Albigny sur Saône - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue Gabriel Péri et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

Bron - Acquisition des lots n° 1261, 1215 et 830 dépendant de la copropriété Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à Mme Joly-Goddard - Décision - (sans annexe)

Bron - Acquisition des lots n° 445 et 595 dépendant de la copropriété Terraillon située 17, rue Guillermin et appartenant aux consorts Mulliri - Décision - (sans annexe)

Bron - Acquisition d'un local (lot n° 60) dépendant de la copropriété Terraillon située 2, rue Guynemer et appartenant aux époux Floquet - Décision - (sans annexe)

Bron - Acquisition des lots n° 1291, 1245 et 861 dépendant de la copropriété située 356, route de Genas et appartenant à M. Daniel Cherpin - Décision - (sans annexe)

Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 25, avenue Joachim Gladel et appartenant à la SCI Magellan - Décision - (sans annexe)

Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 55, Voie Romaine et appartenant à Mme Croizy - Décision - (sans annexe)

Craponne - Acquisition d'une parcelle située 49, voie Romaine et appartenant à M. Jean-Pierre Augoyat - Décision - (sans annexe)

Décines Charpieu - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 5, rue du Sablon, appartenant à Mmes Catherine et Christine Bugnet - Décision - (sans annexe)

Limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située dans la ZAC des Bruyères et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

Lyon 7° - Acquisition de divers lots de copropriété à usage de logement et caves dépendant de l'immeuble situé 52, rue Montesquieu et appartenant à M. Pousthomis - Décision - (sans annexe)

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 56, rue du 8 mai 1945 et appartenant à la SCI les Jardins de Philaé - Décision - (sans annexe)

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18 bis, rue de la République, appartenant à M. et Mme Rabilloud - Décision - (sans annexe)

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, rue de la République et appartenant à M. Jean-Philippe Rabilloud - Décision - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Terre du Creux et appartenant aux consorts Ballufin - Décision - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit les Culattes et appartenant à M. Robert Dufour - Décision - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Pennachy et appartenant à l'association foncière urbaine Les Bastides de Chazelles - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé chemin du Lortaret et appartenant aux consorts Chemain - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2101 dépendant de la copropriété Les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant à M. Gallais - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Acquisition des lots n° 177 et 159 dépendant de la copropriété Les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Da Cunha - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé à l'angle des rues Henri Maréchal et du Bessay et appartenant au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Bessay - Décision - (sans annexe)

Sathonay Camp - Acquisition de parcelles de terrain situées lieu-dit aux Villotières et appartenant aux consorts Bourdin - Décision - (sans annexe)

Vénissieux - Acquisition du lot n° 29 de la copropriété située 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Cesare - Décision - (sans annexe)

Vénissieux - Acquisition du lot n° 69 dans la copropriété située 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Garrigues - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 1, 11, 13 et 14 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 24, rue Léon Chomel et appartenant à Mme Brigitte Claverie, veuve Del Vecchio - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 3 et 4 appartenant aux époux Hadjadj dans un ensemble immobilier en copropriété situé 6, rue de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) - Parc de stationnement Mozart - Modification partielle du volume 2 - Décision - (sans annexe)

Gens du voyage - Relogement des familles sédentarisées - Réalisation des études préalables - Conventions - Participations financières - Décision - (sans annexe)

Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) - Relogement - Aides à la pierre de l'Etat - Convention - Subvention - Décision - (sans annexe)

Lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Notification des décomptes généraux pour cinq marchés de travaux et rectification des décomptes généraux pour neuf marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Raccordement au réseau d'alimentation électrique - Déplacement d'un transformateur - Convention avec EDF - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Place Ferdinand Buisson - Aménagement - Fourniture et pose d'un édicule sanitaire - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Lyon 7° - ZAC du Bon Lait - Requalification des rues Félix Brun et Clément Marot - Mandat de travaux primaires - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

Mission d’organisation d’échanges avec des villes européennes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Saint Fons - Mission d’étude pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan de sauvegarde - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Gens du voyage - Familles en errance - Délégation des aides de l'Etat - Convention - Subvention 2007 - Décision - (sans annexe)

Avenant de transfert au bénéfice de la société Sage - Décision - (sans annexe)

Feyzin - Cession, à la société Air Liquide, d'un terrain situé lieu-dit Sous Gournay - Décision - (sans annexe)

