Conseil de Communauté du 13 mai 2008

sous réserve de la fixation définitive de l'ordre du jour


ORDRE DU JOUR








N° 2008-0010
Règlement du Conseil - Constitution d'une commission ad hoc pour son élaboration
N° 2008-0011
Nouveau code des marchés publics 2006 - Répartition des responsabilités et délégations de signature
N° 2008-0012
Représentation de la Communauté urbaine aux assemblées des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et de la société publique locale d'aménagement Lyon-Confluence
N° 2008-0013
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national de Lyon (Sogely)
N° 2008-0014
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la Société d'équipement  du Rhône et de Lyon (SERL)
N° 2008-0015
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de Lyon Parc Auto
N° 2008-0016
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SPLA Lyon-Confluence
N° 2008-0017
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SAIEM de Vaulx en Velin
N° 2008-0018
Désignation des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage (Symalim)
N° 2008-0019
Désignation des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte des Monts d'Or
N° 2008-0020
Désignation des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte du Rhône des Iles et des Lônes (Smiril)
N° 2008-0021
Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (Sepal)
N° 2008-0022
Désignation des représentants au sein du comité syndical du Syndicat mixte des transports pour  le Rhône et l'agglomération lyonnaise (Sytral)
N° 2008-0023
Désignation des représentants au sein du syndicat mixte de la plaine de l'Ain
N° 2008-0024
Désignation des représentants au sein des syndicats intercommunaux de l'eau et de l'assainissement
N° 2008-0025
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'OPH du Grand Lyon
N° 2008-0026
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'OPH de Villeurbanne
N° 2008-0027
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de Porte des Alpes Habitat-OPH de Saint Priest
N° 2008-0028
Désignation de représentants au conseil d'administration de l'université Claude Bernard Lyon 1
N° 2008-0029
Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'université de Lyon
N° 2008-0030
Désignation des représentants au sein du Conseil académique de l'éducation nationale (CAEN)
N° 2008-0031
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Ecole centrale de Lyon
N° 2008-0032
Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'école supérieure de chimie-physique-électronique de Lyon (CPE Lyon)
N° 2008-0033
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Institut national des sciences appliquées (INSA)
N° 2008-0034
Désignation des représentants au sein du Conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN)
N° 2008-0035
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
N° 2008-0036
Représentation de la Communauté urbaine au sein de l'assemblée générale des actionnaires de la société Aéroports de Lyon
N° 2008-0037
Désignation des représentants au sein de la Commission départementale pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
N° 2008-0038
Désignation des représentants au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
N° 2008-0039
Désignation des représentants au sein de la Commission départementale de la cohésion sociale
N° 2008-0040
Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry - Désignation des représentants titulaires et suppléants
N° 2008-0041
Désignation d'un représentant au sein de la Commission consultative économique des aéroports de Lyon (Co-Coeco)
N° 2008-0042
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du comité social du personnel de la Communauté urbaine
N° 2008-0043
Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration des Hospices civils de Lyon (HCL)
N° 2008-0044
Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration de l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise
N° 2008-0045
Golf Grand Lyon - Chassieu - Désignation d'un représentant à la commission golf
N° 2008-0046
Désignation d'un représentant au sein du comité de la foire de Lyon (Cofil)
N° 2008-0047
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (Aderly)
N° 2008-0048
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Office du tourisme et Bureau des congrès
N° 2008-0049
Désignation des représentants au service départemental d'incendie et de secours du Rhône (SDIS)
N° 2008-0050
Entreprises sociales de l'habitat (ESH) : désignation des représentants de la communauté urbaine de Lyon au sein des assemblées générales et des conseils d'administration
N° 2008-0051
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau (Epida)
N° 2008-0052
Désignation d'un représentant au sein du Comité de coordination pour le contrôle de la pollution atmosphérique dans la région lyonnaise (Coparly)
N° 2008-0053
Constitution de la Commission de délégation de service public de la Communauté urbaine - Conditions de dépôt des candidatures en vue de l'élection de ses membres
N° 2008-0054
Groupes délégués du Conseil - Fonctionnement pour l'année 2008