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Arrêtés réglementaires du Président

REPUBLIQUE FRANCAISE



Arrêtés du président

 

publication du 1er au 27 août 2015






SOMMAIRE

 



N° 2015-08-03-R-0511

Corbas - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Iribus - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0512

Meyzieu - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau d'assainissement public - Kéolis Lyon - Centre de maintenance LEA - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0513

Irigny - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Serge Magner - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0514

Saint Genis Laval - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement application des gaz - Coleman EMEA - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0515

Lyon 7° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Groupement de soutien de la base de défense de Lyon Mont Verdun - Quartier général Frère - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0516

Décines Charpieu - Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Métaldyne International France - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0517

Feyzin - Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Loxam Power - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0518

Saint Genis les Ollières - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Labofill - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0519

Irigny - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Breger - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0520

Saint Priest - Autorisation provisoire de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Solavi - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0521

Vénissieux - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Sillia - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0522

Chassieu - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Cummins France SA - Abrogation de l'arrêté n° 2007-11-19-R-308 du 19 novembre  2007 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0523

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants (AJE) - Oursons et Cie - Création - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0524

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Suez environnement - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0525

Lyon 7° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Technicentre TGV de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0526

Lyon 9° - Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Clinique la Sauvegarde - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0527

Caluire et Cuire - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits chaperons rouges - Modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0528

Lyon 5° - Participation financière au fonctionnement du service de prévention spécialisée de la Fondation Accueil de jour (AJD) Maurice Gounon - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0529

Vénissieux - Prix de journée - Exercice 2015 - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) Majo Parilly (hébergement mineurs isolés étrangers) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0530

Caluire et Cuire - Prix de journée - Service jeunes majeurs Pomme d'Api - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-03-R-0531

Caluire et Cuire - Prix de journée - Exercice 2015 - Pomme d'Api internat sis 49, avenue Général de Gaulle - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-04-R-0532

Grigny - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé Rhône Alpes (ARS) - Modification d'un code fonctionnement Finess au sein de l'arrêté conjoint ARS n° 2015-0407 et Métropole de Lyon                          n° 2015/DSH/DEPA/01/001 - Fermeture de 4 places d'accueil de jour rattachées à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes EHPAD Le charme des sources - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-04-R-0533

Lyon 3° - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé Rhône Alpes (ARS) - Création de 4 lits d'hébergement temporaire rattachés à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes EHPAD Constant - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-04-R-0534

Caluire et Cuire - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé Rhône Alpes (ARS) - Création de 50 lits d'hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes pour l'établissement pour personnes âgées dépendantes EHPAD Tête d'Or - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-04-R-0535

Saint Didier au Mont d'Or - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé Rhône Alpes (ARS) - Extension de capacité de       6 lits d'hébergement temporaire pour l'établissement pour personnes âgées dépendantes EHPAD Paul Eluard - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-04-R-0536

Saint Priest - Arrêté conjoint avec l'Agence régionale de santé Rhône Alpes (ARS) - Autorisation du Pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) de 12 places au bénéfice des résidents de l'établissement pour personnes âgées dépendantes EHPAD Résidence Le Château - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-06-R-0537

Villeurbanne - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Crèche parentale Haya - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-06-R-0538

Caluire et Cuire - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Mon P'tit Univers - Modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-06-R-0539

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits chaperons rouges - Chambovet 1 - Modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-06-R-0540

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits chaperons rouges - Chambovet 2 - Modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-06-R-0541

Lyon 6° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Coccinelle - Classification en micro-crèche - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-06-R-0542

Lyon 8° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les P'tits Gônes du 8° - Modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-06-R-0543

Villeurbanne - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits Léonard - Réduction de l'amplitude horaire - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-06-R-0544

Sainte Foy lès Lyon - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Minipouss - Changement de référente technique - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-10-R-0545

Lyon 6° - Arrêté conjoint avec la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Foyer ANEF (association nationale d'entraide féminine) sis 85, rue Louis Blanc (Gestion Relais) - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-10-R-0546

Grigny - Arrêté conjoint avec la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Le Chalet des enfants (association entr'aide aux isolés) 61, rue Jean Sellier - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-12-R-0547

Saint Genis Laval - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Service d'accompagnement éducatif externalisé (Saee) Sud sis 6, chemin de la Mouche - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-12-R-0548

Francheville - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Foyer le Passage sis, 14 route du Pont du Chêne - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-13-R-0549

Oullins - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Accueil de jour (AJ) Saint Vincent sis 34, rue Francisque Jomard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0550

Oullins - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Appartements éducatifs jeunes majeurs Saint Vincent sis 34, rue Francisque Jomard - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0551

Lyon 6° - Habilitation partielle à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale départementale - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Tête d'Or - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0552

Saint Priest - Prix de journée - Exercice 2015 - Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) L'éclaircie - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0553

Lyon 5° - Prix de journée - Exercice 2015 - Service d'apprentissage pour mineurs vers l'autonomie (SAMVA) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0554

Lyon 5° - Prix de journée - Exercie 2015 - Foyer Les cèdres bleus - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0555

Lyon 3° - Prix de journée - Exercie 2015 - Service d'insertion et d'acompagnement des jeunes par l'éducatif (SIAJE) - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0556

