Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau délibératif du 1er mars 2004


les procès-verbaux des bureaux délibératifs des 26 janvier et 9 février 2004 ont été adoptés.



DECISIONS

n° B-2004-2075

accès à Internet, interconnexion de réseaux locaux par Internet et services associés - Marchés à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2076

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de l'Abondance et appartenant à la Société d'équipement du département de l'Ain  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2077

saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 43, chemin de Maintenue et appartenant à M. André Godefroy-Martin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2078

vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement industriel situé allée du Textile et appartenant à la SCI BF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2079

solaize - Acquisition de diverses parcelles de terrain situées rue du Rhône et route du Pilon et appartenant au département du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2080

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant aux époux Fuster - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2081

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 101, route de Genas - Indemnité versée aux époux Salignat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2082

meyzieu - Acquisition d'un immeuble situé 6, rue Joseph Desbois et appartenant à Mme Gailleton - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2083

saint Priest - ZAC des Hauts de Feuilly - Travaux primaires - Autorisation de signer le marché par la SERL, mandataire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2084

bron - Avenue Camille Rousset - Construction d'une conduite d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2085

entretien et création d'espaces verts de la direction de l'eau - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2086

jonage - Route nationale - Construction d'un collecteur d'assainissement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2087

mions - Quartier des Brosses - Construction d'égouts circulaires - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2088

réhabilitation du centre d'enfouissement technique de Genas - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2089

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2090

marchés communautaires attribués à Bruno Tanant - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL Tanant et associés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2091

lyon 8° - Cession, à M. Marc Boscarolo, d'un délaissé de terrain situé rue Henri Barbusse - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2092

la Mulatière - Régularisations foncières avec la Congrégation des soeurs du Saint Sacrement portant sur les immeubles communautaires situés 2 à 6, rue Stéphane Déchant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2093

vénissieux - Autorisation donnée à la société Axiade de déposer un permis de construire sur une parcelle communautaire située avenue d'Oschatz - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2094

vénissieux - Cession, à la SA d'HLM des régions du sud-est, d'une parcelle de terrain située à l'angle de l'avenue Jean Jaurès et de la rue Gabriel Péri - Autorisation de dépôt de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2095

villeurbanne - Cession, à la Société d'aménagement de rénovation en immobilier, d'une parcelle de terrain communautaire située 140, avenue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2096

chassieu - Constitution, au profit d'EDF, d'une servitude pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle communautaire située boulevard Kaufman - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2097

sainte Foy lès Lyon - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'une propriété située 90, route de la Libération - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2098

champagne au Mont d'Or - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une propriété située 10, avenue de Lanessan - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2099

lyon 8° - Mermoz sud - Echange, avec l'Opac du Grand Lyon, de terrains situés place André Latarget  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2100

vénissieux - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2101

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Rideaux et tentures de scène - Lot n° 53 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Caire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2102

caluire et Cuire - Projet de ZAC du Centre - Convention de mandat d'études - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2103

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Pyramide - Requalification des espaces extérieurs - Modification du coût prévisionnel global de l'opération et du plan de financement - Ajustement de l'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2104

lyon, Ecully, Saint Fons - Autoroute A6 et boulevard périphérique sud - Travaux de modification de signalisation directionnelle - Fonds de concours à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2105

lyon 5° - Rue de la Garenne - Travaux d'aménagement - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2106

saint Priest - Aménagement des espaces extérieurs du quartier Bel Air - Avenant n° 1 au marché de travaux de serrurerie et de platelage en bois - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2075

accès à Internet, interconnexion de réseaux locaux par Internet et services associés - Marchés à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2076

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de l'Abondance et appartenant à la Société d'équipement du département de l'Ain  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2077

saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 43, chemin de Maintenue et appartenant à M. André Godefroy-Martin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2078

vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement industriel situé allée du Textile et appartenant à la SCI BF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2079

solaize - Acquisition de diverses parcelles de terrain situées rue du Rhône et route du Pilon et appartenant au département du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2080

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Reyrieux et appartenant aux époux Fuster - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2081

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 101, route de Genas - Indemnité versée aux époux Salignat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2082

meyzieu - Acquisition d'un immeuble situé 6, rue Joseph Desbois et appartenant à Mme Gailleton - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2083

saint Priest - ZAC des Hauts de Feuilly - Travaux primaires - Autorisation de signer le marché par la SERL, mandataire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2084

bron - Avenue Camille Rousset - Construction d'une conduite d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2085

entretien et création d'espaces verts de la direction de l'eau - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2086

jonage - Route nationale - Construction d'un collecteur d'assainissement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2087

mions - Quartier des Brosses - Construction d'égouts circulaires - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2088

réhabilitation du centre d'enfouissement technique de Genas - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2089

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2090

marchés communautaires attribués à Bruno Tanant - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL Tanant et associés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2091

lyon 8° - Cession, à M. Marc Boscarolo, d'un délaissé de terrain situé rue Henri Barbusse - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2092

la Mulatière - Régularisations foncières avec la Congrégation des soeurs du Saint Sacrement portant sur les immeubles communautaires situés 2 à 6, rue Stéphane Déchant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2093

vénissieux - Autorisation donnée à la société Axiade de déposer un permis de construire sur une parcelle communautaire située avenue d'Oschatz - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2094

vénissieux - Cession, à la SA d'HLM des régions du sud-est, d'une parcelle de terrain située à l'angle de l'avenue Jean Jaurès et de la rue Gabriel Péri - Autorisation de dépôt de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2095

villeurbanne - Cession, à la Société d'aménagement de rénovation en immobilier, d'une parcelle de terrain communautaire située 140, avenue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2096

chassieu - Constitution, au profit d'EDF, d'une servitude pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle communautaire située boulevard Kaufman - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2097

sainte Foy lès Lyon - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'une propriété située 90, route de la Libération - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2098

champagne au Mont d'Or - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une propriété située 10, avenue de Lanessan - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2099

lyon 8° - Mermoz sud - Echange, avec l'Opac du Grand Lyon, de terrains situés place André Latarget  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2100

vénissieux - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2101

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Rideaux et tentures de scène - Lot n° 53 - Autorisation de signer le marché avec l'entreprise Caire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2102

caluire et Cuire - Projet de ZAC du Centre - Convention de mandat d'études - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2103

vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Pyramide - Requalification des espaces extérieurs - Modification du coût prévisionnel global de l'opération et du plan de financement - Ajustement de l'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2104

lyon, Ecully, Saint Fons - Autoroute A6 et boulevard périphérique sud - Travaux de modification de signalisation directionnelle - Fonds de concours à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2105

lyon 5° - Rue de la Garenne - Travaux d'aménagement - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2106

saint Priest - Aménagement des espaces extérieurs du quartier Bel Air - Avenant n° 1 au marché de travaux de serrurerie et de platelage en bois - Décision - (sans annexe)