Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 1 décembre 2003


les procès-verbaux des Bureaux délibératifs des 3 et 17 novembre 2003 ont été adoptés.



DECISIONS

n° B-2003-1878

fourniture de camions plateaux avec grues - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1879

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1880

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1881

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 3 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1882

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 4 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1883

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, chemin de la Grande Vie et appartenant à Mme Colette Barrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1884

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Mont Saint Paul et appartenant aux époux Picard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1885

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Meyzieu et appartenant à monsieur Jousserand - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1886

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1887

bron - Quartier du Terraillon - Requalification du centre commercial Plein Ciel-Bellevue - Acquisition de divers lots dépendant des copropriétés Plein Ciel et Bellevue et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1888

lyon 5° - Revente, à la SA d'HLM Axiade Rhône-Alpes, du lot n° 1 issu d'une division de l'immeuble situé 2, rue Juiverie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1889

lyon 5°, Sainte Foy lès Lyon - Travaux d'aménagement du boulevard des Castors - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1890

rillieux la Pape, Bron, Lyon, Villeurbanne - Point d'information médiation multiservices - Acquisition de matériel - Versement d'une participation financière - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1891

lyon 7° - Cession, à la Ville, d'une partie de la place Jean Jaurès en vue de l'extension du groupe scolaire Ravier situé rue Ravier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1892

lyon 7° - Cession, à la chambre syndicale patronale de la boulangerie lyonnaise et du Rhône, de l'assiette foncière du bail à construction dont cette dernière est bénéficiaire pour le 108-110, boulevard du Parc de l'Artillerie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1893

montanay, Fleurieu sur Saône - Travaux de maîtrise du ruissellement et de l'érosion du bassin versant du Fossard - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1894

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant aux consorts Barrier-Battisti - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1895

lyon 7° - 9, Rue Professeur Grignard - Déconstruction de l'ancien hôpital Saint Joseph - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1896

saint Priest - Revente, à la Ville, des biens dépendants de la copropriété Bellevue située 29, impasse Mozart - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1897

saint Priest - Revente, à la Ville, d'un bien dépendant de la copropriété Les Alpes située 20, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1898

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Brigneux et appartenant à la société Prestibat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1899

bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières de la Communauté urbaine - Travaux d'aménagement des carrés et clairières - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1900

prestations de gestion, contrôles et maintenance des systèmes informatique embarqués sur les véhicules poids lourds de nettoiement et de collecte d'ordures ménagères - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1901

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 404, chemin des Usines et appartenant à M. et Mme Bernard Auray - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1902

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située impasse du Ruffier et appartenant à Mme Ducrest - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1903

craponne - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation publique d'eau potable dans le sol de la parcelle BA 153 appartenant à la société Objectif Pierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1904

craponne - Acquisition, à titre gratuit, de deux parcelles de terrain situées chemin du Ruffier et appartenant, l'une, aux époux Sorbier, l'autre, aux époux Provillard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1905

décines Charpieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1906

lyon 3° - ZAC Château Lacassagne - Aménagement des espaces publics - Marché public de travaux du lot n° 1 voirie réseaux divers - Autorisation de signer un avenant  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1907

villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement d'espace public - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint européen - Commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1908

lyon 9° - Grand projet de ville la Duchère - Mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations développées - Fonds de concours à verser à la ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1909

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Mission de coordination et sécurité - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1910

vénissieux - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier situé 333, route de Vienne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1911

saint Priest - Porte des Alpes - Marchés d'études générales dans les domaines de l'environnement, de l'urbanisme, du paysage, de l'architecture, des études techniques, de l'économie et du commerce - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1912

saint Fons - Cession, à la Commune, d'une maison individuelle sur son terrain située 44, rue Anatole France - Dossier retiré

n° B-2003-1913

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Grand-Vie et appartenant à l'association syndicale du lotissement Barrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1914

francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 8, rue de La Poste et appartenant aux époux Bastide - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1915

