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Arrêtés réglementaires du Président

REPUBLIQUE FRANCAISE



Arrêtés du président

 

publication du 1er au 29 septembre 2016






SOMMAIRE

 



N° 2016-09-06-R-0614

Quincieux - Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Modalités de concertation - Clôture de la concertation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-08-R-0615

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du batiment et des travaux publics du bassin économique lyonnais - Modification de la composition de la commission fixée par arrêté n° 2016-05-17-R-0386 du 17 mai 2016 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-08-R-0616

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics du bassin économique lyonnais - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0617

Délégation accordée par M. le Président du Conseil de la Métropole de Lyon à M. Gilles Vesco, 2ème Conseiller membre de la Commission permanente - Abrogation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0618

Délégation accordée par M. le Président du Conseil de la Métropole de Lyon à M. Martial Passi, 12ème Vice-Président - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0619

Délégation accordée par M. le Président du Conseil de la Métropole de Lyon à Mme Karine Dognin-Sauze, 13ème Vice-Présidente - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-12-R-0620

Saint Genis Laval - Chemin de Beaunant - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un batiment pour démolition et d'une parcelle de terrain - Propriété de l'Association les Amis de la chapelle Notre Dame de Beaunant - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0621

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - L'Ile des enfants - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0622

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Gerludine - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0623

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Canaillous - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0624

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Pom'Cerises - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0625

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Jardin Passerelle - Modification des horaires et changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-14-R-0626

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Recollets - Capacité d'accueil - Suppression de la modulation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-15-R-0627

Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Régulation de la population de sangliers sur le champ captant de Crépieux Charmy ‑ Délégation du droit de destruction dont dispose le propriétaire à la société Eau du Grand Lyon ‑ Prorogation jusqu'au 30 juin 2017 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-19-R-0628

Lyon 6° - 11, cours Vitton - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain et bâti) - Propriété de Mme Michelle Blanc épouse Chappat - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-21-R-0629

Couzon au Mont d'Or - Extension non importante (ENI) de 2 places du foyer de vie - Association Oeuvre Saint-Léonard (OSL) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-21-R-0630

Lyon 5° - Modification de l'habilitation partielle à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Roseraie - Arrêté modificatif de l'arrêté n° ARCG-EPA-2008-0162 du 19 mars 2008 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-21-R-0631

Lyon 5° - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes portant modification de l'autorisation de fonctionnement du Foyer d'accueil médicalisé (FAM) Val d'Ozon - Fin de rattrachement du site annexe FAM Val d'Ozon Jean-Pierre Delahaye, renommé FAM Jean-Pierre Delahaye - Arrêté - Annexe

N° 2016-09-22-R-0632

Irigny, Pierre Bénite - Création d'une halte ferroviaire et d'infrastructures de desserte sur le site d'Yvours - Enquête publique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0633

Vénissieux - Prix de journée - Exercice 2016 - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) Majo Parilly Mie (hébergement mineurs isolés étrangers) situé 35, avenue Jules Guesde - Fondation Amis Jeudi Dimanche Maurice Gounon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0634

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits chaperons rouges - Bon lait - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0635

Saint Genis Laval - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Roule Virou - Modification des horaires - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0636

Villeurbanne - Place Grandclément - Ouverture et modalités de la concertation - Arrêté - Annexe

N° 2016-09-23-R-0637

Lyon 5° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Gard'Eden Trion - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0638

Pierre Bénite - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Jules Courmont - Réduction de la capacité d'accueil et changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0639

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Bulle d'émotions - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0640

Pierre Bénite - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Sainte Eugénie - Réduction de la capacité d'accueil et modification des horaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0641

Charbonnières les Bains - Prix de journée - Exercice 2016 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) La Maison - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2016-08-23-R-0575 du 23 août 2016 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-23-R-0642

Lyon 9° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Nos petites étoiles - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0643

Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Voyages internationaux 2015-2016 - Subventions - Arrêté - Annexe

N° 2016-09-27-R-0644

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à monsieur Bernard Spitz pour le stationnement d'un bateau dénommé Kiwi -  Retrait de l'arrêté n° 2016-07-26-R-0534 du 26 juillet 2016 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0645

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société civile La Cibola pour le stationnement d'un bateau logement dénommé La Cibola - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0646

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à l'association la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) Lyon pour le stationnement d'un bateau association dénommé Le Pacha - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0647

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à l'association Lyon sport Métropole pour le stationnement d'un ponton - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0648

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Jérôme Rigot-Muller pour le stationnement d'un bateau logement dénommé Le Djoliba - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0649

Lyon 3° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société anonyme (SA) Bateau Blanc pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale dénommé Le Bateau Blanc - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0650

Lyon 3° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société à responsabilité limitée (SARL) Le Paquebot pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale dénommé Le Mistral - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0651

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Thierry Rueda pour le stationnement d'un bateau-logement dénommé Nid d'amour - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0652

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à l'association Les Péniches du Val de Rhône pour le stationnement d'un bateau-association dénommé La Vorgine et ma découverte - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0653

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Guy Perret pour le stationnement d'un bateau-logement dénommé Bregel - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0654

Lyon 3° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société à responsabilité limitée (SARL) à associé unique Boat Box pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale dénommé La Marquise - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0655

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à Mme Nathalie Blanc et M. Florent Reginensi pour le stationnement d'un bateau-logement dénommé Océan - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0656

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la SARL Nerib représentée par M. Jérôme Donnio pour le stationnement d'un bateau dénommé Nerib III - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0657

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée au Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) pour le stationnement du bateau de reconnaissance et de sauvetage dénommé GIER et l'utilisation du ponton flottant - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0658

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à l'association Vhasi représentée par Mme Marie-Christine Caumette pour le stationnement d'un bateau dénommé Le Bateau Bleu - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0659

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Philippe Martinez pour le stationnement d'un bateau dénommé Brandaris - Arrêté - (sans annexe)

N° 2016-09-27-R-0660

Saint Genis Laval - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) Résidence Le Colombier - Changement d'adresse - Arrêté - (sans annexe)