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Arrêtés réglementaires du Président

REPUBLIQUE FRANCAISE



Arrêtés du président

 

publication du 1er au 30 septembre 2015






SOMMAIRE

 



N° 2015-09-01-R-0595

Décines Charpieu - Collège Maryse Bastié - Autorisation d'ouverture de bâtiments d'enseignement provisoires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-01-R-0596

Lyon 4° - Collège Clément Marot - Autorisation d'ouverture de bâtiments d'enseignement provisoires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0597

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la Sarl Promodev pour le stationnement d'un bateau dénommé Lamas - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0598

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Benoît Lenglet pour le stationnement d'un bateau dénommé Le Frenchy - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0599

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Olivier Bergeon pour le stationnement d'un bateau dénommé Maeva - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0600

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Marcel Salgues pour le stationnement d'un bateau dénommé Moumouche - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0601

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la Sarl NERIB représentée par M. Jérôme Donnio pour le stationnement d'un bateau dénommé Nerib III - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0602

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la Sarl NERIB représentée par M. Jérôme Donnio pour le stationnement d'un bateau dénommé Nerib V - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0603

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à Mme Stéphanie Rousson pour le stationnement d'un bateau dénommé Nini - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0604

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Thierry Emery pour le stationnement d'un bateau dénommé Thyvalna - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0605

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Jean Claude Vallée pour le stationnement d'un bateau dénommé Titouan - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0606

Projet de transformation de l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Comité stratégique mixte - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-03-R-0607

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Pascal Vitré pour le stationnement d'un bateau dénommé Uno V - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0608

Lyon 7° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement -Etablissement société lyonnaise de récupération (SLR) environnement - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0609

Saint Priest - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Kéolis Lyon - Unité de transport tramway (UTTR) Saint Priest - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0610

Grigny - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Easydis - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0611

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Lycée des métiers les Canuts - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0612

Pierre Bénite - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Green Style - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0613

Saint Priest - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Jallon Sas - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0614

Lyon 2° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Vinci park services - Parking Bellecour - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0615

Saint Fons - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Nicollin sas - Centre de tri de la collecte sélective - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0616

Vénissieux - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Cuisine centrale de Vénissieux - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0617

Quincieux - Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Sytraival (Syndicat mixte d'élimination de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0618

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. et Mme William et Chrystel Fortier pour le stationnement d'un bateau dénommé VIP - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0619

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à Mme Cécile Boby et M. Ludovic Wanhout pour le stationnement d'un bateau dénommé Anna Jozina - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-08-R-0620

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Michel Cottaz pour le stationnement d'un bateau dénommé Anna - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-10-R-0621

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Marc Descamps pour le stationnement d'un bateau dénommé Cellavie - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-10-R-0622

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Pascal Bonnet pour le stationnement d'un bateau dénommé Avril - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-10-R-0623

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à Mme Véronique Ropp et M. Bernard Spitz pour le stationnement d'un bateau dénommé Aquapulco - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-10-R-0624

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M.Eric Fayet pour le stationnement d'un bateau dénommé Au fil de l'eau - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-10-R-0625

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Microsphère - Relocalisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-10-R-0626

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Oursons et Cie - Modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-16-R-0627

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Michel Issertine et Mme Annick Maure pour le stationnement d'un bateau dénommé Chantemerle - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-16-R-0628

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Mario Vincent pour le stationnement d'un bateau dénommé Corto - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-16-R-0629

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Claude Prieur et Mme Christine Vadrot pour le stationnement d'un bateau dénommé Cupido - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-16-R-0630

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à Mme Helen Stotzer et M. Charles Lombard pour le stationnement d'un bateau dénommé Electra - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-16-R-0631

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Thomas Heuer pour le stationnement d'un bateau dénommé Flipper - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-16-R-0632

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Roger Hamelin pour le stationnement d'un bateau dénommé la Fiancée du pirate - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-17-R-0633

Lyon 5° - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Le service le 43 sis 43, rue des Macchabées - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0634

Oullins - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Saint Vincent internat sis 34, rue Francisque Jomard - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0635

Oullins - Arrêté conjoint entre le Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Saint Vincent villas sis 34, rue Francisque Jomard - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0636

Oullins - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Service accompagnement fin de placement (SAFP) - Saint Vincent sis 34, rue Francisque Jomard - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0637

Caluire et Cuire - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Les chalets sis 3, montée du petit Versailles - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0638

Caluire et Cuire - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers 2015 - Service d'accompagnement personnalisé en milieu naturel sis 3, montée du petit Versailles - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0639

Saint Cyr au Mont d'Or - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Les Angelières sis 34, route de Saint Romain (BTP RMS) - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0640

Dardilly - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Le Rucher sis 31, montée du Clair (EDAPE) - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0641

Saint Priest - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Service d'accompagnement éducatif externalisé (SAEE) Jules Verne sise 83, rue Jules Verne - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0642

Saint Priest - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Mecs Jules Verne sise 83, rue Jules Verne - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0643

Albigny sur Saône - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Mecs Plein Soleil sise 1, avenue des Avoraux - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0645

Villeurbanne - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Prix de journée - Exercice 2015 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) Les Peupliers (Société lyonnaise pour l'enfance et l'adolescence (SLEA) sise 156 ter, cours Tolstoï - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0647

