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Michel Rousseau

Michel Rousseau
Elu(e) de la commune de Cailloux-sur-Fontaines
Groupe politique :
Synergies-Avenir
Autres mandats :
Maire

5ème Conseiller membre de la Commission Permanente

Ressources humaines

- actes nécessitant la consultation préalable de la commission administrative paritaire (CAP), dont promotions internes, prorogations de stages, recours contre l'évaluation professionnelle, mises à dispositions, mutations dans l'intérêt du service, avancements de grade et d'échelon à l'ancienneté maximum, disponibilité, détachement,
- attribution de la nouvelle bonification indemnitaire (NBI) et des éléments individualisés du régime indemnitaire,
- décisions relatives aux fins de fonctions, hors mises à la retraite : démission, radiation des cadres pour abandon de poste, licenciement (y compris des agents contractuels de droit privé et de droit public),
- organisation et gestion des Commissions administratives paritaires (CAP),
- sanctions disciplinaires et saisine du conseil de discipline,
- organisation et gestion du comité Averroes,
- protection fonctionnelle,
- décisions relatives à l'attribution de logements de fonctions,
- distinctions honorifiques et médailles.

Membre de la commission : Finances, institutions, ressources et organisation territoriale