Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 2 juillet 2001




DECISIONS

n° 2001-0044

ecully - Acquisition d'une parcelle située chemin du Pérollier et appartenant aux soeurs de Notre Dame de charité du bon pasteur d'Angers - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0045

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située chemin des Barres et appartenant aux consorts Target - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0046

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle située rue Joseph Ricard à l'angle de la côte de l'Hormet et appartenant à Mme De Camargo  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0047

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle située 15, rue de la Garenne et appartenant à Mme Bousson - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0048

saint Germain au Mont d'Or - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle située 29, chemin de la Maintenue et appartenant aux époux Louis - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0049

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle située chemin du Grand Bois et appartenant à Monsieur Gasparini - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0050

genay - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située rue de la Grande Verchère et appartenant aux époux Brossette - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0051

jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "la Fontaine" et appartenant à M. et Mme Giraud - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0052

jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain située 15, rue du Lavoir et appartenant à M. et Mme Ray - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0053

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 110, avenue de l'Hippodrome, lieu-dit "le Loup Pendu" et appartenant à M. et Mme Jean Marc Cittone - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0054

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé chemin du Lortaret et appartenant à la SCI de la route de Saint Priest à Genas - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0055

sathonay Village - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle du chemin de Bussy et de la route de Vancia et appartenant aux consorts Beyrieux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0056

solaize - Classement, dans le domaine public communautaire, de la place de la Mairie - Acquisition du terrain d'assiette de cette place appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0057

lyon 1er - Autorisation d'une ouverture de vues sur le terrain communautaire situé 18, quai Saint-Vincent, en contrepartie de l'acquisition d'une parcelle de terrain - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0058

lyon 3° - Acquisition de locaux (lot n°2), dans l'immeuble en copropriété situé 110, rue Maurice Flandin et appartenant à Mme Gabrielle Derrias, épouse Foray - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0059

lyon 3° - Acquisition des locaux (lots n° 9 et 26) dans l'immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert et appartenant à Mme Sylvie Thiollier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0060

lyon 3° - Acquisition des locaux (lot n° 303) dans l'immeuble en copropriété situé 104, rue Maurice Flandin et appartenant à M. Frédéric Rabier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0061

lyon 6° - Acquisition des lots n° 6 et 18 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 18, rue Duguesclin et appartenant à M. Piottin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0062

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 69-71, rue Marius Berliet et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Pléiade - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0063

lyon 3° - Cession, à l'Etat (ministère de la défense), d'une parcelle de terrain communautaire située 106, boulevard Pinel - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0064

lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Logirel, de l'immeuble situé 117, rue Baraban et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0065

lyon 3° - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, de l'immeuble situé 134, cours Lafayette - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0066

lyon 3° - Cession, à la SCIC Développement ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée, de parcelles de terrain communautaire comprises dans le lot délimité par les rues de la Villette, Paul Bert et les voies ferrées de la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0067

saint Priest - Libération d'une propriété située chemin du Lortaret - Indemnisation de la société LLM transports Benoit - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0068

lyon 8° - Mise à disposition de l'OPAC du Grand Lyon de trois immeubles communautaires situés 28, rue Claude Violet, 58, avenue Jean Mermoz et 43, rue Edouard Niewport - Modification de la décision du bureau n° 2001-0030 du 11 juin 2001 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0069

caluire et Cuire, Francheville, Lyon 7°, Lyon 9°, Saint Genis Laval, Vénissieux, Saint Genis les Ollières - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire, les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0070

lyon 7° - Autorisation donnée à la société Marignan immobilier de déposer un permis de construire sur des tènements communautaires situés entre les rues Garibaldi, Abbé Boisard et la grande rue de la Guillotière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0071

lyon 9° - Autorisation de dépôt d'une demande d'autorisation de lotir et des permis de construire qui en découlent par la société Sorim sur une parcelle de terrain communautaire située 47, rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0072

chassieu - Requalification de la zone industrielle - Réalisation d'un édicule technique - Convention avec EDF - Marché négocié  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0073

travaux d'installation de quatorze stations de mesures sur le réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0074

réparation de moteurs électriques des équipements des stations d'épuration et de relèvement et des ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0075

travaux de plasturgie à réaliser sur les stations d'épuration, de relèvement, et sur les ouvrages annexes du réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0076

fourniture de produits chimiques industriels destinés aux stations d'épuration, de relèvement et aux ouvrages annexes de la direction de l'eau - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0077

stations d'épuration et de relèvement - Ouvrages annexes du réseau - Pluviométrie - Automatisme et programmation - Approbation d'un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0078

pierre Bénite - Station d'épuration - Travaux de remise en état du récupérateur-refroidisseur de la chaîne d'incinération - Marché négocié à bons de commande sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0079

réalisation de récolements numérisés du réseau d'eau potable et de galeries souterraines de la Communauté urbaine - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0080

