Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 1 décembre 2008

 



les procès-verbaux des Bureaux des 20 octobre et 3 novembre 2008 ont été adoptés.

les décisions n°B-2008-0432 à n° B-2008-0508 ont été reçues au contrôle de légalité le 2 décembre 2008.

la décision n° B-2008-0472 a été retirée.




DECISIONS

 



N° B-2008-0432

Maintenance et évolution du système informatique de gestion de la maintenance assistée par ordinateur de l'Unité Voirie Circulation Maintenance pour l'année 2009 et éventuellement renouvelable en 2010, 2011 et 2012 par reconduction expresse - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0433

Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 135, chemin des Flachères et appartenant à M. Darfeuil et Mme Gargiulo - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0434

Dardilly - Acquisition du lot n° 10 de la copropriété du centre commercial du complexe touristique de la Porte de Lyon situé 5, place de la Porte de Lyon et appartenant à la société La Maison des caves beaujolaises - Union de coopératives agricoles - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0435

Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, allée des Marronniers et appartenant aux consorts Julien et Jarret - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0436

Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14 B, allée des Marronniers et appartenant à Mme Bonnan - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0437

Fontaines Saint Martin - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin de l'Epine et appartenant à la société Francelot - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0438

Fontaines sur Saône - Acquisition d'un immeuble situé 7, rue de la Libération et appartenant à la SCI Jean Coma - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0439

Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Saint André de Corcy et appartenant à M. Guy Frecon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0440

La Mulatière - Acquisition d'un terrain situé 2, rue du Confluent et appartenant aux copropriétaires de l'immeuble 2, rue du Confluent - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0441

Lyon 7° - Acquisition de 3 parcelles de terrain situées rue Marie Madeleine Fourcade, à l'angle de la rue Pré Gaudry et de l'avenue Jean Jaurès, et rue Pré Gaudry et appartenant à la Société financière Massimi - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0442

Lyon 8° - Acquisition d'un immeuble situé 23 bis, rue Claude Violet appartenant aux époux Bonett - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0443

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située route d'Azieu et appartenant à l'Association syndicale du hameau Saint Eynard représentée par son président, M. Robert Bourlioux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0444

Mions - Acquisition d'un immeuble situé rue Mangetemps et appartenant à l'association syndicale du lotissement Les Pinsons - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0445

Pierre Bénite - ZAC du Centre-ville - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0446

Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Maréchal Foch, angle rue Dufour et appartenant à l'OPHLM Porte des Alpes Habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0447

Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Louis Armand et avenue du 2° Spahis et appartenant à Réseau ferré de France (RFF) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0448

Saint Priest - Acquisition des lots n° 278 et 258 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 9, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Rabah Larbes - Abrogation de la décision n° B-2006-4318 du 19 juin 2006 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0449

Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 37, rue Gambetta et appartenant à la SCI La Closerie des Garennes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0450

Saint Priest - Acquisition du lot n° 23 de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Atamturk - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0451

Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 14, rue des Aubépines et appartenant aux époux Lopez - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0452

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2057 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Guimaraes de Melo - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0453

Saint Priest - Acquisition des lots n° 312 et 291 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Missaoui - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0454

Saint Priest - Acquisition des lots n° 2084 et 1856 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Kabir - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0455

Saint Priest - Acquisition des lots n° 164 et 155 dépendant de la copropriété Les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Vighetti - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0456

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 18 et 39 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 27, route de Genas et appartenant à Mme Denise Lacour - Abrogation de la décision n° B-2008-0045 en date du 2 juin 2008 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0457

Genay - Cession à la société Univar France d'un terrain nu situé rue Jacquard - Abrogation de la décision n° B-2003-1703 en date du 29 septembre 2003 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0458

Meyzieu - Cession, à l'Office public de l'habitat du département du Rhône (Opac 69), d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0459

Vénissieux - Cession, à la société Bâti conseil immobilier, d'un terrain situé 18, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0460

Villeurbanne - Cession, à la SA d'HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes, de trois parcelles de terrain communautaire situées 22 à 26, rue Colin - Abrogation de la décision n° B-2007-5005 en date du 26 février 2007  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0461

Fontaines sur Saône - Echange avec les époux Viraud de parcelles de terrain situées avenue Rigot-Vitton - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0462

Corbas - Libération de la parcelle de terrain située rue des Taillis et exploitée par M. Gilbert Nesme - Convention d'indemnisation agricole - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0463

Lyon 3° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon d'un immeuble situé 252, rue Paul Bert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0464

Lyon 8° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon d'un immeuble situé 14, impasse Berchet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0465

Charly - Institution d'une servitude pour la réalisation d'un ouvrage d'eaux pluviales dans un terrain appartenant aux co-lotis du clos Chaland - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0466

Francheville - Institution de servitudes pour le passage d'une canalisation sur diverses propriétés situées ruette Mulet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0467

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement dans des parcelles de terrain situées avenue des Canuts et rue de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0468

