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Arrêtés réglementaires du Président

REPUBLIQUE FRANCAISE



Arrêtés du président

 

publication du 1er au 30 juin 2017






SOMMAIRE

 



N° 2017-06-01-R-0441

Conseil d'administration de la Fondation Hospices civils de Lyon - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-06-R-0442

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Pain d'épices - Changement de direction - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-06-R-0443

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Diapason - Changement de direction - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-06-R-0444

Villeurbanne - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Le Lion à Lunettes - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-06-R-0445

Pierre Bénite - Rue de la Grande Allée et rue Yon Lug - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente du lot n° 150 dans un ensemble immobilier en copropriété horizontale - Propriété de la société civile immobilière (SCI) Aceelle - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-06-R-0446

Oullins - Arrêté conjoint avec la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2017 - Foyer Le Relais situé 40, rue Louis Aulagne de l'association Acolade - Arrêté - Annexe

N° 2017-06-06-R-0447

Saint Genis Laval - Arrêté conjoint avec la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2017 - Service d'accompagnement éducatif externalisé (SAEE) Sud situé 6, chemin de la Mouche de l'association Acolade - Arrêté - Annexe

N° 2017-06-06-R-0448

Villeurbanne - Arrêté conjoint avec la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2017 - Service d'accompagnement éducatif externalisé (SAEE) Nord situé 5, rue d'Inkerman de l'association Acolade - Arrêté - Annexe

N° 2017-06-09-R-0449

Francheville - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Marsupiaux Bel Air - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-09-R-0450

Charbonnières les Bains - Modification de l'autorisation et habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance (ASE) au profit de l'Association pour les droits et l'accompagnement de l'enfant à l'adulte en Rhône-Alpes (ADAEAR) - Etablissement La Maison - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-12-R-0451

Montants des allocations versées aux assistants familiaux - Année 2017 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-12-R-0452

Lyon 5° - Musée gallo-romain de Lyon-Fourvière - Acceptation de dons - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-12-R-0453

Saint Genis Laval - 4, rue des Martyrs angle 6, rue Louis Archer - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un terrain bâti - Propriété des consorts Baise - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-13-R-0454

Saint Germain au Mont d'Or - Requalification de la rue du 8 Mai 1945 - Ouverture et modalités de la concertation - Arrêté - Annexe

N° 2017-06-13-R-0455

Délégations de signature accordées aux agents de la Métropole de Lyon - Abrogations et attributions de délégations - Modification de l'arrêté n° 2015-03-05-R-0130 du 5 mars 2015 - Arrêté - Annexe

N° 2017-06-14-R-0456

Lyon 6° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Coccicrèche 2 - Changement de référente technique et modification des horaires - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-14-R-0457

Lyon 7° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Crèche Attitude - Refus d'ouverture - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-14-R-0458

Limonest - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits Chaperons rouges - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-14-R-0459

Lyon 9° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - L'Épinette - Modification des horaires - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-14-R-0460

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - La Maison des Petits Loups - Changement de référente technique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-14-R-0461

Lyon 6° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Merlin Pinpin - Changement de responsable technique - Régularisation - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-14-R-0462

Lyon 4° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Le Rêve en couleurs - Changement de responsable technique et relocalisation provisoire - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0463

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Requalification des espaces extérieurs quartier des Barolles - Tranche 2011 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0464

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Requalification des espaces extérieurs quartier des Barolles - Tranche 2012 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0465

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Requalification des espaces extérieurs quartier des Barolles - Tranche 2013 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0466

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Travaux de la Maison de quartier des Collonges - Tranche 2013 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0467

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Travaux de la Maison de quartier des Collonges - Tranche 2014 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0468

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Médiathèque : réaménagements intérieurs et extérieurs - Tranche 2011 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0469

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Médiathèque : réaménagements intérieurs et extérieurs - Tranche 2012 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0470

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Médiathèque : réaménagements intérieurs et extérieurs - Tranche 2013 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0471

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Médiathèque : réaménagements intérieurs et extérieurs - Tranche 2014 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0472

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération réfection du gymnase Albert Mouton - Tranche 2013 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-15-R-0473

Saint Genis Laval - Aides aux Communes - Mise en œuvre de la convention 2011-2014 conclue entre le Conseil départemental du Rhône et la Commune - Notification de l'attribution d'une subvention dans le cadre de mise aux normes sécurité-incendie : Foyer logement pour personnes âgées Résidence du Colombier - Tranche 2011 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-16-R-0474

Saint Genis Laval - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Famar - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-20-R-0475

Lyon 1er - 27, rue Romarin - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de 2 lots de copropriété avec terrain - Propriété de M. Karim El Idrissi - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-21-R-0476

Lyon 1er - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance - Exercice 2017 - Accueil de jour Saint François d'Assise - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-21-R-0477

Lyon 1er - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint François d'Assise - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-21-R-0478

Lyon 1er - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Hébergement temporaire Saint François d'Assise - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-21-R-0479

Lyon 5° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Camille - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-21-R-0480

Caluire et Cuire - Tarifs journaliers afférents à la dépendance - Exercice 2017 - Accueil de jour Les Canuts - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-21-R-0481

Neuville sur Saône - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Hôpital intercommunal de Neuville-Fontaines - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-21-R-0482

