Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Aller au menu contextuel

Les arrêtés réglementaires du Président

Les arrêtés réglementaires pris par le Président de la Métropole de Lyon.

REPUBLIQUE FRANCAISE



Arrêtés du président

 

publication du 1er au 29 septembre 2016






SOMMAIRE

 



N° 2016-09-06-R-0614

Quincieux - Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Modalités de concertation - Clôture de la concertation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-08-R-0615

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du batiment et des travaux publics du bassin économique lyonnais - Modification de la composition de la commission fixée par arrêté n° 2016-05-17-R-0386 du 17 mai 2016 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-08-R-0616

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics du bassin économique lyonnais - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0617

Délégation accordée par M. le Président du Conseil de la Métropole de Lyon à M. Gilles Vesco, 2ème Conseiller membre de la Commission permanente - Abrogation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0618

Délégation accordée par M. le Président du Conseil de la Métropole de Lyon à M. Martial Passi, 12ème Vice-Président - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0619

Délégation accordée par M. le Président du Conseil de la Métropole de Lyon à Mme Karine Dognin-Sauze, 13ème Vice-Présidente - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0620

Saint Genis Laval - Chemin de Beaunant - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un batiment pour démolition et d'une parcelle de terrain - Propriété de l'Association les Amis de la chapelle Notre Dame de Beaunant - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0621

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - L'Ile des enfants - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0622

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Gerludine - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0623

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Canaillous - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0624

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Pom'Cerises - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0625

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Jardin Passerelle - Modification des horaires et changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0626

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Recollets - Capacité d'accueil - Suppression de la modulation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-15-R-0627

Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Régulation de la population de sangliers sur le champ captant de Crépieux Charmy ‑ Délégation du droit de destruction dont dispose le propriétaire à la société Eau du Grand Lyon ‑ Prorogation jusqu'au 30 juin 2017 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-19-R-0628

Lyon 6° - 11, cours Vitton - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain et bâti) - Propriété de Mme Michelle Blanc épouse Chappat - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-21-R-0629

Couzon au Mont d'Or - Extension non importante (ENI) de 2 places du foyer de vie - Association Oeuvre Saint-Léonard (OSL) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-21-R-0630

Lyon 5° - Modification de l'habilitation partielle à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Roseraie - Arrêté modificatif de l'arrêté n° ARCG-EPA-2008-0162 du 19 mars 2008 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-21-R-0631

Lyon 5° - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes portant modification de l'autorisation de fonctionnement du Foyer d'accueil médicalisé (FAM) Val d'Ozon - Fin de rattrachement du site annexe FAM Val d'Ozon Jean-Pierre Delahaye, renommé FAM Jean-Pierre Delahaye - Arrêté - Annexe

N° 2016-09-22-R-0632

Irigny, Pierre Bénite - Création d'une halte ferroviaire et d'infrastructures de desserte sur le site d'Yvours - Enquête publique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0633

Vénissieux - Prix de journée - Exercice 2016 - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) Majo Parilly Mie (hébergement mineurs isolés étrangers) situé 35, avenue Jules Guesde - Fondation Amis Jeudi Dimanche Maurice Gounon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0634

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits chaperons rouges - Bon lait - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0635

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Roule Virou - Modification des horaires - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0636

Villeurbanne - Place Grandclément - Ouverture et modalités de la concertation - Arrêté - Annexe

N° 2016-09-23-R-0637

Lyon 5° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Gard'Eden Trion - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0638

Pierre Bénite - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Jules Courmont - Réduction de la capacité d'accueil et changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0639

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Bulle d'émotions - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0640

Pierre Bénite - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Sainte Eugénie - Réduction de la capacité d'accueil et modification des horaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0641

Charbonnières les Bains - Prix de journée - Exercice 2016 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) La Maison - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2016-08-23-R-0575 du 23 août 2016 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0642

Lyon 9° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Nos petites étoiles - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0643

Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Voyages internationaux 2015-2016 - Subventions - Arrêté - Annexe

N° 2016-09-27-R-0644

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à monsieur Bernard Spitz pour le stationnement d'un bateau dénommé Kiwi -  Retrait de l'arrêté n° 2016-07-26-R-0534 du 26 juillet 2016 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0645

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société civile La Cibola pour le stationnement d'un bateau logement dénommé La Cibola - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0646

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à l'association la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) Lyon pour le stationnement d'un bateau association dénommé Le Pacha - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0647

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à l'association Lyon sport Métropole pour le stationnement d'un ponton - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0648

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Jérôme Rigot-Muller pour le stationnement d'un bateau logement dénommé Le Djoliba - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0649

Lyon 3° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société anonyme (SA) Bateau Blanc pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale dénommé Le Bateau Blanc - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0650

Lyon 3° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société à responsabilité limitée (SARL) Le Paquebot pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale dénommé Le Mistral - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0651

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Thierry Rueda pour le stationnement d'un bateau-logement dénommé Nid d'amour - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0652

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à l'association Les Péniches du Val de Rhône pour le stationnement d'un bateau-association dénommé La Vorgine et ma découverte - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0653

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Guy Perret pour le stationnement d'un bateau-logement dénommé Bregel - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0654

Lyon 3° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société à responsabilité limitée (SARL) à associé unique Boat Box pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale dénommé La Marquise - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0655

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à Mme Nathalie Blanc et M. Florent Reginensi pour le stationnement d'un bateau-logement dénommé Océan - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0656

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la SARL Nerib représentée par M. Jérôme Donnio pour le stationnement d'un bateau dénommé Nerib III - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0657

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée au Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) pour le stationnement du bateau de reconnaissance et de sauvetage dénommé GIER et l'utilisation du ponton flottant - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0658

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à l'association Vhasi représentée par Mme Marie-Christine Caumette pour le stationnement d'un bateau dénommé Le Bateau Bleu - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0659

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Philippe Martinez pour le stationnement d'un bateau dénommé Brandaris - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0660

Saint Genis Laval - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) Résidence Le Colombier - Changement d'adresse - Arrêté - (sans annexe)