Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 14 janvier 2008 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe)

Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (Real) - Protocole d'accord relatif au volet gares du projet ferroviaire de l'ouest lyonnais - Délibération - (sans annexe)

Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (Real) - Etudes et travaux de mise à niveau du jalonnement des gares - Révision de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Givors - Gare de Givors-ville - Projet de pôle multimodal - Convention partenariale de financement de l'étude préliminaire - Délibération - (sans annexe)

Rillieux la Pape, Sathonay Camp - Projet pôle multimodal de la gare - Convention de participation financière pour la réalisation des études préliminaires - Délibération - (sans annexe)

Albigny sur Saône - Aménagement des abords de la gare - Modification budgétaire de l'autorisation de programme individualisée - Délibération - (sans annexe)

Délégation des aides à la pierre de l'Etat - Bilan de l'activité 2007 et programmation 2008 - Avenant à la convention signée le 18 avril 2006 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé niveaux 2, 3 et 3+ sur le territoire communautaire pour  une durée ferme de quatre ans - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

Convention type d'occupation temporaire du domaine privé  non communautaire par des abris voyageurs - Délibération - (sans annexe)

La Mulatière - Place Leclerc - Aménagement - Composition de la commission composée en jury en vue du choix du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

Oullins, La Mulatière - Opération Yzeron-Sémard - Poursuite de la maîtrise foncière - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)

Bron, Feyzin, Lyon 1er, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Priest, Rillieux la Pape, Villeurbanne - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) de l'agglomération lyonnaise 2007-2009 - Soutien aux dispositifs d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le CUCS - Participations financières pour l'année 2008 - Délibération - (sans annexe)

Bron - Quartier Parilly - Aménagement du secteur nord - Lancement des études opérationnelles - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Quartier des Collonges - Subvention d'équipement à l'Opac du Grand Lyon pour la réfection de la dalle du parking souterrain du groupe Champlong - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Feyzin, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) multisites Rhône aval - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

Saint Priest - Plan local d'urbanisme (PLU) de la communauté urbaine de Lyon - Modification n° 4 - Approbation - Délibération - (sans annexe)

Ecully - ZAC de Moulin Berger - Suppression de l'opération - Délibération - (sans annexe)

Ecully - ZAC du Centre - Suppression de l'opération - Délibération - (sans annexe)

Limonest - ZAC Sans Souci - Suppression de l'opération - Délibération - (sans annexe)

Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence 1ère phase -  Convention entre Réseau ferré de France (RFF), la société d'économie mixte (SEM) Lyon Confluence et la Communauté urbaine relative au financement d'ouvrages d'art ferrés - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)

Lyon 6° - ZAC Thiers - Prorogation de la concession - Avenant n° 5 - Nouveau bilan financier prévisionnel - Délibération - (sans annexe)

Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Travaux primaires - Actualisation des coûts - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)

Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) - ZAC du Triangle - Choix du montage opérationnel pour la réalisation des travaux primaires - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)

Saint Priest - Porte des Alpes - ZAC Berliet - Substitution de la SAS Neximmo 42 à la SNC Villes et Projets en tant que concessionnaire - Délibération - (sans annexe)

Saint Priest - ZAC des Perches - Prorogation de la concession d'aménagement passée avec la SERL - Avenant n° 7 - Approbation d'un bilan financier modificatif et participation financière supplémentaire - Délibération - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Grand Projet de Ville (GPV) - Quartier le Bottet les Verchères - Réaménagement de la galerie commerciale les Verchères - Participation financière - Délibération - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Grand projet de ville (GPV) - Quartier des Semailles - Aménagement des espaces publics - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Opération d'aménagement du secteur de l'hôtel de ville - Acquisition du foncier de la Poste - Etudes de conception d'espaces publics - Individualisation d'une autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Pôle commercial du Mas du Taureau - Acquisition des murs du centre commercial - Etudes de conception des espaces publics - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Copropriétés des Cervelières-Sauveteurs - Avenant n° 1 à la convention du plan de sauvegarde - Participation financière aux missions d'appui complémentaires - Délibération - (sans annexe)

Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention avec l'Etat - Délibération - (sans annexe)

Sainte Foy lès Lyon, Francheville - Aires d'accueil des gens du voyage - Subventions d'équipement complémentaires aux Communes - Modification de la délibération n° 2007-4583 - Délibération - (sans annexe)

