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Arrêtés réglementaires du Président

REPUBLIQUE FRANCAISE



Arrêtés du président

 

publication du 1er au 28 novembre 2017






SOMMAIRE

 



N° 2017-11-02-R-0932

Lyon 7° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la société par actions simplifiée (SAS) Navig'Inter représentée par M. Jean-Marc Provent pour le stationnement d'un bateau transport de personne dénommé Hermès - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0933

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la société en nom collectif (SNC) Randoli pour le stationnement d'un bateau dénommé Vaporetto - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0934

Lyon 3° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à la société anonyme (SA) Bateau Blanc pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale dénommé Le Bateau Blanc - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0935

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à Mme Isabelle Dugne et M. Bruno Jaffeux pour le stationnement d'un bateau dénommé Panto Mare - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0936

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la société par action simplifiée unipersonnelle (SASU) Caneloe représentée par Mme Isabelle Barjou pour le stationnement d'un bateau dénommé Come Back II - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0937

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Claude Marcolet pour le stationnement d'un bateau dénommé Titibou - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0938

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Roger Hamelin et Mme Aurélie Frayer pour le stationnement d'un bateau dénommé La fiancée du pirate - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0939

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Michael Giordano pour le stationnement d'un bateau dénommé Libellule - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0940

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Philippe Beauduc pour le stationnement d'un bateau dénommé Gucci - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0941

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Philippe Martinez pour le stationnement d'un bateau dénommé Brandaris - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-02-R-0942

Meyzieu - Desserte du secteur de Peyssilieu - Ouverture et modalités de la concertation - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-02-R-0943

Caluire et Cuire - Aménagement des rues Pasteur, Montessuy, Professeur Roux, Branly, Painlevé, Turba Choux et de la place Calmette - Ouverture et modalités de la concertation - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-02-R-0944

Lyon 8° - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes - Modification d'autorisation du Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) de l'Association lyonnaise de logistique post-hospitalière (ALLP) et reconnaissance du Service d'évaluation des situations complexes (SESCO) - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-03-R-0945

Délégations de signature aux agents de la Métropole de Lyon - Abrogations et attributions de délégations - Modification de l'arrêté n° 2017-07-24-R-0620 du 24 juillet 2017 - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-03-R-0946

Lyon 9° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Roule ta bulle - Modification des horaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-03-R-0947

Meyzieu - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Aggreko - Abrogation de l'arrêté n° 2008-10-20-R-0323 du 20 octobre 2008 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-06-R-0948

Musée gallo-romain de Lyon-Fourvière - Fixation des prix de la boutique - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-08-R-0949

Limonest, Lissieu - Composition de la commission intercommunale d'aménagement foncier sur les Communes de Limonest et Lissieu dans le cadre de la réalisation du barreau autoroutier A89/A6 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-08-R-0950

Dardilly, La Tour de Salvagny - Composition de la commission intercommunale d'aménagement foncier sur les Communes de Dardilly, Dommartin et La Tour de Salvagny dans le cadre de la réalisation du barreau autoroutier A89/A6 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-08-R-0951

Chassieu, Décines Charpieu, Meyzieu - Composition de la commission intercommunale d'aménagement foncier sur les Communes de Chassieu, Décines Charpieu et Meyzieu dans le cadre de la réalisation du Grand Stade - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-08-R-0952

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée au Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) pour le stationnement d'un bateau de reconnaissance et de sauvetage dénommé Garon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-08-R-0953

Lyon 3° - Association Centre régional d'information pour l'agir solidaire (CRIAS) - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Abrogation de l'arrêté n° 2015-09-28-R-0665 du 28 septembre 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-08-R-0954

Lyon 8° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - L'Escale de Nelly - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-14-R-0955

Lyon 2° - Renouvellement de l'autorisation et habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance (ASE) de l'établissement l'Auvent de l'Association lyonnaise nouvelle d'écoute et d'accompagnement (Alynea) - Modification de l'arrêté n° 2017-08-10-R-0664 du 10 août 2017 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-14-R-0956

Villeurbanne - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Petit Némo - Modification des horaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-14-R-0957

Villeurbanne - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Tom Pouce - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-14-R-0958

Lyon 1er - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Crèche Saint Bernard Vaucanson - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-14-R-0959

Lyon 4° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Pirouette - Changement de direction - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-14-R-0960

Lyon 6° - Dotation globale - Exercice 2017 - Foyer jeunes travailleurs (FJT) géré par l'association l'Escale lyonnaise situé 100, rue de Créqui - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0961