Lyon 2° - Cession à titre gratuit, à la SEM Lyon-Confluence, d'un terrain communautaire issu du domaine public de voirie situé quai Rambaud, entre la rue Montrochet et le cours Bayard - Décision - (sans annexe)

Lyon 7° - Cession, à la SCI Sara, de deux lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 24, rue Saint Michel - Abrogation de la décision n° B-2007-5081 en date du 19 mars 2007 - Décision - (sans annexe)

Meyzieu - Scission de la copropriété Les Plantées en plusieurs copropriétés autonomes - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Cession, à Porte des Alpes habitat, d'une parcelle de terrain située place de l'Eglise à l'angle de Manissieux et du 25, rue Jules Ferry - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Cession, à la Commune, d'une parcelle de terrain située rue du Grisard - Décision - (sans annexe)

Feyzin - Autorisation donnée à la société Total France de déposer une demande de permis de construire précaire sur le tènement communautaire situé rue des Bitumes - Décision - (sans annexe)

Lyon 2° - Autorisation donnée à Mme Oria El Bouri de déposer une demande de permis de démolir du kiosque-buvette situé quai des Célestins en amont du pont Bonaparte - Décision - (sans annexe)

Lyon 7°, Vénissieux, Saint Priest, Mions - Autorisation de déposer des demandes de déclaration de travaux, de permis de démolir et permis de construire  - Décision - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation donnée à la SCI du 4, rue Joseph Desbois de déposer une demande de permis de construire sur une partie de la parcelle BY 56 située 6, rue Joseph Desbois - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation donnée à la société Lyon Porte des Alpes de déposer une demande de permis de construire sur le tènement communautaire situé boulevard de la Porte des Alpes - Décision - (sans annexe)

Lyon 2° - Constitution d'une servitude de vue sur partie d'un tènement situé 32, rue Sainte Hélène et appartenant en indivision à la Communauté urbaine et au conseil général du Rhône au profit de M. et Mme Dentressangle, de la SCI SAINTHP, de la SCI SAINTHM et la SCI Bureaux SAINTH, propriétaires de l'hôtel de Cuzieu - Décision - (sans annexe)

Aménagement intérieur de 22 véhicules type fourgon de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Quartier l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Lot n° 6 : réseaux humides - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

Marcy l'Etoile - Prolongement de l'avenue des Alpes - Engagement de la procédure de la déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - (sans annexe)

Saint Fons, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Stations d'épuration de Saint Fons et la Feyssine - Autorisation de signature des permis de construire et des actes administratifs - Décision - (sans annexe)

Jons - Construction de la station d’alerte - Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Quartier des Semailles - Aménagement du chemin de la Teyssonnière - Travaux d'assainissement en eaux usées et en eaux pluviales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Sathonay Camp - Ruisseau du Ravin‑ ZAC Castellane - Aménagements hydrauliques de lutte contre les inondations - Création d'un bassin de rétention - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Réalisation du rejet au Rhône de l'émissaire de la plaine de l'Est - Choix du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Composition de la commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

Mise en oeuvre d'une politique agricole périurbaine - Année 2007 - Convention de réalisation avec la chambre d'agriculture du Rhône - Décision - (sans annexe)

Curis au Mont d'Or - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des parcelles AE 93 et AE 94 pour deux parkings - Décision - (sans annexe)

Système Coraly - Fonds de concours à l'Etat pour l'année 2007 - Approbation de deux conventions avec l’Etat - Décision - (sans annexe)

Feyzin - Rue Louise Michel - Requalification des zones et parcs industriels - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Fontaines sur Saône - Avenue Rigot Vitton - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Saint Didier au Mont d'Or - Places Boursier et Michel - Restructuration du centre-bourg - Fourniture de pierres calcaires - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Saint Didier au Mont d'Or - Places Boursier et Michel - Restructuration du centre-bourg - Travaux d'éclairage public - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Aménagement de l’avenue Roger Salengro de Courteline "est" à la Feyssine et de la place Croix-Luizet - Pantations et arrosage - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

Marché public pour la mise en place du système de gestion de la maintenance du patrimoine de signalisation lumineuse de la Communauté urbaine sur le site de l’unité VCMA - Autorisation de signer un avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

Grigny - Marchés publics pour l’aménagement des rues Bouteiller et Buisson - Autorisation de signer trois avenants - Décision - (sans annexe)

Grigny - Marchés publics pour l’aménagement du chemin des Charmes et de la rue Yves Farge - Autorisation de signer trois avenants - Décision - (sans annexe)