Convention de participation financière avec l'association Point d'information médiation multiservices (PIMMS) Lyon agglomération - Délibération - (sans annexe)

Contrat urbain de cohésion sociale de l'agglomération lyonnaise - Participations 2008 dans le cadre de la convention-cadre 2006-2008 avec les associations Allies, Uni-Est et Sud-Ouest Emploi - Délibération - (sans annexe)

Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Participation financière pour 2008 aux actions partenariat pour la tranquillité mises en oeuvre par Arradep - Délibération - (sans annexe)

Lyon 8° - Quartier Mermoz nord - Opération de renouvellement urbain - Cadre opérationnel pour la mise en oeuvre du projet - Délibération - (sans annexe)

Pierre Bénite - Quartier de Haute Roche - Convention-cadre 2008-2009 de gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) et programmation 2008 - Délibération - Annexe

Pierre Bénite - Haute Roche 2 - Restructuration urbaine - Aménagement des espaces publics et des espaces extérieurs - Composition de la commission composée en jury en vue du choix du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Quartiers des Collonges et des Barolles - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de la convention 2008-2009 et de la programmation 2008 - Délibération - Annexe

Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) - Centre-ville et Beauséjour - Approbation de la convention-cadre 2008-2009 de gestion sociale et urbaine de proximité - Délibération - (sans annexe)

Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) du centre-ville - Convention financière relative aux études de faisabilité du projet avec la Ville - Délibération - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Approbation de la convention-cadre 2007-2009 de gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) et de la programmation 2008 - Délibération - Annexe

Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Sytral - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

Givors - Convention financière pour les travaux d'amélioration de la traversée de Givors sur la RD 386 - Délibération - (sans annexe)

Lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace Gros Caillou, entre la rue Audran et la rue des Pierres Plantées - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Saint Genis Laval -  Projet d'établissement des Hospices civils de Lyon (HCL) - Aménagement des accès au pôle hospitalier sud - Carrefour Darcieux/Grand Revoyet - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Saint Germain au Mont d'Or - Individualisation d'autorisation de programme - Avenue du 2° Spahis - Délibération - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Avenues Gabriel Péri et Salvador Allende - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)

Lyon 3° - Rue de la Bannière - Création d'une voie nouvelle entre l'avenue Félix Faure et la rue Julien Duvivier - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Quartier Montrond - Création d'une voie nouvelle - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", section comprise entre l'avenue Garibaldi et le boulevard Charles de Gaulle - Composition de la commission composée en jury par exception au concours pour la désignation du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

Prestations de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire communautaire pour l'année 2009, reconductibles pour 2010, 2011 et 2012 - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer sept marchés pour ces prestations - Délibération - (sans annexe)

Prestations de travaux de réfection de tranchées sur le territoire communautaire pour l'année 2009, reconductibles pour 2010, 2011 et 2012 - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer sept marchés pour ces prestations - Délibération - (sans annexe)

Parc de stationnement P2 à la Cité Internationale - Extension de la mission du délégataire - Délibération - (sans annexe)

Lyon - Dénomination du parc de stationnement de la place Lyautey - Jalonnement des parcs de stationnement du Vieux Lyon, des berges du Rhône et de la Presqu'île - Délibération - (sans annexe)

Entretien des contrôleurs et synthèses vocales pour feux tricolores et intervention d'urgence sur le territoire communautaire pour l'année 2009, reconductible pour 2010, 2011 et 2012 - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux  marchés pour ces prestations - Délibération - (sans annexe)

Champagne au Mont d'Or, Lyon 9° - Aménagement du plateau de la Duchère - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Offre de concours de la SERL pour des travaux de signalisation lumineuse - Acceptation de l'offre de concours - Délibération - (sans annexe)

Travaux de plantations et entretien des arbres d'alignement sur le territoire communautaire pour l'année 2009, reconductibles pour 2010, 2011 et 2012 - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer sept marchés pour ces prestations - Délibération - (sans annexe)

Fabrication et fourniture de mobilier urbain dessiné par la société Wilmotte et associés SAS  sur le territoire communautaire pour l'année 2009, reconductible pour 2010, 2011 et 2012 - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer un marché pour ces prestations - Délibération - (sans annexe)