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Chaumes et appartenant à M. Maurice Rullet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1916

fourniture d'appareils de fontainerie complets et de leurs pièces détachées pour la défense et la lutte contre l'incendie pour 2004 - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1917

meyzieu - Station d'épuration - Mise en oeuvre d'une vanne régulatrice - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1918

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Fleurieu et appartenant à la société Urba Concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1919

vaulx en Velin - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Soutien au dispositif d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le contrat de ville - Pépinière Carco - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1920

révision du tarif des droits de voirie et redevances d'occupation du domaine public communautaire pour 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1921

saint Priest - Marché passé avec la société RS Consultants - Autorisation de signer un avenant de substitution au bénéfice de la société UP2M Consultants  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1922

saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1923

maintenance évolutive et fonctionnelle du produit Zadig, développement d'évolutions spécifiques à la Communauté urbaine, maintenance des modules spécifiques existants - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1924

corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Réalisation d'infrastructures - Autorisation de signer un marché pour des travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1925

saint Fons - Quartier des Clochettes - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1926

rillieux la Pape - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'action 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1927

neuville sur Saône - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1928

lyon 8° - Quartier Mermoz - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'action 2003  - Décision - Annexe

n° B-2003-1929

saint Priest - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1930

meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1931

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 26, rue Delage et appartenant à Mme Karline Dufour - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1932

lyon 3° - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1933

lyon 2° - Surveillance et gardiennage du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1934

craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations publiques des eaux usées et pluviales dans le sol de la parcelle B 1426 appartenant au Siahvy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1935

lyon 9°, Bron - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1936

fourniture de matériel de sécurité pour le système d'assainissement de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1937

lyon 8° - Quartiers Etats-Unis et Langlet-Santy - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003  - Décision - Annexe

n° B-2003-1938

lyon 3° - Prestations de nettoyage des locaux et immeubles communautaires  - Autoristation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1939

réserves foncières pour le logement social - Demande de subvention à la région Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1940

transfert de deux garanties initialement accordées à la société AOTEP devenue SA d'HLM La Lutèce au profit de l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1941

feyzin - Cession, à la société Onyx Rhône-Alpes, d'un terrain communautaire situé rue Louise MIchel - Dossier retiré




n° B-2003-1878

fourniture de camions plateaux avec grues - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1879

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1880

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1881

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 3 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1882

marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 4 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1883

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, chemin de la Grande Vie et appartenant à Mme Colette Barrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1884

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Mont Saint Paul et appartenant aux époux Picard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1885

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Meyzieu et appartenant à monsieur Jousserand - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1886

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1887

bron - Quartier du Terraillon - Requalification du centre commercial Plein Ciel-Bellevue - Acquisition de divers lots dépendant des copropriétés Plein Ciel et Bellevue et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1888

lyon 5° - Revente, à la SA d'HLM Axiade Rhône-Alpes, du lot n° 1 issu d'une division de l'immeuble situé 2, rue Juiverie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1889

lyon 5°, Sainte Foy lès Lyon - Travaux d'aménagement du boulevard des Castors - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1890

rillieux la Pape, Bron, Lyon, Villeurbanne - Point d'information médiation multiservices - Acquisition de matériel - Versement d'une participation financière - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1891

lyon 7° - Cession, à la Ville, d'une partie de la place Jean Jaurès en vue de l'extension du groupe scolaire Ravier situé rue Ravier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1892

lyon 7° - Cession, à la chambre syndicale patronale de la boulangerie lyonnaise et du Rhône, de l'assiette foncière du bail à construction dont cette dernière est bénéficiaire pour le 108-110, boulevard du Parc de l'Artillerie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1893

montanay, Fleurieu sur Saône - Travaux de maîtrise du ruissellement et de l'érosion du bassin versant du Fossard - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1894

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant aux consorts Barrier-Battisti - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1895

lyon 7° - 9, Rue Professeur Grignard - Déconstruction de l'ancien hôpital Saint Joseph - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1896

saint Priest - Revente, à la Ville, des biens dépendants de la copropriété Bellevue située 29, impasse Mozart - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1897

saint Priest - Revente, à la Ville, d'un bien dépendant de la copropriété Les Alpes située 20, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1898