Lyon 1er - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Charles - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-22-R-0483

Lyon 2° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Centre commercial La Confluence - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-22-R-0484

Saint Fons - Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Hyundai Lyon Sud - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-22-R-0485

Décines Charpieu - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Gifrer Barbezat - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-22-R-0486

Pierre Bénite - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Loustics - Changement de référente technique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-22-R-0487

Villeurbanne - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Minuscules du Tonkin - Changement de gestionnaire - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-22-R-0488

Villeurbanne - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Minuscules - Changement de gestionnaire - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-22-R-0489

Lyon 2° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Des Couleurs au Passage - Changement de référente technique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-26-R-0490

Villeurbanne - 8, rue Spréafico - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain+bâti) - Propriété de M. Giuseppe Pantano - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-26-R-0491

Lyon 6° - Prix de journée - Exercice 2017 - Service de suivi et d'accompagnement pour les jeunes majeurs (SESAM), situé 12, rue Pierre Corneille - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-26-R-0492

Lyon 6° - Prix de journée - Exercice 2017 - Travail éducatif de médiation et d'accompagnement (TREMA) situé, 12 rue Pierre Corneille - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-26-R-0493

Lyon 3° - 200, rue de Créqui - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente des lots n° 15 et 30 dans un immeuble en copropriété - Propriété de Mme Florence Thurel, épouse Richard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-26-R-0494

Villeurbanne - 40, cours de la République - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain + bâti) - Propriété des consorts Arena - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-26-R-0495

Villeurbanne - 21, impasse Fontanières - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain + bâti) - Propriété des consorts Montcriol - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0496

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à M. Maxime Frier représentant la société à responsabilité limitée (SARL) Lecanabae pour le stationnement de 7 bateaux de location sous la dénomination commerciale Cap Confluent - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0497

Lyon 2° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial de la Métropole de Lyon accordée à la société à responsabilité limitée (SARL) Juvebemi représentée par M. Bernard Spitz pour le stationnement d'un bateau dénommé Kiwi - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0498

Villeurbanne - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Hébergement temporaire Eloise - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0499

Saint Didier au Mont d'Or - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Paul Eluard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0500

Saint Didier au Mont d'Or - Tarifs journaliers afférents à la dépendance - Exercice 2017 - Accueil de jour Paul Eluard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0501

Grigny - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Charme des Sources - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0502

Grigny - Tarifs journaliers afférents à la dépendance - Exercice 2017 - Accueil de jour Le Charme des Sources - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0503

Givors - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint-Vincent - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0504

Lyon 7° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Girondines - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0505

Lyon 8° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Sainte Elisabeth - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0506

Décines Charpieu - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance - Exercice 2017 - Accueil de jour Fleurs d'automne - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0507

Décines Charpieu - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Fleurs d'automne - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0508

Caluire et Cuire - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Canuts - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0509

Saint Priest - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence du Château - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0510

Rillieux la Pape - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Castellane - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0511

Lyon 5° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Amandines - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0512

Lyon 3° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Constant - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0513

Décines Charpieu - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2017-05-30-R-0428 du 30 mai 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Volubilis - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0514

Saint Priest - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement - Exercice 2017 - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2017-05-30-R-0415 du 30 mai 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) Le Clairon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0515

Dardilly - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement - Exercice 2017 - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2017-03-21-R-0214 du 21 mars 2017 - Établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) La Bretonnière - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0516

Irigny - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance - Exercice 2017 - Petite unité de vie (PUV) La Fontaine aux Ormes - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0517

Oullins - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Claude Bernard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0518

Vénissieux - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Maison du Tulipier - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0519

Saint Fons - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Le Hameau de la Source - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0520

Feyzin - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Maison Fleurie - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-27-R-0521

Lyon 9° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2017 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Sainte-Anne - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0522

Saint Fons - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Rhodia opérations - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0523

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Racine - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0524

Saint Priest - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement, avec demande de mise en conformité - Etablissement Géodis Logistics Rhône-Alpes - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0525

Saint Priest - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Centre GNFA - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0526

Vaulx en Velin - Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Fives Machining - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0527

Collèges publics et collèges privés sous contrat de l'association avec l'Etat - Voyages internationaux - 2016/2017 - Subventions - Arrêté - Annexe

N° 2017-06-30-R-0528

Villeurbanne - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Clinique du Tonkin consultations - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0529

Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Transports pédagogiques 2016/2017 - Arrêté - Annexe

N° 2017-06-30-R-0530

Lyon 3°, Lyon 6°, Villeurbanne - Accroche des lignes aériennes de contact nécessaires au projet présenté par le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) relatif à l'amélioration des performances de la ligne de trolleybus C3 entre le pont Lafayette et le pôle multimodal Laurent Bonnevay - Ouverture d'une enquête publique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0531

Saint Priest - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Vétérinaires du château - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0532

Saint Priest - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement, avec demande de mise en conformité - Comptoir lyonnais de soudage - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0533

Feyzin - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Broc Marché - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0534

Vénissieux - Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Pizzorno Environnement - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0535

Lyon 7° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement CTC - Arrêté - (sans annexe)

N° 2017-06-30-R-0536

Décines Charpieu - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Gifrer Barbezat - Arrêté - (sans annexe)