Lyon 3° - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Les Petits Oursons - Relocalisation et modification de la capacité d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0557

Ecully - Établissement d'accueil de jeunes enfants - Le Petit Pommier - Changement de direction - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0558

Saint Genis Laval - Prix de journée - Exercice 2015 - Lycée professionnel hôtelier La Vidaude - Arrêté modificatif de l'arrêté n° 2015-07-27-R-0497 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0559

Villeurbanne - Participation financière au fonctionnement du service de prévention spécialisée de la Société lyonnaise pour l'enfance et l'adolescence (SLEA) - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0560

Villeurbanne - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Association d'aide au logement des jeunes (AILOJ) - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0561

Lyon 7° - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - MIG Christophe Mérieux - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0562

Lyon 3° - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Habitat Jeune Part-Dieu - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0563

Lyon 8° - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Habitat Jeune Moulin à Vent - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0564

Villeurbanne - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Habitat Jeune Totem - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0565

Lyon 6° - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - L'Escale Lyonnaise - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0566

Vénissieux - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Majo Parilly - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0567

Villeurbanne - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Relais Jeunes Charpennes - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0568

Villeurbanne - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Résidence François Béguier - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0569

Villeurbanne - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Résidence sociale Saint Bruno - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0570

Villeurbanne - Dotation globale - Foyer de jeunes travailleurs (FJT) - Maison Saint-Michel - Exercice 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0571

Villeurbanne - Etablissement d'accueil de jeunes enfants - Tom Pouce - Changement de direction et de modalités d'accueil - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0572

Genas - Dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Soleillades - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-13-R-0573

Taluyers - Dotation globale de financement relative à la dépendance - Exercice 2015 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Christinière - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-20-R-0574

Villeurbanne - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2015 - Accueil familal Société lyonnaise pour l'enfance et l'adolescence (SLEADO) 10 rue des Alliés - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0575

Sainte Foy lès Lyon - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Maison des enfants à caractère social (MECS) Maison Notre Dame sise 5 rue Châtelain - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0576

Sainte Foy lès Lyon - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Service accueil familial sis 5, rue Châtelain - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0577

Lyon 4° - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Maison des enfants à caractère social (MECS) Claire Demeure sise 34, rue Chazière - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0578

Lyon 5° - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône -Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Foyer Saint Michel sis 6, place Eugène Wernert - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0579

Villeurbanne - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Service d'accompagnement éducatif externalisé (SAEE) Nord sis 5, rue d'Inkerman - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0580

Vénissieux - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2015 - Foyer les Tilleuls, Lieu Accueil - Association pour les droits et l'accompagnement de l'enfant à l'adulte en Rhône-Alpes (ADAEAR) sis 41, rue Carnot - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0581

Lyon 5° - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2015 - Foyer les Glycines, Service éducatif extérieur - Association pour les droits et l'accompagement de l'enfant à l'adulte en Rhône-Alpes (ADAEAR) sis 11, rue Champvert - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0582

Lyon 5° - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2015 - Foyer les Glycines, Collectif - Association pour les droits et l'accompagnement de l'enfant à l'adulte en Rhône-Alpes (ADAEAR) sis 11, rue Champvert - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0583

Lyon 8° - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2015 - Service accueil familial classique - Société lyonnaise pour l'enfance et l'adolescence (SLEA) sis 7, rue Antoine Lumière - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0584

Lyon 5°, Saint Genis Laval - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Prix de journée - Exercice 2015 - Foyer Bergame - Société lyonnaise pour l'enfance et l'adolescence (SLEA) sis 84, rue du Commandant Charcot et chemin de Bernicot - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0585

Neuville sur Saône - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers  - Exercice 2015 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) Balmont sis 46, avenue de Wissel - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0586

Oullins - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarifs journaliers - Exercice 2015 - Foyer le Relais sis 40, rue Louis Aulagne - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-20-R-0587

Vernaison - Arrêté conjoint entre la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône - Tarfis journaliers - Exercice 2015 - Maison d'enfants à caractère social (MECS) Marie Dominique sise 86, chemin du Razat - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-21-R-0588

Quincieux - 4, rue des Flandres - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un appartement, formant le lot de copropriété n° 2 - Propriété des consorts Souchon - Arrêté abrogeant l'arrêté de préemption n° 2015-07-24-R-0495 du 24 juillet 2015 - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-24-R-0589

Lyon 5° - 54, rue Tramassac - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain + bâti) - Propriété de la SCI du 54 rue Tramassac - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-27-R-0590

Délégations de signature accordées aux personnels de la Métropole de Lyon - Abrogations et attributions de délégations - Arrêté - Annexe

N° 2015-08-27-R-0591

Lyon 6° - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance - Exercice 2015 - Arrêté modifiant l'arrêté de monsieur le Président de la Métropole n° 2015-03-26-R-0259 du 26 mars 2015 - Accueil de Jour Le Parc - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-27-R-0592

Comité technique d'établissement (CTE) de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-27-R-0593

Lyon 3° - Association L'Arche à Lyon - Extension de 4 places de foyer de vie et de 1 place de domicile collectif - Arrêté - (sans annexe)

N° 2015-08-27-R-0594

Lyon 9° - Association Maison des aveugles - Modification des capacités d'accueil des 2 foyers de vie - Arrêté - (sans annexe)