Vénissieux - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Prix de journée - Foyer les Tilleuls, Lieu Ressources - Association pour les droits et l'accompagnement de l'enfant à l'adulte en Rhône Alpes (ADAEAR) sis 40, avenue Jean Jaurès - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0648

Lyon 1er - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Service Base sis 8, rue de Crimée - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0649

Lyon 9° - Arrêté conjoint entre l'Agence régionale de santé Rhône-Alpes (ARS) et la Métropole de Lyon - Autorisation de labellisation du pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) au sein de l'EHPAD Les balcons de l'Ile Barbe - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0650

Lyon 5° - Arrêté conjoint entre l'Agence régionale de santé Rhône-Alpes (ARS) et la Métropole de Lyon - Autorisation du pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) de 14 places eu sein de l'EHPAD Tiers temps - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0651

Lyon 3° - Arrêté conjoint entre l'Agence régionale de santé Rhône Alpes et la Métropole de Lyon - transfert d'autorisation détenue par l'association Présence et action pour les personnes âgées de la Ville de Lyon au profit de l'association Ma Demeure, Philomène Magnin pour la gestion de l'EHPAD Ma Demeure - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-17-R-0652

Lyon 1er - Arrêté conjoint entre l'Agence régionale de santé Rhône-Alpes (ARS) et la Métropole de Lyon - Abrogation de l'arrêté ARS n° 2014-4397 et départemental n° ARCG-PADAE-2014-0245 du 13 janvier 2015 portant transfert de l'autorisation détenue par l'association La pierre angulaire Saint François d'Assise au profit de l'association La pierre angulaire pour la gestion de l'EHPAD Saint François d'Assise - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-18-R-0653

Lyon 2° - Hôtel Dieu - Aménagement des espaces publics attenants - Ouverture et modalités de la concertation - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-21-R-0654

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Michel Leguay pour le stationnement d'un bateau dénommé La Grenouille - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-21-R-0655

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Mourad Senni pour le stationnement d'un bateau dénommé Tum'Plais - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-22-R-0656

Organisation du recrutement d'agent d'entretien qualifié hospitalier - Constitution de la commission de recrutement - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-22-R-0657

Organisation d'un concours sur titres d'assistant socio-éducatif hospitalier dans les spécialités d'assistant de service social et d'éducateur spécialisé - Constitution du jury - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-22-R-0658

Organisation d'un concours sur titres de moniteur éducateur hostipalier - Constitution du jury - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-22-R-0659

Vaulx en Velin - 6, place Gilbert Boissier - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de deux lots de copropriété - Propriété de M. et Mme Patrick Ligerot - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-24-R-0660

Lyon 5° - Modification de l'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance du foyer les Cèdres bleus, sis 166, rue du Commandant Charcot - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-24-R-0661

Fontaines Saint Martin - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Foyer du Cantin sis 185, rue Charles Laroche - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-24-R-0662

Fontaines Saint Martin - Arrêté conjoint entre la Préfecture du Rhône et la Métropole de Lyon - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - L'Autre Chance sis 90, rue du Père Chevrier - Arrêté - Annexe

N° 2015-09-25-R-0663

Lyon 5° - Association pour le dépistage organisé des cancers du Rhône (ADEMAS-69) - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-28-R-0664

Caluire et Cuire - Fondation AJD Maurice Gounon - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-28-R-0665

Lyon 3° - Association Centre du Rhône d'information et d'action sociale en faveur des personnes âgées Mieux Vivre (CRIAS Mieux Vivre) - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-28-R-0666

Lyon 8° - Association Institut Lumière - Désignation de représentants au sein du Conseil d'administration - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-28-R-0667

Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-28-R-0668

Commission départementale d'aménagement cinématographique - Désignation des représentants de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-28-R-0669

Commission consultative de retrait de l'agrément des accueillants familiaux - Désignation des membres - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0670

Lyon 2° - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Etablissement l'Auvent sis 7, rue Verdun Gensoul - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0671

Commission départementale de réforme des agents des collectivités territoriales et des établissements publics - Désignation des représentants de la Métrople de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0672

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants (AJE) - La Maison Bleue - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0673

Caluire et Cuire - Établissement d'accueil de jeunes enfants (AJE) - Les Chérubins - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0674

Bron - Établissement d'accueil de jeunes enfants (AJE) - Les Petits lions Saint Exupéry - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0675

Lissieu - Établissement d'accueil de jeunes enfants (AJE) - Bulle d'enfance - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0676

La Mulatière - Prix de journée - Exercice 2015 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) - L'Étoile du Berger - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2015-07-27-R-0500 du 27 juillet 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0677

Lyon 5° - Participation financière au fonctionnement du service de prévention spécialisée de la fondation Amis de jeudi dimanche (AJD) Maurice Gounon - Exercice 2015 - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2015-08-03-R-0528 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0678

Tassin la Demi Lune - Établissement d'accueil de jeunes enfants (AJE) - Gard'eden République - Changement de référente technique et modification des horaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0679

Tassin la Demi Lune - Établissement d'accueil de jeunes enfants (AJE) - Gard'eden La Raude - Changement de référente technique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-09-30-R-0680

Vénissieux - Prix de journée - Exercice 2015 - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) Majo Parilly (hébergement mineurs isolés étrangers) - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2015-08-03-R-0529 du 3 août 2015 - Arrêté - (sans annexe)