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Travaux de tuyauterie - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0081

lyon 7° - Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Travaux de chaudronnerie - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0082

garantie d'emprunt accordée à l'OPAC du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0083

garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Rhône Logis - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0084

associations conventionnées - Reconduction du cadre juridique pour l'année 2002 - Subventions  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0085

marché communautaire attribué à la société Magnus France - Approbation d'un avenant de substitution au bénéfice du groupe Berger-Levrault AIS - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0086

mise en oeuvre d'un annuaire pages blanches destiné à l'unité accueil-courrier-standard et au personnel communautaire, par fourniture et intégration d'une solution progicielle de consultation et de mise à jour - Approbation d'un marché négocié - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0087

prestations de maintenance et fournitures d'équipements pour les installations téléphoniques communautaires - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0088

prestations d'entretien de plantes d'intérieur et de location de plantes - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0089

gestion des abonnements aux journaux quotidiens et aux périodiques de la Communauté urbaine - Marché de prestations de services à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0090

neuville sur Saône - Chemin du Cugnet - Construction d'une canalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0091

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Création d'une source de sécurité électrique - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0092

vénissieux - Sites Monchaud et la Darnaise - Avenant au marché conclu avec l'entreprise PHM Sécurité et relatif aux travaux de gestion d'accès pour la sécurisation du stationnement - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0093

rillieux la Pape - Quartier de la Velette - Requalification des espaces extérieurs - Deuxième tranche - Quitus donné à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0094

mission d'assistance pour le traitement des façades dans les quartiers régis par un contrat de ville - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0095

oullins - Quartier du Golf - Appui au peuplement du quartier - Convention de participation financière passée avec la Commune - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0096

rillieux la Pape - Mission d'évaluation de la gestion de proximité - Participation financière des organismes d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0097

saint Priest - Quartier du centre - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Approbation de la mission - Appel d'offres restreint européen  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0098

la Mulatière - Aménagement de la rue Stéphane Déchant - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0099

boulevard périphérique nord de Lyon - Remplacement des batteries des onduleurs - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0100

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Etude de viabilisation du tènement des Deux Amants - Marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures - Désignation de l'attributaire - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0101

approbation d'un marché négocié avec la société GEA pour le passage à l'euro de certains équipements de péage et du système d'information de péage central du tronçon du périphérique de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0102

prestations de télésurveillance et d'intervention sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0103

prestations des agents de sécurité et gardiennage physique dans les établissements recevant du public (ERP) du patrimoine de la communauté urbaine de Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0104

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales - Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la mise en sécurité de l'école - Approbation de l'avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0105

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales - Marché de mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Marché d'ordonnancement, pilotage et coordination - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Procédures négociées - Décision - (sans annexe)




n° 2001-0044

ecully - Acquisition d'une parcelle située chemin du Pérollier et appartenant aux soeurs de Notre Dame de charité du bon pasteur d'Angers - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0045

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située chemin des Barres et appartenant aux consorts Target - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0046

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle située rue Joseph Ricard à l'angle de la côte de l'Hormet et appartenant à Mme De Camargo  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0047

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle située 15, rue de la Garenne et appartenant à Mme Bousson - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0048

saint Germain au Mont d'Or - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle située 29, chemin de la Maintenue et appartenant aux époux Louis - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0049

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle située chemin du Grand Bois et appartenant à Monsieur Gasparini - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0050

genay - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située rue de la Grande Verchère et appartenant aux époux Brossette - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0051

jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "la Fontaine" et appartenant à M. et Mme Giraud - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0052

jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain située 15, rue du Lavoir et appartenant à M. et Mme Ray - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0053

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 110, avenue de l'Hippodrome, lieu-dit "le Loup Pendu" et appartenant à M. et Mme Jean Marc Cittone - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0054

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé chemin du Lortaret et appartenant à la SCI de la route de Saint Priest à Genas - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0055

sathonay Village - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle du chemin de Bussy et de la route de Vancia et appartenant aux consorts Beyrieux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0056

solaize - Classement, dans le domaine public communautaire, de la place de la Mairie - Acquisition du terrain d'assiette de cette place appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0057

lyon 1er - Autorisation d'une ouverture de vues sur le terrain communautaire situé 18, quai Saint-Vincent, en contrepartie de l'acquisition d'une parcelle de terrain - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0058

lyon 3° - Acquisition de locaux (lot n°2), dans l'immeuble en copropriété situé 110, rue Maurice Flandin et appartenant à Mme Gabrielle Derrias, épouse Foray - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0059

lyon 3° - Acquisition des locaux (lots n° 9 et 26) dans l'immeuble en copropriété situé 194, rue Paul Bert et appartenant à Mme Sylvie Thiollier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0060

lyon 3° - Acquisition des locaux (lot n° 303) dans l'immeuble en copropriété situé 104, rue Maurice Flandin et appartenant à M. Frédéric Rabier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0061

lyon 6° - Acquisition des lots n° 6 et 18 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 18, rue Duguesclin et appartenant à M. Piottin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0062