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Brigneux et appartenant à la société Prestibat - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1899

bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières de la Communauté urbaine - Travaux d'aménagement des carrés et clairières - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1900

prestations de gestion, contrôles et maintenance des systèmes informatique embarqués sur les véhicules poids lourds de nettoiement et de collecte d'ordures ménagères - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1901

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 404, chemin des Usines et appartenant à M. et Mme Bernard Auray - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1902

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située impasse du Ruffier et appartenant à Mme Ducrest - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1903

craponne - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation publique d'eau potable dans le sol de la parcelle BA 153 appartenant à la société Objectif Pierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1904

craponne - Acquisition, à titre gratuit, de deux parcelles de terrain situées chemin du Ruffier et appartenant, l'une, aux époux Sorbier, l'autre, aux époux Provillard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1905

décines Charpieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1906

lyon 3° - ZAC Château Lacassagne - Aménagement des espaces publics - Marché public de travaux du lot n° 1 voirie réseaux divers - Autorisation de signer un avenant  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1907

villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement d'espace public - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint européen - Commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1908

lyon 9° - Grand projet de ville la Duchère - Mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations développées - Fonds de concours à verser à la ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1909

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Mission de coordination et sécurité - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1910

vénissieux - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier situé 333, route de Vienne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1911

saint Priest - Porte des Alpes - Marchés d'études générales dans les domaines de l'environnement, de l'urbanisme, du paysage, de l'architecture, des études techniques, de l'économie et du commerce - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1912

saint Fons - Cession, à la Commune, d'une maison individuelle sur son terrain située 44, rue Anatole France - Dossier retiré

n° B-2003-1913

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Grand-Vie et appartenant à l'association syndicale du lotissement Barrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1914

francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 8, rue de La Poste et appartenant aux époux Bastide - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1915

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Chaumes et appartenant à M. Maurice Rullet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1916

fourniture d'appareils de fontainerie complets et de leurs pièces détachées pour la défense et la lutte contre l'incendie pour 2004 - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1917

meyzieu - Station d'épuration - Mise en oeuvre d'une vanne régulatrice - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1918

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Fleurieu et appartenant à la société Urba Concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1919

vaulx en Velin - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Soutien au dispositif d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le contrat de ville - Pépinière Carco - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1920

révision du tarif des droits de voirie et redevances d'occupation du domaine public communautaire pour 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1921

saint Priest - Marché passé avec la société RS Consultants - Autorisation de signer un avenant de substitution au bénéfice de la société UP2M Consultants  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1922

saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1923

maintenance évolutive et fonctionnelle du produit Zadig, développement d'évolutions spécifiques à la Communauté urbaine, maintenance des modules spécifiques existants - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1924

corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Réalisation d'infrastructures - Autorisation de signer un marché pour des travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1925

saint Fons - Quartier des Clochettes - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1926

rillieux la Pape - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'action 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1927

neuville sur Saône - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1928

lyon 8° - Quartier Mermoz - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'action 2003  - Décision - Annexe

n° B-2003-1929

saint Priest - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1930

meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1931

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 26, rue Delage et appartenant à Mme Karline Dufour - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1932

lyon 3° - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1933

lyon 2° - Surveillance et gardiennage du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1934

craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations publiques des eaux usées et pluviales dans le sol de la parcelle B 1426 appartenant au Siahvy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1935

lyon 9°, Bron - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1936

fourniture de matériel de sécurité pour le système d'assainissement de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1937

lyon 8° - Quartiers Etats-Unis et Langlet-Santy - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003  - Décision - Annexe

n° B-2003-1938

lyon 3° - Prestations de nettoyage des locaux et immeubles communautaires  - Autoristation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1939

réserves foncières pour le logement social - Demande de subvention à la région Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1940

transfert de deux garanties initialement accordées à la société AOTEP devenue SA d'HLM La Lutèce au profit de l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1941

feyzin - Cession, à la société Onyx Rhône-Alpes, d'un terrain communautaire situé rue Louise MIchel - Dossier retiré