Saint Priest - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - SARL GR - Arrêté - (sans annexe)

Genay - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Extrasynthèse - Arrêté - (sans annexe)

Caluire et Cuire - Désignation de membres du jury ad hoc pour l'aménagement de la place Jules Ferry - Opération ligne forte C1 Part-Dieu - Abrogation de l'arrêté n° 2007-11-21-R-0322 - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 2° - Désignation des membres du jury ad hoc pour un concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un groupe scolaire, d'un centre de loisirs sans hébergement et d'un équipement petite enfance dans la ZAC Lyon Confluence, rue Casimir Périer - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de l'offre de vente des lots n° 3 et 7 appartenant à la société Gérance générale foncière dans un bâtiment en copropriété situé 2, rue de la Poudrette - Arrêté - (sans annexe)

Délégation de signature attribuée aux fonctionnaires - Arrêté - Annexe

Mions - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé lieu-dit Poizat et appartenant aux consorts Saignol - Arrêté - (sans annexe)

CNIL‑ Suivi des réclamations de la direction de la propreté - Arrêté - (sans annexe)

CNIL - Catalogues numériques - Arrêté - (sans annexe)

CNIL - Présences - Arrêté - (sans annexe)

Lyon - CNIL - Application www.millenaire3.com - Arrêté - (sans annexe)

Décines Charpieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Express photogravure - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement CHIM 92 - Arrêté - (sans annexe)

Feyzin - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Vicoletto - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Porteret et Gobillot - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 1er - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Sathonay - Arrêté - (sans annexe)

Champagne au Mont d'Or - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Espace Auto Boni - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage de la Presqu'ile - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 4° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Chevallier - Arrêté - (sans annexe)

Corbas - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Union de la boucherie lyonnaise - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Auto chassis international - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 3° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Carrosserie Michel Piroud - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Rhône Auto Carrosserie - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 4° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Blanc - Arrêté - (sans annexe)

Chassieu - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - CRS N° 45 - Arrêté - (sans annexe)

Marcy l'Etoile - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées qutres que domestiques dans le système d'assainissement public - Ecole nationale vétérinaire de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 6° - Autorisation de déversement provisoire des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Clinique du Parc - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Flaktwoods Solyvent Ventec - Arrêté - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Polyclinique de Rillieux - Arrêté - (sans annexe)

Chassieu - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un terrain nu situé 21, rue de la Vie Guerse et appartenant à M. Julien Guinet et Mme Josette Gayet - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de l'offre de vente du lot n° 18 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à M. Rémi Guerrin - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Désignation des membres de la commission composée en jury pour des procédures d'appels d'offres ouverts pour un marché de maîtrise d'oeuvre et un marché d'ordonnancement pilotage coordination OPC - Quartier Vernay Verchères - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Hypermarché Leclerc - Société Meyzieu DIS - Arrêté - (sans annexe)

Fleurieu sur Saône, Neuville sur Saône - Désignation de membres du jury ad hoc pour un concours de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation-extension de la station d'épuration - Arrêté - (sans annexe)

Neuville sur Saône, Genay - Désignation de membres du jury ad hoc pour l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre sans conception pour la construction de la station d'épuration sur la zone industrielle de Genay - Arrêté - (sans annexe)

Pierre Bénite - Haute Roche 2  - Désignation des membres du jury pour une procédure d'appel d'offres en maîtrise d'œuvre pour l'aménagement  des espaces publics et extérieurs - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Boulevard urbain "est" - Création du tronçon entre la rue du Dauphiné et la RD 518 (route de Lyon) - Enquête publique - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances temporaire auprès du cabinet du président pour le paiement de dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par M. Pierre Dumont, vice-président, en déplacement à Lille dans le cadre des 40 ans de Lille Métropole - Arrêté - (sans annexe)