Feyzin, Solaize - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) autour des sociétés Total France à Feyzin et Rhône Gaz à Solaize - Avis sur le projet d'arrêté préfectoral de prescription de l'élaboration du PPRT - Délibération - (sans annexe)

[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à l'Association pour le droit à l'initiative économique (Adie) pour son programme d'actions 2008 - Avenant n° 1 à la convention du pluriannuelle 2007-2009 - Délibération - (sans annexe)

[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à l'association Rhône développement Initiatives (RDI) pour son programme d'action 2008 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2007-2009 - Délibération - (sans annexe)

[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à l'association Action'elles pour son programme d'actions 2008 - Convention annuelle de partenariat - Délibération - (sans annexe)

Convention 2008 avec l'association pour la promotion des éco-entreprises lyonnaises (Appel) - Subvention - Délibération - (sans annexe)

[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à la chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI de Lyon) pour son programme d'actions 2008 - Convention annuelle - Délibération - (sans annexe)

[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à l'Association Vouloir Entreprendre (AVE) pour son programme d'actions 2008 - Délibération - (sans annexe)

Soutien à l'Espace numérique entreprises (ENE) - Avenant n° 1 à la convention triennale du 22 mars 2007 - Délibération - (sans annexe)

Association du village des créateurs du passage Thiaffait - Avenant n° 2 à la convention triennale 2006-2008 - Subvention 2008 - Dossier retiré

Soutien au développement du challenge Itech dans le cadre de la démarche Industries créatives - Subvention 2008 - Délibération - (sans annexe)

Convention avec Unitex 2008 - Concours La mode s'exprime, elle s'imprime - Délibération - (sans annexe)

Convention 2008 avec l'association Jeunes Ambassadeurs - Subvention - Délibération - (sans annexe)

Marché de la mode vintage - Subvention à l'association ModaLyon  - Délibération - (sans annexe)

 [Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à l'incubateur Crealys - Convention de subvention 2008 - Délibération - (sans annexe)

Chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Organisation des premières Assises de l'international - Subvention - Délibération - (sans annexe)

Présidence française de l'Union européenne - Organisation d'une conférence Europe innova à Lyon dédiée à l'innovation et aux clusters - Délibération - (sans annexe)

Exposition Sorbier - Attribution d'une subvention au Musée des tissus et des arts décoratifs - Délibération - (sans annexe)

Convention de coopération décentralisée entre la Communauté urbaine, les villes de Lyon et d'Erevan pour la période 2008-2010 - Délibération - (sans annexe)

Attribution de subventions aux associations de solidarité internationale Enpoco, Arcades international, Amitiés franco-éthiopiennes et association du lycée agricole de Saint Genis Laval - Délibération - (sans annexe)

Programme annuel 2008 du Club des entrepreneurs pour les aéroports de Lyon - Délibération - (sans annexe)

Convention-cadre avec la région Rhône-Alpes et l'université de Lyon (2008-2010) et convention ponctuelle de soutien au Pres - Délibération - (sans annexe)

Animation technopolitaine de Lyon Gerland - Avenant à la convention avec l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon (programme 2007-2008) - Délibération - (sans annexe)

Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 : recherche, enseignement supérieur et vie étudiante - Convention de site - Délibération - (sans annexe)

Convention Safer Communauté urbaine pour une action foncière en faveur de l'agriculture et des espaces naturels sur le périmètre de la Communauté - Délibération - (sans annexe)

Convention-cadre avec la région Rhône-Alpes, relative aux modalités de mise à disposition, de transfert et de désaffectation des biens des lycées - Délibération - (sans annexe)

Convention-cadre avec le département du Rhône, relative aux modalités de mise à disposition, de transfert et de désaffectation des biens des collèges - Délibération - (sans annexe)

Convention cadre projet urbain intégré de l'agglomération lyonnaise - Fonds européens - Délibération - (sans annexe)

Partenariat avec le club sportif Adecco Asvel basket - Subvention - Délibération - (sans annexe)

Partenariat financier avec le club sportif Lou rugby - Subvention - Délibération - (sans annexe)

Sogely - Evolution du marché d'intérêt national (MIN)  - Prolongation de la mission de gestion et d'exploitation - Avenant n° 9 - Délibération - (sans annexe)

Convention de mise à disposition du logiciel Centon - Autorisation de signer cette convention - Délibération - (sans annexe)

