Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 2 décembre 2002




DECISIONS

n° B-2002-0993

lyon 9° - Avenue René Cassin - Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0994

villeurbanne - Cession, à la société SNC, d'un terrain communautaire situé 13, avenue Albert Einstein - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0995

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Démolition des immeubles A et B - Versement d'un fonds de concours à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0996

oullins - ZRU de la Saulaie - Revitalisation des locaux commerciaux vides - Participations financières de l'Europe et de la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0997

lyon 8° - Quartier Mermoz sud - Place Latarjet - Travaux complémentaires - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0998

oullins - Quartier de la Saulaie - Requalification du parc de logement privé - Marché d'études pour une mission de conseil et d'appui technique - Convention de participation financière - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0999

irigny - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 13, rue de Vernaison - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1000

solaize - Acquisition de trois parcelles de terrain situées rue du Repos et route du Pilon et appartenant à la société Foncier Conseil - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1001

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant à l'indivision Sofirel-Capelli - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1002

feyzin - Acquisition des 3/10 indivis d'une parcelle de terrain située 6-8, rue de la Mairie et appartenant à la SCI Trimaran - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1003

francheville, Craponne - Projet nature du vallon de l'Yzeron - Programme 2002 - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1004

jalonnement routier de Lyon site historique - Dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1005

lyon 1er, Lyon 9° - Autorisation de déposer une demande de permis de construire et une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1006

location et maintenance de deux photocopieurs numériques couleur pour l'atelier de reprographie de la Communauté urbaine - Marché de prestations de services - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1007

ecully - Quartiers des Sources-Pérollier et des Cerisiers - Diagnostic préalable à l'élaboration d'une convention de gestion sociale et urbaine de proximité - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1008

villeurbanne - Prolongation de l'Opah de Villeurbanne - Mission de suivi-animation - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1009

coût des chefs de projet 2002 - Dispositif MOUS 2002 (suite) - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1010

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1011

fourniture et maintenance de licences OPX2 - Prestations d'assistance et de mise en oeuvre associées - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1012

garanties d'emprunts accordées à la SERL pour des opérations d'aménagement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1013

garanties d'emprunts accordées à la SERL pour des opérations d'interventions économiques - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1014

lyon 8° - Valéo Sud - Passation d'un mandat de suivi d'études préalables à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0993

lyon 9° - Avenue René Cassin - Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0994

villeurbanne - Cession, à la société SNC, d'un terrain communautaire situé 13, avenue Albert Einstein - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0995

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Démolition des immeubles A et B - Versement d'un fonds de concours à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0996

oullins - ZRU de la Saulaie - Revitalisation des locaux commerciaux vides - Participations financières de l'Europe et de la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0997

lyon 8° - Quartier Mermoz sud - Place Latarjet - Travaux complémentaires - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0998

oullins - Quartier de la Saulaie - Requalification du parc de logement privé - Marché d'études pour une mission de conseil et d'appui technique - Convention de participation financière - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0999

irigny - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 13, rue de Vernaison - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1000

solaize - Acquisition de trois parcelles de terrain situées rue du Repos et route du Pilon et appartenant à la société Foncier Conseil - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1001

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant à l'indivision Sofirel-Capelli - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1002

feyzin - Acquisition des 3/10 indivis d'une parcelle de terrain située 6-8, rue de la Mairie et appartenant à la SCI Trimaran - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1003

francheville, Craponne - Projet nature du vallon de l'Yzeron - Programme 2002 - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1004

jalonnement routier de Lyon site historique - Dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1005

lyon 1er, Lyon 9° - Autorisation de déposer une demande de permis de construire et une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1006

location et maintenance de deux photocopieurs numériques couleur pour l'atelier de reprographie de la Communauté urbaine - Marché de prestations de services - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1007

ecully - Quartiers des Sources-Pérollier et des Cerisiers - Diagnostic préalable à l'élaboration d'une convention de gestion sociale et urbaine de proximité - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1008

villeurbanne - Prolongation de l'Opah de Villeurbanne - Mission de suivi-animation - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1009

coût des chefs de projet 2002 - Dispositif MOUS 2002 (suite) - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1010

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1011

fourniture et maintenance de licences OPX2 - Prestations d'assistance et de mise en oeuvre associées - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1012

garanties d'emprunts accordées à la SERL pour des opérations d'aménagement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1013

garanties d'emprunts accordées à la SERL pour des opérations d'interventions économiques - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-1014

lyon 8° - Valéo Sud - Passation d'un mandat de suivi d'études préalables à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)