Lyon 3° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 17, boulevard Pinel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0469

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 110, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 110, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0470

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 29, rue de Crimée et appartenant à la copropriété du 29, rue de Crimée - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0471

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 83, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 83, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0472

Lyon 2° - Déclassement du marché gare Lyon-Perrache du domaine public au domaine privé communautaire - Dossier retiré

N° B-2008-0473

Oullins - Autorisation donnée à Cité Nouvelle de déposer un permis de démolir et de construire portant sur les parcelles cadastrées section AK n° 20, 21, 421 et 422 situées 35, rue Voltaire et 58, rue Pasteur à Oullins dans le cadre de la réalisation de logements sociaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0474

Accords-cadres pour travaux de maintenance et petits travaux neufs sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine - Autorisation de signature - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0475

Prestations de curage, vidange des réseaux privatifs de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0476

Lyon - Bâtiments de la Communauté urbaine - Prestations de nettoyage - Lot n° 1 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la propreté - Lot n° 2 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la voirie - Lot n° 3 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de l'eau - Lot n° 4 : nettoyage du bâtiment de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0477

Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance des systèmes de contrôles d'accès - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0478

Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance de la gestion technique centralisée - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0479

Lyon 3° - Hôtel de Communauté et immeuble le Clip - Maintenance des portes automatiques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0480

Bâtiments communautaires - Hygiène du bâtiment - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0481

Marchés de maintenance des portes et portails motorisés - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0482

Maintenance des ascenseurs sur divers sites - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0483

Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance des ascenseurs - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0484

Travaux de maintenance et petits travaux neufs sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0485

Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Travaux d'entretien sur les équipements et maintenance des installations de chauffage et de climatisation - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0486

Lyon 2° - Eco-rénovation du quartier Perrache Sainte-Blandine - Marché de réalisation et de suivi d'une étude pré-opérationnelle - Autorisation de signer un marché "in house" selon l'article 3.1 du code des marchés publics avec la SPLA Lyon Confluence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0487

Lyon 3° - Réseau de veille prospective de la direction de la prospective et de la stratégie d'agglomération - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0488

Marchés communautaires attribués à Jacqueline Osty - Avenant de transfert collectif au bénéfice de la SARL Atelier Jacqueline Osty et associés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0489

Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Autorisation de signer deux avenants aux marchés publics pour la réalisation des travaux des voies secondaires - Lot n° 1 : voirie et lot n° 5 : éclairage public et équipement - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0490

Stations d'épuration et de relèvement et ouvrages du réseau d'assainissement - Réparation de moteurs électriques et de machines tournantes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0491

Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Marché public pour les travaux de réalisation de deux bassins écrêteurs de crues sur le ruisseau du Ravin - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0492

Fleurieu sur Saône, Neuville sur Saône - Rénovation et extension de la station d'épuration - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure de concours restreint - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0493

Neuville sur Saône, Genay - Construction de la station d'épuration de la ZI de Genay - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0494

Réalisation et réparation de matériels spécifiques pour le traitement des eaux usées - Avenant de substitution de l'entreprise Agrain au groupement d'entreprises Agrain-Di Piro comme titulaire du marché - Autorisation de signer l'avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0495

Mandat spécial accordé à M. le président Gérard Collomb et MM. les vice-présidents Jean-Michel Daclin, Gilles Buna, David Kimelfeld, Jean-François Arrue et Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Rabat (Maroc) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0496

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission à Istanbul (Turquie) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0497

Acquisition de matériels et de logiciels pour extension et évolution du parc informatique - Lot n° 2 : acquisition de serveurs, de logiciels et de périphériques associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert et autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0498

Vaulx en Velin - Protocole d'accord transactionnel entre la SCI Les Résidences du village et la Communauté urbaine relatif à l'aménagement de la rue Roger Henry - Avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0499

Prestations de maintenance des plates-formes serveurs Unix, dispositifs de stockage et de sauvegarde et des logiciels associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0500

Autorisation de signer un marché pour l'achat et la livraison de fournitures et petit matériel de bureau destinés aux services de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0501

Lyon - Fermeture du MIN de Lyon-Perrache - Indemnisation complémentaire  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0502

Garanties d'emprunts accordées à des organismes d'HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0503

Garanties d'emprunts accordées à l'OPH du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0504

Prestations de fauchage, d'entretien des fossés et accotements de voirie sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : subdivisions NET 3 et NET 6 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0505

Prestations de fauchage, d'entretien des fossés et accotements de voirie sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : subdivision NET 4  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0506

Prestations de fauchage, d'entretien des fossés et accotements de voirie sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 3 : subdivision NET 5 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0507

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 1 : entretien mécanique des organes de machine - Autorisation de signer un avenant de transfert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0508

Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 3 : entretien des ventilateurs et des compensateurs de dilatation souples - Autorisation de signer un avenant de transfert - Décision - (sans annexe)