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 69-71, rue Marius Berliet et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Pléiade - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0063

lyon 3° - Cession, à l'Etat (ministère de la défense), d'une parcelle de terrain communautaire située 106, boulevard Pinel - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0064

lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Logirel, de l'immeuble situé 117, rue Baraban et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0065

lyon 3° - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, de l'immeuble situé 134, cours Lafayette - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0066

lyon 3° - Cession, à la SCIC Développement ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée, de parcelles de terrain communautaire comprises dans le lot délimité par les rues de la Villette, Paul Bert et les voies ferrées de la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0067

saint Priest - Libération d'une propriété située chemin du Lortaret - Indemnisation de la société LLM transports Benoit - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0068

lyon 8° - Mise à disposition de l'OPAC du Grand Lyon de trois immeubles communautaires situés 28, rue Claude Violet, 58, avenue Jean Mermoz et 43, rue Edouard Niewport - Modification de la décision du bureau n° 2001-0030 du 11 juin 2001 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0069

caluire et Cuire, Francheville, Lyon 7°, Lyon 9°, Saint Genis Laval, Vénissieux, Saint Genis les Ollières - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire, les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0070

lyon 7° - Autorisation donnée à la société Marignan immobilier de déposer un permis de construire sur des tènements communautaires situés entre les rues Garibaldi, Abbé Boisard et la grande rue de la Guillotière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0071

lyon 9° - Autorisation de dépôt d'une demande d'autorisation de lotir et des permis de construire qui en découlent par la société Sorim sur une parcelle de terrain communautaire située 47, rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0072

chassieu - Requalification de la zone industrielle - Réalisation d'un édicule technique - Convention avec EDF - Marché négocié  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0073

travaux d'installation de quatorze stations de mesures sur le réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0074

réparation de moteurs électriques des équipements des stations d'épuration et de relèvement et des ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0075

travaux de plasturgie à réaliser sur les stations d'épuration, de relèvement, et sur les ouvrages annexes du réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0076

fourniture de produits chimiques industriels destinés aux stations d'épuration, de relèvement et aux ouvrages annexes de la direction de l'eau - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0077

stations d'épuration et de relèvement - Ouvrages annexes du réseau - Pluviométrie - Automatisme et programmation - Approbation d'un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0078

pierre Bénite - Station d'épuration - Travaux de remise en état du récupérateur-refroidisseur de la chaîne d'incinération - Marché négocié à bons de commande sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0079

réalisation de récolements numérisés du réseau d'eau potable et de galeries souterraines de la Communauté urbaine - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0080

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Travaux de tuyauterie - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0081

lyon 7° - Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Travaux de chaudronnerie - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0082

garantie d'emprunt accordée à l'OPAC du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0083

garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Rhône Logis - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0084

associations conventionnées - Reconduction du cadre juridique pour l'année 2002 - Subventions  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0085

marché communautaire attribué à la société Magnus France - Approbation d'un avenant de substitution au bénéfice du groupe Berger-Levrault AIS - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0086

mise en oeuvre d'un annuaire pages blanches destiné à l'unité accueil-courrier-standard et au personnel communautaire, par fourniture et intégration d'une solution progicielle de consultation et de mise à jour - Approbation d'un marché négocié - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0087

prestations de maintenance et fournitures d'équipements pour les installations téléphoniques communautaires - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0088

prestations d'entretien de plantes d'intérieur et de location de plantes - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0089

gestion des abonnements aux journaux quotidiens et aux périodiques de la Communauté urbaine - Marché de prestations de services à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0090

neuville sur Saône - Chemin du Cugnet - Construction d'une canalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0091

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Création d'une source de sécurité électrique - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0092

vénissieux - Sites Monchaud et la Darnaise - Avenant au marché conclu avec l'entreprise PHM Sécurité et relatif aux travaux de gestion d'accès pour la sécurisation du stationnement - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0093

rillieux la Pape - Quartier de la Velette - Requalification des espaces extérieurs - Deuxième tranche - Quitus donné à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0094

mission d'assistance pour le traitement des façades dans les quartiers régis par un contrat de ville - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0095

oullins - Quartier du Golf - Appui au peuplement du quartier - Convention de participation financière passée avec la Commune - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0096

rillieux la Pape - Mission d'évaluation de la gestion de proximité - Participation financière des organismes d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0097

saint Priest - Quartier du centre - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Approbation de la mission - Appel d'offres restreint européen  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0098

la Mulatière - Aménagement de la rue Stéphane Déchant - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0099

boulevard périphérique nord de Lyon - Remplacement des batteries des onduleurs - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0100

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Etude de viabilisation du tènement des Deux Amants - Marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures - Désignation de l'attributaire - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0101

approbation d'un marché négocié avec la société GEA pour le passage à l'euro de certains équipements de péage et du système d'information de péage central du tronçon du périphérique de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0102

prestations de télésurveillance et d'intervention sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0103

prestations des agents de sécurité et gardiennage physique dans les établissements recevant du public (ERP) du patrimoine de la communauté urbaine de Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0104

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales - Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la mise en sécurité de l'école - Approbation de l'avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0105

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales - Marché de mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Marché d'ordonnancement, pilotage et coordination - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Procédures négociées - Décision - (sans annexe)