer - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0755

champagne au Mont d'Or - Cession d'une parcelle de terrain située chemin du Tronchon à la société civile immobilière (SCI) Sans Souci - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0756

feyzin - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 14 à 18, route de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0757

lyon 6° - Revente, à la société Aralis, d'un immeuble situé 39-41, rue Duquesne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0758

oullins - ZAC "Narcisse Bertholey" - Cession, à la SERL, de divers immeubles - Modification de la décision n° B-2002-0379 en date du 14 janvier 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0759

tassin la Demi Lune - Revente, à l'Opac du Rhône, de divers lots de copropriété dans un immeuble situé 1, place de la Gare - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0760

lyon 3° - Echange entre la Communauté urbaine et la SA Gécina ou éventuellement toute société susceptible de lui être substituée, de parcelles de terrain situées, rue de la Bannière prolongée et en bordure de la rue Julien Duvivier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0761

lyon 3° - Libération de l'immeuble situé 83, avenue Rockefeller - Indemnisation de Mme Gisèle Rebahi, locataire-commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0762

saint Priest - Libération d'une parcelle communautaire située chemin du Lortaret - Indemnisation de Mme Roberte Pagnoud-Chenavard, exploitante agricole - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0763

lyon 3° - Mise à disposition de la partie sud du tènement immobilier communautaire situé à l'angle des 49, rue Feuillat et 84, avenue Lacassagne - Bail emphytéotique consenti à la SCI SEPR-AFPIA - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0764

lyon 7° - Mise à disposition de la SCI de l'Olympique lyonnais ou de toute personne se substituant par le biais d'un bail à construction, d'un terrain situé 328, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0765

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que des déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0766

oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire donnée à m. et mme Jandard et concernant un immeuble situé 95, rue du Buisset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0767

rillieux la Pape - Institution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées et pluviales dans un terrain appartenant à la Société d'économie mixte et de construction du département de l'Ain (Semcoda) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0768

lyon 6° - Rues Vendôme (des rues Barême à Tronchet), Lieutenant Colonel Prévost et place Puvis de Chavannes - Pose de canalisations d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0769

neuville sur Saône - Rue Rey Loras - Restructuration du réseau de distribution d'eau potable - Pose d'une conduite - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0770

crépieux-charmy - Zone de captage - Enfouissement des lignes électriques de 20 000 volts - Convention d'assistance technique - Avenant n° 2 - Décision - Annexe

n° B-2002-0771

transport à la demande - Poursuite de l'action en 2002 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0772

lyon 9° - La Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité - Année 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0773

saint Priest - Gestion sociale et urbaine de proximité - Année 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0774

missions de contrôle technique - Approbation du dossier de consultation des bureaux de contrôle technique - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0775

fourniture de denrées alimentaires (épicerie) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0776

fourniture de denrées alimentaires (viandes, charcuteries, volailles) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0777

maintenance des corbeilles et des bornes de propreté - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0778

fourniture de produits d'entretien ménager et d'articles de droguerie pour l'ensemble des services de la Communauté urbaine - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0779

missions de diagnostics et contrôles réglementaires - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0780

prestations d'études, de diagnostics commerciaux et d'aides à projets en vue de la réactualisation du schéma directeur d'urbanisme commercial de l'agglomération lyonnaise - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0781

saint Priest - Mission d'animation du volet réhabilitation du plan de sauvegarde - Appel d'offres restreint - Marché à bons de commande - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0782

contrat d'assurance responsabilité civile - Avenant n°1 - Marché passé avec la société Gras Savoye-Axa Courtage - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0783

marchés communautaires attribués à la société ETDE sud-est SA - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société ETDE SA - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0784

fourniture de carburants par cartes accréditives destinés aux véhicules des différents services de la communauté urbaine de Lyon - Avenant de substitution n°1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0785

la Mulatière - Rue Stéphane Dechant - Aménagement - Lot n° 1 : fourniture de bordures - Avenant au marché n° 010788 B - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0786

champagne au Mont d'Or - Allée des Tennis - Réfection du gros oeuvre du château d'eau du Tronchon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0787

lyon 2° - Maintenance des installations de chauffage et de climatisation du cente d'échanges de Lyon-Perrache - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0788

décines Charpieu - Cité du Marais - Requalification des espaces extérieurs - Fonds de concours à la SA d'HLM Gabriel Rosset  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0789

décines Charpieu - Quartier du Prainet - Programme d'intervention et entretien des espaces extérieurs - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0790

lyon 3° - Travaux de construction d'un escalier et d'un ascenseur, à la suite de la démolition de la passerelle Servient-Garibaldi - Avenant au marché n° 010435 S - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0791

lyon 8° - Quartier Langlet Santy - Fonds de concours pour petits travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0792

rillieux la Pape - Centre commercial Boileau - Requalification des espaces extérieurs - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0793

rillieux la Pape - Liaison Dumas-Michelet - Aménagement - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0794

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0795

saint Priest - Quartier Alpes-Bellevue - Rue Juliette Récamier - Aménagement - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0796

vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Groupe bâtiment - Lot n° 3 : portes de garages et commandes automatisées - Avenant n° 1  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0797

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Ilot B - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0798

vénissieux - Quartier Léo Lagrange - Requalification des espaces extérieurs, cour et passage - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0799

politique de la ville - Individualisation d'autorisations de programme en recettes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0800

saint Genis Laval, Irigny, Pierre Bénite - Zone industrielle La Mouche - Liaison la Mouche-les Sources - Requalification de la rue des sources - Autorisations de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)