Dardilly - Renouvellement de l'autorisation accordée à la Fondation Action et recherche handicap et santé mentale (ARHM) pour le fonctionnement de l'accueil de jour Oasis - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0962

Dardilly - Renouvellement de l'autorisation accordée à la fondation Action et recherche handicap et santé mentale (ARHM) pour le fonctionnement du foyer de vie Pierre d'Arcy - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0963

Saint Cyr au Mont d'Or - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Flocon Papillon - Modification - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0964

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Patacrèche - Changement de référente technique - Modification des horaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0965

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Septimousses - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0966

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - La Maison Bleue Girofle - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0967

Décines Charpieu - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Jardin d'enfants - Nouvelle dénomination - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0968

Commission consultative d'élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Métropole de Lyon - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-20-R-0969

Groupement d'intérêt public enfance en danger (GIPED) - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-23-R-0970

Francheville - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpesportant sur la création d'un foyer d'accueil médicalisé (FAM) d'une capacité de 10 places par transformation de 10 places de la maison d'accueil spécialisée (MAS) Violette Germain pour personnes adultes handicapés - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-23-R-0971

Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Transports pédagogiques 2016/2017 - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-23-R-0972

Lyon 1er - Tarif journalier - Exercice 2017 - Association Sésame autisme Rhône-Alpes (SARA) - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2016-12-20-R-0911 du 20 décembre 2016 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-23-R-0973

Francheville - Tarif journalier - Exercice 2017 - Union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie Rhône-Alpes (UGECAM Rhône-Alpes) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-24-R-0974

Régie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrée au Musée gallo-romain de Lyon Fourvière - Abrogation de l'arrêté n° 2016-04-21-R-0337 du 21 avril 2016 et modification des conditions d'exercice de la régie - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-24-R-0975

Régie d'avances et de recettes pour l'encaissement de la vente des produits de la boutique librairie du Musée gallo-romain de Lyon Fourvière - Abrogation de l'arrêté n° 2016-04-21-R-0338 du 21 avril 2016 et modification des conditions d'exercice de la régie - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-24-R-0976

Délegations de signature accordées aux agents de la Métropole de Lyon - Abrogations et attributions de délégations - Modification de l'arrêté n° 2017-07-24-R-0620 du 24 juillet 2017 - Arrêté - Annexe

N° 2017-11-27-R-0977

Lyon 6° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Malicieux de la Tête d'Or - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-27-R-0978

Lyon 4° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Mes Copains et moi - Changement de référente technique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-27-R-0979

Saint Priest - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Mimidoux - Modification des horaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-27-R-0980

Lyon 4° - Prix de journée - Exercice 2017 - Service d'accueil spécifique du service jeunes majeurs Pomme d'Api situé 14 rue Richan de la Fondation Amis de Jeudi Dimanche (AJD) Maurice Gounon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-27-R-0981

Saint Fons - 29-31, rue Charles Plasse - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un tènement immobilier - Propriété des consorts Denninger - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-27-R-0982

Villeurbanne - 3, cours Tolstoï - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain + bâti) - Propriété des consorts Blanc - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-27-R-0983

Champagne au Mont d'Or - Prix de journée - Exercice 2017 - 44, avenue de Montlouis - Service d'accueil spécifique du Centre d'enseignement professionnel et d'accueil des jeunes (CEPAJ) - Société lyonnaise pour l'enfance et l'adolescence (SLEA) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-27-R-0984

Lyon 5° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Nouvel'Ère - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-28-R-0985

Budget 2017 - Budget principal - Section de fonctionnement - Virements de crédits entre chapitres budgétaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-28-R-0986

Délégation accordée par M. le Président de la Métropole de Lyon à M. Jean-Luc Da Passano, 6ème Vice-Président - Abrogation de l'arrêté n° 2017-07-20-R-0567 du 20 juillet 2017 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-28-R-0987

Délégation accordée par M. le Président de la Métropole de Lyon à M. Jean-Pierre Calvel, 17ème Conseiller membre de la Commission permanente - Abrogation de l'arrêté n° 2017-07-20-R-0603 du 20 juillet 2017 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-28-R-0988

Délégation accordée par M. le Président de la Métropole de Lyon à M. Patrick Véron, 20ème Conseiller membre de la Commission permanente - Abrogation de l'arrêté n° 2017-07-20-R-0606 du 20 juillet 2017 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-11-28-R-0989

Délégation accordée par M. le Président de la Métropole de Lyon à M. Pierre Hémon, 21ème Conseiller membre de la Commission permanente - Abrogation de l'arrêté n° 2017-07-20-R-0607 du 20 juillet 2017 - Arrêté - (sans annexe)