Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Aller au menu contextuel

Arrêtés réglementaires du Président

REPUBLIQUE FRANCAISE



Arrêtés du président

 

publication du 1er au 30 juillet 2015






SOMMAIRE

 



N° 2015-07-02-R-0466

Quincieux - Commission intercommunale d'aménagement foncier sur les communes des Chères, Quincieux et Ambérieux d'Azergues dans le cadre de la réalisation du barreau autoroutier A 466 (A 6/A 46 Nord) - Mise à jour de sa composition - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-02-R-0467

Délégations temporaires accordées par M. le Président de la Métropole de Lyon aux Vice-Présidents et Conseillers délégués - Période du 24 juin au 6 septembre 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-02-R-0468

Plan local d'urbanisme (PLU) de la Métropole de Lyon - Procédure de mise à jour n° 15 - Arrêté - Annexe

N° 2015-07-02-R-0469

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-02-R-0470

Comité technique (CT) de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-06-R-0471

Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences  - Désignation d'un membre du Conseil d'administration - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-06-R-0472

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Papouilles de Montchat - Modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-09-R-0473

Lyon 7° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Ecole Normale Supérieure de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-09-R-0474

Villeurbanne - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau d'assainissement public - Institut des sciences analytiques - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-09-R-0475

Lyon 5° - Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-09-R-0476

Feyzin - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement SNCF Triage de Sibelin - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-09-R-0477

Saint Priest - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Depuy France sas - Abrogation de l'arrêté n° 2014-10-09-R-0305 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-09-R-0478

Lyon 7° - Etablissement d'accueil de jeunes enfants - Partenaire crèche - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-09-R-0479

Saint Didier au Mont d'Or - Tarifs journaliers afférents à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Paul Eluard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-10-R-0480

Lyon 5° - 3, impasse Général De Luzy - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente, par adjudication forcée aux enchères publiques des criées du Tribunal de grande instance de Lyon d'un bien - Propriété de M. Gilles Davanture - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-15-R-0481

Arrêté conjoint entre le Département du Rhône, le Préfet de la région Rhône-Alpes et de la Métropole de Lyon- Nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission départementale-métropolitaine des droits et de l'autonomie des personnes handicapées - Arrêté - Annexe

N° 2015-07-15-R-0482

Arrêté conjoint entre le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Composition de la commission exécutive administrant le groupement d'intérêt public dénommé Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées (MDMPH) - Arrêté - Annexe

N° 2015-07-16-R-0483

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation du représentant de M. le Président de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-16-R-0484

Régie d'avances et de recettes auprès de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille (IDEF) - Bénéficiaires - Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2014-12-24-R-0433 du 24 décembre 2014 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-16-R-0485

Régie d'avances et de recettes prolongée pour l'encaissement des recettes du restaurant composé du self ouvert au personnel et du restaurant officiel - Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2014-12-22-R-0425 du 24 décembre 2014 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-16-R-0486

Création d'une sous-régie d'avances temporaire pour les dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation conduite par M. Max Vincent, Conseiller délégué, en déplacement à Porto Novo (Bénin) Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2014-09-10-R-0255 du 10 septembre 2014 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-16-R-0487

Régie de recettes auprès de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille (IDEF) - Repas - Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2014-12-24-R-0434 du 24 décembre 2014 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-16-R-0488

Clôture de la régie d'avances pour la prise en charge financière des réservations dans le cadre des déplacements professionnels du personnel en France et à l'étranger - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-16-R-0489

Ecully - Prix de journée - Exercice 2015 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) - Les Oisillons de la roche - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-16-R-0490

Lyon 7° - 10, rue de Marseille - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de 17 lots de copropriété - Propriété des consorts Aguettant/Durand - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-21-R-0491

Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux - Habilitation d'agents métropolitains - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-21-R-0492

Saint Didier au Mont d'Or - Tarifs journaliers afférents à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Arrêté rectifiant l'arrêté du Président de la Métropole de Lyon n° 2015-07-09-R-0479 du 9 juillet 2015 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Paul Eluard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-21-R-0493

Feyzin - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) la Maison fleurie - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-24-R-0494

Budget 2015 - Budget principal - Section d'investissement - Virement de crédit entre chapitres budgétaires - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-24-R-0495

Quincieux - 4, rue des Flandres - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un appartement, formant le lot de copropriété n° 2 - Propriété des consorts Souchon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-27-R-0496

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Crèche Mirabilis-Vilette - Modification des horaires d'ouverture - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-27-R-0497

Saint Genis Laval - Prix de journée - Exercice 2015 - Lycée professionnel hôtelier La Vidaude - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-27-R-0498

Lyon 1er - Prix de journée - Exercice 2015 - Centre d'hébergement de réinsertion sociale (CHRS) Acolade - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-27-R-0499

Vénissieux - Prix de journée - Exercice 2015 - Service d'accompagnement des mineurs isolés étrangers (SAMIE) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-27-R-0500

La Mulatière - Prix de journée - Exercice 2015 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) - L'Étoile du berger - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-27-R-0501

Lyon 9° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordée à M. Hechmi Mahroug pour l'exploitation d'une terrasse - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-27-R-0502

Lyon 3° - 11, Boulevard Vivier Merle - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un appartement formant le lot n° 123 de la copropriété l'Amphitryon - Propriété de Mme Sandrine Bertheas - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0503

Lyon 5° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Arrêté modifiant l'arrêté du Président de la Métropole de Lyon n° 2015-01-30-R-0045 du 30 janvier 2015 - Unité de soins longue durée (USLD) Hôpital de Fourvière - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0504

Lyon 3° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Ma Demeure - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0505

Lyon 9° - Tarifs journaliers afférents à la dépendance et dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Arrêté modifiant l'arrêté du Président de la Métropole de Lyon n° 2015-05-29-R-0390 du 29 mai 2015 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Sergent Berthet - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0506

Participation de l'aide sociale à l'hébergement aux frais de séjours des personnes âgées dans un établissement d'hébergement avec lequel il n'a pas été passé de convention relative à l'aide sociale - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0507

Participation de l'aide sociale à l'hébergement aux frais de séjours des personnes âgées de moins de 60 ans dans un établissement d'hébergement avec lequel il n'a pas été passé de convention relative à l'aide sociale - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0508

Lyon 7° - 35, rue Chevreul - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain + bâti) - Propriété des Hospices Civils de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0509

Sainte Foy lès Lyon - 5, rue Marcelin Blanc - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain + bâti) - Propriété de M. Patrick Giraud - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-07-30-R-0510

Lyon 6° - Autorisation d'occupation du domaine public fluvial concédé à la Métropole de Lyon accordé à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) La Luna d'Indy pour le stationnement d'un bateau-activité commerciale - Arrêté - (sans annexe)