Groupement de commandes entre plusieurs Communautés urbaines pour l'achat de véhicules urbains respectueux de l'environnement - Convention - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

Contrat d'agglomération de la Communauté urbaine, volet territorial du contrat de plan Etat-Région 2000-2006 - Avenant n° 1 entre la région Rhône-Alpes et la Communauté urbaine - Dossier retiré

Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence - Construction d'un groupe scolaire, d'un centre de loisirs sans hébergement et d'un équipement petite enfance - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Procédure de concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Délibération - (sans annexe)

Syndicat mixte d'eau potable Rhône sud - Désignation des représentants du Grand Lyon au sein dudit syndicat - Délibération - (sans annexe)

Enlèvement, transport et valorisation des cendres d'incinération de boues d'épuration urbaines - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

Fleurieu sur Saône, Neuville sur Saône - Rénovation et extension de la station d'épuration - Composition du jury de concours pour la désignation du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

Neuville sur Saône, Genay - Zone industrielle de Genay - Construction de la station d'épuration - Composition de la commission composée en jury par exception au concours pour la désignation du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

Solaize - Lutte contre les érosions du ruissellement pluvial - Convention-type pour la mise en oeuvre des mesures de lutte - Première convention avec un agriculteur - Délibération - (sans annexe)

Etude de faisabilité pour l'interconnexion des systèmes d'alimentation en eau potable de la Communauté urbaine et du Syndicat mixte Saône Turdine - Délibération - Annexe

Fonds solidarité eau - Projet pilote d'adduction d'eau potable et assainissement de la ville de Ngomedzap au Cameroun - Délibération - (sans annexe)

Fonds solidarité eau - Accès à l'eau et développement rural pour le village de Ban Konglor au Laos - Délibération - (sans annexe)

Fonds solidarité eau - De l'eau pour un quartier de Kaya au Burkina Faso - Délibération - (sans annexe)

Fonds solidarité eau - Programme d'amélioration de l'alimentation en eau potable du village de Boura au Burkina Faso  - Délibération - (sans annexe)

Fonds solidarité eau - Réalisation de six forages au Burkina Faso - Dossier retiré

Communes du Sage de l'Est lyonnais - Convention-cadre 2008-2010 pour la mise en oeuvre des actions du Sage - Convention d'application pour l'année 2008 - Délibération - (sans annexe)

Contrat de recherche et de développement avec le laboratoire Pacte de l'Institut d'études politiques (IEP) de Grenoble portant sur les réticences et les freins des habitants de la Communauté urbaine à modifier leurs comportements de mobilité dans l'optique de lutter contre le changement climatique - Délibération - (sans annexe)

Contrat de recherche et de développement avec le laboratoire Edu de l'Institut national des sciences appliquées (Insa) portant sur la quantification de l'impact effet de serre du projet Real - Délibération - (sans annexe)

Projet Sugre - Convention avec l'association Rhônalpénergie environnement  - Délibération - (sans annexe)

Politique de soutien à la création de jardins collectifs sur le territoire de la Communauté urbaine - Approbation du programme 2008 - Attribution de subventions - Délibération - (sans annexe)

Oullins - Contrat de rivière Yzeron Vif - Balme de la Cadière - Travaux de confortement - Avenant à la convention de participation financière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Bassin versant de l'Yzeron et ses affluents - Versement d'une participation financière au Sagyrc - Délibération - (sans annexe)

Subvention à l'association Acoucité -  Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle - Délibération - (sans annexe)

Subvention à l'association Coparly - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2007-2008 - Délibération - (sans annexe)

Versement d'une subvention à l'union des comités d'intérêts locaux - Délibération - (sans annexe)

Versement d'une subvention à l'association Formation et action citoyennes - Délibération - (sans annexe)

Association La Gourguillonnaise - Convention de subvention 2008 - Délibération - (sans annexe)

Givors, Grigny - Traité d'affermage de la distribution d'eau potable avec la SDEI - Avenant n° 5 - Modification tarifaire - Délibération - Annexe

Fourniture, maintenance et gestion informatique des bacs destinés à la collecte sélective sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

Créations, transformations et suppressions d'emplois - Délibération - (sans annexe)

Astreintes de sécurité - Service sécurité incendie au centre d'échanges de Lyon Perrache - Personnels de catégorie C - Délibération - (sans annexe)

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Délibération - (sans annexe)