Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 1 avril 2008

 



le procès-verbal du Bureau du 25 février 2008 a été adopté.

les décisions n° B-2008-6100 à B-2008-6160 ont été adressées en préfecture le mercredi 2 avril 2008.




DECISIONS

 



N° B-2008-6100

Tassin la Demi Lune - Place Hippolyte Péragut - Agrandissement et requalification - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et réseaux humides - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6101

Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Charrière et appartenant à l'association syndicale Les Marsaults - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6102

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant à M. Clément Layat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6103

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant à M. Albert Louis - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6104

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 11, rue du Sablon appartenant à M. Khoi Hoang et Mme Le Can Duong - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6105

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 77, rue du Sablon et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6106

Fontaines Saint Martin - Acquisition d'un immeuble situé lieu-dit Les Côtes et appartenant à Mme Paquereau - Décision - Annexe

N° B-2008-6107

Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Gareizin et appartenant à l'association Accueil et confort pour personnes âgées - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6108

Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Cèdre et appartenant à Mme Claudia Leclerc - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6109

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 39, rue du 8 mai 1945 et appartenant à la SNC Meyzieu 8 mai 1945 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6110

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2080 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Gérard Besson - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6111

Vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain située 282, chemin de la Maçonnière et appartenant aux consorts Fouillat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6112

Corbas - Rue Nungesser et Coli - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 à 4 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6113

Lyon 9° - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 : terrassement, voirie, n° 2 : réseaux divers, n° 3 : bâtiments, n° 6 : télégestion, éclairage, électricité générale - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6114

Neuville sur Saône - Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 : terrassement, voirie et réseaux divers et n° 2 : bâtiments - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6115

Saint Genis Laval - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 et 2 - Autorisation de signer les marchés  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6116

Lyon 6° - Extension du Palais des congrès à la Cité internationale - Notification de trois décomptes généraux pour des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6117

Caluire et Cuire - Place Jules Ferry - Réaménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à la procédure d'appel d'offres - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6118

Villeurbanne - Place Lazare Goujon - Marché communautaire attribué à la société Bornhauser Molinari Melun (BMM) - Avenant de transfert au bénéfice de la SAS Forclum Paris Ile de France - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6119

Saint Fons - Place des Palabres - Réaménagement - Mandat confié à l'Opac du Rhône - Autorisation de signer un marché de travaux dans le cadre de ce mandat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6120

Saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Aménagement des espaces extérieurs Alliade habitat - Avenant au mandat de travaux confié à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6121

Maintenance des installations téléphoniques des sites externes de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6122

Marché public pour la maintenance et le support des logiciels Brio Report - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6123

Entretien et maintenance des silos enterrés en habitat collectif et du parc de silos aériens sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : entretien et maintenance des silos enterrés en habitat collectif - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6124

Etudes dans les domaines des déchets et du nettoiement - Lot n° 1 : études portant sur les thèmes de la collecte et du traitement hors incinération des déchets - Autorisation de signer un avenant de transfert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6125

Etudes dans les domaines des déchets et du nettoiement - Lot n° 2 : études portant sur les thèmes du nettoiement - Autorisation de signer un avenant de transfert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6126

Oullins - Mise à disposition à l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 117, boulevard Emile Zola - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6127

Oullins - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 42, rue de la Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6128

Craponne - Cession, à la Commune, d'une partie de la propriété communautaire située rues Joseph Moulin et Jean-Claude Martin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6129

Lyon 1er - Cession, à la Ville, d'un lot de copropriété à usage de stationnement couvert dépendant de l'immeuble situé 33, rue de Crimée - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6130

Lyon 2° - Cession d'une parcelle transférée par erreur dans le patrimoine communautaire et située 1, rue de Brest - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6131

Lyon 9° - Cession, à la Ville, d'un immeuble sur son terrain situé 20, rue des Deux Amants - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6132

Vaulx en Velin - Cession, à la société Diagonale ou toute société à elle substituée, d'une parcelle de terrain communautaire située avenue Gabriel Péri - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6133

Sathonay Village - Libération de la parcelle de terrain située lieu-dit Les Vosières et exploitée par M. Laurent Colléoni - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6134

Corbas - Autorisation, donnée à la SCI Activités de courrier de proximité, de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé 4, rue du Mont Blanc - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6135

Corbas - Autorisation donnée à l'entreprise QRO de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé route de Mions et cadastré sous les numéros 49 et 52 de la section AX - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6136

Lyon 9°, Rillieux la Pape, Villeurbanne, Vaulx en Velin - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire, de permis de démolir et de déclarations préalables - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6137

Lyon 9° - Autorisation donnée à Icade de déposer une demande de permis de construire portant sur les parcelles AL 37, 38, 20 et 40 situé avenue Joannès Carret dans le cadre de la réalisation d'un immeuble innovant sur l'îlot 11 (pépinière numérique) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6138

Prestations de maintenance sur les véhicules de la Communauté urbaine inférieurs à 3,5 tonnes - Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques captifs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6139

Marché public pour la fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, et de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules et engins divers de la Communauté urbaine pour véhicules légers et utilitaires légers de marque Renault - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6140

Lyon 6° - Terrain de sport Edgar Quinet - Rénovation - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6141

Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Lot n° 7 : métallerie, serrurerie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6142

Extension de l'IUT B - Lots n° 3 : maçonnerie et n° 4 : étanchéité - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6143

Ecully - Chemin des Cuers - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 à 6 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6144

Vénissieux - Ilôt du Cerisier - Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6145

Fourniture de pièces détachées et réparations pour les matériels de marque Andritz implantés sur les stations d'épuration de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6146

Saint Fons - Station d'épuration - Mise aux normes - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé de niveau 1 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6147

Sathonay Camp - Ruisseau du Ravin - ZAC Castellanne - Création d'un bassin de rétention - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6148

Villeurbanne - Parc de la Feyssine - Réalisation d'une étude géotechnique dans le cadre des études du rejet au Rhône de l'émissaire de la plaine de l'Est - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6149

Villeurbanne - La Feyssine - Construction de la station d'épuration - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé niveau 1 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6150

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6151

Garanties d'emprunts accordées à la société foncière d'Habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6152

Marchés communautaires attribués à la société Lyonnaise d'environnement et d'ingénierie (LEI) - Avenant collectif de transfert à la société Lyonnaise de coordination  sécurité (LCS) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6153

Marchés communautaires attribués à la société Froid et machines Lyon - Avenant collectif de transfert à la société Bonnet grande cuisine  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6154

Marchés communautaires attribués à la société Spie Batignolles environnement - Avenant collectif de transfert à la société Spie Batignolles Pétavit  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6155

Dardilly - Aménagement de l'avenue de Verdun, de la route d'Ecully, du chemin de Pierre Blanche et de la Place Bayère - Travaux de voirie - Autorisation de signer un marché complémentaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6156

Lyon 1er, Lyon 4° - Croix Rousse - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6157

Lyon 1er, Lyon 4° - Croix-Rousse - Réaménagement de l'espace Gros Caillou - Marché n° 2 : revêtements de sols - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6158

Lyon 4°, Lyon 1er - Tunnel de la Croix-Rousse - Marché public pour la réparation et le remplacement des ventilateurs - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6159

Fourniture de sacs pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : fourniture de sacs en papier biodégradable pour la collecte des feuilles mortes - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6160

Lyon 3° - Place des Fontaines-esplanade Part-Dieu - Autorisation donnée, à la société Rodamco France, de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire sur les volumes 3 A, 3 B de la parcelle AR 7 - Décision - (sans annexe)