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Ordre du jour de la prochaine séance

Commission permanente :
27 mai 2024

Conseil :
24 juin 2024


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2024

Délibérations du Conseil :
29 janvier

Comptes-rendus du Conseil :
29 janvier

2020

Délibérations de la Commission permanente :
10 février, 14 septembre, 05 octobre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
10 février, 14 septembre, 05 octobre

Délibérations du Conseil :
27 juillet, 05 octobre

Procès-verbaux du Conseil :
27 juillet, 05 octobre

2019

Délibérations de la Commission permanente :
14 janvier, 04 mars, 08 avril, 03 juin, 08 juillet, 09 septembre, 07 octobre, 12 novembre, 09 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
14 janvier, 04 mars, 08 avril, 03 juin, 08 juillet, 09 septembre, 07 octobre, 12 novembre, 09 décembre

Délibérations du Conseil :
28 janvier, 18 mars, 13 mai, 24 juin, 08 juillet, 30 septembre, 04 novembre, 16 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
28 janvier, 18 mars, 13 mai, 24 juin, 08 juillet, 30 septembre, 04 novembre, 16 décembre

2018

Délibérations de la Commission permanente :
15 janvier, 26 février, 09 avril, 14 mai, 18 juin, 10 septembre, 08 octobre, 12 novembre, 18 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
15 janvier, 26 février, 09 avril, 14 mai, 18 juin, 10 septembre, 08 octobre, 12 novembre, 18 décembre

Délibérations du Conseil :
22 janvier, 16 mars, 27 avril, 25 juin, 09 juillet, 17 septembre, 05 novembre, 10 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
22 janvier, 16 mars, 27 avril, 25 juin, 09 juillet, 17 septembre, 05 novembre, 10 décembre

2017

Délibérations de la Commission permanente :
09 janvier, 13 février, 03 avril, 15 mai, 20 juillet, 11 septembre, 03 octobre, 06 novembre, 04 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
09 janvier, 13 février, 03 avril, 15 mai, 20 juillet, 11 septembre, 03 octobre, 06 novembre, 04 décembre

Délibérations du Conseil :
30 janvier, 06 mars, 10 avril, 22 mai, 10 juillet, 20 juillet, 11 septembre, 18 septembre, 06 novembre, 15 décembre, 20 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
30 janvier, 06 mars, 10 avril, 22 mai, 10 juillet, 20 juillet, 11 septembre, 18 septembre, 06 novembre, 15 décembre, 20 décembre

2016

Délibérations de la Commission permanente :
11 janvier, 08 février, 07 mars, 11 avril, 23 mai, 11 juillet, 12 septembre, 10 octobre, 21 novembre, 13 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
11 janvier, 08 février, 07 mars, 11 avril, 23 mai, 11 juillet, 12 septembre, 10 octobre, 21 novembre, 13 décembre

Délibérations du Conseil :
01 février, 21 mars, 02 mai, 30 mai, 27 juin, 11 juillet, 19 septembre, 10 novembre

Procès-verbaux du Conseil :
01 février, 21 mars, 02 mai, 30 mai, 27 juin, 11 juillet, 19 septembre, 10 novembre

2015

Délibérations de la Commission permanente :
02 février, 30 mars, 18 mai, 18 juin, 07 septembre, 12 octobre, 07 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
02 février, 30 mars, 18 mai, 18 juin, 07 septembre, 12 octobre, 07 décembre

Délibérations du Conseil :
16 janvier, 26 janvier, 23 février, 23 mars, 11 mai, 29 juin, 06 juillet, 21 septembre, 02 novembre, 10 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
16 janvier, 26 janvier, 23 février, 23 mars, 11 mai, 29 juin, 06 juillet, 21 septembre, 02 novembre, 10 décembre


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